avril 2013

Compte rendu et Délibérations du 18.04.2013

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SÉANCE DU 18 AVRIL 2013 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 09 avril 2013. L’an deux mil treize le dix-huit avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – DUVAL Bernard – BOBLET Daniel – MONNIER Pascal – LEBOSSÉ  Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – M. MOUETAUX Patrick –  Mmes LE MOINE Nelly – GAUTUN Lysiane – DESSARTHE Valérie –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. BELLANGER Serge – POTIER Nicolas – Mme LEGO Christèle –
ETAIT ABSENT : M. LE CARDINAL Loïc –
M. BELLANGER Serge a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. POTIER Nicolas a donné pouvoir à Mme LE MOINE Nelly.
Mme LEGO Christèle a donné pouvoir à M. DUVAL Bernard.
•Désignation du secrétaire de séance : M. LEBOSSE Jean-Claude est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 28 mars 2013 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
Soumis à délibération
•Représentation des communes au Conseil communautaire des Alpes Mancelles à compter du     prochain renouvellement des Conseil municipaux de 2014
•Convention avec la Fondation du Patrimoine pour la mise en place d’une souscription publique à   l’occasion de la restauration de la toile de l’église
•Consultation de Maîtrise d’œuvre pour l’extension du réseau assainissement dans les secteurs de la Basse Cour et du Puits Forget
•Convention avec le Pays de la Haute Sarthe pour l’accueil d’une séance de cinéma en plein air
Non soumis à délibération
•Lotissement : présentation des propositions d’aménagement du Bureau d’études Axial
•Rapport des adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

REPRESENTATION DES COMMUNES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES ALPES MANCELLES A COMPTER DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX DE 2014 :

DELIBERATION N°D20130418-036 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Les articles L5211-6-1 et 5211-6-2 du CGCT encadrent la représentativité des communes au sein des EPCI à fiscalité propre. Cet article a été introduit lors de la Loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales et modifié par la Loi du 31 décembre 2012 dite « Richard ».
Ce nouveau système de représentation sera appliqué à compter du prochain renouvellement général des conseils municipaux de 2014.
Un accord local pour la Communauté de Communes des Alpes Mancelles a été défini entre les Maires et propose de fixer à 26 membres (au lieu de 32 actuellement) le nombre de conseillers communautaires répartis à la proportionnelle selon la règle de la plus forte moyenne. Cela donne la répartition suivante :
Communes / Population municipale au 01/01/2013 / Nombre de siège total (du tableau + sièges de droit)
Assé-le-Boisne / 898 / 3
Douillet  / 316 / 1
Fresnay-sur-Sarthe / 2 173 / 7
Moitron-sur-Sarthe / 229 / 1
Montreuil-le-Chétif / 311 / 1
Saint-Aubin-de-Locquenay / 705 / 2
Saint-Georges-le-Gaultier / 539 / 1
Saint-Germain-sur-Sarthe / 551 / 1
Saint-Léonard-des-Bois / 535 / 1
Saint-Ouen-de-Mimbré / 948 / 3
Saint-Paul-le-Gaultier / 294 / 1
Saint-Victeur / 418 / 1
Sougé-le-Ganelon / 900 / 3
Total / 8817 habitants / 26 sièges

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
-Accepte l’accord local exposé ci-dessus,
-Autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.

La commune de Sougé le Ganelon conserve donc le même nombre de sièges de titulaires. Toutefois, la loi ne prévoit plus de suppléants (sauf pour les communes à 1).

CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE A L’OCCASION DE LA RESTAURATION DE LA TOILE DE L’EGLISE :

DELIBERATION N°D20130418-037 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Conformément aux décisions antérieures, le Maire propose  au Conseil municipal de lancer une opération de souscription en partenariat avec la Fondation du Patrimoine, dans le cadre du projet de restauration de la toile de l’église intitulée « Saint Jean Baptiste présenté à l’enfant Jésus », toile du XVIIIè siècle classée ISMH.
Les dons – perçus par la Fondation – pouvant être effectués par les particuliers ou entreprises donnent lieu à des déductions fiscales, et les fonds recueillis sont reversés à la Commune porteur du projet déduction faite de 3% de frais de gestion, à la fin des travaux. Une subvention maximale de 10 % du coût de l’opération peut ensuite être accordée en complément par la Fondation du Patrimoine.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de lancer une campagne de mécénat populaire pour la restauration de ce tableau, et autorise le Maire à signer la convention de souscription correspondante.
L’animation de cette opération sera transmise à l’association « Mémoire et Patrimoine  de Sougé ».

CONSULTATION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’EXTENSION DU RESEAU ASSAINISSEMENT DANS LES SECTEURS DE LA BASSE COUR ET DU PUITS FORGET :

DELIBERATION N°D20130418-038 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire fait part au Conseil municipal du dossier de consultation préparé sur les conseils de la DDT pour la mission de Maîtrise d’œuvre relative aux opérations d’extension du réseau d’assainissement concernant les secteurs de la Basse Cour et du Puits Forget.
Ces secteurs correspondent à deux tranches de travaux :
•Tranche 1 « La Basse Cour » : raccordement de 8 habitations.
L’extension du réseau sur ce secteur se fera gravitairement pour venir se raccorder dans un regard existant sur la RD 112 (axe Sougé / St Léonard des Bois) qui nécessitera d’acquérir le chemin privé (3 parcelles) qui sera reconstitué en chemin piétonnier, et d’avoir des autorisations de passage de réseau sur l’impasse de la Basse cour (privée).  La réalisation des travaux est prévue au premier semestre 2014.
•Tranche 2 «  Le Puits Forget » : raccordement de 9 habitations.
L’extension du réseau sur ce secteur se fera par l’intermédiaire d’un poste de refoulement qui nécessitera d’acquérir une portion de terrain et nécessitera d’obtenir des autorisations de passage de la conduite principale sur l’impasse du Puits Forget (privée). La réalisation des travaux est prévue au premier semestre 2016.

Le coût estimatif prévisionnel des travaux des deux tranches est fixé à 122 000 € ht dont 55 000 € ht pour la 1ètre tranche et 67 000 € ht pour la 2ème tranche.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, compte tenu des possibilités financières sur le budget annexe Assainissement, à l’unanimité, décide de réaliser ces opérations d’extension du réseau d’assainissement selon le calendrier indiqué, et autorise le maire à lancer la procédure de consultation pour la mission de Maîtrise d’œuvre correspondante.

CONVENTION AVEC LE PAYS DE LA HAUTE SARTHE POUR L4ACCUEIL D’UNE SEANCE DE CINEMA PLEIN AIR :

DELIBERATION N°D20130418-039 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire rappelle au Conseil municipal l’avis favorable de la Commission « Développement Culturel et Vie Associative » du Pays de la Haute Sarthe, pour l’accueil d’une séance de cinéma en plein air sur la commune de Sougé en 2013.
Le Pays de la Haute Sarthe finance et organise la projection de cinéma en plein air, et la commune accueillant la séance s’engage à organiser une animation du patrimoine et un pot d’accueil.
En concertation avec l’Association « Mémoire et Patrimoine de Sougé » le film choisi est « Charlie et la Chocolaterie ». L’association assurera également la partie « visite promenade ».
La projection aura lieu le vendredi 5 juillet 2013 à 22h30 sur la place derrière l’église (repli dans l’église en cas de mauvais temps avec l’aimable autorisation de M. l’Abbé Chevalier), elle sera précédée à 21 h d’une « visite promenade » commentée du bourg et d’un verre de l’amitié (financé par la commune) servi dans le jardin de la Mairie (repli salle des Associations en cas de mauvais temps).
Les supports de communication seront fournis par le Pays de la Haute Sarthe, à charge pour la commune d’en assurer la diffusion et la publication.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’organiser cette manifestation et autorise le Maire à signer la convention correspondante.

LOTISSEMENT : PRESENTATION DES PROPOSITIONS D’AMENAGEMENT DU BUREAU D’ETUDES AXIAL :

Le Conseil municipal prend connaissance des propositions d’aménagement établies par le Bureau d’études Axial soit 2 scénarios dont 1 avec variante.
Sur proposition des membres de la Commission « Lotissement » réunie ce jour à 14h00, en présence du cabinet Axial et de Sarthe Habitat, le Conseil décide de retenir le scénario 1 avec variante, présentant l’avantage d’adosser la tranche 1 sur une haie bocagère faisant écran aux vents Nord-Est créant ainsi un fond pour les parcelles de la rive Nord et anticipant le développement avec un espace tampon destiné à accueillir une liaison douce à la greffe de 2 tranches d’urbanisation. Le traitement des secteurs bordant les arrières de la rue aux Gélines et de la rue de la Martinière sera toutefois étudié afin d’optimiser les solutions de stationnement et d’accès aux jardins au droit de ces habitations conformément aux souhaits émis par quelques riverains. Dans cette proposition, la 1ère tranche comporterait 26 lots dont 8 locatifs (Sarthe Habitat).
Une prochaine réunion avec le Cabinet Axial aura lieu le 16.05.2013 à 9h30 afin d’affiner cette proposition d’aménagement retenue.
En parallèle, le dossier Loi sur l’eau doit être préparé par la Sté Théma Environnement aux fins de dépôt dans les meilleurs délais. Le dépôt du Permis d’Aménager étant prévu pour fin juin.

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

•Projection des photos suivantes :
-Placette Gué-Ory : aménagement des parterres terminé et panneau d’affichage posé. Pose d’une lisse en bois. Le traitement de la voirie se fera en 2014.
-Mécanisme de l’ancienne horloge de l’église en cours de restauration. Pour mémoire ce mécanisme avait été donné à la commune en 1892 par M. Mme Pierre  Moulard. M. Moulard ayant assuré le mandat de Maire à partir de 1890.
-Installation démontable d’une tonne d’arrosage dans le camion afin de faciliter les déplacements pour l’arrosage du Gué-Ory,
•Les plantations d’été commenceront au cours de la semaine du 6 mai.
•La clôture sur le site de la chapelle sainte Marguerite est en cours. Une table avec bancs sera installée.
•L’élagage des arbres sur la place de l’église est fait.

Commission « Bâtiments communaux – cimetière » – M. DUVAL :

•Toiture lavoir de la Fontaine : travaux de réfection terminés (pris en charge par l’assurance), reste à poser la rambarde en cours de réalisation par le chantier d’insertion de Oisseau le Petit.
•Passer commande des stores de la classe maternelle
•Les barrières à pigeons au fronton de l’église ont été repositionnées.

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET :

•Comptage rue de la Gaudinière réalisé semaine du 8 au 15 avril. Les résultats seront communiqués ultérieurement.
•Carrefour RD 15 / RD 112 centre bourg : des travaux d’hydro régénération sont prévus à compter du 6 mai par le Conseil Général afin de rendre la surface de la chaussée plus rugueuse.
•Bordures de protection mur de clôture 8 rue des cytises : ces travaux seront ajoutés au programme voirie lors de la consultation 2013.
•Demande de bac à ordures ménagères formulée par M. Mme  Rondeau « rue du Gué » suite à des problèmes de sacs éventrés par les animaux errants, concernant les habitants de ce secteur, du fait du ramassage effectué désormais en début d’après-midi. Le Maire doit se rendre sur place.
•Demande d’interdiction de stationnement au bout de la rue de la Gaudinière formulée par la Snn et des riverains qui souvent sont gênés par les véhicules en stationnement contre le mur situé entre le local du CE Hutchinson et le garage situé plus loin. La pose d’un panneau est à voir.
•Nids de poule : travaux réalisés.

Commission « communication – culture » – M. MONNIER :

Rappel de l’exposition des « loisirs créatifs » les 27 et 28 avril à la salle polyvalente avec entrée libre de 9h30 à 18h00 (vernissage le 26.04 à 19h00).

Commission « accessibilité » – M. MONNIER :

La commission  réunie le 17.04.2013 en présence notamment de M. Grégoire Maillet, Directeur du Foyer Anaïs, s’est rendue à la cantine scolaire afin d’étudier le problème de seuil, puis à la salle polyvalente dans le cadre des travaux de mise aux normes prévus en 2014.

Démarche d’Evaluation des Risques Professionnels (EvRP) :

MM. Monnier, adjoint référent, et Vaillant, Assistant de Prévention, ont participé à une journée d’information sur le Document Unique le 15.04.2013 au Centre de Gestion du Mans. La première journée de mise en pratique sur site aura lieu le 25.04.2013 en présence de l’interlocuteur du Centre de Gestion.

INFORMATIONS DIVERSES :

•Réforme des rythmes scolaires : M. Rallu indique qu’une commission de travail doit se mettre en place rapidement au sein du conseil municipal afin d’étudier des solutions d’organisation pour la rentrée de septembre 2014.
•Ecole : des problèmes de discipline et d’incivilité à l’école et à la cantine ayant été signalés en mairie, des courriers ont été adressés aux parents concernés.
•Ecoulement eaux pluviales « La Nivelière » : l’autorisation a été donnée à M. Prieur, propriétaire, de buser le fossé public recevant les eaux pluviales de son habitation, avec création d’un puisard en aval afin de canaliser les déversements qui seront plus rapides. Le propriétaire supérieur ne pouvant en effet rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.
•Assainissement autonome « La Provotière » : l’étude de filière a été déposée en Mairie. Instruction par le Spanc à suivre.
•Infractions aux règles d’urbanisme : suite à un courrier en date du 07.03.2013, resté sans réponse, après avis de la DDT et entretien préalable avec le Maire, il est redemandé par lettre avec AR au propriétaire des parcelles cadastrées B n°581 et 670 des rues du Logis et de l’Escole Corbin, situées dans un périmètre classé, de se mettre en conformité en déposant en Mairie, pour instruction, 2 déclarations préalables de travaux conformément à la législation, sous 10 jours.
•Remise des subventions aux Associations : le Maire propose que les subventions aux associations communales puissent être remises à l’occasion d’un pot amical qui sera organisé courant juin et auquel seront invités les président(e)s (date à fixer).
•Calendrier :
– Exposition des savoirs faire les 27 et 28 avril (salle polyvalente)
– Marche du 1er mai à 14 h 00 organisée par le Comité des fêtes
– Cérémonie du 8 mai le mercredi 8 mai 2013 : messe à 10h00 à Douillet le Joly et cérémonie au Monument aux Morts au cimetière de Sougé à 11h30.
– Prochaine réunion du Conseil municipal : jeudi 30 mai 2013
•Demandeurs d’emploi : – Au 15.04.2013 : 64 dont 35 hommes et 29 femmes (effectif total stable).

QUESTIONS DIVERSES :

Mme Nelly Le Moine signale la présence en grand nombre de mouches à certains moments de la journée, dans les habitations.

La séance est levée à  23h00.

Numéros d’ordre des délibérations prises : D20130418-036 – D20130418-037 – D20130418-038 – D20130418-03.

Samedi, la Société de Chasse de Sougé fêtait son 50 ème anniversaire lors de son repas annuel avec les sociétaires. Quelques photos sur l’histoire de cette association sougéenne.

Repas S.C.S. du samedi 27 avril 2013 – 20 h 00

Mot de M. Dorneau (cf. photo ci-dessus)

Président

Il y a tout  juste 50 ans, le 20 avril 1963, naissait l’Association dénommée

« Société Communale de Chasse de Sougé-le-Ganelon (S.C.S.)».

A cette époque, la campagne était encore giboyeuse, lapins, perdrix et lièvres y vivaient en grand nombre sur un territoire presque sauvage et non remembré.

Nous devons cette création à une équipe de chasseurs sougéens, qui ont été dans les premiers à monter une société de chasse dans le Nord Sarthe.

La chose n’a pas été facile, car il a fallu persuader les propriétaires de mettre en commun leurs terres et de leur faire admettre des règles de chasse pour protéger le gibier, en limitant les jours de chasse et le prélèvement.

Le principal initiateur, M. André FOUREAU en était le vice-président. Le bureau était composé de M. Emile LAUNAY président, M. Alfred HURON secrétaire, M. Marcel PERRIN trésorier et MM. Bernard DOUET et Louis BRUNEAU représentaient les propriétaires.

Ensuite se sont succédé :

de 1980 à 1986 : M. Gilbert CHAUVEAU, ancien Maire

de 1986 à 1995 : M. Camille GESLIN

et de 1995 à  2008 : M. Robert GAUCHER

Depuis, bien des choses ont changé dans les modes de chasse, mais notre Société est toujours vivante grâce à tous ces chasseurs qui ont su évoluer tout en conservant cet esprit de sociétaire.

Aujourd’hui, jour d’anniversaire, il nous reste à remercier toutes ces personnes pour leur travail et à souhaiter encore de belles années de chasse et une longue vie à notre Société.

Je vous souhaite à tous de passer une bonne soirée. Bon appétit.

Une dernière chose, n’oubliez pas de venir à notre AG le samedi 4 mai 2013.

J-M Dorneau.

Petites précisions :

Depuis 1966, notre société adhère à la Fédération Départementale des chasseurs de la Sarthe.

Depuis 1981, la société organise tous les ans un ball-trap à la mi-septembre.

Pour la saison 2012, la Sté comptait 32 chasseurs. Il y a eu dans les meilleures années jusqu’à 85 chasseurs.

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250 personnes se sont déplacées le week-end dernier à la salle polyvalente pour découvrir l’exposition sur les savoirs faire des sougéen(e)s (organisée par l’Association Mémoire et Patrimoine en profitant aussi du marché aux fleurs et aux plants tenu le samedi place de l’église. Quelques exemples (parmi d’autres …) en photos :

Rendez vous est donné le mercredi 1er mai, place de l’église, à 14 h 00 pour le départ de la marche annuelle organisée par le comité des fêtes de Sougé, présidé par Eric Bellanger. Une bonne manière de découvrir notre commune … son patrimoine et ses paysages des Alpes Mancelles.

(grand cadran émaillé – prêt famille Blossier Rabinand)

Vendredi 26 avril, s’est déroulée l’inauguration de l’exposition « des savoirs faire » qui se tient tout le week end à la salle polyvalente de 9 h 30 à 18 h 00. Le président de l’Association Mémoire et Patrimoine de Sougé, Jacques Drouin, a rappelé les objectifs de l’association (faire connaître les talents des uns et des autres, mettre en place des ateliers manuels tous les mois pour confectionner des articles qui seront vendus au marché de Noel 2013, créer du lien entre les personnes et travailler sur l’histoire de notre commune, organiser des concerts, participer à une prochaine souscription publique pour la restauration d’un tableau du XVIIIè  …).

Le Maire a remercié les organisateurs et les exposants pour leur investissement en temps et la grande variété des objets exposés. Il a également rappelé l’histoire de l’ancien mécanisme de l’horloge exposé pendant les 2 jours avec le grand cadran émaillé (superbe objet du 19è siècle exhumé des greniers).

Un pot, offert aux exposants par l’Association, clôturait cette sysmpathique manifestation.

De prochaines photos vous montreront la variété des objets exposés.

La distribution de l’annonce du marché a été faite dans les boîtes aux lettres samedi 13 avril 2013, ainsi qu’une information sur la séance de cinéma en plein air du 5 juillet prochain.

Samedi 27 avril 2013, se tiendra le traditionnel marché aux fleurs et aux plants de Sougé le Ganelon. Tenu sur la place de l’église tous les ans, ce marché a été initié il y a quelques années lorsque la commune s’est lancé dans le concours régional des « villes et villages fleuris ».

La commune de Sougé se distingue par son classement 3 fleurs *** grâce à l’action de chacun dans le soin apporté à l’embellissement de sa maison et de ses extérieurs et dans l’action de la commune dans la gestion des espaces publics : fleurs, tonte différenciée des espaces, gestion économe de l’eau pour l’arrosage, actions pédagogiques avec le Conseil d’Architecture et d’urbanisme de la Sarthe (CAUE), plan de gestion …

Les critères de jugement du fleurissement ont bien changé depuis le début du concours mais la commune a su s’adapter pour rester dans la tête du classement grâce aux soins apportés à cette opération par les employés communaux, encadré par Daniel Geslin, 1er Adjoint au Maire et maître d’oeuvre de l’opération depuis le début.

Samedi 27 et dimanche 28 avril, exposition des savoirs faire à la salle polyvalente où 25 exposants vous montreront leurs talents créatifs, à partir de 9 h 30 pour toute la journée (organisée par l’Association Mémoire et Patrimoine de Sougé, crée le 25 janvier 2013).

L’ancien mécanisme de l’horloge de l’église, longtemps stocké dans les archives de la Mairie, est en phase de nettoyage pour être exposé prochainement dans l’église, posé sur un socle-table. C’est un superbe système de la fin du XIXè siècle marqué d’une plaque de laiton avec les inscriptions suivantes : »cette horloge a été donnée à la commune de Sougé le Ganelon par Mr et Mme Pierre MOULARD *(1892)« . Le grand cadran y sera associé.

* M. Pierre Moulard a été Maire de Sougé le Ganelon à partir de 1890 et Archiviste de la Sarthe, auteur d’une monographie très érudite sur la commune de Sougé. “Chroniques de Sougé-le-Ganelon“, ouvrage paru en 1880, réédité en 2002 par Le Livre d’Histoire, 504 pages.

Ce mécanisme sera exposé lors de l’exposition des savoirs faire des 27 & 28 avril prochain à la salle polyvalente.

Une soixantaine de voitures sportives anciennes et modernes traversera le bourg de Sougé le dimanche 21 avril 2013 vers 10h45 en direction de Saint Léonard des Bois.  Organisé par le Club Auto Passion 72.

Voilà une excursion fort intéressante à laquelle nous étions conviés par l’Association des Croix de la Sarthe (Haut Maine) : découvrir, au détours des chemins et au carrefour des routes, des croix posées là par la volonté de l’homme. Bon nombre d’entre elles figuraient autrefois dans les cimetières, à la tête des tombes, avant qu’il ne soit décidé la création de cimetières à la périphérie des bourgs …. les familles déménageant alors les décorations mortuaires. Quelques exemples entre Sougé, saint Léonard des Bois, saint Paul le Gaultier ... Avec les commentaires de Jacques Drouin, président de l’Association « Mémoire et Patrimoine de Sougé » et du Père Davoust, auteur, en 1999, d’un livre sur le sujet (Grignon Roger, Davoust Pierre : « Croix archaïques en roussard et croix de Pèlerins au Pays du Haut-Maine » Fresnoise Ed. – La Province du Maine).

Elles constituent l’histoire du passé et le patrimoine d’aujourd’hui !

En photos, quelques exemples …

Des jeunes sougéens, ayant 18 ans, accompagnés de leurs parents, étaient présents ce samedi 13 avril 2013 à 11 h 00 en salle du Conseil municipal pour se voir remettre leur carte d’électeur.

Etant majeur, ceux ci, conformément à la loi, ont été inscrits sur la liste électorale communale.

A l’issue, et après un mot du Maire retraçant l’histoire du vote en France depuis la Révolution de 1789, un pot était offert aux personnes présentes.

Les prochains scrutins de 2014 (élection municipale et européenne) et 2015 (élection départementale et régionale) permettra aux nouveaux électeurs nouvellement inscrits de faire leur choix.

Cérémonie de citoyenneté et de remise de carte d’électeur

Samedi 13 avril 2013 – 11 h 00

Salle du Conseil municipal

Avec le Conseil municipal, je suis heureux de vous accueillir dans cette salle du Conseil où vous siègerez peut être un jour.

Vous avez  18 ans accomplis et vous avez été  inscrit sur la liste électorale.

Cette petite cérémonie de remise de cartes d’électeurs est prévue par le décret du 8 février 2007 relatif au code électoral et le Maire agit ici en tant qu’agent de l’Etat. Elle constitue le début de votre vie de citoyen, validé par le recensement de l’INSEE et également par la Journée « défense et Citoyenneté » organisée par l’institution militaire.

Votre majorité vous donne de nouveaux droits : droit de vote donc aux élections locales, nationales et européennes ; droit de se porter candidat à une élection et d’être élu ; droit d’exercer une profession juridictionnelle ; droit de représenter ou d’assister une partie devant un juge et droit de témoigner en justice. Elle implique aussi un certain nombre de devoirs : respect de la loi et respect de droit autres car le jeune adulte, comme tous les autres concitoyens, doit faire preuve de civisme et de civilité pour que la vie en société soit la plus agréable possible.

Je vous félicite donc pour votre présence car votre démarche aujourd’hui témoigne à elle seule de votre premier acte de citoyenneté.

Comme vous le savez, le droit de vote n’a pas toujours existé : il est le fruit d’une longue évolution de nos institutions et du combat mené par tous ceux – hommes et femmes – qui ont permis de bénéficier de cette liberté fondamentale.

Au départ, la 1^ère constitution de 1791 issue de la Révolution française de 1789 prévoyait un droit de vote uniquement pour les hommes de plus de 25 ans payant un impôt. Ils avaient le droit d’élire d’autres électeurs qui à leur tour élisaient les députés. C’était le suffrage censitaire.

En 1799, avec  le Consulat, tous les hommes de plus de 21 ans ont le droit de vote mais ce suffrage, très complexe, n’a d’universel que le nom.  En 1815, après la chute du 1^er Empire, la Restauration restaure le suffrage censitaire.

C’est avec la révolution de 1848 et l’avènement de la 2^ème République qu’apparaît le suffrage universel, en étant toujours masculin mais secret. Sous la 3^ème république, après la chute du second Empire, rien ne change.

En fait, l’évolution majeure date du 21 avril 1944 où, pendant la seconde guerre mondiale, une ordonnance du gouvernement provisoire de la République, signée par le Général de Gaulle depuis Alger, accorde le droit de vote aux femmes. Cette ordonnance fait des Françaises des citoyennes à part entière : elles peuvent voter (ce qu’elles feront dès avril 1945 pour les élections municipales) mais également être élues et siéger au gouvernement. Ce droit fait des femmes des citoyennes à part entière. Déjà, sous la Révolution, Olympe de Gouge, en 1791, militait pour cela. Il aura donc fallu 155 ans pour y arriver.

En juillet 1974, le droit de vote et la majorité sont ramenés de 21 à 18 ans.

Voilà le rappel que je voulais vous faire car on considère aujourd’hui que le droit de vote est une évidence. Ce n’est pas le cas puisque aujourd’hui encore hommes et femmes meurent toujours pour obtenir cette liberté de choisir.

Ce droit, vous pourrez l’exercer dès l’année prochaine pour les élections municipales et européennes et en 2015 pour les élections régionales et départementales : en cela, il vous permet de défendre les principes fondamentaux de la République que vous trouverez dans le « livret du citoyen » que je vais vous remettre avec votre carte d’électeur.

Quoiqu’il en soit, faites usage de ce droit car il est précieux.

Je vous félicite et vous remercie de votre attention.

Philippe RALLU

Maire de Sougé le Ganelon