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janvier 2012

Compte rendu Conseil municipal du 26 janvier 2012

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Compte rendu et délibérations du Conseil Municipal du 26 janvier 2012

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SÉANCE DU 26 JANVIER 2012 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 19 janvier 2012. L’an deux mil douze le vingt six janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – DUVAL Bernard – BOBLET Daniel – MONNIER Pascal – LEBOSSÉ  Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – LE CARDINAL Loïc – Mmes LEGO Christèle –  GAUTUN Lysiane – DESSARTHE Valérie-
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. BELLANGER Serge – POTIER Nicolas –
ETAIT ABSENTE : Mme LE MOINE Nelly –

M. BELLANGER Serge a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.

•    Désignation du secrétaire de séance : M. MOUETAUX Patrick est désigné secrétaire de séance.
•    Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 20 décembre 2011 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•    Adoption de l’ordre du jour :
Soumis à délibération :
•    Demande de subvention au titre du Contrat Développement Local (C.D.L.) pour acquisition d’un lave-vaisselle
•    Autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2012
•    Modification de la délibération relative au régime indemnitaire pour le paiement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S.)
Non soumis à délibération :
•    Point sur le dossier assainissement rue et impasse du Logis et rue de l’Escole Corbin
•    Acquisition d’un plateau pour le service technique
•    Réglementation relative à la prévention des risques liés aux légionnelles
•    Rapport des adjoints
•    Informations diverses
•    Questions diverses

Ajout délibération : Limitation de tonnage sur la voie communale n°116 dite « route de la Trouesse »

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Introduction :

Le Maire fait part au Conseil municipal des points suivants :
•    Recrutement de Mme Arlette Trocherie à compter du 16.01.2012 en remplacement de Mme Angélique Grasset, pendant la durée de son congé maladie. Mme Trocherie est affectée au secrétariat de la mairie, à la cantine scolaire pour la surveillance pendant le repas du midi, et à la bibliothèque.
•    Cambriolage de l’atelier municipal dans la nuit du 4 au 5 janvier 2012, pour un préjudice estimé à 4000 €.

LIMITATION DE TONNAGE SUR LA VC 116 DITE « ROUTE DE LA TROUESSE » :

DELIBERATION N°D20120126-001 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)
Considérant que la voie communale n°116 dite route de la Trouesse reliant la R.D. 112 bis à la R.D. 15 est  empruntée couramment par des véhicules de fort tonnage en tant que raccourci et pour des livraisons autres que les riverains desservis par celle-ci, le Conseil municipal décide de mettre en place une limitation de tonnage sur la voie communale n° 116 :
– d’une part, pour des raisons de sécurité routière par rapport aux riverains des voies citées pour les motifs suivants : largeur insuffisante des voies et vitesse non adaptée des PL pour les lieux,
– d’autre part, pour des raisons de conservation du domaine public routier, les structures de ces voies n’étant pas adaptées à un trafic PL régulier et les accotements étant régulièrement
détériorés.
La circulation des véhicules dont le poids total roulant autorisé est supérieure à 3T500 sera en conséquence interdite sur la voie communale n°116 reliant la R.D. 112 bis à la R.D. 15.
Cette limitation ne s’appliquera pas aux ayants droits qui sont les propriétaires, les locataires et les exploitants de la voie communale, tous les transporteurs livrant les riverains de cette voie,  les transports en commun, dont la liste sera annexée à la présente délibération.

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEVELOPPEMENT LOCAL POUR ACQUISITION D’UN LAVE VAISSELLE :

DELIBERATION N°D20120126-002 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 12 – Abstention : 1)
Le Maire fait part au Conseil municipal du projet d’acquisition d’un lave-vaisselle à la salle polyvalente.
Le coût estimatif de cet équipement s’élève à la somme de 6 509 € HT.
Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention du Conseil général au titre du Contrat de Développement Local (CDL).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
– adopte le projet présenté et s’engage à inscrire la dépense correspondante au Budget primitif 2012,
– décide de solliciter une subvention CDL de 3000 € auprès du Conseil général,
– autorise le Maire à déposer le dossier de demande de subvention auprès du Conseil général de la Sarthe.

AUTORISATION D’ENGAGEMENT ET DE MANDATEMENT DE DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2012 :

Suite au cambriolage de l’atelier municipal, les devis de remplacement du matériel volé s’élèvent à la somme totale de 3 449 € dont 3 191 € constituent des dépenses d’investissement. Le montant de l’indemnisation par les Assurances n’est pas encore connu, mais il y a nécessité de remplacer ce matériel dans les plus brefs délais.
L’ordinateur du bureau « comptabilité » de la mairie, vétuste et présentant des signes de fatigue de plus en plus réguliers, doit être remplacé au plus vite – coût 1 811 € TTC maintenance triennale incluse.
Afin de permettre le paiement de la facture relative aux travaux de réfection de toiture de la cantine, réalisés fin décembre 2011, sur la section d’investissement (ce qui permettra de récupérer, en 2014, la T.V.A.. au titre du F.C.T.V.A. pour un montant de 2 207 €), les crédits correspondants doivent être ouverts avant le vote du budget primitif.
En conséquence, le Conseil municipal, après avoir y été invité, prend la délibération suivante :
DELIBERATION N°D20120126-003 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)
Le maire fait part au conseil municipal de la nécessité d’engager les dépenses d’investissement suivantes et de procéder au mandatement des factures correspondantes avant le vote du budget primitif 2012 :
BUDGET PRINCIPAL :
Chapitre 20 – Immobilisations incorporelles
Licence annuelle logiciels informatiques – SEGILOG : 2 315 € TTC
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles
Matériel et outillage technique : 3 191 € TTC
Matériel informatique : 1 811 € TTC
Chapitre 23 – Immobilisations en cours
Réfection toiture de la cantine scolaire – L’ATELIER DU BOIS : 13 469 € TTC
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
considérant que le total de ces dépenses s’élevant à la somme de 20 786 €, est inférieur au quart des crédits ouverts au budget d’investissement de l’exercice précédent,
-s’engage à inscrire l’ensemble des ces dépenses d’investissement au budget primitif 2012,
-autorise le maire à mandater ces dépenses avant le vote du budget primitif 2012.

MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (I.H.T.S.):

DELIBERATION N°D20120126-004 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal des dispositions des décrets n°91-875 du 6 septembre 1991, n°2002-60 du 14 janvier 2002 et n°2007-1630 du 19 novembre 2007, relatifs au régime indemnitaire de la Fonction Publique Territoriale et aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S).
Il fait part de la délibération du Conseil municipal en date du 29 août 2006 relative au régime indemnitaire pour le paiement des I.H.T.S.
Considérant les changements de grade intervenus depuis cette date, il y a lieu d’actualiser les termes de cette délibération.
En  conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’abroger la délibération du 29.08.2006 relative au régime indemnitaire et prend la nouvelle délibération suivante :
Les grades suivants pourront donner lieu au versement d’Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S) :
Filière administrative :
– un rédacteur chef à temps complet
– un Adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet
Filière technique :
– un Agent de maîtrise à temps complet
– un Adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet
– deux Adjoints techniques de 2ème classe à temps complet
Filière sociale :
– un Agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe à temps non complet
Filière animation :
– un Adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet
Sont également concernés par ces I.H.T.S les agents non titulaires et stagiaires de la commune.

POINT SUR LE DOSSIER ASSAINISSEMENT RUE ET IMPASSE DU LOGIS ET RUE DE L’ESCOLE CORBIN :

Une rencontre a eu lieu en mairie le vendredi 20 janvier à 14h00 avec Mme Arnaud de la Sté DEFI Loir, maître d’œuvre, et en présence de MM. BOBLET Daniel et GESLIN, adjoints, afin de refaire un point sur ce dossier.
Les points suivants ont été abordés :
•Des sondages de sol doivent effectués courant février par l’entreprise TP Leclech dans le cadre de sa prestation, afin de détecter la présence d’éventuelles cavités souterraines. Un courrier de confirmation sera demandé à l’entreprise.
La Sté GINGER contactée par le cabinet DEFI Loir propose un diagnostic plus complet pour un coût de    7 116,20 € TTC. Après discussion, le Conseil municipal décide de ne pas engager de dépenses supplémentaires dans un premier temps.
•Des précisions doivent être apportées concernant les constats préalables, par huissiers, des façades et murets des habitations riveraines. Une attention particulière sera portée sur ce point,  compte tenu du fait que ce chantier se déroulera dans des rues très étroites.
•En prévision d’une extension future du réseau éclairage public dans la rue de l’Escole Corbin, il semble opportun de passer un fourreau dans la tranchée assainissement. Un chiffrage sera demandé à l’entreprise TP Leclech.
•Les travaux d’extension du réseau électrique seront effectués le mardi 21 février 2012 par Erdf ; ces travaux devraient être coordonnés avec l’extension du réseau téléphonique nécessaire pour alimenter le dispositif de télémaintenance du poste de refoulement (devis France Telecom attendu).
•Une première réunion de préparation du chantier aura lieu en mairie le vendredi 10 février 2012 à 14h15 et une réunion publique d’information des riverains se tiendra le mardi 6 mars 2012 à 17h30 à la salle des associations. Une invitation écrite sera adressée aux personnes concernées.
•Des renseignements doivent demandés à la Direction Départementale des Territoires concernant les modalités de calcul des frais de branchements qui seront facturés aux propriétaires des habitations concernées, le coût de la canalisation centrale n’étant pas pris en compte dans ce calcul.

Il est en conclusion bien précisé que les coûts et délais de cette opération ne sont à ce jour pas maîtrisés du fait des incertitudes liées à la présence éventuelle de cavités.

ACQUISITION D’UN PLATEAU POUR LE SERVICE TECHNIQUE :

Une photographie du plateau en vente par M. Jousselin est présentée au Conseil.
Le Conseil municipal donne son accord de principe pour l’acquisition de ce plateau moyennant la somme de 1500 € HT. Cette dépense sera inscrite au budget primitif 2012.

REGLEMENTATION RELATIVE A LA PREVENTION DES RISQUES LIES AUX LEGIONNELLES :

Par lettre circulaire du 12 décembre 2011, l’ARS (Agence Régionale de Santé), délégation territoriale de la Sarthe, fait part des dispositions applicables à partir du 1er janvier 2012, dans tous les E.R.P. qui font l’objet d’une distribution collective d’Eau Chaude Sanitaire et exposent le public à des points d’usage de l’eau qui émettent des aérosols pouvant disperser les légionnelles (douches, douchettes …).
Les dispositions réglementaires mentionnées dans l’arrêté ministériel du 1er février 2010 imposent une surveillance des ERP concernés, basée sur les points suivants :
-Réalisation de mesures de la température
-Mise en œuvre d’un programme d’analyses pour recherche de légionnelles
-Tenue d’un carnet sanitaire

Les douches des vestiaires du stade étant concernées par ce dispositif, contact sera pris avec un organisme de contrôle compétent.

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET :

-Une partie de la rue du Gué (Gué Ory) refaite à l’automne dernier est très dégradée. Ce constat a été notifié à l’entreprise Eiffage par lettre recommandée avec AR, lui demandant de refaire ces travaux au printemps prochain.
-La détérioration précoce des enduits réalisés par le Conseil Général au droit de la R.D. 15 à la fin de l’été dernier, génère des dégradations des marquages au sol refaits par la Commune, en agglomération. Un courrier a été adressé en ce sens à l’ATD de Beaumont sur Sarthe.
-Le Conseil, prenant note de la demande de M. Lechat Christian demeurant au lieu-dit « Les Marchais », après avis de la commission « voirie », estime que la voie communale n° 143 est en bon état et qu’il n’y pas lieu de prévoir de travaux à cet endroit pour le moment.
– Les travaux de stabilisation des accotements, rue du Puits Forget en direction de Douillet, seront réalisés dans le cadre du programme annuel de voirie 2012.

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

– Des protections ont été mises en place sur les vasistas de l’Atelier municipal suite au cambriolage. Il est proposé de faire une étude pour mettre l’atelier sous alarme. Contact sera pris avec la Sté Scutum.
– Les parterres rue des Tilleuls sont terminés et plantés : des photographies sont présentées au Conseil
– Puits du Rocher : une porte en bois a été refaite par la commune, il est décidé de la protéger par un chaulage. Mme S. Beucher suggère, pour agrémenter le puits, de planter des lavandes    .
– Mur du lavoir de la Fontaine : en cours de restauration par le chantier d’insertion de Oisseau le Petit. M. Monnier suggère de restaurer également le muret.

Commission « Bâtiments communaux – cimetière » – M. DUVAL :

– Maison médicale / coloris de façade : le choix du conseil se porte sur les couleurs : jaune touraine et Guerande.
– M. Langevin, charpentier, interviendra sur la commune en février. L’intervention sur la cheminée de la salle polyvalente sera programmée en fonction du planning d’occupation de celle-ci.
– A l’occasion de l’installation du nouvel équipement comprenant un lave-vaisselle à la salle polyvalente, à la demande du Maire, la cuisine sera entièrement repeinte par les employés communaux.
-Visite des bâtiments communaux : samedi 28 janvier 2012.

Commission « Communication-Culture  & accessibilité / plan communal de sauvegarde» – M. MONNIER :

•Sécurité incendie et électrique des ERP :
Maintenance préventive et curative effectuée par l’entreprise Desdoits le jeudi 19 janvier dans tous les bâtiments communaux.
Vérification annuelle des installations électriques réalisée par la SOCOTEC le mercredi 25 janvier.
•Jeu de l’école : Des pièces ont été changées par le personnel communal. Quelques améliorations sont encore nécessaires.

Informations diverses :

•Lotissement : une première réunion avec le CAUE a eu lieu en Mairie le lundi 9 janvier. Il leur a été demandé de prendre en compte dans leur étude, le désenclavement de l’arrière des propriété de la rue aux Gélines (suite à une demande formulée par Mme Touchard demeurant « 3 rue aux Gélines » le 14.01.2012).
•Un container à ordures a été accepté et installé par la Ccam, rue du Pré Châlon au Gué-Ory.
•Ecole : prévoir en 2012 la mise en place d’un plan d’évacuation et d’alarme incendie dans les locaux n’en disposant pas.
•Commande de panneaux Traçage Service : à valider, l’achat de signalétique pour les toilettes publiques et d’un miroir pour améliorer la visibilité à la sortie de la Rue Saint Honoré sur la R.D. 15.
•La réfection des murs des toilettes publiques avec pose de faïence est en cours par le personnel communal.
•Hutchinson : M. Rallu indique qu’il rencontrera le nouveau Directeur, M. PEDINELLI Sébastien, le jeudi 9 février prochain.

•Calendrier :
-Commission des Finances : jeudi 23 février 2012 à 20h30
-Prochaines réunions de Conseil municipal : les jeudis 01.03.2012 (vote du compte administratif) et 29.03.2012 (vote du budget primitif)

Demandeurs d’emploi : – Au 15.01.2012 : 55 dont 27 hommes et 28 femmes.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h45.

Assemblée générale de la « Truite des Alpes Mancelles »

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Présidée par M. André Corbeau, la « Truite des Alpes Mancelles » a tenu son assemblée générale samedi 28 janvier 2012 à la salle des Associations. 50 personnes étaient présentes ainsi que M. Alain Dieu, président départemental.

Il fut question des travaux entrepris en 2011 notamment à l’étang de saint Georges ; des travaux 2012 avec l’aménagement d’un petit parking au dessus de la parcelle de 4 ha achetée à saint Léonard par la Fédération pour promouvoir le parcours « à la mouche« . Le parcours pêche est donc entrain de se mettre en place entre le moulin de Trotté et le moulin du Val.

L’année 2011 est une bonne année : + 32 % de cartes vendues. Le prix de la carte est de 66 € pour une personne majeure.

La Sarthe compte plus de 20 000 pêcheurs.

Ouverture de la pêche à la truite : samedi 10 mars ; ouverture de la pêche au brochet : mardi 1er mai.

Des permanences sont assurées à la mairie de saint Paul le Gaultier le mardi 21 février de 10 h à 12 h et le lundi 5 mars de 15 h à 17 h 30. Autres points de vente : la Cave à bières (saint Léonard), café de saint Georges … ainsi que sur internet !

Entreprise Cochet : succès de la « city clean »

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L’entreprise Cochet, dont l’histoire économique et familiale, est très liée à la commune de Sougé, innove ! Pour preuve, la mise sur le marché d’un nouveau produit : la balayeuse ramasseuse City Clean  sur tracteur dont la commune de Sougé a fait l’acquisition pour son service technique.Vous trouverez avec ce lien une démonstration de cette machine. http://www.cochetsa.com/

http://www.youtube.com/watch?v=NZ1W6nxbpxE

Ce matériel a été exposé lors du dernier congrès national des Maires, tenu à la porte de Versailles à Paris, en novembre 2011.

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(Paris – Porte de Versailles – Parc Expositions – Stand Cochet – Balayeuse City Clean – le Maire de Sougé avec le représentant de l’entreprise).

La balayeuse exposée était celle de la commune qui l’avait prêtée pour l’évènement.

Un nouveau lotissement à Sougé : parcelles privées et logements adaptés

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Le Conseil municipal a décidé de construire un nouveau lotissement près de la zone commerciale de Mortefontaine où existe un ensemble de services très appréciés de la population communale et extra communale : Intermarché Contact (rénové et modernisé en 2011) ; bureau de Poste ; pharmacie ; coiffeur. Dans 6 mois, la maison médicale ouvrira également ses portes (1 médecin ; cabinet infirmiers avec 2 praticiens).

Etat d’avancement du projet :

– acquisition des terrains (depuis le 21.12.2011)

– étude en cours demandée au CAUE (Conseil d’Architecture d’urbanisme et d’Environnement de la Sarthe) : restitution de l’étude en avril 2012 / organisation du plan d’ensemble du lotissement

– avant l’été 2012 : lancement de la consultation pour trouver une maîtrise d’oeuvre (MO) qui coordonnera les travaux

–  étude de la maîtrise d’oeuvre : environ 12 mois

– lancement des travaux (sous réserve des aléas éventuels) : fin 2013 – début 2014.

La commune dispose d’une réserve foncière importante. Dans un premier temps, environ 15 parcelles seront viabilisées et proposées à la vente aux particuliers qui ensuite procéderont à la construction de leur maison avec le constructeur de leur choix. Les premiers travaux seront au droit de la RD 15, face à la zone commerciale.

De plus, il a été décidé de demander à Sarthe Habitat la construction de logements sociaux adaptés au maintien à domicile des personnes agées et/ou handicapées. Ceux ci sont prévus pour fin 2013, début 2014. Ces logements seront gérés et proposés à la location par Sarthe Habitat (la commune fournissant le terrain nécessaire).

Le prix au m2 n’est, à ce jour, pas connu mais sera déterminé au regard du coût des travaux déterminé par les études en cours. Toutefois, le Conseil municipal est déterminé à fixer un prix au m2 raisonnable. 

N’hésitez pas à vous adresser en Mairie.

 

Assemblée générale des Anciens d’Afrique du Nord (A.F.N.)

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Samedi 21 janvier 2012, sous la présidence de M. Maxime Trocherie, les A.F.N. ont tenu leur assemblée générale annuelle, en présence de leurs conjointes.

Un bilan moral et financier était présenté. Un nouveau porte drapeau était recherché parmi les Membres afin d’assurer la représentation aux cérémonies pendant l’année. Une question sur la reversion aux veuves d’anciens combattants était soulevée et présentée à l’assemblée.

Au nom du Conseil municipal, le Maire a exprimé ses remerciements aux A.F.N. pour leur action en y associant le Père Chevalier pour les messes, la Musique municipale de Sougé pour l’accompagnement du cortège au Monument aux Morts et les Pompiers. Il a regretté l’absence des enfants des écoles qui, autrefois, par leur présence, s’assurait d’une transmission de la mémoire combattante.

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Prochain Conseil municipal

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Le Conseil municipal se réunira le jeudi 26 janvier 2012 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal.

Ordre du jour :

Soumis à délibération :
• Demande de subvention au titre du contrat développement local pour acquisition d’un lave-vaisselle
• Autorisation d’engagement et de mandatement de dépenses d’investissements avant le vote du budget primitif 2012
• Modification de la délibération relative au régime indemnitaire pour le paiement des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S)

Non soumis à délibération :
• Point sur le dossier assainissement rue et impasse du Logis et rue de l’Escole Corbin
• Acquisition d’un plateau pour le service technique
• Réglementation relative à la prévention des risques liés aux légionnelles
• Rapport des adjoints
• Informations diverses
• Questions diverses

Rue des Tilleuls : les parterres remplacent les arbres

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4 parterres remplacent désormais les 6 tilleuls abattus à l’automne dont les racines causaient des dégradations aux propriétés privées riveraines et à la voirie publique. Il reste à combler, avec du goudron, les pourtours des parterres, dont les anciennes bordures ont été ré employées.

Cette opération a été faite en accord avec les riverains concernés.

Beau travail de nos employés communaux !

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