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juillet 2008

Conseil Municipal du 1er juillet 2008

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SÉANCE DU 1er JUILLET 2008

Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 21 juin 2008. L’an deux mil huit le premier juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL – BOBLET – RALLU RICHARD – Mme BEUCHER  – MM. MOUETAUX – LE CARDINAL – POTIER – Mmes LE MOINE – LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –
ETAIT ABSENT EXCUSE : M. BELLANGER –
Désignation du secrétaire de séance : M. BOBLET Daniel est désigné secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2008 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :
Ajout à l’ordre du jour : modification périodicité de paiement loyers cabinet médical + logement
Visite de l’atelier municipal
Projet de construction des vestiaires du stade
      – Contrat de maîtrise d’oeuvre
      – Dépôt du dossier de demande de permis de construire
Enquête publique / Projet de restauration de la Sarthe Amont 
Désignation délégué titulaire et suppléant à la Commission d’Attributions de Logements Sarthe Habitat
Projet sanitaires publics (annulation du dossier DGE)
Informations :
– Résultats de consultation Programme voirie 2008
– Compte administratif 2007 Syndicat Intercommunal de la Rivière Sarthe Amont
– Barrage du Gué-Ory : délibération Pays de la Haute Sarthe
– Compte rendu conseil d’école du 19/06/2008
– Projet espaces loisirs lotissements
– Achat video-projecteur
– Organigramme du personnel communal et de la cantine scolaire
– Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

VISITE DE L’ATELIER MUNICIPAL :

Visite organisée à l’intention notamment des conseillers nouvellement élus.

PROJET DE CONSTRUCTION DES VESTIAIRES DU STADE :

Le conseil municipal prend connaissance des conditions de l’atelier d’Architecture CAILLOUX pour la maîtrise d’œuvre de l’opération. Le forfait provisoire de rémunération, calculé sur la base d’un taux de 10 % du montant HT des travaux, est fixé à 25 358 €, déduction faite d’une remise commerciale de 769 €. Le Maire est autorisé à signer le contrat correspondant et tous les documents s’y rapportant.
D’autre part, le conseil prend connaissance du projet transmis à l’Architecte des Bâtiments de France pour avis préalable à la demande de permis de construire. Cette proposition n’emporte pas l’unanimité du conseil qui demande de revoir les couleurs du bardage, et qui opterait pour une couleur plus naturelle tout en conservant l’aspect nuancé. M. DUVAL est chargé de reprendre contact avec l’Architecte. Une nouvelle réunion avec les membres de la commission bâtiments communaux, est programmée le 09/07/2008 à 18h30.
Néanmoins, par anticipation et sous réserve de modifications substantielles demandées par l’ABF, le conseil autorise le Maire à déposer le dossier de demande de permis de construire et à signer tous les documents s’y rapportant.

 

ENQUETE PUBLIQUE / PROJET DE RESTAURATION DE LA SARTHE AMONT :

Une enquête publique en vue de l’obtention par le conseil général de la Sarthe, de la déclaration d’intérêt général des travaux prévus pour les travaux de restauration et d’entretien de la Sarthe Amont, et de l’autorisation au titre du code de l’environnement, s’est déroulée du 09/06 au 28/06/2008. Le conseil ne formule pas d’observation particulière sur ce projet et émet un avis favorable à la délivrance de l’autorisation  au titre du code de l’environnement.

DESIGNATION DELEGUES TITULAIRE ET SUPPLEANT  A LA COMMISSION D’ATTRIBUTIONS DE LOGEMENTS SARTHE HABITAT :

M. LEBOSSE et M. BOBLET se portent candidats pour exercer respectivement les fonctions de délégué titulaire  et délégué suppléant au sein de cette commission.
Le conseil conformément à la délibération du 14 mars 2008, décide que cette désignation n’est pas faite au scrutin secret et accepte ces candidatures à l’unanimité.

PROJET SANITAIRES PUBLICS (ANNULATION DU DOSSIER DGE) :

Par courrier du 17 juin 2008, la Sous-Préfecture demande de lui indiquer l’état d’avancement des travaux relatifs à la création de sanitaires public accessibles aux handicapés. Le conseil, considérant que cette opération n’a fait l’objet d’aucun début d’exécution à ce jour,  décide d’annuler ce projet et prend note que la subvention DGE au titre de l’année 2006 attribuée pour la somme de 3339 € sera en conséquence annulée. Ce projet fera l’objet d’une nouvelle étude dans le cadre de l’aménagement d’un espace destiné aux jeunes à proximité de la salle polyvalente.

MODIFICATION PERIODICITE DE PAIEMENT LOYERS CABINET MEDICAL ET LOGEMENT :

A la demande du Docteur Fournier, le conseil décide que les loyers du cabinet médical et du logement, mis en recouvrement à compter du 01/07/2008, seront payables trimestriellement à terme à échoir. Des avenants aux baux de location seront établis en conséquence. 

INFORMATIONS :

Résultats de consultation programme voirie 2008 :

Travaux de voirie rue des Acacias, VC 134, PATA : Entreprise LOCHARD – 29 853,95 € TTC (estimation prévisionnelle : 38 965,68 € TTC)
Panneaux de signalisation : Ste SELF SIGNAL – 5 410,38 € TTC (estimation prévisionnelle : 9 227,14 € TTC)
Marquage horizontal : Entreprise TRAÇAGE SERVICE – 2 710,14 € (estimation prévisionnelle : 6 137,87 €)
Soit une économie globale de 16 356,22 €  par rapport aux prévisions budgétaires.

Compte administratif 2007 Syndicat Intercommunal de la rivière Sarthe Amont :

Suite  à la dissolution du syndicat, un somme de 227,10 € sera reversée à la commune au titre de la répartition des résultats définitifs figurant au compte administratif de l’année 2007

Barrage du Gué-Ory – délibération du Pays de la Haute Sarthe :

Renouvellement de la délibération prise antérieurement s’opposant au projet.

Compte rendu Conseil d’Ecole du 19/06/2008 :

Présence de MMS BOBLET et POTIER.
M. POTIER fait part des points abordés au cours de cette réunion :
Effectifs stables
Semaine de 4 jours : les 2 heures d’aide personnalisée seront réparties sur la pause de midi à raison de 30 minutes par jour de classe (proposition validée par l’Inspection de Mamers)
Concernant le temps dégagé par les ATSEM et les modalités de garde des enfants le mercredi matin, une réflexion est en cours au sein de la commission affaires sociales de la CCAM (questionnaire remis aux parents).

Projet espaces loisirs lotissements :  

Le conseil décide d’aménager un espace de jeux pour enfants avec tables de ping-pong et jeux pour jeunes enfants, dans chacun des lotissements de la Fontaine (espace vert rue des Charmes) et du Pressoir (espace vert bassin de rétention rue des Cytises). Un courrier d’information sera adressé aux habitants des quartiers concernés.

Achat vidéo projecteur :

Le conseil décide l’acquisition d’un matériel de marque HITACHI ED X22 au prix de 629 € HT + écran mural manuel au prix de 125 € HT. Le Maire est autorisé à passer commande.

Organigramme du personnel communal et de la cantine scolaire :

L’organisation du personnel de la Commune et de l’Association de la cantine scolaire est présentée aux membres du conseil.

Chauffage électrique logement de la Poste :

M. DUVAL indique que les radiateurs électriques de ce logement sont vétustes et qu’ils doivent  être remplacés rapidement pour des raisons de sécurité. M. MOUETAUX s’étant rendu sur place confirme cette information.  En conséquence, considérant le caractère urgent de ces travaux, le conseil décide de demander un devis aux entrepreneurs locaux : M. MOUETAUX et M. RABINAND, et donne tous pouvoirs au Maire pour passer commande dans les meilleurs délais.

 

Informations diverses :

Mme GRASSET Angélique a fait part de la prolongation de son congé parental jusqu’au 23/01/2009. Le contrat de Mme BOUCHER Brigitte sera reconduit en conséquence à raison de 21h par semaine.

Le jury régional des Villes et Villages Fleuris a décidé de visiter les communes labellisées deux ou trois fleurs, tous les trois ans à compter de cette année. La prochaine visite de la commune n’aura en conséquence lieu qu’en 2009.

Une cérémonie pour le lancement des enveloppes prêt à poster à entête de la commune aura lieu le vendredi 18 juillet 2008 à 18h00 à la salle des associations, en présence des conseillers municipaux, du personnel de la Poste et des journalistes.

Rappel de la manifestation de sympathie le 04/07/2008 à 18h30 pour le départ en retraite de Mme Claudine BOUTRUCHE (environ 300 personnes).

Travaux d’extension du local pétanque en cours de réalisation.

Achat terrain Coënraert : signature prévue le 11/07/2008 à 11h00 en l’étude de Maître SHALGIAN.

Le Parc Naturel régional Normandie Maine organise une exposition photographique à l’occasion de la Fête des communes du Parc les 13 et 14 septembre 2008. M. RALLU est chargé de transmettre au Parc 2 photographies jugées représentatives du patrimoine communal : l’une du début ou de la moitié du XXè siècle, l’autre récente.

Le conseil prend note du signalement de vitesse excessive rue des Rochers en sortie d’agglomération, déposé en mairie par M. HARRISON Thierry le 12/06/2008.

Demandeurs d’emploi  au 09/06/2008 : 36 dont 18 hommes et 18 femmes.

M. DUVAL indique que l’entreprise BRETON a procédé à la réparation de fuites sur la toiture de la cantine scolaire (prévoir le remplacement des plaques du plafond  tâchées). La finition des travaux sur la toiture du Presbytère aura lieu en septembre en coordination avec les travaux du bâtiment privé adjacent.

 Date de la prochaine séance : le mardi 26 août  2008.

 La séance est levée à 23h35.