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octobre 2009

Conseil Municipal du 19 octobre 2009

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SÉANCE DU 19 OCTOBRE 2009 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 13 octobre 2009. L’an deux mil neuf le dix neuf octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS
: MM. LEBOSSÉ – GESLIN – BOBLET – DUVAL – MM. MOUETAUX – LE CARDINAL – MONNIER – Mme DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES
: MM. RALLU-RICHARD (Pouvoir de vote à M. LEBOSSE) – BELLANGER – POTIER – Mmes LE MOINE – LEGO (Pouvoir de vote à M. DUVAL) – GAUTUN (Pouvoir de vote à M. GESLIN) –
ETAIT ABSENTE
: Mme BEUCHER –
Désignation du secrétaire de séance :
M. MONNIER Pascal est désigné secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2009 :
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :

– Marché vestiaires du stade

. Avenant pour travaux supplémentaires Lot 2 – Gros œuvre (enduit ciment dans les WC – lave chaussures
. Avenant pour travaux supplémentaires Lot 11 – Carrelage Faïence (faïence WC)
– Questions diverses

MARCHE VESTIAIRES DU STADE : Avenant n°1 Lot 2 – Gros œuvre et Avenant n°1 Lot 11 – Carrelage Faïence

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de réaliser les travaux supplémentaires relatifs à la construction d’un lave chaussures et à la réalisation d’enduits ciment dans les sanitaires. Il accepte en conséquence le devis proposé par l’entreprise EBM (lot 2 – Maçonnerie) dont le montant s’élève à 4399,40 € HT et autorise le maire à signer l’avenant correspondant.
En revanche, le conseil décide de ne pas donner suite au devis de l’entreprise Langlais (lot 11 – Carrelage) d’un montant de 3590,40 € HT, pour la fourniture et pose de faïence dans les sanitaires.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant.

La séance est levée à 21h00.

Repas des Anciens le dimanche 8 novembre 2009

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Comme il est de tradition, le repas des Anciens se tiendra à la salle polyvalente dimanche 8 novembre prochain à partir de 12 h 30. Moment de convivialité autour d’une bonne table, détente avec la piste de danse, ce moment rassemble chaque année les Aînés de la commune, pour le plus grand plaisir de tous.

Conseil Municipal du 29 septembre 2009

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SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2009 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 22 septembre 2009. L’an deux mil neuf le vingt neuf septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS
: MM. LEBOSSÉ – GESLIN – BOBLET – DUVAL – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER – MM. BELLANGER – MOUETAUX – LE CARDINAL – POTIER – Mmes LE MOINE – LEGO – M. MONNIER – Mme GAUTUN –
ETAIT ABSENTE EXCUSEE
: Mme DESSARTHE (Pouvoir de vote à M. BOBLET)
Désignation du secrétaire de séance :
Mme GAUTUN Lysiane est désignée secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 25 août 2009 :
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :
– Présentation d’une nouvelle balayeuse par M. Cochet
– Demande de subvention voyage scolaire

– Indemnités élections
– Renouvellement contrat de maintenance logiciel bibliothèque
– Création d’une régie de recettes pour les photocopies
– Révision tarif redevance assainissement 2010

– Travaux poste de relevage du Pressoir

– Rapports des vice-Présidents de commission

– Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

PRESENTATION BALAYEUSE COCHET

M. Ludovic COCHET présente au conseil, à l’aide d’un support vidéo, le nouveau concept de balayage et les caractéristiques techniques de la balayeuse « City Clean ». Le coût de ce nouveau matériel plus performant, et d’utilisation plus simple et plus rapide, s’élève à 13 500 € HT. La question sera étudiée lors de l’élaboration du budget 2010. Ce matériel faisant en outre fonction de désherbeur, des subventions seraient attribuées par l’ADEME et le Conseil Général. Ce point sera vérifié auprès des instances concernées.
A noter que l’entreprise Cochet vient d’obtenir la médaille d’or au concours Lépine, pour l’invention d’un taille haie baptisé « Easy Cut », adaptable sur tondeuses auto portées ou petits tracteurs. Qu’elle en soit félicitée.

DEMANDE DE SUBVENTION VOYAGE LINGUISTIQUE

Une participation financière de 41 € est accordée à M. Josselin LE CARDINAL, dans le cadre d’un séjour linguistique en Angleterre du 23 au 30 août 2009.

INDEMNITES ELECTIONS

Le conseil donne son accord pour le reversement des sommes suivantes à Mme PIMENTA, Secrétaire de Mairie :
élections prud’homales de décembre 2008 : 183,70 €
élections européennes de juin 2009 : 107,23 €

RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MAINTENANCE BIBLIOTHEQUE

Le Maire est autorisé à signer le contrat avec la Société Décalog Toulouse pour la maintenance logicielle de la bibliothèque. Coût annuel : 359,98 € HT.

CREATION D’UNE REGIE DE RECETTES POUR LES PHOTOCOPIES

Le conseil autorise le Maire à créer une régie de recettes pour l’encaissement des recettes liées aux photocopies et à l’envoi de fax.
Les tarifs suivants sont votés à l’unanimité :

· Photocopies

Pour les particuliers
Copie noir et blanc :
A4 : 0,15 €
A3 et recto-verso A4 : 0,25 €
Recto-verso A3 : 0,40 €

Copie couleur :
A4 : 0,50 €
A3 et recto-verso A4 : 0,80 €
Recto-verso A3 : 1,30 €

Pour les associations communales
Copie noir et blanc : gratuité jusqu’à 500 feuilles par an (le format A3 comptant pour 2 feuilles), au-delà il sera demandé de fournir le papier.
Copie couleur : tarif unique de 0,25 € quelque soit le format

· Emission ou réception de fax

0,75 € la page

REVISION TARIF REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2010

Le conseil décide à l’unanimité de porter le tarif de la redevance assainissement à 0,80 € le m3, à compter du 1er janvier 2010.

TRAVAUX POSTE DE RELEVAGE DU PRESSOIR

Le poste ne fonctionnant plus que sur ½ pompe, d’importants travaux doivent être réalisés incluant notamment le remplacement des 2 pompes vétustes.A l’occasion de ce chantier, il est proposé de revoir l’aménagement du poste dans son ensemble, sa capacité n’étant plus adaptée au nombre d’habitations qui a considérablement évolué depuis sa construction initiale en 1991.
Le devis estimatif des travaux établi par la SAUR s’élève à 16 024,99 € TTC. Le conseil considérant que les crédits nécessaires sont disponibles au budget 2009, accepte ce devis et autorise le maire à engager cette dépense.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION :

Commission « finances » :

La commission s’est réunie le 15/09/2009 afin de prendre connaissance de la situation budgétaire au 15 septembre.
L’exécution du budget étant conforme aux prévisions, il n’a pas été formulé d’observation particulière.

Commission « voirie-sécurité-assainisement » :

Acodrain rue des Frênes : la tranchée s’est affaissée, l’entreprise Colas va être recontactée.
2 accrochages ayant eu lieu au carrefour de la rue de la Grand-Mare et de la rue de la Grouas, la pose d’un panneau STOP sur la rue de la Grouas pourrait être envisagée. Cette proposition sera soumise à l’avis de M. Level, correspondant territorial DDEA.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière » :

– Vestiaires du stade : la commission s’est réunie le 21/09/2009 en présence de MM. GAUTUN et DELANDE, représentants de la Société Sportive, afin d’effectuer le choix du carrelage. La pose de faïence dans les WC public et joueurs n’étant pas prévu dans le cahier des charges, un devis complémentaire a été demandé à l’entreprise Langlais. La décision de réaliser ou non ces travaux supplémentaires sera prise ultérieurement.
Cimetière : la commission se réunira le 13/10/2009 à 20h30 afin de reprendre la rédaction du règlement intérieur.

Commission « environnement – cadre de vie » :

Suite au passage du jury régional, la commune a été confirmée « 3 fleurs » au fleurissement, lors des résultats proclamés à Nantes au Conseil Régional des Pays de la Loire le 26/09/2009. M. Lebossé donne lecture des pistes de progrès préconisées par le jury pour le maintien de la 3ème fleur lors de son prochain passage.
La commission se réunira le 05/10/2009 à 20h30 afin d’étudier le choix des plantations pour les talus de la lagune.

Commission « communication – culture » :

Le bon à tirer des plans communaux a été signé.
Une première réunion pour l’élaboration du bulletin est programmée le 01/10/2009 à 20h30. Les associations ont été invitées à déposer leur article pour le 10 novembre dernier délai.

Commission « Accessibilité » :

La commission est chargée d’étudier l’aménagement d’un accès pour personne à mobilité réduite, au nouveau terrain de sport.
Stationnement réservé aux handicapés : les travaux de marquage et les panneaux sont commandés ; le positionnement des emplacements est à préciser.

INFORMATIONS DIVERSES

Trial et concours de rillettes :

Une coupe sera traditionnellement offerte par la commune à l’occasion de l’épreuve de trial qui se déroulera sur la commune le 25/10/2009, ainsi que du concours de rillettes qui aura lieu le 17/10/2009.

Stationnement commerce ambulant :

La société « Pizza Tempo » de Coulombiers représentée par M. CHALOT est autorisée à stationner sur la place de l’Eglise chaque jeudi de 17h à 21h dans le cadre de son activité de vente de pizzas à emporter.

Congrès des Maires et Adjoints de la Sarthe :

Cette manifestation se déroulera le samedi 24 octobre à Château du Loir.

Recensement agricole 2010 :

Les personnes suivantes sont désignées pour constituer la commission consultative communale qui sera chargée d’examiner et de valider la liste des exploitations agricoles sur le territoire communal :
M.
LEBOSSE Jean-Claude, Maire
Mme LEGO Christèle, conseiller municipal, exploitante agricole
M.
BAROILLER Serge, exploitant agricole,
Mme PIMENTA Catherine, secrétaire de Mairie

Contrôle des jeux extérieurs :

Le devis de la CAMIF s’élève à 672,75 € TTC. Commande passée.

Marche France Congo :

Sougé accueillera la première étape des randonnées pédestres solidaires organisées par l’Association France-Congo Brazaville, le 24/10/2009.
Programme de l’après-midi
: A partir de 14h15 Inscriptions à la cantine scolaire – 14h30 Rassemblement place de l’Eglise – 14h45 Départ randonnée (Croix, Lagune, Usines Hutchinson et Cochet, Manoir de Corbusin, Eglise) – 17h30 Animations à la cantine scolaire suivies du verre de l’amitié offert par la commune. La participation individuelle sera de 5 €.

Tri sélectif Gué-Ory :

Une plateforme va être réalisée par la CCAM. Une poubelle sera par ailleurs installée rue du Pré Châlon à proximité de l’entreprise Cochet.

Tennis de Fresnay :

L’Association du tennis de Fresnay représentée par M. PEAN Dominique, occupera la salle polyvalente chaque lundi de 17h à 18h00 et mardi de 18h à 19h, en dehors des périodes de vacances scolaires, à compter du 28/09/2009 et jusqu’à nouvel ordre. Le tarif habituel sera appliqué (5€ / heure – 6 € à compter du 01/01/2010)

Nuisances jeunes abribus :

M. Lebossé fait part de sa rencontre avec Mme le Sous-Préfet le jeudi 1er octobre à 16h00 en sous-préfecture. Un arrêté va être rédigé dans le cadre de la lutte contre les bruits de voisinage, afin de pouvoir verbaliser le cas échéant les auteurs de ces faits.

Demandeurs d’emploi :

au 15/09/2009 : 41 dont 19 hommes et 22 femmes.

QUESTIONS DIVERSES

Néant.

La séance est levée à 23h15.