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mars 2010

Concours photo : résultats

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16 photographies étaient proposées. Seulement 10 participants ayant déposé leurs réponses en mairie.

Les résultats sont les suivants :

16 réponses sur 16 : 4 participants

15 réponses sur 16 : 3 participants

14 réponses sur 16 : 2 participants

13 réponses sur 16 : 1 participants

Une question subsidiaire a partagé les gagnants :

1 – M. Robert Rondeau ;

2 ex aequo : Mme Raymonde Geslin & M. Maurice Danglos.

Les gagnants se verront remettre chacun un lot.

 

Mise en place de plans communaux

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La commune de Sougé dispose dorénavant de plans communaux : l’un à proximité de la bibliothèque, l’autre au Gué Ory. L’ensemble des hameaux de la commune et les rues du bourg sont ainsi aisément consultables à partir d’une liste pré établie. Cette initiative va permettre, entre autres, à nos visiteurs et aux transporteurs se dirigeant vers les entreprises du Gué Ory de mieux se répérer.

Prochain conseil municipal

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Le conseil municipal se réunira le mardi 30 mars 2010 à 20h30 à la mairie.
Ordre du jour :
•Vote des taux d’imposition 2010
•Vote du budget primitif principal
•Vote du budget annexe assainissement
•Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
•Contrat de maintenance matériel informatique mairie / bibliothèque
•Travaux complémentaires chauffage électrique vestiaires du stade
•Subvention exceptionnelle aux sinistrés de la tempête Xynthia
•Rapports des vice-Présidents de commission
•Informations diverses
•Questions diverses

Le foyer Anaïs participe au tri sélectif

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Afin de sensibiliser les résidents au tri sélectif, un atelier environnement (en lien avec la Communauté de communes des Alpes Mancelles) a été mis en place au sein de l’établissement. Au travers des 6 séances de travail, les participants ont pu prendre connaissance des matériaux, visiter les sites de tri, donner une seconde vie aux déchets en pensant à leur transformation. Le tout conclu par une exposition dans les locaux du Foyer. Une belle initiative !

Conseil municipal du 04 mars 2010

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SÉANCE DU 04 MARS 2010 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 25 février 2010. L’an deux mil dix le quatre mars  à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL – BOBLET – RALLU RICHARD – Mme BEUCHER – MM. MOUETAUX –  LE CARDINAL  – Mme LEGO – M. MONNIER – Mme GAUTUN –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : M. POTIER  – Mme DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS : M. BELLANGER – Mme LE MOINE –
Mme DESSARTHE Valérie a donné pouvoir à M. BOBLET Daniel.
M. POTIER Nicolas a donné pouvoir à M. RALLU-RICHARD Philippe.
•Désignation du secrétaire de séance : M. DUVAL Bernard est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2010 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
– Ajout à l’ordre du jour :
Mise en vente de l’ancienne Poste
Paiement d’une dépense d’investissement avant le vote du budget assainissement
– Ordre du jour :
Budget principal
. présentation du compte administratif 2009
. approbation du compte administratif 2009
. approbation du compte de gestion 2009
. affectation des résultats 2009
Budget annexe assainissement
. présentation du compte administratif 2009
. approbation du compte administratif 2009
. approbation du compte de gestion 2009
. affectation des résultats 2009
Orientations budgétaires 2010 (Rapport commission des finances)
Dossier DGE (Dotation Globale d’Equipement) / Travaux de sécurité rue de la Gaudinière
Renouvellement bail du presbytère
Convention avec la SAUR pour la perception de la redevance assainissement
Convention chantier d’insertion SIAEP de Sillé le Guillaume
Demandes de subventions
Vestiaires du stade (réception des travaux)
Rapports des vice-Présidents de commission
Informations diverses
Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET PRINCIPAL

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, doyen d’âge, le compte administratif 2009 du budget principal présenté par M. LEBOSSE Jean-Claude, maire, est adopté à l’unanimité. Il s’établit comme suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses : 484 684,32
Recettes : 801 388,45
Excédent : 316 704,13

Section d’investissement :

Dépenses : 467 426,82
Recettes : 294 664,05
Déficit : 172 762,77
Restes à réaliser / dépenses : 95 315,50
Restes à réaliser / recettes : 79 500,00
Besoin de financement : 188 578,27

Affectation du résultat de fonctionnement :

Excédent de fonctionnement capitalisé (compte 1068) : 188 578,27
Excédent de fonctionnement reporté : 128 125,86

Le compte de gestion du budget principal dressé par le Comptable du Trésor, conforme au compte administratif dressé par M. LEBOSSÉ Jean-Claude, maire, est également approuvé à l’unanimité.

COMPTE ADMINISTRATIF 2009 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, doyen d’âge, le compte administratif 2009 du budget annexe assainissement présenté par M. LEBOSSÉ Jean-Claude, maire, est adopté à l’unanimité. Il s’établit comme suit :

Section de fonctionnement :

Dépenses : 63 802,91
Recettes : 75 422,54
Excédent : 11 619,63

Section d’investissement :

Dépenses : 76 559,37
Recettes : 266 414,74
Excédent : 189 855,37
Restes à réaliser / dépenses : 16 024,99
Restes à réaliser / recettes : 0,00
Besoin de financement : 0,00

Affectation du résultat de fonctionnement :

Excédent de fonctionnement capitalisé (compte 1068) : 0,00
Excédent de fonctionnement reporté : 11 619,63

Le compte de gestion du budget annexe assainissement dressé par le Comptable du Trésor, conforme au compte administratif dressé par M. LEBOSSÉ Jean-Claude, maire, est également approuvé à l’unanimité.

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2010

La commission des Finances réunie le 25/02/2010 propose de retenir les dépenses suivantes :
-Travaux sur la centrale de commande des cloches de l’église dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
-Achat d’une balayeuse manuelle présentée par les Ets Cochet
-Acquisition d’un défibrillateur
-Pose de filets pare ballons au nouveau terrain de sport (sur rue) et réfection de clôture au stade à proximité de la buvette
-Réfection de la toiture de la salle des associations
-Travaux de peinture au logement de la Poste
-Remplacement d’un poste informatique à la mairie
-Cheminement piétonnier rue de la Gaudinière dans le cadre de l’Accessibilité
-Réfection de la chaussée rue de la Gaudinière
-Enduit d’usure parking longeant la salle polyvalente
-Enduit d’usure rue Saint Honoré
-Travaux de marquage horizontal (passages piétons et sigles stationnement handicapés)
-Acquisition d’une lame « chasse neige »
-Remplacement d’un réfrigérateur à la salle polyvalente
-Acquisition de 2 panneaux de limitation de vitesse à 30km/h
-Remplacement d’extincteurs réformés et équipement des nouveaux vestiaires du stade

Le budget primitif sera préparé sur la base de ces éléments.

DOSSIER DGE (DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT) / TRAVAUX DE SECURITE RUE DE LA GAUDINIERE

Dans le cadre de la mise en place du plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE), un devis a été établi par la DDE pour la réalisation d’un cheminement piétonnier rue de la Gaudinière afin d’améliorer la sécurité routière dans la zone industrielle, et notamment la sécurité des piétons. Le montant total des travaux est estimé à 13579 € HT.
Ce type d’aménagement étant éligible au titre de la DGE, le conseil après en avoir délibéré, décide d’inscrire cette dépense au budget  2010 et charge le maire de déposer le dossier de demande de subvention correspondant.

MISE EN VENTE DE L’ANCIENNE POSTE

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de fixer la mise à prix de cet immeuble à 125 000 €. Le maire est chargé de prendre contact avec l’étude notariale de Fresnay ainsi qu’une agence immobilière pour la publication de cette mise en vente. Le document d’arpentage est en cours d’élaboration par le cabinet de géomètres Guillerminet.

RENOUVELLEMENT BAIL DU PRESBYTERE

Sur proposition du maire, le conseil municipal accepte de renouveler le bail de location du presbytère à l’Association Diocésaine du Mans, pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2010, moyennant un loyer annuel à 400 €. Le conseil précise que le montant de ce loyer est conditionné à la présence d’un prêtre dans le logement. En cas de départ du prêtre, le bail serait en effet résilié de plein droit. Une clause en ce sens sera insérée au bail. Par ailleurs, à la demande de l’Association Diocésaine, l’intitulé de l’usage de l’immeuble sera modifié en ce sens qu’il sera désormais à usage de « Maison Paroissiale » et non plus de Presbytère. Le maire est autorisé à signer le bail correspondant.

CONVENTION AVEC LA SAUR POUR LA PERCEPTION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention avec la SAUR, ayant pour effet de fixer les obligations respectives de chacune des parties, dans le cadre de la gestion du service d’assainissement collectif, et notamment la facturation de la redevance d’assainissement pour le compte de la commune.

CONVENTION CHANTIER D’INSERTION SIAEP DE SILLE LE GUILLAUME

Le conseil accepte de renouveler  la convention relative à la réalisation d’un chantier environnement pour l’entretien des espaces verts et les tontes de pelouse, avec le Syndicat d’Eau de Sillé, pour la période du 15 mars au 15 septembre 2010 jusqu’à concurrence de 3000 € sachant que le coût horaire par agent est de 5 €. Le maire est autorisé à signer la dite convention.

DEMANDES DE SUBVENTIONS

-Une subvention de 82 € soit 41 € par enfant, est accordée à la famille Lecourt demeurant au lieu-dit « Le Carrefour », dans le cadre de la participation de leurs deux enfants scolarisés à l’Ecole Notre Dame  Saint Joseph de Fresnay, à une classe de mer à Saint Hilaire de Riez (Vendée) du 9 au 11 juin 2010.
-Une subvention de 41 € est accordée aux familles suivantes dans le cadre de la participation de leur enfant scolarisé au Collège André Pioger de Conlie, à un séjour de découverte du patrimoine à Saint Mandrier (Var) du 17 au 22 mai 2010 : LHUISSIER Audrey « la Chapelle » et LECOURT Grégory « 19 rue de la Gaudinière – Le Gué Ory ».
-Le conseil ne donne pas suite à la demande de soutien à l’Association « Les Petits Châtelets » d’Alençon pour la rénovation et l’aménagement d’une salle d’accueil.

VESTIAIRES DU STADE (RECEPTION DES TRAVAUX)

La date de réception des travaux est fixée au lundi 8 mars à 14h00. Des réserves seront posées sur les lots électricité et plomberie-chauffage, dans la mesure où le branchement électrique ne sera pas mis en service. La mise en service du branchement gaz est prévue dans la journée du 05/03/2010.

DEMANDE DE REMISE SUR FACTURE LOCATION SALLE POLYVALENTE

L’association « Un plus pour les Seniors » estimant ne pas avoir suffisamment bénéficié de chauffage lors de la location de la salle polyvalente en date du 19/12/2009, demande une remise sur la facturation. Le conseil municipal reconnaît que la salle est difficile à chauffer en période de froid, mais considérant que le chauffage était en service lors de cette location, et que la commune en a par conséquent supporté le coût, il refuse d’accorder une réduction sur la facturation de cette location.

BUDGET ASSAINISSEMENT – PAIEMENT D’UNE DEPENSE D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP

Le conseil autorise le maire à mandater la facture des Pépinières Lemonnier d’un montant de 479,60 €, correspondant à l’achat de plantations pour la lagune, et s’engage à inscrire cette dépense au budget primitif 2010 du service assainissement.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION

Commission « voirie-sécurité-assainisement » :

– Voirie Sécurité : Compte tenu de l’état de dégradation avancé de la rue de la Gaudinière, et dans l’attente des travaux de réfection de cette voie, un arrêté a été pris afin de limiter la vitesse à 30 km/h, et les nids de poule sont régulièrement bouchés avec du tout-venant. Afin d’accélérer les démarches administratives, la consultation des entreprises sera prochainement lancée, sans attendre le vote du budget. Le coût des travaux est estimé à  58 198,56 € TTC.
– Assainissement : Après consultation, tous les riverains de la rue du logis et de la rue de l’Escole Corbin sont favorables au raccordement de leur habitation au réseau d’assainissement collectif, à l’exception des propriétaires du manoir de l’Escole Corbin qui n’ont pas répondu. Le conseil municipal charge en conséquence le maire de lancer une consultation afin de confier cette étude à un organisme qualifié.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière » :

Salle des associations : des devis seront demandés à différentes entreprises pour la réfection de la toiture.
Vestiaires du stade : une convention sera établie avec la Société Sportive dans le cadre de l’utilisation de ces locaux, et notamment l’entretien.

Commission « environnement – cadre de vie » :

Les pare-ballons déplacés par le vent au nouveau terrain de sport ont du être remis en place.
L’installation des abribus à la Chapelle et au nouveau terrain de sport sera prochainement réalisée.

Commission « communication – culture » :

La commission se réunira le 19/03/2010 afin de commencer à préparer les panneaux d’exposition pour le stand du comice.
Compte tenu du faible taux de participation au concours photos (10 retours), un seul gagnant sera désigné.

Commission « Plan Communal de Sauvegarde » :

La réunion programmée le 12/03/2010 à 15h30 afin de poursuivre la rédaction du document, est maintenue.

INFORMATIONS DIVERSES

•Recensement de la population : le résultat provisoire s’établit à 908 habitants soit une baisse d’environ 5% par rapport à 2005 (moins 50 habitants).
•Nuisances abribus : l’arrêté a été pris et transmis au contrôle de légalité le 11/02/2010. Une copie a été remise à la Gendarmerie.
•Poste de relevage Pressoir : la réception des travaux de remplacement des pompes aura lieu le 05/03/2010 à 10h00 en présence de la SAUR et des membres de la commission Voirie-Assainissement.
•Orchestre Départemental d’Harmonie : une répétition publique aura lieu le dimanche 14 mars à partir de 16h00 à la salle polyvalente. Un pot sera offert aux musiciens à l’issue de la manifestation. Compte tenu de l’organisation des élections régionales ce même jour, les membres de la Musique Municipale seront sollicités pour servir ce verre de l’amitié.
•Remerciements de la famille LENAS pour la plaque ACPG offerte par la Commune à l’occasion du décès de M. LENAS Georges.
•Remerciements de Mme LABRETTE pour le bulletin municipal qui lui a été transmis en janvier, et sur lequel figurait notamment l’indication de l’aide attribuée au titre de la réserve parlementaire pour la construction des vestiaires du stade.
•Dates à retenir :
– Prochaine réunion de conseil municipal : mardi 30 mars  (vote du budget primitif en présence de M. Leray, Percepteur),
– Réunion des adjoints : samedi 20 mars 2010,
– Elections régionales les 14 et 21 mars 2010.
•Demandeurs d’emploi au 15/02/2010 : 39 dont 24 hommes et 15 femmes.

QUESTIONS DIVERSES

•Télévision numérique : M. Mouetaux confirme que la commune de Sougé  passera à la TNT le 18 mai 2010. Les travaux effectués fin 2009 sur l’antenne collective de Mortefontaine devraient permettre le passage à la TNT sans problème pour les habitations reliées au réseau.
•Suite à un article paru dans la presse, M. RALLU demande si la mairie a été destinataire d’informations sur le devenir du centre de secours. Réponse négative.

La séance est levée à  23h30.