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juin 2012

Assemblée générale de la société sportive sougéenne (S.S.S.)

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(le bureau de la SSS)

L’assemblée générale de la société de foot s’est tenue vendredi 15 juin 2012 à 20 h 00 à la salle des Associations sous la présidence de Michel Gautun.

Chacun a été remercié (bénévoles, les 2 arbitres, entraîneur, dirigeants, les jeunes …) pour son action et les excellents résultats de la saison 2012 notamment l’Equipe A pour sa deuxième place en coupe de district.

Bravo à l’équipe jeunes pour son dynamisme : un trophée a été remis à chacun pour les remercier.

Le Maire a rappelé l’investissement important de la commune par la construction de vestiaires neufs, la subvention annuelle communale correspondant à la moitié du montant des cotisations des Membres, la réfection à venir du terrain des jeunes …

L’ensemble du Bureau a été renouvelé et chacun a été reconduit dans ses fonctions.

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Travaux d’assainissement

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Les travaux prévus de raccordement à l’assainissement collectif (rue et impasse du logis, rue de l’Escole Corbin en partie basse) ont débuté depuis le 4 juin 2012 et ils se déroulent normalement.

Une tranchée centrale est creusée pour la canalisation principale, les raccordements des propriétés se faisant par branchement sous terre en dérivation, le poste de refoulement étant installé près du lavoir sur une portion privée de terrain achetée par la commune.

Les eaux usées étant ensuite remontées vers la RD 15 où le collecteur les acheminent vers la station d’épuration de la route de saint Léonard.

13 riverains sont ainsi concernés.

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Compte rendu Conseil municipal du 31 mai 2012

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Compte rendu et délibérations Conseil municipal du 31.05.2012

Pour consulter le compte rendu vous devez télécharger acrobat reader (gratuit)

SÉANCE DU 31 MAI 2012 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 22 mai 2012. L’an deux mil douze le trente et un mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – DUVAL Bernard –  BOBLET Daniel – MONNIER Pascal – LEBOSSÉ  Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – MM. BELLANGER Serge – MOUETAUX Patrick – POTIER Nicolas –  Mmes LE MOINE Nelly – LEGO Christèle –  GAUTUN Lysiane –
ETAIT ABSENT EXCUSE : M. LE CARDINAL Loïc –
ETAIT ABSENTE : Mme DESSARTHE Valérie –
M. LE CARDINAL Loïc a donné pouvoir à M. MOUETAUX Patrick.
Désignation du secrétaire de séance : Mme GAUTUN Lysiane est désignée secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 26 avril 2012 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :
20h00 : visite de la Maison médicale – Rendez-vous sur place.
Soumis à délibération
•Instauration de la Participation pour Assainissement Collectif (P.A.C.)
•Adhésion au dispositif d’appui à l’ingénierie publique du Conseil général
•Legs Gontier : entretien de concessions au cimetière
Non soumis à délibération
•Point sur le chantier « extension du réseau assainissement rues du Logis et de l’Escole Corbin »
•Réflexion sur le lancement d’études pour extension éventuelle du réseau assainissement eaux usées dans les secteurs du Bourg non desservis
•Logement de la Poste « 1 rue des Acacias »
•Bureau de vote Elections législatives des 10 et 17 juin 2012
•Rapport des adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

VISITE DE LA MAISON MEDICALE :

Le Conseil municipal a visité les locaux de la maison médicale en présence des délégués communautaire. Les travaux devraient être terminés pour fin juin. Un pot a ensuite été offert par la Municipalité dans le jardin de la mairie.

INSTAURATION DE LA PARTICIPATION POUR ASSAINISSEMENT COLLECTIF :

DELIBERATION N°D20120531-036 (Présents : 13 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la création de la Participation pour Assainissement Collectif (PAC) qui remplace la Participation de Raccordement à l’Egout (P.R.E.) à compter du 1er juillet 2012, et expose les modalités de mise en œuvre de cette nouvelle législation.
Il précise que la P.A.C. n’a pas de lien avec l’autorisation d’urbanisme et concerne aussi bien les constructions nouvelles que les constructions existantes dans le cadre d’une extension de réseau.
Il rappelle que le montant de la P.R.E. était de 1 000 € par habitation depuis son instauration par délibération du Conseil municipal en date 30.10.2007, et propose de porter ce montant à 1 100 €.
Afin de pouvoir continuer à percevoir la recette jusqu’alors perçue au titre de la P.R.E., le Conseil municipal est en conséquence invité à délibérer sur l’instauration de la P.A.C. et à en fixer le montant.
Le Conseil municipal, après débat, se basant sur le montant de la participation aux frais de branchement dans le cadre de l’opération d’extension du réseau assainissement en cours, rues du Logis et de l’Escole Corbin, souhaite porter ce montant à 1 150 €.
En conséquence, le Conseil municipal,
après en avoir délibéré,
•décide d’instaurer la P.A.C. à compter du 1er juillet 2012, en remplacement de la P.R.E.,
•fixe le montant de cette participation à la somme forfaitaire de 1 150 € par branchement,
étant précisé que le fait générateur de la P.A.C. sera la date de raccordement au réseau collectif et non plus l’autorisation d’occupation du sol.

ADHESION AU DISPOSITIF D’APPUI A L’INGENIERIE PUBLIQUE :

DELIBERATION N°D20120531-037 (Présents : 13 – Votants : 14 – Pour : 14)
Considérant que le Conseil général, durant une période expérimentale qui court du 1er juin au 31 décembre 2012, a décidé de proposer aux communes de moins de 2500 habitants et à leurs groupements, une offre nouvelle de conseil et d’assistance en urbanisme, dans le domaine de la voirie communale et dans la rédaction des cahiers des charges dans les marchés publics,
Considérant qu’au-delà de cette période initiale, et sous réserve de confirmation de l’importance de la demande des collectivités locales concernées, le Conseil général mettra en place une Agence départementale sous la forme d’une structure juridique disposant de la personnalité juridique et de l’autonomie financière qui deviendra l’interlocuteur des collectivités,
Considérant l’intérêt que présente pour la commune de Sougé le Ganelon, cette nouvelle forme d’appui évolutif à l’ingénierie technique publique,
Le Conseil municipal décide d’accéder à cette offre à compter du 1er janvier 2013 et émet un avis de principe favorable pour l’adhésion de la commune à la future Agence départementale moyennant une participation annuelle qui pourrait s’élever au plus à un euro par habitant pour l’année 2013.

LEGS GONTIER – ENTRETIEN DE CONCESSIONS AU CIMETIERE :

DELIBERATION N°D20120531-038 (Présents : 13 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire informe – pour mémoire – le Conseil municipal de la donation de la parcelle de terre cadastrée ZA n°74 située au lieu-dit « Les Champs », d’une superficie de 2 ha 55 a 03 ca consentie par Mme Veuve Germaine Gontier à la commune de Sougé le Ganelon par acte notarié en date du 29.04.1977 et acceptée à l’unanimité par délibération du Conseil municipal en date du 06.06.1977, avec l’obligation stipulée dans le legs de respect de charges particulières d’entretien, par la commune, des concessions funéraires perpétuelles suivantes :
A Paris :
dans l’ancien cimetière Montparnasse boulevard Edgar Quinet : Concessions Brassant, Gontier Mouton,  et dans le nouveau cimetière Montparnasse : concession Gontier-Mouton.
A Sougé le Ganelon :
Tombe double Laumonnier (avec clôture), tombe double Gervaiseaux (avec clôture), tombeau Gontier, tombe Trocherie (?).
L’entretien consistant essentiellement au lavage et sablage des dites tombes, n’entraînant pas l’obligation de réparer les dégâts qui pourraient survenir à celles-ci.
M. Rallu rappelle que la famille Gontier – « bienfaiteurs » de la commune de Sougé – propriétaire foncier, demeuraient  « La Castine », rue du Puits Forget à Sougé le Ganelon et 2 rue Eugène Poubelle à Paris 16ème.
Docteur en droit public, M. André Gontier fut avocat, plusieurs fois Membre des Cabinets ministériels Joseph Caillaux (ministre et président du Conseil, député de Mamers), conseiller référendaire à la Cour des Comptes à Paris.
La commune doit à la famille Gontier de nombreux arrangements dans des travaux sur la commune par cession de portions de parcelles de terre lors du remembrement foncier, le chauffage de l’église, les vitraux, l’électrification des cloches, etc …
M. Rallu indique s’être rendu ce même jour, à l’occasion d’un déplacement à Paris, dans l’ancien cimetière de Montparnasse et avoir pu ainsi retrouver et constater la tombe Gontier-Mouton (concession identifiée : 29è division 1ère section 3 W, 9 N sépulture 24 perpétuelle 1901) dans laquelle sont inhumés les corps de M. Gontier André décédé le 16.03.1950 à l’âge de 66 ans et d’autres membres de la famille.
Le corps de son épouse, Mme Mouton Germaine veuve Gontier, décédée le 02.02.1987, à l’âge de 94 ans étant inhumée au cimetière de Sougé (concession identifiée C16) avec ceux de sa fille Marie-Louise décédée le 27.07.1955 à l’âge de 23 ans, et Mme Gontier, sa belle-mère.
Ont également pu être identifiées les tombes Laumonnier (concession C23) et Gervaiseaux (concession C28). La tombe Trocherie n’ayant pu être authentifiée.
Des photographies de ces tombes sont présentées au Conseil.
Par conséquent, le Conseil municipal, considérant l’obligation morale pour  la commune imposée par l’acceptation du legs en 1977 par le Conseil municipal de l’époque, sous la présidence de M. Douet, d’entretien de ces tombes, après en avoir délibéré, décide de faire réaliser – après demande de devis – les travaux de sablage et lavage nécessaires de 4 concessions (dont remise en peinture des clôtures de fonte de 2 concessions), marquage des lettres des tombes répertoriées (1 à Paris, 3 à Sougé), et autorise le Maire à engager les dépenses correspondantes.

POINT SUR LE CHANTIER EXTENSION DU RESEAU ASSAINISSEMENT RUES DU LOGIS ET DE L’ESCOLE CORBIN :

La Société DéfiLoir, en liquidation, est reprise par la Société B.A.I.E. de Bellou sur Huisne (Orne), qui reprend le contrat de maîtrise d’œuvre en cours  pour cette opération.
Les constats d’huissiers et les sondages de sol ont été faits, et les travaux ont commencé le mardi 29 mai. Afin d’élargir la route dans cette partie, des travaux supplémentaires de busage ont été réalisés sur la partie droite de la rue de l’Escole Corbin en descendant. Coût 3 580 € ht. Une surlargeur de tranchée a par ailleurs été réalisée avec pose d’un fourreau éclairage public en prévision d’une éventuelle extension future du réseau. Coût : 2 940 € ht.
Les emplacements des boîtes de branchement ont été matérialisés sur le terrain, en présence des propriétaires, avec plans signés pour acceptation.
M. Coupard René ayant émis le souhait de raccorder sa propriété sise « 2 rue de la Martinière », moyennant versement de la participation fixée antérieurement par le Conseil municipal (1 150 €),  un devis de travaux complémentaires a été demandé à l’entreprise TP Leclech pour la pose d’une boîte de branchement supplémentaire en limite de propriété en partie basse de la rue de l’Escole Corbin, ces travaux étant sans incidence sur la canalisation. Coût 407,50 € ht.
Le raccordement sur le réseau principal de la route départementale n°15 est prévu pour fin juin ; ce qui nécessitera la mise en place d’une circulation alternée.
Les réunions de chantier auront lieu chaque jeudi à 9h00.

REFLEXION SUR LE LANCEMENT D’ETUDES POUR EXTENSION EVENTUELLE DU RESEAU ASSAINISSEMENT EAUX USEES DANS LES SECTEURS DU BOURG NON DESSERVIS :

Les deux principaux secteurs du Bourg encore non desservis par le réseau public de tout à l’égout, conformément au plan de zonage d’assainissement approuvé en date du 24.10.2003, sont les secteurs de la Basse Cour et du Puits Forget.
Des plans matérialisant les périmètres et zonages de ces secteurs, sont présentés au Conseil :
•Secteur de la Basse Cour : 8 branchements
•Secteur du Puits Forget : 8 branchements (+ éventuellement 2 branchements sur route de Mont Saint Jean). Ce secteur pourrait être relié au poste de refoulement de la rue de l’Escole Corbin avec servitude pour passage de la canalisation principale sur la parcelle ZE n°15 appartenant à une personne privée.
Le Conseil municipal, sur proposition du Maire, décide de lancer une étude de maîtrise d’œuvre pour les deux secteurs et de mener les deux études en parallèle afin de comparer les coûts induits. M. Level, correspondant territorial de la DDT, sera consulté pour une aide à la réalisation du dossier de consultation.
La décision d’extension de ces réseaux – et leur phasage – sera fonction du résultat de ces études techniques et financières.

LOGEMENT DE LA POSTE « 1 RUE DES ACACIAS » :

Par lettre recommandée avec AR en date du 05 mai 2012, M. BOUJU et Mme KEANG font part de leur départ du logement à compter du 05.08.2012 respectant ainsi un délai de préavis de 3 mois. A la suite, le Conseil municipal aura à se prononcer sur le devenir de ce logement communal.
Après entretien préalable en mairie en date du 19.05.2012, un courrier de réponse leur a été adressé, leur donnant acte de leur décision et des obligations afférentes au locataire en la matière (état des lieux, loyers à jour).

BUREAU DE VOTE ELECTIONS LEGISLATIVES DES 10 ET 17 JUIN 2012 :

1er tour :
08h00-10h30 : Ph. Rallu – B. Duval – S. Beucher –
10h30-13h00 : D. Boblet – P. Mouetaux – D. Geslin –
13h00-15h30 : C. Lego – S. Bellanger – P. Rallu –
15h30-18h00 : P. Monnier – D. Geslin – B. Duval –
2ème tour :
08h00-10h30 : Ph. Rallu – B. Duval – S. Beucher –
10h30-13h00 : D. Boblet – P. Mouetaux – D. Geslin –
13h00-15h30 : L. Gautun – S. Bellanger – N. Potier –
15h30-18h00 : P. Monnier – L. Le Cardinal – B. Duval –

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

•Plantations d’été en cours. Pergolas sur jardinières place de l’église posées : des fleurs annuelles telles que des Ipomées seront plantées dans l’attente de la plantation de plantes grimpantes vivaces à l’automne.
Les deux hôtels à insectes réalisés par les résidants du Foyer Anaïs ont été livrés ; ils seront installés dans le jardin de la mairie et place de l’église devant le parking de la boulangerie.
Une ruche + essaim,  offerte par un habitant de la commune, a été installée à la lagune.
•Lagune : le vérin de pompe hors d’usage a été remplacé. Un devis est attendu pour une intervention préventive sur la deuxième pompe.
•Poste de relevage école : les 2 pompes hors d’usage doivent être remplacées. Coût unitaire : 540,78 € ht.Commission « Bâtiments communaux – cimetière » – M. DUVAL :
•Cantine / Ecole : intervention de M. Tireau afin de modifier la conception des moustiquaires et pour renforcement des étagères de la laverie.
•La commission se réunira pour une visite des bâtiments communaux début septembre.

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET :

•Bouchage des nids de poule réalisé dont reprise de la tranchée Erdf affaissée au lieu-dit « Le Douet ».
•Travaux de curage débernage sur V.C. 4 bis et chemin menant à la Rivière rue du Pré Châlon au Gué-Ory, effectués par l’entreprise Château de Fyé.
•Changement en cours d’une traversée de route suite à effondrement de buses au lieu-dit « Le Petit Bois Ory » – Coût 1 231,88 € ttc.
•Le Conseil général (ATD de Beaumont) ayant indiqué que les panneaux provisoires « marquages effacés » allaient être retirés, et n’ayant pu joindre le responsable de la Sté Eiffage normalement chargés de ces travaux, pour des raisons de responsabilité, il a été demandé à la Société Traçage Service de réaliser le marquage « cédez le passage » à la sortie de la rue du Gué au Gué-Ory. Coût 150€ ht.

Commission « Communication-Culture  & accessibilité / plan communal de sauvegarde» – M. MONNIER :

« Communication culture » :

plaquette pour le Jury du fleurissement terminée et remise à l’imprimerie Fresnoise. Commande passée également pour la confection de panneaux  signalétiques en dibon pour les hôtels à insectes.

« Accessibilité » :

Suite au rapport de l’APAVE, les toilettes de la salle polyvalente devront être mises aux normes pour 2015.
Deux options :
1/ transformation d’un wc femme en wc handicapé en empiétant dans le local technique, et changement de 2 portes- Coût de l’ordre de 12 000 €
2/ ou reconfiguration totale des toilettes- Coût de l’ordre de 30 000 €
La décision sera fonction du budget 2013.
Le marquage du cheminement vers l’entrée de la salle polyvalente devant être réalisé, il convient d’envisager les travaux de raccordement au gaz naturel pour 2013, afin de pouvoir ensuite refaire le bitume dégradé.

« PCS » :

L’arrêté de mise en œuvre du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.) est en cours de rédaction. Un porté à la connaissance sera affiché dans les tous les ERP (fiche synthétique reprenant les risques et consignes).

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Demande de M. Roy – lotissement de la Fontaine : Suite à un problème de limite cadastrale, la haie communale a été plantée il y a quelques années en partie privée. Les racines des arbustes occasionnent aujourd’hui d’importants dommages aux tuyaux d’assainissement reliant cette habitation au réseau ; il en résulte la nécessité de procéder à l’arrachage de cette haie aux frais de la commune. Programmation à l’automne 2012.
  • Evacuation d’eau à la Courtinière : Lors des fortes précipitations du 5 mai dernier, un débordement du fossé a entraîné une inondation de la cour de M. Rémy. Des travaux doivent être entrepris afin d’éviter un nouvel incident (déboucher le fossé ou faire une dérivation vers le fossé d’en face).
  • Sinistre rue du Puits Forget : Un camion 18 tonnes en provenance de la rue du Puits Forget et voulant tourner vers la rd15 menant au Gué-Ory, au carrefour de la mairie, a heurté panneau Stop, miroir, mur du presbytère et panneau signalétique du Conseil général, en date du 27 avril 2012. Un constat amiable a été établi avec la société de transport concernée. Coût de remplacement des panneaux : 926,90 € ttc avec appel à l’assurance.
  • Comité des Fêtes : demande habituelle de prise en charge de 35 repas pour la clôture de l’assemblée communale le dimanche 15 juillet au soir. Accordée.
  • Ecole de peinture des alpes mancelles : remerciements de Mme Depaifve, présidente, pour la subvention accordée.
  • Salle polyvalente : inauguration de la cuisine avec équipement lave-vaisselle le samedi 2 juin 2012 à 11h30, suivie d’une visite au Foyer Anaïs, à l’occasion de la journée portes ouvertes / fête des voisins.
  • Stage manipulation extincteurs : une partie du personnel communal participera à une première session les lundi 2 juillet et mercredi 4 juillet 2012. L’ensemble du personnel communal sera d’office inscrit à cette formation, ainsi que les élus qui le souhaitent.
  • Exposition et kermesse école de Sougé le vendredi 22.06.2012. Mise à disposition de la salle des Associations pour l’exposition.
  • Travaux Erdf poste électrique route de Fresnay : renforcement et sécurisation du grillage protégeant le transformateur extérieur entre le 29 mai et le 15 juin, et remplacement du transformateur en juillet.
  • Avis de passage du 16ème week end moto de « Carrouges moto » le samedi 07.07.2012 en après-midi (150-250 motos attendues)
  • Bibliothèque : Mme Lormeau habitant « La Rivière »  souhaite être bénévole. Une demande a été faite auprès de l’école afin que les enfants puissent visiter la bibliothèque.
  • Carte postale reçue de M. Mme Peragoux en voyage en Guadeloupe (pour mémoire : cadeau de départ en retraite offert par la commune, le Sivos et les parents d’élèves).
  • Déviation Fresnay : les travaux pour le contournement de Fresnay sont officiellement lancés.
  • Travaux de gravillonnage rd 112 route de Saint Léonard des Bois : travaux du Conseil général reportés, en conséquence les travaux de mise à niveau de tampons ne seront pas réalisés cette année.
  • Commission voirie : ouverture des plis de consultation pour le programme de voirie 2012 le lundi 11 juin à 18h30.
  • Demandeurs d’emploi : – Au 15.05.2012 : 53 dont 27 hommes et 26 femmes.
  • Prochaine séance : jeudi 28 juin 2012 à 20h30

QUESTIONS DIVERSES :

Mme Sylvie Beucher, bénévole à la bibliothèque, aborde le problème de la baisse de fréquentation de la bibliothèque. Elle propose de faire un diagnostic afin de mener une réflexion pour améliorer les choses.

La séance est levée à  00h00.

Fête des voisins au Foyer Anaïs

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 samedi 2 juin 2012

Foyer Anaïs de Sougé le Ganelon 

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Sous un beau temps, le Foyer Anaïs avait invité les voisins du bourg à l’occasion d’une porte ouverte de l’établissement : jeux, musique, démonstration de danse « country » ont animé l’après midi festif avec un pique nique sous les arbres pour le déjeuner.

Félicitations aux Résidents et à l’équipe organisatrice pour ce magnifique succès !

Quelques images :

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Cuisine de la salle polyvalente : inauguration des travaux de modernisation

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Samedi 2 juin 2012, à 11 h 45, se tenait, en présence de Mme Labrette Ménager, député et conseiller général (qui a apporté une subvention de 3 000 €)  une sympathique manifestation d’inauguration des travaux de modernisation de la cuisine de la salle polyvalente : mise en place d’un lave vaisselle professionnel, évier et tables inox de desserte neufs, peinture de la cuisine refaite, pose d’une crédence devant le four …

Le montage financier de l’opération est le suivant :

BILAN FINANCIER EQUIPEMENT CUISINE SALLE POLYVALENTE (LAVE VAISSELLE)
Dépenses Montant
Achat et installation lave-vaisselle / crédence 6509 ht (éligible fctva)  
Branchement électrique 710 ht (éligible fctva)  
Fournitures de peinture 1066 ttc  
Coût total 8285  
Subvention du Conseil général 3000    
Coût net  5285  
Lave vaisselle fourni et installé par la Société BENARD  de Changé    
Travaux de peintures effectués par les employés communaux    

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hôtels à insectes et rûche

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Dans le cadre de sa participation à la politique de développement durable, la Municipalité a décidé d’installer 2 hôtels à insectes (l’un place de l’église, l’autre dans le jardin de la Mairie) ainsi qu’une rûche à la lagune (grâce à un don d’une personne privée).

Les Hôtels à insectes ont été construits par les résidents du Foyer Anaïs de Sougé.

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