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décembre 2008

Passage du Père Noël à Sougé

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En fin d’après midi le 24 décembre, le Père Noel a rendu visite aux enfants de la commune rassemblés sur la place de l’église. La distribution des bonbons a connu un grand succès parmi les plus jeunes, émerveillés de voir de près le Père Noël. Voici quelques photos.

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Voeux du Maire et du Conseil municipal aux sougéens

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La population est invitée aux voeux du Maire le vendredi 9 janvier 2009, à 20 h 30, à la salle polyvalente. Cette manifestation est ouverte à tous les sougéens et sougéennes, spécialement aux nouveaux arrivants sur notre commune. A cette occasion, il sera procédé à la remise de la médaille du « Mérite communal » à des personnes que le Conseil municipal souhaite mettre à l’honneur pour « services rendus » à tous. Le lendemain, chacun recevra le Bulletin municipal 2009 présentant les actions des élus et des associations pour l’année passée…

Fête de la Sainte Barbe

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Hommage au courage et au dévouement des sapeurs pompiers …

La traditionnelle fête de la Sainte Barbe a permis de tirer un bilan de l’année 2008. 28 pompiers (21 hommes et 7 femmes) forment l’équipe de secours constituée en communauté de centres (avec Gesnes le Gandelin). Serge Bellanger, chef de Centre, a souligné l’augmentation du nombre des sorties qui ont trait essentiellement aux secours à la personne. Une mention particulière a été faite pour l’école de jeunes sapeurs pompiers (EJSP) qui « une fois leur formation achevée, viendront rejoindre les rangs de leurs centres respectifs, et étoffer les effectifs qui ont tendance à diminuer« . Les promotions de fin d’année concernent Francis Rousseau, nommé caporal et qui a reçu la Médaille de vermeil (25 ans de service) et Didier Desalay nommé caporal chef.

Conseil Municipal du 25/11/2008

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SÉANCE DU 25 NOVEMBRE 2008 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 18 novembre 2008. L’an deux mil huit le vingt cinq novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL  – BOBLET – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER  – MM.  MOUETAUX – LE CARDINAL – POTIER – Mmes LE MOINE – LEGO -M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –
ETAIT ABSENT : M. BELLANGER –
Désignation du secrétaire de séance : M. MOUETAUX Patrick est désigné secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2008 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :
Ajout à l’ordre du jour :
Tarif des concessions enfants dans le cimetière communal
Ordre du jour :
Vestiaires du stade : demande de fonds de concours à la CCAM
Lagune de la Paffetière : solde du contrat d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (DDE)
Décision modificative du budget assainissement (Intérêts Courus Non Echus)
Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère
Subvention à la Société Sportive pour l’entraînement des jeunes
Rapport des vice-Présidents de commission
Informations diverses :
– Organisation élections prud’homales du 3 décembre 2008
– Concession de cimetière Abbé Chevalier
– Bilan repas des anciens
– Réunion avec le BE SAFEGE et la SAS Jean VOISIN
– Lutte contre les ragondins
– Vandalisme
Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

TARIF DES CONCESSIONS ENFANTS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL 

M. le maire fait part d’une demande d’inhumation d’un enfant au cimetière communal, dont les arrières grands-parents sont domiciliés sur la commune. Il précise qu’il n’y a pas eu d’inhumation dans le carré enfants depuis une vingtaine d’années, et après vérification aucune concession n’est enregistrée en mairie, ce qui laisse supposer que ces sépultures sont en terrain commun.
Il propose de créer un tarif de concession pour le carré enfants, suivant les conditions en vigueur pour les autres concessions avec un tarif réduit de 50 %. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide cette proposition et fixe le tarif des concessions enfants comme suit :
Concession trentenaire : 30 €
Concession cinquantenaire : 60 €

VESTIAIRES DU STADE / DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA CCAM  

Afin de valider l’attribution du fonds de concours de la CCAM, conformément au CGCT, les deux collectivités doivent prendre une délibération concordante. En conséquence, le conseil municipal, valide la proposition de délibération suivante :
Suite à la décision de construire de nouveaux vestiaires au stade Clément Bellanger pour remplacer les vestiaires existants trop vétustes et trop exigus en raison de l’augmentation considérable de l’effectif des utilisateurs, Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal, le projet établi par l’atelier d’Architecture CAILLOUX.
Le coût estimatif des travaux s’élève à la somme de 261 270 € HT auquel s’ajoutent les honoraires des différentes missions obligatoires dont le montant s’établit à 31 122 € HT.
Compte tenu que ce projet dépasse l’intérêt purement communal, compte tenu du nombre de licenciés et de leur origine géographique, le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le projet présenté,  décide de solliciter un fonds de concours de 40000 € à la Communauté de Communes des Alpes Mancelles et arrête les modalités de financement suivantes :

Coût

de l’opération

Montant HT

Origine

des financements

Montant

Travaux

 261 270

Maître d’ouvrage

142 392

Mission maîtrise d’oeuvre

   25 358

DGE

60 000

Mission SPS

     1 584

Réserve Parlementaire

25 000

Mission contrôle technique

     4 180

Ligue du     Ligue du Maine de Football

25 000

 

 

 SOUS TOTAL

252 392

 

 

Besoin de financement

                       40 000

TOTAL

292 392

TOTAL

292 392

Le conseil municipal autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.

LAGUNE DE LA PAFFETIERE / SOLDE DU CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE

Le forfait de rémunération de ce contrat, dont le versement était réparti par phases d’études, s’élevait à la somme de 11 357,91 € TTC. Les honoraires versés à ce jour s’élève à 4441,76 € TTC, correspondant aux phases 1 (choix du maître d’œuvre) et 2 (étude faisabilité). Dans la mesure où les phases 3 (études de projet), 4 (consultations des entreprises), et 5 (travaux) du contrat n’ont pas été réalisées, la DDE propose de solder cette mission en l’état sans facturation supplémentaire.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, donne son accord. Le dossier sera clôturé en conséquence.

DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET ASSAINISSEMENT :

Suite à la réforme de la l’instruction comptable M4 au 1er janvier 2008, une opération de rattachement des Intérêts Courus Non Echus doit être comptabilisée.
Le montant de ces intérêts pour l’exercice 2008 s’élève à 2743 €. Cette opération n’étant pas budgétisée, il convient de prendre la décision modificative suivante :
Décision modificative n°1 (crédits complémentaires – section de fonctionnement)
Section de fonctionnement – dépenses
Chapitre 66– Charges financières
66112          Intérêts – Rattachement des ICNE    + 2743
Chapitre 022 – Dépenses imprévues  
022              Dépenses imprévues      700
Section de fonctionnement – recettes
Chapitre 70 – Ventes de produits fabriqués
7061            Redevance assainissement   + 2043
Le conseil approuve cette décision modificative à l’unanimité.

PARTICIPATION DE LA PAROISSE AUX DEPENSES DE CHAUFFAGE DU PRESBYTERE

M. le maire indique que par délibération du 20 décembre 1988, le conseil municipal, conformément à la règle de
répartitioétablie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense facturée à l’occupant du 1er étage, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
En conséquence, la dépense de chauffage s’élevant pour l’année 2008 à la somme de 3726,86 €, le conseil municipal, après en avoir délibéré, charge le maire d’émettre un titre de recettes de 1863,43 € auprès du débiteur précité.

SUBVENTION A LA SOCIETE SPORTIVE POUR L’ENTRAINEMENT DES JEUNES 

Depuis 1995, la commune participe à hauteur de 50 % au financement de l’entraînement des jeunes le mercredi après-midi. M. le maire propose de reconduire cette subvention. Le montant de la dépense pour la saison 2008/2009 étant de 540 €, une subvention de 270 € est en conséquence accordée.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION 

Commission « bâtiments communaux » :

Des devis sont en cours d’élaboration pour le remplacement des translucides à la salle polyvalente (budget 2009)
Suite à une tentative d’intrusion à la mairie, des rideaux seront installés dans le bureau du maire et le bureau des permanences.
Chantier d’Insertion Cimetière : réhaussement du mur terminé, réparation de l’ancienne croix en cours (des médailles religieuses d’origine inconnue ont été retrouvées dans le socle, elles y seront redéposées après nettoyage).

Commission « voirie-sécurité-assainissement » :

Une réunion est fixée au 04/12/2008 à 14h00 à la Mairie, afin d’établir le programme des travaux 2009 (une partie de la voie communale n°1 vers St léonard  est en très mauvais état).
M. Boblet rappelle qu’une balise d’intersection doit être posée au carrefour des  routes de l’Aunay et de Douillet.
Pour des raisons de sécurité, un balisage des bernes en mauvais état doit être mis en place route de la Bouguelière.
Assainissement : malgré les tentatives d’assèchement de la mare de l’ancienne station, l’eau remonte toujours.

Commission « environnement – cadre de vie » :

Les illuminations de Noël sont arrivées ainsi que les jeux pour les lotissements.
Une réunion est fixée au 11/12/2008 à 20h30 afin d’établir le programme du fleurissement 2009, avec la participation de M. Alain BONNOT.

Commission « communication – culture » :

Une réunion est fixée au 10/12/2008 à 20h30 afin de valider la maquette du bulletin.

Commission « accessibilité » :

4 réunions ont été nécessaires pour la réalisation du diagnostic sur le terrain. La prochaine aura lieu le 01/12/2008 à 17h30 en mairie, afin de dresser un premier bilan.

INFORMATIONS DIVERSES 

Organisation des élections prud’homales du 03/12/2008 :

Les bureaux de vote sont constitués comme suit :

Mairie – Président : M. LEBOSSÉ JC.
8h00 à 11h30 : LEBOSSE Jean-Claude. BOBLET Daniel. BOUCHER Brigitte.
11h30 à 15h00 : LEGO Christèle. LAUNAY René. HERSON Jacques.
15h00 à 18h00 : LEBOSSE Jean-Claude. DUVAL Bernard. GESLIN Camille.

Le Gué-Ory (hall HLM) – Président : M. GESLIN D.
8h00 à 11h30 : GESLIN Daniel. LE CARDINAL Loïc (jusqu’à 10h30). PIMENTA Catherine.
11h30 à 15h00 : BELLANGER Serge (à partir de 10h30). MONNIER Pascal. GAUTUN Lysiane.
15h00 à 18h00 : GESLIN Daniel. BOBLET Daniel. PIMENTA Catherine.

Concession de cimetière – Abbé Chevalier :

L’Abbé Chevalier a formulé le souhait de réserver un emplacement dans le cimetière communal en vue de son inhumation. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sur proposition du Maire, décide à titre exceptionnel, de déroger aux conditions habituelles de délivrance des concessions, et décide d’attribuer une concession perpétuelle gratuite avec un entretien communal. Comme convenu avec l’Abbé, l’emplacement A94 lui sera réservé.

Bilan repas des anciens :

173 convives dont 146 anciens (124 gratuits / 22 payants). Le prix de revient du repas s’établit à 25,52 € incluant les frais d’impression des menus, d’animation et de personnel.

Maintenance et entretien  de la station d’épuration, des stations de relèvement et des réseaux :

3 prestataires ont répondu à la consultation. Les plis ont été ouverts le 24/11/2008 à 13h30 en présence des membres des commissions d’appel d’offre et voirie. Un tableau récapitulatif des prestations proposées doit être établi et les commissions se réuniront de nouveau le 08/12/2008 à 13h30 afin d’effectuer le choix du prestataire. Ce choix sera soumis à l’approbation du conseil lors de sa prochaine séance.

Lagune de la Paffetière / Marché SAS Jean VOISIN :

Une réunion s’est tenue en mairie le 30/10/2008 en présence de M. SOLIER du BE SAFEGE et de M. VOISIN.
Au cours de cet entrevue, il s’est avéré que le nombre de jours calculé pour l’application des pénalités, était bien inférieur à celui annoncé par SAFEGE, dans la mesure où l’avenant passé pour les travaux de clôture, avait pour effet de prolonger le délai d’exécution des travaux de 3 semaines. En contre partie de ces pénalités d’un montant de 1000 € environ, M. Voisin a proposé de réaliser un petit batardeau pour éviter le départ « en cas de fortes précipitations d’effluents » dans la prairie voisine. Toutefois, le montant du marché sera actualisé conformément au CCAP, ce qui représente un supplément de 6679,75 € HT.
M. Lebossé rappelle que la date butoir pour le mandatement des dépenses d’investissement est fixée au 15/12/2008 et que le paiement du solde conditionne le versement du solde des subventions du conseil général et de l’Agence de L’Eau ont le montant attendu est de l’ordre de 140000 €.
En conséquence, il propose d’accepter le Décompte Général Définitif de la SAS VOISIN établi en date du 30/09/2008 et dont le délai de paiement court depuis le 03/10/2008 (date de réception chez le maître d’œuvre). M. Voisin a confirmé sur ce point qu’il n’appliquerait pas d’intérêts moratoires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de renoncer à l’application des pénalités sous réserve de la réalisation effective du batardeau, et accepte de régler le DGD incluant l’actualisation des prix.
Par ailleurs, le BE SAFEGE a indiqué qu’il n’actualiserait pas ses honoraires.

Entretien réseau assainissement :

Dans le cadre des travaux de curage de 1000 m de canalisations, programmés au budget 2008, cinq tampons recouverts de bitume doivent être remis à niveau. Coût unitaire : 508,05 € TTC. Le conseil décide de passer commande. Douze autres tampons sont dans la même situation, ils seront relevés au fur et à mesure des travaux de curage qui seront désormais programmés chaque année.

Lutte collective contre les ragondins :

Le conseil est favorable à la création d’un Syndicat Sarthe Amont. Des piégeurs volontaires devront être nommés, ils percevront une rémunération de 2 € par rat capturé. Coût pour la commune : 824, 55 €, duquel sera déduit la subvention du conseil général.

Vandalisme :

Le conseil est excédé par les différents actes de vandalisme recensés sur la commune au cours du mois de novembre. Pour les deux derniers évènements (effraction à la buvette du stade et tentative d’effraction à la mairie), des plaintes ont été déposées à la gendarmerie afin de rechercher les auteurs présumés.

Compte rendu Conseil d’école :

Le comité de parents se compose de 8 personnes. L’effectif global est de 195 élèves dont 100 scolarisés sur  Sougé et 95 sur Assé. Les modifications du règlement intérieur, portant notamment sur les conditions de sorties des élèves (autorisation parentale et attente des élèves à l’intérieur de l’enceinte scolaire sous la surveillance d’un employé communal) ont été validées. Le soutien scolaire a lieu le midi de 12h45 à 13h15. Malgré la subvention attribuée chaque année par la commune à La Prévention Routière, la piste routière a été annulée dans la mesure où le Ministère ne finance plus le salaire des gendarmes détachés pour exercer cette mission. Une collecte de jeux, jouets, vêtements, etc., au profit du Secours Populaire, a lieu du 27/11 au 05/12/08.

Départ en retraite Annick TOURNELLE :

Par courrier RAR du 18/11/2008, Mme TOURNELLE fait part de son départ en retraite à compter du 1er février 2009.
Mme Carole CHEMIN, qui effectuait jusqu’alors les remplacements à la cantine en cas de besoin, a postulé pour ce poste, par courrier du 20/11/2008. Ce poste est compatible avec son emploi d’adjoint d’animation à la garderie périscolaire. Cette candidature sera soumise à l’approbation du Conseil d’Administration de la Cantine Scolaire  lors d’une prochaine réunion  le 12/12/2008 à 20h00.

Divers

Remerciements du Comité des Fêtes pour la coupe offerte à l’occasion du concours de rillettes.

Le conseil général organise une réunion le 16/12/2008 à 18h00 salle des associations concernant les travaux de restauration et d’entretien des rives de la Sarthe Amont.

Prochaines réunion du conseil municipal : 16/12/2008 – 27/01/2008 -24/02/2008 – 31/03/2008 –

Demandeurs d’emploi : 36 dont 17 hommes et 19 femmes

QUESTIONS DIVERSES

·   M. LE CARDINAL fait part des disfonctionnements constatés au sein de l’Association ESCALE dans le cadre de la garderie du mercredi matin, et plus particulièrement le jour où la garderie sur le site d’Assé le Boisne a été supprimée sans préavis. Mme BEUCHER, membre de l’Association,  prend note de ces remarques.

·   Dans le cadre de son activité professionnelle, Mme LE MOINE indique être conviée à une réunion organisée par la CCAM le 27/11/2008, au sujet de la création d’un cabinet médical.

La séance est levée à 23h10.

 

                    

Illuminations de Noël

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Comme chaque année, le bourg de Sougé s’illumine pour les fêtes de fin d’année. Comité des Fêtes, sapeurs pompiers et municipalité s’allient pour offrir à tous des illuminations de qualité, respectueuses de l’environnement. L’accent a été mis sur le choix d’un certain nombre d’ampoules (moins consammatrices d’énergie). Une partie de l’équipement est neuf, venant ainsi enrichir l’existant.