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avril 2010

Conseil Municipal du 27 avril 2010

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SÉANCE DU 27 AVRIL 2010 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 20 avril 2010. L’an deux mil dix le vingt sept avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – BOBLET – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER  – MM.  MOUETAUX – LE CARDINAL – Mmes LE MOINE – LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. DUVAL – POTIER –
ETAIT ABSENT : M BELLANGER –

•    Désignation du secrétaire de séance :
M. GESLIN Daniel est désigné secrétaire de séance.

•    Adoption du compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2010 :
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

•    Adoption de l’ordre du jour :
Ajout à l’ordre du jour
Bornage et régularisation acquisition calvaire carrefour rue des Beaux-Chênes
Ordre du jour :
Encart publicitaire Comice agricole
Location logement de la Poste (fixation du loyer)
Rapport des vice-Présidents de commission
Informations :
– Dossier assainissement rues du Logis et de l’Escole Corbin
– Dossier de consultation route de la Gaudinière
– Inscription au concours des villes et villages fleuris 2010
– Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

BORNAGE ET ACQUISITION CALVAIRE CARREFOUR RUE DES BEAUX CHENES

Suite à une transaction de terrain, Mme Rouzies propriétaire de la parcelle ZC n°57 s’est aperçue que le calvaire était situé sur sa propriété. Son grand-père aurait fait donation en son temps, de ce terrain à la commune pour l’édification du calvaire mais aucune démarche administrative n’a à priori été effectuée à l’époque. Afin de régulariser cette situation, Mme Rouzies a fait part de son accord pour céder ce terrain à la commune pour l’euro symbolique, sous réserve que les frais de bornage et d’acte notarié soient à la charge de la commune. Le conseil municipal accepte de régulariser cette affaire et charge le maire d’entreprendre les démarches nécessaires.

ENCART PUBLICITAIRE COMICE AGRICOLE

Le conseil décide de participer au livret publicitaire élaboré dans le cadre du comice agricole. Une somme de 300 € est accordée pour l’insertion d’un encart d’une page couleur

LOCATION LOGEMENT DE LA POSTE

Le conseil est invité à délibéré sur le montant du loyer du logement de la Poste situé « 1 rue des Acacias ». Après débat, compte tenu de la composition du logement, le conseil fixe le loyer mensuel de départ à la somme de 550 €. Ce loyer sera indexé sur l’indice de référence des loyers.
Les candidats devront fournir tous les renseignements utiles à la décision d’attribution, et notamment ceux relatifs à la composition du foyer, à la situation d’emploi et aux ressources. L’obligation d’entretenir le terrain sera précisée dans le bail.

INSCRIPTION AU CONCOURS DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS 2010

Comme chaque année, la commune participera au concours des villes et villages fleuris. Le dossier d’inscription sera retourné au Comité départemental du tourisme pour le 10 mai.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION

Commission « voirie-sécurité-assainissement »

Voirie : La réunion relative à l’attribution de l’ADVC aura lieu le 28/04/2010. Selon les deux propositions établies par la DDT, seule la rue de la Gaudinière sera proposée, la rue Saint Honoré n’étant pas retenue.
Le dossier de consultation pour la rue de la Gaudinière est prêt. La consultation sera lancée dès que l’entreprise Hutchinson aura communiqué ses souhaits pour la période de réalisation des travaux.
M. Boblet fait part d’une réunion qui s’est tenue à Vivoin concernant les nouvelles mesures prises sur le plan environnemental dans le cadre du fauchage et débroussaillage aux abords des routes départementales et nationales.
– Assainissement : Le maire est chargé de lancer la consultation pour le contrat de maîtrise d’œuvre relatif à l’extension du réseau dans le secteur des rues du Logis et de l’Escole Corbin.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière »

– Logement de l’ancienne Poste : Aucun contact suite à la mise en vente par l’agence Foncia le 23/03/2010. Le conseil propose de mettre l’annonce dans une autre agence. Pour mémoire, le prix de vente est fixé à 125000 €.
– Vestiaires stade : Travaux terminés.
– Ecole : M. Monnier rappelle que des travaux de peintures avaient été programmés à l’école.

Commission « environnement – cadre de vie »

Les deux abribus sont posés à la Chapelle et Rue de la plaine des Ormeaux.
L’intervention du chantier environnement du SIAEP de Sillé a débuté le 11 avril. Prestation correctement effectuée.

Commission « communication – culture »

50 exemplaires des plans communaux ont été livrés par l’imprimerie.
La publicité pour le fleurissement et notamment le marché aux fleurs du 1er mai, a été distribuée.
Prochaine réunion prévue le 07/5/2010 pour la réalisation des panneaux d’exposition pour le stand du comice.

Accessibilité

Relance de la préfecture afin de faire le point sur l’état d’avancement du dossier.

Plan Communal de Sauvegarde

Document pratiquement terminé. Prévoir une réunion avec la Gendarmerie, le SDIS et la DDT. Réponse au questionnaire sur le recensement des Moyens d’Alerte et d’Information de la population, effectuée.

INFORMATIONS DIVERSES

•    PASS FONCIER : Un représentant des Maisons France Confort, partenaires PASS-FONCIER, est venu présenter ce  dispositif qui pourrait être mis en œuvre par la commune dans le cadre de construction de maisons sur les terrains privés actuellement en vente à Mortefontaine. Il lui a été proposé de venir exposer le détail des modalités de ce dispositif lors d’une prochaine réunion. Le conseil prend acte de cette possibilité d’aide à l’accession favorisant les ménages à revenus modestes.
•    Extincteurs : Equipement des nouveaux vestiaires avec plan d’évacuation (721.38 € TTC) et du local pétanque (252.81 € TTC).
•    Informatique mairie : Nouveau poste informatique de l’accueil livré et installé. Deux onduleurs sont par ailleurs à remplacer : devis demandé à la Sté Conty.
•    Comité des Fêtes : la traditionnelle randonnée du 1er mai est reconduite. Rendez-vous fixé à 14h00 place de l’église.
•    Prochaines réunion : 25 mai 2010 – 6 juillet 2010 – 24 août 2010 –

QUESTIONS DIVERSES

Néant.

La séance est levée à  22h10.

Réponses au concours photo

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photo 1 : socle de calvaire, rue des forges

photo 2 : fenêtre sacristie, église de Sougé (côté RD)

photo 3 : lettre sur pierre de roussard, mur bibliothèque face à la sortie mairie.

photo 4 : clocheton couvert toiture église

photo 5 : coteau de la Paffetière vu de la résidence des Avaloirs

photo 6 : pont du Gué Ory

photo 7 : croix située aux « Jours heureux »

photo 8 : statuette rue du Puits Forget

photo 9 : niche vide au 22 rue du Puits Forget

photo 10 : entrée des Jours heureux : plaque avec bouton

photo 11 : vierge à l’Enfant (chapelle Moulard)

photo 12 : bâtiment aux Hayées

photo 13 : plot rue Escole Corbin

photo 14 : vue du Prieuré depuis le stade

photo 15 : plaques de concours agricole sur bâtiment rue de la Castine

photo 16 : façade du prieuré, 2 rue de la fontaine

nombre de participants au concours : 10.

 

Marche du 1er mai

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Pour ceux qui veulent se dégourdir les jambes en voyant de beaux paysages, rendez-vous est donné pour la traditionnelle marche du 1 er mai à 14 h 00, place de l’église. Parcours de 9 km organisé par le comité des fêtes. Participation demandée de 3.50 € par personne donnant droit à une boisson et sandwich à l’arrivée.

Marché aux fleurs, plants et légumes le samedi 1er mai 2010

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Sougé, village fleuri classé « 3 fleurs » au concours « des villes et villages fleuris », depuis 1996.

Chaque année, un marché aux fleurs se tient place de l’église. Cette année 2010 est particulière puisque la commune accueille le comice cantonal en août. Chacun est donc appelé à fleurir ses extérieurs.

Le Jury régional a confirmé, en 2009, notre distinction devenue patrimoine communal. Il reste à chacun à poursuivre l’effort entrepris afin de la conserver.

La municipalité vous en remercie.

Conseil Municipal du 30 mars 2010

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SÉANCE DU 30 MARS 2010 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 23 mars 2010. L’an deux mil dix le trente mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – BOBLET – DUVAL – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER  – MM.  MOUETAUX – LE CARDINAL – POTIER – Mme LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –

ETAIENT ABSENTS  : M. BELLANGER – Mme LE MOINE –

•    Désignation du secrétaire de séance :
M. RALLU-RICHARD Philippe est désigné secrétaire de séance.

•    Adoption du compte rendu du conseil municipal du 04 mars 2010 :
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

•    Adoption de l’ordre du jour :
Ordre du jour :
Vote des taux d’imposition 2010
Vote du budget primitif principal
Vote du budget annexe assainissement
Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
Contrat de maintenance matériel informatique mairie / bibliothèque
Travaux complémentaires chauffage électrique vestiaires du stade
Subvention exceptionnelle aux sinistrés de la tempête Xynthia
Rapports des vice-Présidents de commission
Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

COMMENTAIRES DE M. LERAY, TRESORIER

La baisse de la TPU n’est pas compensée par l’augmentation de la DGF et des recettes fiscales. 80 à 85 % des recettes stagnent voire diminuent. Quelques économies seront cependant réalisées en 2010 sur le fonctionnement : subvention d’équilibre du budget assainissement en baisse, baisse des cotisations au SDIS et au SIVOS, diminution des travaux de voirie et du poste entretien de terrain.
Autres aspects positifs : diminution de la dette à compter de 2015 et un excédent important sur la section investissement du budget assainissement qui permettra de réaliser des extensions de réseaux sans recourir à l’emprunt.
En outre, compte tenu que les taux d’imposition sont les plus faibles du canton, le levier fiscal reste une possibilité d’action pour augmenter la capacité d’autofinancement.
A noter que la DGF risque de diminuer dans les 2 années à venir du fait de la baisse de population constatée au recensement.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2010

Le conseil municipal décide d’augmenter les taux de la taxe d’habitation et de la taxe sur le foncier bâti de 2 %. Compte tenu de la conjoncture agricole, le taux de la taxe sur le foncier non bâti restera constant pour 2010.
Les taux suivants sont en conséquence votés pour l’année 2010 :
– Taxe habitation : 3,94 %
– Taxe Foncière sur bâti : 8,18 %
– Taxe Foncière sur non bâti : 15,93 %
A noter que la seule augmentation de 2 % se traduit par une recette supplémentaire de 2366 €.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

Le budget primitif a été adopté à l’unanimité au niveau du chapitre et avec reprise des résultats de l’exercice antérieur, pour chacune des deux sections.

Il s’équilibre comme suit :

BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL

SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses

011   Charges à caractère général : 193 443
012   Charges de personnel et frais ass. : 194 727
014   Atténuations de produits : 500
65    Autres charges de gestion courante : 117 890
66    Charges financières : 21 223
67    Charges exceptionnelles : 300
022   Dépenses imprévues : 6 000
023   Virement à la section investissement : 151 141
Total dépenses de fonctionnement : 685 224

Recettes
70    Produits services, domaine et ventes : 7 830
73    Impôts et taxes : 375 811
74    Dotations et participations : 144 758
75    Autres produits de gestion courante : 23700
013   Atténuations de charges : 5 000
77    Produits exceptionnels : 0
042   Op. d’ordre de transfert entre section : 0
002   Résultat reporté : 128 125
Total recettes de fonctionnement :685 224

SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses
16   Emprunts et dettes assimilées : 65 255
20   Immobilisations incorporelles : 3 940
21   Immobilisations corporelles : 13 441
21   Opération 73 – Terrain de sport : 1 900
23   Immobilisations en cours : 99 155 (dont restes à réaliser 2610)
23   Opération 74 – Vestiaires stade : 92 706 (restes à réaliser)
020  Dépenses imprévues : 8 000
040  Op. d’ordre de transfert entre sect . : 0
001  Résultat antérieur reporté : 172 763
Total dépenses investissement : 457 160

Recettes
10   Dotations, réserves : 199 619
13   Subventions d’équipements : 25 700
13   Opération 74 – Vestiaires stade : 79 500 (restes à réaliser)
16   Emprunts et dettes assimilées : 1 200
021  Virement de la sect. de fonct. : 151 141
Total recettes investissement : 457 160

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses
011  Charges à caractère général : 23 201
66   Charges financières : 14 757
022  Dépenses imprévues : 700
042  Op. d’ordre de transfert entre section : 23 068
Total dépenses de fonctionnement : 61 726

Recettes
70   Vente produits fabriqués, prestations : 12 500
77   Produits exceptionnels : 20 000
042  Op. d’ordre de transfert entre section : 17 607
002  Résultat reporté : 11 619
Total recettes de fonctionnement : 61 726

SECTION D’INVESTISSEMENT
Dépenses
16   Emprunts et dettes assimilées : 7 736
20   Immobilisations incorporelles : 30 000
21   Immobilisations corporelles : 4 037
23   Immobilisations en cours : 166 222 (dont restes à réaliser 16 025)
040 Op. d’ordre de transfert entre section : 17 607
Total dépenses investissement : 225 602

Recettes
10   Dotations, réserves : 12 679
13   Subventions d’équipements :  0
040  Op. d’ordre de transfert entre section : 23 068
001  Résultat reporté : 189 855
Total recettes d’investissement : 225 602

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE

Le maire informe le conseil que le projet de réalisation d’un cheminement piétonnier rue de la Gaudinière, est susceptible d’être éligible dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police de circulation routière. Le conseil municipal décide demander cette subvention au cas ou il n’y aurait pas d’attribution de DGE, ces deux aides n’étant pas cumulables, et charge le maire de déposer le dossier correspondant auprès du conseil général. Pour mémoire, le montant de ces travaux est estimé à 13 579 € HT.

CONTRAT DE MAINTENANCE MATERIEL INFORMATIQUE MAIRIE / BIBLIOTHEQUE

Le conseil municipal accepte la proposition de la société CONTY, relative au contrat d’assistance téléphonique et télémaintenance pour le parc informatique mairie / bibliothèque, moyennant une rémunération annuelle de 230 € HT pour 7 postes. Le Maire est autorisé à signer ce contrat.

TRAVAUX COMPLEMENTAIRES CHAUFFAGE ELECTRIQUE VESTIAIRES DU STADE

Le devis de l’entreprise EBI pour la modification des commandes de chauffage afin qu’elles soient indépendantes pour chaque vestiaire, s’élève à  1529,21 € TTC. Le conseil considérant la nécessité de réaliser ces modifications par souci d’économie d’énergie, accepte cette proposition et autorise le maire à passer commande. Les crédits restant à réaliser sur ce programme permettent de couvrir cette dépense supplémentaire.

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SINISTRES DE LA TEMPETE XYNTHIA

Une subvention de 150 € est accordée en soutien aux communes sinistrées. Cette aide sera répartie également entre les associations des maires de la Vendée et de la Charente Maritime.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION

Commission « voirie-sécurité-assainissement »

Voirie : la rue de la Gaudinière continuant  de se dégrader, la DDT a été chargée de préparer le dossier de consultation dans les meilleurs délais. Dans l’hypothèse où la CCAM accepterait de participer au financement de ces travaux, des précisions s’imposent concernant les critères de transfert de cette voie. Par mesure de précaution, aucune recette n’a été prévue au budget.
La réunion pour l’attribution de l’ADVC est programmée le 28/04/2010.
Assainissement : un cahier des charges sera établi pour les études relatives à l’extension du réseau assainissement rues du Logis et de l’Escole Corbin.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière »

– Logement de la Poste : réparations salle de bain et réfections de peintures en cours.
– Salle des associations : le maire est chargé de lancer la publicité relative aux travaux de réfection partielle de la toiture.
– Logement de l’ancienne Poste : propriété mise en vente par l’agence Foncia de Beaumont sur Sarthe en date du 23/03/2010. Coût du bornage réalisé par le cabinet Guillerminet : 762,45 €.
– Vestiaires stade : locaux mis en service le 28/03/2010. Une réunion doit être programmée avec les responsables de la Société Sportive en vue d’établir une convention de mise à disposition. Par ailleurs, le branchement téléphonique doit être transféré pour le 08/04/2010.
– Cimetière : B. DUVAL soulève le problème des déchets qui sont déposés dans le conteneur à ordures situé au cimetière.   Il suggère la mise en place de casiers qui permettraient d’inciter au tri de ces déchets (pots, terre, végétaux), afin d’éviter que l’ensemble ne soit destiné à l’enfouissement. Des solutions seront étudiées en partenariat avec la commission environnement.

Commission « environnement – cadre de vie »

L’aménagement du jardin de souvenir est terminé.
Les levées de réserves sur les jeux de l’école et dans les lotissements, ont été demandées à la CAMIF. Il reste cependant à réaliser une zone de réception en mignonnette, au toboggan du lotissement du pressoir.
Le programme de plantations de la lagune pour l’année 2010 est terminé.
Le fleurissement sera retardé d’une quinzaine de jours afin de favoriser le prolongement de la floraison jusqu’à fin août, en raison du comice.

Commission « communication – culture »

– Concours photos : 10 participants. Les lauréats sont :
1er : M. RONDEAU Robert
2 ème ex æquo : M. DANGLOS Raymond et Mme GESLIN Raymonde
La remise des récompenses se déroulera autour d’un verre de l’amitié à la mairie, le samedi 10 avril à 11h00.
– Comice : panneaux d’exposition pour le stand du comice en cours de réalisation, en collaboration avec Mme Dorneau. Sur proposition de Mme LEGO, y sera ajoutée une carte communale avec le positionnement des sièges d’exploitations agricoles. Prochaine réunion fixée au 07/05/2010 à 20h30.
– Plaque horaires mairie : le devis de la Société Créatech  pour le remplacement de la plaque horaire de la mairie vandalisée l’été dernier, s’élève à 129 € HT.
– Ecole de Musique : une demande sera faite auprès de l’école de Musique afin que des concerts des élèves et professeurs soient donnés dans l’église de Sougé.

Plan Communal de Sauvegarde

La commission se réunira le 24/04/2010 à 10h30. Un recensement des moyens d’alerte et d’information de la population est lancé par la Préfecture du 5 au 30 avril 2010.

INFORMATIONS DIVERSES

•    M. le Maire fait part au conseil de la demande d’autorisation de stationnement formulée par M. Rousseau demeurant rue de la Fontaine, dans le cadre de la création d’une activité de vente ambulante de pizza et sandwichs. Le conseil accorde cette autorisation pour le samedi soir à partir de 19h00 après la messe, et le dimanche soir à partir de 17h00.

•    Par courrier du 03/03/2010, M.Mme GAIGNARD Michel, demeurant rue de la Grande Mare, font part d’une déformation du trottoir au niveau de leur seuil de portail, se traduisant par une inclinaison d’environ 10 cm sur le côté droit. Le conseil décide de faire effectuer ces réparations à l’occasion des travaux de voirie qui seront réalisés rue Saint Honoré.

•    Prochaine réunion : 27 avril 2010

•    Demandeurs d’emploi au 15/03/2010 : 38 dont 23 hommes et 15 femmes

QUESTIONS DIVERSES

Néant.

La séance est levée à  23h30.