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mars 2009

Des jeux pour les enfants dans les lotissements

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C’était une promesse du Conseil municipal. Les premiers jeux pour enfants ont été installés au lotissement de la fontaine afin de permettre aux plus petits de jouer en plein air. Bientôt, ce sera au lotissement du Pressoir d’être également équipé. Quelques photos dans les prochains jours. L’utilisation des jeux doit se faire sous la responsabilité des adultes pour des raisons de sécurité et de bonne utilisation.

Cérémonie des A.F.N. samedi 21 mars 2009

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La cérémonie commémorative des Afn se déroulera le samedi 21 mars à partir de 17 h 15 sur la place de l’église de Sougé le Ganelon. Défilé vers le Monument aux Morts en présence des Anciens Combattants, des Membres du Conseil municipal et de la population, accompagnés de la Musique municipale. Retour pour l’office religieux dirigé par l’Abbé Chevalier (18 h 00) et vin d’honneur à la salle des Associations.

Vente de fleurs le 2 mai 2009

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Le samedi 2 mai 2009 se tiendra la traditionnelle vente de fleurs sur la place de l’église. Cette manifestation, mise en place par la maison Rabinand, se déroulera toute la journée. Une large palette de plantes sera ainsi proposée à la vente. Un encouragement supplémentaire pour chacun à fleurir chez soi pour relayer la commune dans le fleurissement des espaces publics. A noter cette année le passage du Jury régional pour le fleurissement à Sougé, en début d’été. Rappelons que la commune, qui fait de réels efforts en ce domaine depuis de nombreuses années, espère bien conserver les « 3 fleurs » qu’elle détient. Ceci avec le concours de tous !

Conseil Municipal du 03 mars 2009

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SÉANCE DU 03 MARS 2009 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 24 février 2009. L’an deux mil neuf le trois mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – BOBLET – DUVAL – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER  – MM.  MOUETAUX – LE CARDINAL – Mmes LE MOINE – LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : M. BELLANGER Serge –  M. POTIER Nicolas –
Désignation du secrétaire de séance : Mme LE MOINE Nelly est désignée secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2009 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :
Ordre du jour :
Vote du compte administratif (commune et assainissement)
Demande de subvention voyage scolaire
Demande de subvention CFA BTP de l’Orne
Subvention exceptionnelle à la cantine scolaire (départ en retraite Mme Tournelle)
Taux de promotion au grade d’adjoint technique territorial de 1ère classe
Réflexion sur la Taxe Locale d’Equipement
Vestiaires du stade : résultats de la consultation
Rapport de la commission des Finances
Résultats du concours photos
Rapports des vice-Présidents de commission
Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

M. LEBOSSE fait part de la lettre de remerciements de Mme Annick TOURNELLE pour la manifestation de sympathie organisée à l’occasion de son départ en retraite.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, doyen d’âge, les comptes administratifs 2008 sont adoptés à l’unanimité. Ils s’établissent comme suit :

COMMUNE

Section de fonctionnement :

Dépenses 465 268,83
Recettes 724 948,33
Excédent 259 679,50

Section d’investissement :

Dépenses 277 067,17
Recettes 233 158,17
Déficit – 43 909,00
Restes à réaliser dépenses 52 278,00
Restes à réaliser recettes 8 361,00
Besoin de fincancemnt 87 826,00

Affectation du résultat de fonctionnement :

Excédent de fonctionnement capitalisé (compte 1068) : 87 826,00
Excédent de fonctionnement reproté (002) : 171 853,50

ASSAINISSEMENT

Section de fonctionnement :

Dépenses 37 232,72
Recettes 44 637,21
Excédent 7 404,49

Section d’investissement :

Dépenses 164 294,95
Recettes 119 507,72
Déficit – 44 787,23
Restes à réaliser dépenses 2 370,00
Restes à réaliser recettes 143 714,00
Besoin de fincancement 0,00

Affectation du résultat de fonctionnement :

Excédent de fonctionnement capitalisé (compte 1068) : 0,00
Excédent de fonctionnement reporté (002) : 7 404,49

Les comptes de gestion dressés par le Comptable du Trésor, conformes aux comptes administratifs dressés par Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire, sont approuvés pour chaque établissement.

DEMANDE DE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE 

Une subvention de 41 € est accordée pour la participation de Guillaume BONNOT, élève au lycée Paul Scarron de Sillé le Guillaume, à un séjour linguistique en Allemagne du 18 au 28/04/2009.

DEMANDE DE SUBVENTION CFA BTP DE L’ORNE 

Une subvention de 40 € est accordée dans le cadre de l’apprentissage de 2 jeunes sougéens, soit 20 € par apprenti.

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CANTINE SCOLAIRE (DEPART EN RETRAITE DE MME TOURNELLE) 

Afin de valider la décision prise antérieurement, une subvention de 250 € est accordée à l’association de la Cantine Scolaire pour financer l’achat du cadeau de départ en retraite de Mme TOURNELLE.

TAUX DE PROMOTION AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 1ère CLASSE 

Considérant l’avis favorable du Comité Technique Paritaire, le conseil fixe ce taux de promotion à 100 % afin de permettre la nomination de Mme BESLIN Caroline.

REFLEXION SUR LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT 

M. le Maire fait part du nouveau dispositif de financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d’électricité, à compter du 1er janvier 2009. Les raccordements électriques n’étant plus gérés dans le cadre d’une relation directe avec le demandeur, une contribution aux coûts d’extension du réseau électrique hors du terrain d’assiette de l’opération, sera désormais à la charge de la commune.
Afin de récupérer une partie de cette contribution, la commune peut instaurer le principe de la PVR (Participation pour Voirie et réseaux) ou la TLE (Taxe Locale d’Equipement).
Etablie sur la construction, la reconstruction et l’agrandissement des bâtiments de toute nature, à l’exclusion des simples transformations qui ne s’accompagnent pas de création de superficie supplémentaire, la TLE est due par le bénéficiaire de l’autorisation de construire. Le principe consiste à appliquer un taux fixé par le conseil municipal à une valeur déterminée forfaitairement en appliquant à la SHON une valeur au m² variable selon la catégorie des immeubles.
Après débat, sur proposition du Maire, les membres du conseil municipal décident à l’unanimité d’instaurer la Taxe Locale d’Equipement, et fixent son taux à 3%.
Outre les exonérations s’appliquant de plein droit, le conseil décide de renoncer à la perception de cette taxe pour l’ensemble des constructions pouvant faire l’objet d’une exonération à titre facultatif en application de l’article 1585 C (II) du CGI.
A noter qu’un prélèvement de 4 % pour frais d’assiette et de recouvrement est effectué au profit de l’Etat sur le produit de la taxe.

VESTIAIRES DU STADE : RESULTATS DE LA CONSULTATION 

L’ouverture des plis a eu lieu le lundi 3 mars en présence de M. Cailloux, Maître d’œuvre, des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la commission « bâtiments communaux ». D’après les premières indications, le montant des travaux ne dépasserait pas les estimations sous réserve de vérification des offres. La remise du rapport d’analyse des offres est prévue pour le 18/03/2009 à 15h00. L’attribution des lots sera validée lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Le Ministère de l’Intérieur a confirmé par courrier du 04/02/2009, l’attribution d’une subvention de 25000 € au titre de la réserve parlementaire de Mme Fabienne LABRETTE-MENAGER.

RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES 

La commission s’est réunie le 02/03/2009 à 9h30.
Après examen des disponibilités budgétaires, les dépenses d’équipement suivantes ont été retenues :
Réfection de la VC 118 dite Route du Bois-Ory
Réfection de la rue des Erables
Marquage rue des Forgerons en limite des Ets Cochet
Pose de 4 lampes d’éclairage public (rue de la Grande Mare, rue de Paris, rue des Forgerons au Gué-Ory)
Pose de 5 prises électriques supplémentaires pour les illuminations de fin d’année
Extension du réseau électrique rue du Pressoir
Réalisation d’emplacements pour stationnement réservé aux handicapés
Remplacement de 2 châssis et des translucides à la salle polyvalente
Réalisation de plans communaux sur support (Bourg et Gué-Ory)
Mobilier supplémentaire pour la bibliothèque
Pose de rideaux dans le bureau du maire et des permanences
Plantations
Reports du budget 2008 : Abribus La Chapelle – Fin d’aménagement du nouveau terrain de sport

RESULTATS DU CONCOURS PHOTOS 

Après examen des bulletins réponses par la commission « communication-culture », les résultats sont les suivants :
35 participants :
11 ont eu 16 bonnes réponses
9 ont eu 15 bonnes réponses
7 ont eu 14 bonnes réponses
6 ont eu 13 bonnes réponses
2 ont eu 12 bonnes réponses
Les gagnants sont :
1er : Mme RABINAND Jeannette
2ème : M. RONDEAU Robert
3ème : M. BONNOT Alain
Une petite manifestation de sympathie aura lieu le 14/03/2009 à 11h30 à la Mairie pour la remise des récompenses.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION

Commission « bâtiments communaux  – cimetière » :

– Intervention du Pays de la Haute Sarthe pour la réalisation d’une thermographie dans les bâtiments suivants : école maternelle, école primaire (anciens locaux), cantine scolaire, salle des associations et logement « 6 rue de Paris » ; l’objectif  étant de détecter les pertes de chaleur et leur importance.

– Cimetière : L’enlèvement des monuments et caveaux des carrés A, B et D est terminé. Carré C en cours.
Implantation du caveau d’attente prévue contre le mur à gauche de la croix centrale, côté opposé au monument aux morts. L’implantation du site cinéraire sera étudiée avec les membres de la commission.

Commission « voirie-sécurité-assainissement » :

Devis pour travaux supplémentaires d’élagage en attente de B. PICHON.
Travaux de curage débernage prévus pour 2009.

Commission « environnement – cadre de vie » :

Pose des jeux dans le lotissement de la Fontaine programmée pour la 1ère quinzaine de mars.

Commission « communication – culture » :

Proposition de la Sté Createch pour la réalisation de 2 plans communaux sur supports : 1 au Bourg près de l’Eglise (avec plan d’ensemble et zoom sur le Bourg et le Gué-Ory) et 1 au Gué-Ory (avec zoom sur le Gué-Ory). Coût : 3440 € TTC.

INFORMATIONS DIVERSES

– Rapport du SATESE sur le fonctionnement de la nouvelle station d’épuration : présence d’eaux parasites dans le réseau.

– Tempête KLAUS : le conseil  décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 150 € à l’Association des Maires du Lot et Garonne, en soutien aux familles sinistrées.

– Randonnée solidaire – Association France Congo Brazaville : Le conseil accepte d’accueillir cette marche de solidarité qui se déroulera pendant les vacances d’automne. Le club des Ainés Ruraux sera associé à l’organisation de cette manifestation.

– Remerciements de Mme LABRETTE-MENAGER pour l’envoi d’un exemplaire du bulletin municipal.

– Tontes de gazon : le chantier d’insertion du Syndicat d’Eau de Sillé pourrait intervenir à raison de 1 journée ½ tous les 15 jours. La mise à disposition de M. FORGET sera demandée à la CCAM pour compléter à raison d’une journée par semaine.

– Demandeurs d’emploi : au 09/02/2009 : 44 dont 25 hommes et 19 femmes

 La séance est levée à 23h55.