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janvier 2011

Conseil Municipal du 25 janvier 2011

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SÉANCE DU 25 JANVIER 2011 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 18 janvier 2011. L’an deux mil onze le vingt cinq janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL – RALLU-RICHARD – Mme BEUCHER – MM.  MOUETAUX – LE CARDINAL – Mme LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN –  DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. BOBLET  (Pouvoir de vote à Mme DESSARTHE)  – Mme LE MOINE –
ETAIENT ABSENTS : MM.  POTIER – BELLANGER –
•Désignation du secrétaire de séance : M. MOUETAUX Patrick est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du conseil municipal du 21 décembre 2010 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
Ordre du jour :
Vote des subventions aux associations
Demandes de subventions voyages scolaires
Enquête publique EARL BRUNEAU pour l’extension d’un élevage porcin sur la commune d’Assé le Boisne
Projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sarthe Amont
Rapport des vice-Présidents de commission
Orientations budgétaires 2011
Informations diverses
Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

DELIBERATION N°D20110125-001
DELIBERATION N°D20110125-002
DELIBERATION N°D20110125-003
Le conseil décide sur le principe, de majorer les subventions de 1 % arrondi à l’euro supérieur pour les associations communales. Pour la deuxième année consécutive, les subventions accordées aux associations extérieures ne sont pas majorées.
Les subventions suivantes sont en conséquence attribuées :
Associations locales
Association de Gestion de la Cantine Scolaire : 14 000 €
Société Sportive Sougéenne : 1 426 €
Comité des Fêtes : 974 €
Musique Municipale : 423 € (Réduite sur demande du bénéficiaire)
Amicale des Sapeurs Pompiers : 974 €
Club des Aînés Ruraux : 423 €
Société de Chasse : 423 €
Pétanque Sougéenne : 423 €
Coopérative Scolaire : 589 €
A.F.N : 127 €
La Truite des Alpes Mancelles : 184 €
Le Pêcheur Fresnois : 184 €
Associations et organismes extérieurs
Amicale de l’ASIDPA : 123 € (Sous réserve de production d’un compte rendu financier)
A.D.M.R : 274 €
Familles Rurales Fresnay : 50 € (Réduite de 50% sur demande du bénéficiaire)
Comité de Croix Rouge : 45 €
Radio Alpes Mancelles : 72 €
Comité de Jumelage Fresnay : 55 €
Ecole de peinture des Alpes Mancelles (jeunes) : 34 €
Petits Pas Cadencés : 34 €
Basket Club Fresnois : 30 € (Majoration de 8 €)
Union Fresnoise de Tennis : 32 €
La Prévention Routière : 112 €
Infirmes Moteurs Cérébraux : 37 €
L’ADAPT : 37 €
MFR Fyé : 20 € (20 € par élève)
CFA Coiffure – Le Mans : 20 € (20 € par apprenti)
Lycée Professionnel Les Horizons : 20 € (20 € par élève)
Association Cantonale Comice Agricole : 1065,90 € (1,10 € par hab. – base 969 en 2011)
Amicale des Maires Adjoints du Canton : 100 €
Nouvelles demandes
MFR Alençon : 40 € (20 € par élève)
MFR Bernay en Champagne : 40 € (20 € par élève)
Alençon Nautique Club : 15 €

TOTAL    22 405,90 €

Voyages d’études scolaires : 41 € par élève

La subvention habituellement attribuée au GDCEC (Groupement de Défense contre les Ennemis des Cultures) est provisoirement suspendue, son attribution sera réétudiée si besoin.
Suite à la dissolution de l’Association de l’Ecole des Jeunes Sapeurs Pompiers, cette subvention est définitivement supprimée.
A la demande de M. FIAUDRIN, Président, la subvention de la Société de Musique est réduite à hauteur de celle attribuée au Club des Aînés Ruraux, de la Société de Chasse et de la Pétanque.
A la demande de l’Association Familles Rurales, cette subvention est réduite de moitié pour l’année 2011.

DEMANDES DE SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20110125-004
Une subvention de 41 € par élève est attribuée aux familles des enfants suivants, scolarisés au Collège Léo Délibes de Fresnay, dans le cadre de leur participation à un voyage scolaire en Angleterre du 13 au 19 février 2011 :
-TROCHERIE Angélique
-COENRAERT Thibault
-DESSARTHE Quentin
-MARAIS Justine
-PASTEAU Ophélie
-AFONSO DA SILVA Justine
-BELLANGER Maxime
-LHUISSIER Lucie
-CAPDEVIELLE Océane
Ces aides seront directement versées aux familles.

DELIBERATION N°D20110125-005
Une subvention de 41 € par élève est attribuée aux familles des enfants suivants, scolarisés au Collège Sainte Thérèse – Saint Joseph de Beaumont sur Sarthe :
.dans le cadre d’un séjour à Londres du 16 au 22 avril 2011 :
-CAMUS Estelle
-JOUSSELIN Elodie
.dans le cadre d’un séjour à Martigues dans le sud de la France du 17 au 22 avril 2011 :
-JOUSSELIN Samuel
Ces aides seront directement versées aux familles.

ENQUETE PUBLIQUE EARL BRUNEAU DANS LE CADRE DE L’EXTENSION D’UN ELEVAGE PORCIN SUR LA COMMUNE D’ASSE LE BOISNE :

DELIBERATION N°D20110125-006
Le conseil municipal prend connaissance du dossier mis à l’enquête publique du 17 janvier au 17 février 2011, concernant la demande d’autorisation présentée par l’EARL BRUNEAU pour l’extension d’un élevage porcin avec actualisation du plan d’épandage, se situant au lieu-dit « La Chatterie » sur le territoire de la commune d’Assé le Boisne.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, ne formule pas d’observation particulière et émet un avis favorable sur ce projet.

PROJET DE SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) DU BASSIN DE LA SARTHE AMONT :

DELIBERATION N° D20110125-007
Dans le cadre de la phase de consultation, le conseil municipal est invité à formuler son avis sur le projet de SAGE élaboré en concertation avec les acteurs du bassin de la Sarthe Amont, visant à fixer les objectifs d’utilisation, de valorisation et de protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques. A noter que SCOT, PLU et cartes communales devront être rendus compatibles avec le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable  dans un délai de 3 ans.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable sur ce projet qui sera soumis à enquête publique avant approbation définitive.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION :

Commission « voirie-sécurité-assainissement »

Déneigement : La lame a été livrée. Une ébauche de plan de déneigement a été réalisée et doit être proposée à M. Baroiller.
Programme voirie 2011 : la commission s’est réunie le 18/01/2011 afin de faire le tour des routes.
A prévoir : travaux de rechargement rue de Paris dans le Bourg et rue du Gué au Gué-Ory. Des travaux de débernage seront également effectués en campagne.

Commission « bâtiments communaux – cimetière »

Le conseil décide de passer commande pour l’achat de 2 armoires frigorifiques d’un volume de 583 litres au prix unitaire de 1265 € HT, pour le bar de la salle polyvalente.

Commission « environnement – cadre de vie »

Plantations lagune et talus nouveau terrain de sport commandées.
Le conseil accepte le devis de la Sté Arboriculture Elagage Gestion d’un montant de 1052,50 € TC, pour la taille des marronniers derrière l’église et le dégagement des fils électrique et téléphonique avec relevé de couronne sur un marronnier situé au bord de l’eau au Gué-Ory.

Commission « communication – culture »

DELIBERATION N° 20110125-008 – Le conseil accepte la proposition de la Société SEMIO, dans la cadre d’un déstockage, pour l’achat de 9 grilles d’exposition. Coût 648,52 € TTC. Le Maire est autorisé à mandater cette dépense avant le vote du budget primitif. La commune sera désormais équipée de 15 grilles.

Commission Accessibilité

Prochaine réunion le 28/01/2011 à 14h30.

Plan Communal de Sauvegarde

Réunion le 18/02/2011 à 15h30 avec la Gendarmerie et la DDT.

ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Une somme d’environ 200 000 € sera disponible pour les  investissements 2011. Les financements seront principalement bloqués pour l’achat de terrain en vue de la création d’un nouveau lotissement.
Quelques travaux de voirie seront néanmoins inscrits au budget, ainsi que quelques achats d’équipement.
La Commission des Finances se réunira le mardi 15 février à 20h30 afin de définir les priorités.

Informations diverses :

Terrains à construire M. FEVRIER : Par courrier du 10 janvier, M. Pascal FEVRIER fait part de la mise en vente de 4 parcelles de terrain viabilisé situées à Mortefontaine, d’une superficie allant de 2013 à 2759 m², au prix unique de 15000 €. Ces terrains non raccordables au tout à l’égout devront être équipés d’un dispositif d’assainissement autonome.
Bureau de Poste : Lors d’un rendez-vous en Mairie le 20/01/2011, M. MONSALLIER de la Direction Territoriale de la Poste, a tenu des propos rassurants sur le bureau de Poste pour l’instant.
Vestiaires stade : L’inauguration des nouveaux locaux est à envisager au cours du mois d’avril.
Paris-Brest-Paris : Les randonneurs participants traverseront la commune entre le 21 et le 25 août 2011. A la demande des organisateurs, l’éclairage public restera allumé la nuit durant ces 5 jours.
SIVOS : Les effectifs prévisionnels des prochaines années sont en baisse et se rapprochent du seuil de fermeture, notamment sur la commune de Sougé.
Maison médicale : Le permis de construire est sur le point d’être déposé par la CCAM.
Calendrier :
Samedi 29 janvier à 18h00 : Assemblée Générale du Comité des Fêtes. M. Lebossé souhaite que le conseil municipal soit bien représenté à cette réunion.
Vendredi 4 février à 10h00 : Commission Communale des Impôts Directs
Jeudi 10 février à 14h00 : CCAS (Vote du compte administratif et du budget primitif)
Samedi 12 février à 16h00 : Assemblée Générale de la Pétanque
Lundi 14 février à 15h00 à l’Abbaye de l’Epau : Remise des prix du fleurissement 2010
Mardi 22 février à 18h00 à Assé : Conseil d’Ecole

Réunion des Adjoints le samedi 12 février à 10h00
Prochain conseil municipal le mardi 22 février à 20h30

La séance est levée à  23h25.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20110125-001
D20110125-002
D20110125-003
D20110125-004
D20110125-005
D20110125-006
D20110125-007
D20110125-008

La vie de nos associations

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Suite à la parution et à la distribution du bulletin communal, vous trouverez, dans la rubrique « vie associative » le bilan des activités 2010 et les projets 2011 de nos associations ayant leur siège social sur notre commune. Bonne lecture.

exposition « la vallée de la Sarthe artistique et pittoresque »

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Actuellement, l’exposition « la vallée de la Sarthe artistique et pittoresque » est visible aux Archives départementales de l’Orne, à Alençon (8 avenue de Basingstoke). Peintures de Mary Renard, photographies d’époque d’excellente qualité (sur plaques de verre) où paysages, bâtiments, familles … sont représentés méritent une visite. Cette exposition ira ensuite aux Archives de la Sarthe puis sans doute dans les Alpes Mancelles (pour les panneaux uniquement). A voir absolument !

Voeux du Maire le 7 janvier 2011

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Près de 200 personnes étaient présentes à la traditionnelle cérémonie des voeux du Maire et du Conseil municipal à la population sougéenne.

Au cours de ce moment de convivialité, où a été dégusté la galette des rois préparée par notre boulanger, le Maire, Jean Claude Lebossé, dans son discours, a retracé les grandes lignes de la gestion municipale de 2010 et les perspectives de 2011 (mise en accessiblité de la voirie et des e.r.p., maison médicale annexe, projet de lotissement …).

Daniel Geslin, 1er adjoint au Maire, maître d’oeuvre du fleurissement de Sougé le Ganelon et Christian Lechat, président de l’Association d’organisation du Comice cantonal 2010, ayant rempli sa tâche avec dévouement, ont été chacun récipiendiaire  de la Médaille du Mérite communal qui récompense, chaque année, des personnes méritantes. Le lendemain, le bulletin communal 2010 a été distribué dans les boîtes aux lettres.

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