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mai 2012

Compte rendu Conseil municipal du 26 avril 2012

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Compte rendu et délibérations Conseil municipal du 26.04.2012

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SEANCE DU 26 AVRIL 2012 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 16 avril 2012. L’an deux mil douze le vingt-six avril à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – DUVAL Bernard –  MONNIER Pascal – LEBOSSÉ  Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick –  Mmes LEGO Christèle –  GAUTUN Lysiane –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. BOBLET Daniel – BELLANGER Serge – LE CARDINAL Loïc – Mme DESSARTHE Valérie –
ETAIENT ABSENTS : M. POTIER Nicolas – Mme LE MOINE Nelly
M. BOBLET Daniel a donné pouvoir à M. DUVAL Bernard.
M. BELLANGER Serge a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. LE CARDINAL a donné pouvoir à M. MOUETAUX Patrick.
Mme DESSARTHE Valérie a donné pouvoir à Mme LEGO Christèle.
•Désignation du secrétaire de séance : M. LEBOSSÉ Jean-Claude est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 29 mars 2012 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
Présentation de l’étude de lotissement par le CAUE
Soumis à délibération
•Lancement de la consultation de Maîtrise d’œuvre lotissement de la Plaine des Boulaies
•Convention de partenariat avec Sarthe Habitat pour la construction de 8 logements adaptés
•Renouvellement contrat de maintenance chauffage église
•Subventions voyages scolaires
•Modification du Règlement de la salle polyvalente
•Gratification stagiaire
Non soumis à délibération
•Tarif location salle polyvalente Comité de Jumelage
•Alarme atelier
•Création Association Parents d’Elèves SIVOS Assé / Sougé
•Rapport des adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

PRESENTATION DE L’ETUDE DE LOTISSEMENT PAR LE CAUE :

Etude exploratoire pour l’aménagement d’un nouveau quartier “La Plaine des Boulaies” présentée M. Stéphane Fougerai et Mme Céline Levrard, chargés d’étude du CAUE de la Sarthe :

Remarques générales
Le calibrage des réseaux sera étudié sur l’ensemble du périmètre foncier, au-delà de ce qui est de propriété communale actuelle.
La haie existante entre les 2 parcelles achetées n’est pas structurante pour le projet.
La pente du terrain est homogène, l’espace est ouvert, ce qui ne présente pas de contrainte particulière; à noter une déclivité importante en partie basse.
Il convient de ne pas augmenter le flux de véhicules rue saint Honoré. La rue des Rochers devra être rejointe par la rue de Plaine des Ormeaux.
La zone d’étude est entourée de jardins privatifs et de bâtis anciens avec des vues intéressantes.
La proximité de la zone commerciale avec traversée de la voie départementale est un critère essentiel dans l’étude.
La proximité du Centre-bourg constitue un atout, le projet constituant une zone d’extension du bourg.

Propositions du CAUE : prospective sur l’ensemble des tranches
Création de deux zones d’habitations avec une première entrée face à la zone commerciale, puis une seconde face à la rue de la Plaine des Ormeaux.
L’objectif est de regrouper des espaces de vie collectifs et d’organiser des habitations autour, avec un axe principal pour les voitures puis des voies secondaires routières pour accéder aux habitations.
Donc volontairement pas de liaison entre les deux zones, afin d’éviter un contournement du bourg par le lotissement ; un maillage piétonnier et bocager permettant toutefois d’assurer un lien entre deux quartiers.

M. Rallu indique que l’idée initiale était de favoriser l’accès à la zone commerciale pour l’ensemble des habitations de ce nouveau quartier. Il doit donc y avoir une circulation possible entre les deux zones qui pourra se faire par des voies secondaires reliant des îlots d’habitations, plutôt qu’en liaison directe avec l’axe principal

Le projet intègre par ailleurs l’implantation de bassins de rétention sous forme de noues, ceci participant à l’aménagement, un écran végétal pouvant ainsi contribuer à la mise en valeur de l’entrée de l’agglomération.

Les nouveaux quartiers seront rattachés au Centre-bourg par un cheminement piétonnier ; ce point permettra de de traiter en outre le désenclavement des parcelles de la rue aux Gélines.

Proposition d’aménagement
Un ensemble de 89 lots sur 3 tranches pourraient être viabilisés avec un mixe de logements sociaux et de parcelles à vendre, sur la totalité de la zone étudiée (y compris les parcelles à ce jour non acquises et restantes)
L’orientation des habitations est assez idéale au niveau performance énergétique, les jardins étant principalement situés au sud.
Un maillage piétonnier et bocager favorisant les déplacements s’intègrera à l’ensemble.  Les voiries seront ainsi limitées au profit des aménagements espaces verts et bocagers, notamment en limite des propriétés et du domaine public.
Les parcelles arrière de la rue aux Gélines et de la rue de la Martinière bénéficieront d’une sortie grâce à la construction de parking.
Panachage des surfaces des parcelles de 250 à 1000 m², afin de tenir compte de l’évolution des populations.
Une première tranche comprendra 30 lots dont 8 lots destinés à l’implantation de logements sociaux adaptés (maîtrise d’ouvrage : Sarthe Habitat).

Calendrier prévisionnel, avec accompagnement de Sarthe Habitat
•Septembre 2012 : lancement de l’avis d’appel à la concurrence pour la maîtrise d’œuvre – le cahier des charges sera préparé en concertation avec la D.D.T. (Direction Départementale des Territoires). Un jury, composé d’élus, d’un architecte et d’un paysagiste, procédera au choix des équipes avec visites sur le terrain et auditions. L’Architecte des Bâtiments de France sera également associé au projet.
•Jusqu’en juin 2013 : études de maîtrise d’œuvre
•Septembre / octobre 2013 : début des travaux de viabilisation

Une visite de différents projets similaires dans d’autres communes est programmée le vendredi 6 juillet 2012 avec les représentants du Caue.

LANCEMENT DE LA CONSULTATION DE MAITRISE D’EOUVRE LOTISSEMENT DE LA PLAINES DES BOULAIES :

Le Conseil municipal est invité à formuler ses remarques sur l’étude présentée. Il ressort que cette étude, dans ses grands objectifs, donne satisfaction aux membres présents.
Afin de travailler en collégialité, le Maire propose ensuite de créer une Commission du lotissement qui travaillera nécessairement en concertation avec le CAUE sur le plan environnemental et de la phase de sélection de la maîtrise d’oeuvre, et avec la DDT sur l’aspect « chiffrage travaux ».
Cette commission sera constituée du Maire, des adjoints auxquels s’associeront MM. Lebossé et Mouetaux. Les membres absents seront interrogés.

DELIBERATION N°D20120426-030 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de l’étude présentée par les représentants du Caue (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement),
-APPROUVE les propositions d’aménagement du futur lotissement de « la Plaine des Boulaies »,
-AUTORISE le Maire à lancer la consultation de Maîtrise d’œuvre selon une Procédure adaptée, et à signer tous les documents s’y rapportant.

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC SARTHE HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS ADAPTES » :

Le Maire indique avoir effectué une demande supplémentaire de logements sociaux adaptés auprès de Mme Labrette-Ménager, Présidente de Sarthe Habitat, qui – après mise à l’étude – a accepté de porter à 8 le nombre de logements sociaux adaptés à réaliser sur le futur lotissement.
Cette réalisation fera l’objet d’une convention de partenariat dont les points essentiels suivants sont communiqués aux membres du Conseil :
-Sarthe Habitat sera Maître d’Ouvrage des constructions,
-L’opération comprendra 8 logements et dépendances à usage locatif,
-Le terrain communal sera mis à disposition de Sarthe Habitat, après division parcellaire, pour un prix de symbolique de 15 € HT, le transfert de propriété se fera par acte administratif,
-Un relevé topographique et un bornage contradictoire seront réalisés aux frais de la commune,
-Les travaux d’aménagement d’accès et de raccordement des parcelles aux réseaux seront la charge de la commune avec un branchement par logement,
Le Conseil municipal est invité à prendre une délibération de principe sur la réalisation de ces 8 logements.

DELIBERATION N°D20120426-031 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Conseil municipal,
Vu le rapport de son Maire,
Après en avoir délibéré,
-DECIDE de réaliser un programme de 8 logements d’habitation à usage locatif,
-CONFIE la maîtrise d’ouvrage de l’opération à l’Office Public d’Aménagement et de Construction Sarthe Habitat,
-HABILITE Monsieur le Maire à signer les actes et toutes pièces à intervenir se rapportant à cette opération, notamment la convention de partenariat « construction neuve » telle que rapportée devant le     Conseil.

RENOUVELLEMENT CONTRAT DE MAINTENANCE CHAUFFAGE EGLISE :

DELIBERATION N°D20120426-032 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le contrat de maintenance pour l’entretien des installations de chauffage de l’église étant arrivé à expiration, le Maire fait part au Conseil municipal de la nouvelle proposition  des Ets Delestre, pour une durée de 5 ans, moyennant une redevance annuelle de 547 € HT révisable le 1er janvier de chaque année.
Le Conseil municipal, considérant que les prestations de cette entreprise ont toujours été satisfaisantes, accepte cette proposition et autorise le Maire à signer le contrat correspondant.

SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20120426-033 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande de subventions formulée par le Collège Sainte Thérèse – Saint Joseph de Beaumont sur Sarthe dans le cadre de la participation de 2 enfants de la commune à un séjour pédagogique, dont les noms suivent :
-Estelle CAMUS : séjour en Angleterre du 20 au 24 avril 2012
-Samuel JOUSSELIN : séjour à Prénovel (Jura) du 30 janvier au 03 février 2012
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer une aide de 41 € par enfant.
Cette aide sera versée directement aux familles concernées.

MODIFICATION REGLEMENT SALLE POLYVALENTE :

DELIBERATION N°D20120426-034 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Suite notamment à des problèmes de propreté des abords extérieurs de la salle lors d’une récente location, le Maire propose d’ajouter au Règlement intérieur les 2 articles suivants :
Article 11b : les responsables utilisateurs devront également veiller au maintien de bon état de propreté des espaces extérieurs qui doivent être vérifiés et si besoin nettoyés (enlèvement de mégots, papier divers …) y compris sur le parking attenant pour les voitures.
Article 11ter : il est strictement interdit de déverser les huiles usagées de friteuses dans le réseau d’assainissement communal ou dans les containers à poubelles. Les responsables locataires devront stocker et évacuer ses résidus à l’aide de bacs appropriés qu’ils emmèneront chez eux. Il est précisé que la cuisson de frites doit se faire en extérieur (et non dans la cuisine).

Par ailleurs, suite à l’équipement de la cuisine d’un lave-vaisselle, il propose d’ajouter l’article suivant :
Article 10b : l’utilisation du lave vaisselle doit respecter les critères suivants :
-guide de la  « marche à suivre » mis à votre disposition à lire et à respecter (produits, chargement/déchargement …)
-utilisation interdite de tous détergents autres que ceux mis à votre disposition et conformes aux bonnes conditions d’utilisation de l’appareil (règles constructeur)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve ces modifications du Règlement, et charge le maire de leur mise en application.

Le Conseil municipal décide par ailleurs, sur proposition du Maire et après rappel des tarifs en vigueur,  de ne pas majorer les tarifs de location de la salle du fait de l’achat d’un lave-vaisselle.

GRATIFICATION STAGIAIRE :

DELIBERATION N°D20120426-035 (Présents : 09 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire propose au Conseil municipal d’attribuer une gratification à M. Valentin JOUAUX, pour son stage d’une durée totale de 16 semaines sur la période du 29.08.2011 au 25.05.2012, dans le cadre de la préparation d’un Bac Pro Service en Milieu Rural, indiquant que ce dernier a fourni tout au long de l’année un travail sérieux.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de lui attribuer une somme de 250 €.

ALARME ATELIER :

Après comparaison de deux devis (Scutum et Hen-Elec), le Maire propose de passer commande à la Sté Scutum, dont la proposition, mieux-disante, s’élève à 3 015 € HT.
Le conseil accepte cette proposition et autorise le Maire à passer commande. Cette dépense ayant été provisionnée au budget primitif 2012.
Mme Sylvie Beucher indique néanmoins qu’il existe des solutions intéressantes de location pour ce type d’équipement.

CREATION ASSOCIATION PARENTS D’ELEVES SIVOS ASSÉ/SOUGÉ :

Par courrier du 05 avril 2012, Mme Lucie CASSEBOIS, fait part officiellement de la création de l’Association des Parents d’Elèves du SIVOS, parue au Journal Officiel du 10.03.2012, et dont elle  a été élue présidente. Une subvention est en outre sollicitée afin de permettre à l’Association de mener à terme ses premiers projets (kits de rentrée scolaire, participations aux sorties pédagogiques …).
Le Maire rappelle qu’une subvention de 200 € avait été attribuée par anticipation lors de la séance du 29.03.2012.

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

Le chantier d’insertion du Syndicat d’Eau de Sillé débutera sa prestation pour les tontes de pelouses, au cours de la semaine du 1er mai.
•Peintures portes de l’église : le décapage thermique ne fonctionnant pas, un sablage a été effectué par l’entreprise Mallet de Bessé sur Braye – coût 932 € TTC. Seront peints à cette occasion et dans la même teinte (terre de Sienne) la porte de la Chapelle Moulard du cimetière ainsi que les pergolas à installer sur les jardinières place de l’église.
•Lagune : une visite guidée à l’intention d’un groupe d’élèves du Centre de Formation de Travaux Publics de Saint-Paterne a été réalisée ce jour par M. Geslin.
Un vérin de pompe est hors d’usage – coût de son remplacement : 1400 € HT. Cette panne n’ayant pas été signalée par les agents de la Saur chargés de la maintenance de ces installations, contact sera pris avec un responsable de cette Société afin de refaire le point sur le contrat de maintenance en cours.
•Une réunion conjointe avec la commission Communication est programmée le jeudi 03 mai à 20h30 afin de continuer la préparation de la plaquette pour le Jury régional du fleurissement qui passera sur la commune le 17 juillet à partir de 17h15.

Commission « Bâtiments communaux – cimetière » – M. DUVAL :

•Devis hangar atelier municipal : à titre informatif, un devis a été demandé à l’entreprise Martin de Beaumont sur Sarthe pour la construction d’un hangar avec auvent, couverture et bardage bac acier – bois, sur le terrain de l’atelier municipal. L’estimation prévisionnelle de cette construction s’élève à 19 074,80 € TTC.  A noter que cette dépense n’a pas été inscrite au budget 2012 et sera étudiée, le cas échéant, en 2013.
•Maison médicale : contact doit être pris avec le Docteur Fournier et Mme Le Moine, infirmière, pour le choix des coloris de peinture. Une visite réservée au Conseil municipal est prévue le jeudi 31 mai 2012 à 20 h 00, avant la séance du Conseil. Les travaux devraient être achevé en juin 2012.
•Salle polyvalente : le lave-vaisselle est installé, la mise en service aura lieu prochainement après consignes d’utilisation par la Sté Benard.
A l’occasion de ce nouvel équipement, la cuisine a été entièrement repeinte en vert et blanc par les employés communaux.
Une crédence inox a par ailleurs été installée au-dessus des fourneaux afin de faciliter le nettoyage.

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET (absent excusé) :

-Assainissement rue du Logis et de l’Escole Corbin : pas de nouvelles de la Sté Défiloir et de l’entreprise TP Leclech pour les constats d’huissier sur les façades et les sondages. A relancer.
-Voirie :
•Rue du Gué : le responsable de chantier de la sté Eiffage ayant finalement annulé un rendez-vous pris en concertation avec la DDT pour ce problème, ce dossier reste sans nouvelles.
•Une rencontre est prévue avec M. Reminiac le 27.04.2012 afin de définir l’emplacement du passage à créer entre la maison médicale et le parking du magasin Intermarché.
•Suite au sinistre des camions russes le 26.03.2012, ayant permis de soulever la question de l’écoulement des eaux pluviales dans ce secteur du Gué-Ory, des travaux de curage / élagage doivent être effectués sur le chemin menant à la rivière au départ de la placette de contournement de l’entreprise Cochet qui devra pour ce faire déplacer des bennes à ordures.
Le préjudice de ce sinistre s’élève à 1 200 € de réparation de voirie dont la commune demande remboursement. Un courrier réunissant toutes les pièces du dossier a été transmis par le Maire à Mme le Procureur de la République du Mans : une audience correctionnelle ayant été fixée au 21 septembre 2012. L’ensemble des parties concernées sont russe, biélorusse, autrichienne et allemande.
•Route de la Nivelière : pour faire suite à une demande de M. Lecourt Jean Paul, riverain, les ifs existants sur cette voie seront élagués côté champ.

Commission « Communication-Culture  & accessibilité / plan communal de sauvegarde» – M. MONNIER :

•« Communication culture » :

plaquette pour le jury du fleurissement en cours de préparation en collaboration avec la Commission environnement – cadre de vie. Réunion jeudi 3 mai 2012.

•« Accessibilité » :

Rapport APAVE pour le diagnostic de la salle polyvalente, parvenu en mairie. Une réunion de la commission est programmée le lundi 14 mai à 18h00 afin de faire le point sur ce dossier.

•« PCS » :

Le DICRIM a été distribué dans toutes les boites aux lettres le samedi 21 avril 2012 (avec une plaquette bibliothèque, vente de fleurs et peinture de l’église).

•Réunion Bureau CCAM du 23 avril 2012 :

M. Monnier a été délégué par M. Rallu pour participer à cette réunion concernant la mise en place d’un dispositif d’appui à l’ingénierie en faveur des collectivités territoriales selon une proposition de M. Mazet, représentant du Conseil Général de la Sarthe, dans les domaines de l’Urbanisme, de la voirie, des marchés publics et affaires foncières. Dossier à suivre. Avis favorable de principe pour adhérer à cette démarche dans la mesure où l’Atesat va s’éteindre. A voir en 2013.

INFORMATIONS DIVERSES :

•Exposition des « talents sougéens » : l’exposition tenue les 13 14 15 avril 2012 à la salle des Associations, où des personnes de la commune ont exposé leurs œuvres, a permis de réunir 181 visiteurs. Initiative à reproduire sans doute en 2013. Les exposants sont remerciés pour leur participation.
•Ecole : La projection du film tourné sur la commune par les élèves de CM1 fin mars dernier, aura lieu le jeudi 5 juin à la salle cinéma Saugonna à Mamers. Mme Lécuyer invite les élus qui le souhaitent à y assister. MM. Rallu et Monnier font part de leur candidature.
•Intermarché Contact : En remerciement du déneigement du parking au cours de l’hiver dernier, M. Reminiac a indiqué ne pas facturer à la commune, les marchandises prises au magasin pour les pompiers après le sinistre des camions russes du 29.03.2012.
•CLIC Nord Sarthe : Assemblée Générale extraordinaire le mercredi 2 mai à 19h30 au Prieuré de Vivoin, afin de préparer les modalités d’évolution du CLIC.
•Remerciements du Club de Tennis  Fresnay et du Basket Club Fresnois et de l’école de Sougé pour les subventions attribuées.
•Demande M. Coupard : suite à un affaissement, une adaptation du trottoir devant le socle du portail du « 2 rue de la Martinière » doit être réalisé par un rechargement en goudron. A traiter lors de la réalisation trottoir bateau dans cette même rue.
•Dispositif E.N.T. : les élus sont invités à participer à une réunion d’informations, organisée par l’Association des Maires et Adjoints de la Sarthe, sur le déploiement du dispositif « Environnement Numérique de Travail » dans les écoles primaires, le 04.05.2012 à Brûlon ou 09.05.2012 à Marolles les Braults.
•Demandeurs d’emploi : – Au 15.04.2012 : 54 dont 27 hommes et 27 femmes.
•Prochaine séance : jeudi 31 mai 2012 à 20h30 – visite de la maison médicale à 20 h 00 réservée au Conseil.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  00h00.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20120426-030
D20120426-031
D20120426-032
D20120426-033
D20120426-034
D20120426-035

Cérémonie anticipée du 8 mai 1945

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Rendez-vous samedi 5 mai à 17 h 30 place de l’église.

Départ pour le Monument aux Morts (cimetière) avec la société de Musique et l’Association des Anciens combattants ; dépôt des 2 gerbes ; cérémonie au Monument avec lecture du discours du Ministre ; retour à l’église à 18 h 00 ; messe et vin d’honneur à la suite (salle des Associations).

Mardi 8 mai 2012, la cérémonie se tiendra à Saint Paul le Gaultier – rendez vous à 9 h 45 place de l’église.

Marche du 1er mai avec le Comité des fêtes

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C’est sous un soleil resplendissant que s’est effectuée la Marche du 1er mai à la découverte de notre environnement : départ place de l’église à 14 h 00, descente du bourg par la rue de la fontaine, montée par les Chauvières, passage dans le bois d’Assé et retour par la route du Pin … Un peu plus de 10 km …

Un casse croûte saucisse grillée clôturait l’après midi à la salle des Associations.

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Vente de fleurs du 28 avril 2012

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C’est sous une pluie incessante que s’est déroulée la vente annuelle de fleurs, sur la place de l’église, organisée par la maison Blossier Rabinand. Ceci afin d’encourager chacun à embellir sa maison dans le cadre du classement régional 3 fleurs *** dont dispose la commune.

Cette année, le Jury régional passera sur la commune en juillet. Il jugera de notre action de fleurissement qui doit progressivement être modifiée : mise en place d’espace de gestion différencié, minoration des consommations d’eau, emploi interdit de phytosanitaire, tonte alternative des espaces, ….

De plus, la pose de portiques en bois (peints de la même couleur que les portes de l’église couleur « terre de Sienne calcinée » (Caue) est prévue au dessus des jardinières en pierre afin de planter rosiers et glycines.