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juin 2013

« Charlie et la chocolaterie », séance de cinéma le vendredi 5 juillet

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En partenariat avec le Pays de la Haute Sarthe, la commune de Sougé le Ganelon accueillera une séance de cinéma en plein air, sur la place de l’église, le vendredi 5 juillet 2013, à 22 h 30 (en cas de mauvais temps, la projection se fera dans l’église).

Auparavant, à 20 h 30, une visite commentée du bourg sera assurée par l’Association « Mémoire et Patrimoine de Sougé« . A 22 h, la Mairie ouvrira son jardin pour un pot en plein air. Ouvert à tous, gratuit.

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Charlie et la Chocolaterie est un film américain réalisé par Tim Burton, sorti en 2005. C’est une adaptation du roman de Roald Dahl du même nom, sorti en 1964.

Fête de l’école de Sougé

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(la chorale)

Vendredi, beaucoup de monde dans la cour de l’école de Sougé pour la fin de l’année scolaire !

Parents et enfants étaient présents pour profiter des jeux, de la restauration animée par l’Association des Parents d’élèves du Sivos, de la belle exposition des travaux de l’année produits par les enfants et visibles dans la salle des Associations … Une tombola a récompensée par les heureux gagnants.

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Prochain Conseil municipal

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Le Conseil municipal se réunira à la Mairie – salle du 1er étage – le jeudi 27 juin 2013 à 20h30.

Ordre du jour :

•Réforme des rythmes scolaires – rentrée 2014 : proposition d’organisation présentée par M. Yves Gérard, adjoint aux Affaires scolaires à la mairie d’Assé le Boisne

Soumis à délibération :

•Création d’un chemin piétonnier reliant la rue aux Gélines au futur lotissement de la Plaine des Boulaies : acquisition pour partie des parcelles B n°532 (Propriété Beslin) et B n°533 (propriété Tournelle) et autorisation d’échange foncier
•Marché de maîtrise d’œuvre pour l’extension du réseau d’assainissement dans les secteurs de la Basse Cour et du Puits Forget
•Décision modificative budgétaire sur le budget annexe Assainissement (transfert de crédits du chapitre 23 au chapitre 20)
•Subvention au Groupement Communal de Défense contre les Organismes Nuisibles (cotisation 2013)

Non soumis à délibération :

•Dossier Lotissement de la Plaine des Boulaies : présentation de la dernière version du schéma d’aménagement validé par la commission du 25.06.2013
•Dossier Extension du réseau d’assainissement secteurs de la Basse Cour et du Puits Forget : négociations en cours pour achats de terrains pour passage de la canalisation principale et reconstitution de l’ancien chemin rural
•Résultat d’ouverture des plis de consultation pour le programme voirie 2013
•Rapports des Adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

Photographies de la concession Gontier restaurée (Paris – cimetière de Montparnasse)

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(après restauration – photo du 13.05.2013)

Après la décision du Conseil municipal de 2012 et les travaux confiés aux PF Collet, le Maire a été constaté sur place la restauration de la concession « Gontier Mouton » restaurée. Pour ceux qui voudrez s’y rendre, il convient d’accéder par le boulevard Edgar Quinet puis de prendre la rue Richard (sens unique). Entrée portail de gauche. Division n° 29 – 3ème rang gauche.

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(avant restauration)

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Assemblée générale de la Société Sportive Sougéenne (SSS)

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(remise des maillots aux jeunes joueurs)

Vendredi 7 mai 2013, les Membres de la Société Sportive Sougéenne (SSS) étaient réunis autour du Bureau de l’Association présidée par Michel Gautun.

Etaient également présents la Conseillère générale, Fabienne Labrette-Ménager et le Maire de Sougé, Philippe Rallu.

Dirigeants, joueurs seniors et jeunes, arbitres et entraîneurs, bénévoles ont tirés un bilan de la saison 2012/2013 présenté, dans un rapport moral très précis, par le secrétaire Patrick Delande.

Ce dernier a insisté sur le problème de la baisse des effectifs seniors qui montre une tendance inquiétante, à moins de recruter à l’extérieur, ce que chacun est invité à favoriser pour la prochaine saison. Quant aux effectifs jeunes, ils sont en hausse.

Les partenaires financiers (Conseil général, Municipalité de Sougé, Sponsors) ont été remerciés pour leurs subventions annuelles ainsi que tous ceux qui font vivre la société sportive (dont les bénévoles et les parents). A noter que la Municipalité prendra en charge, en plus et pour la 1ère fois, 50 % du coût d’achat de peinture pour le traçage des terrains (à valoir à partir de 2013).

Il est précisé également que la soirée dansante de fin d’année, qui demande beaucoup de travail d’organisation, doit compter plus d’inscrits au repas. A défaut, la réflexion sur son maintien est posée pour les années à venir.

En 2014, ce sera le 70 ème anniversaire de la Sougéenne !

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(le Bureau de la SSS)

Visite à l’école de Mme Françoise Dubois, député de la Sarthe

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A l’invitation de Mme Bénédicte Lécuyer, directrice de l’école de Sougé le Ganelon, Mme Françoise Dubois a rencontré la classe de CM2 où elle a pu présenter sa mission de parlementaire. Cette rencontre est une suite à la visite de la classe à l’Assemblée nationale il y a quelques semaines. De nombreuses questions ont été posées par les enfants à ce sujet.

Lors du déjeuner servi à la cantine avec les enfants, le Maire a été invité à rejoindre la député et la directrice pour un déjeuner ensemble.

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La concession Gontier (cimetière de Montparnasse – Paris) restaurée

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Conformément aux obligations morales faites à la commune de Sougé en 1977 (acceptées par le Conseil municipal de l’époque) pour l’entretien des concessions Gontier, après être intervenu sur les 3 concessions du cimetière de Sougé, c’est maintenant la concession de Paris, située dans l’ancien cimetière Montparnasse, qui a été restaurée grâce à l’intervention, commandée par le Conseil municipal par délibération du 31.05.2012, des PF Collet (Beaumont / Fresnay).

La concession concernée est celle de M. André Gontier (1884 – 1950 – située 29ème division, 1ère section, 3 W, 9 N sépulture 24 perpétuelle 1901), conseiller référendaire à la Cour des Comptes, propriétaire de la Castine en Sougé et fils de M. Joseph Gontier, maire de Sougé de 1908 à 1919.

Les 4 concessions concernées portent désormais une plaque stipulant que l’entretien de celles-ci incombe à la commune de Sougé le Ganelon. Cette garantie ayant été signifiée par écrit au Bureau des Concessions de la Ville de Paris.

Voir les informations plus anciennes à ce sujet sur le site à cette adresse :

http://www.sougeleganelon.fr/actualites/legs-gontier-decision-du-conseil-municipal/

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 30.05.2013

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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 30.05.2013

Pour consulter le compte rendu vous devez télécharger acrobat reader (gratuit)

SÉANCE DU 30 MAI 2013 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 23 mai 2013. L’an deux mil treize le trente mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – DUVAL Bernard – BOBLET Daniel – MONNIER Pascal – LEBOSSÉ  Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – M. MOUETAUX Patrick –  Mmes LEGO Christèle – GAUTUN Lysiane –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. LE CARDINAL Loïc – POTIER Nicolas – Mme DESSARTHE Valérie –
ETAIENT ABSENTS : M. BELLANGER Serge – Mme LE MOINE Nelly  –
M. LE CARDINAL Loïc a donné pouvoir à M. MOUETAUX Patrick.
M. POTIER Nicolas a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
Mme DESSARTHE Valérie a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
•Désignation du secrétaire de séance : M. MONNIER Pascal est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 18 avril 2013 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
Ajout : Convention ATESAT avec l’Etat
Soumis à délibération :
•Renouvellement de convention avec la Saur pour le recouvrement de la redevance assainissement
Non soumis à délibération :
•Demande de contrat d’apprentissage en CAP petit enfance
•Dossier lotissement la Plaine des Boulaies
•Rapports des adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

CONVENTION ATESAT AVEC L’ETAT :

Le Maire rappelle au Conseil municipal que par délibération du 20.12.2012, décision avait été prise de demander le renouvellement de la convention Atesat pour l’année 2013. Il fait part de la nécessité de prendre une nouvelle délibération approuvant le calcul de la rémunération de la mission et autorisant le Maire à signer la convention s’y rapportant.

DELIBERATION N°D20130530-040 (Présents : 10 – Votants : 13 – Pour : 13)

-Vu la loi n°2001-1168 du 11 décembre 2001 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier, dont l’article 7.1 offre la possibilité à certaines collectivités de recourir à l’assistance technique de l’Etat dans les domaines de la voirie, de l’aménagement et de l’habitat en raison de l’insuffisance de leurs moyens financiers et humains ;
-Vu le décret n°2002-1209 du 27 septembre 2002 relatif à l’assistance technique fournie par les services de l’Etat au bénéfice des communes et de leurs groupements ;
-Vu l’arrêté du 27 décembre 2002 relatif à la rémunération de l’assistance technique fournie par l’Etat aux communes et à leurs groupements au titre de la solidarité et de l’aménagement du territoire ;
-Considérant que les services de l’Etat (DDT depuis le 1er janvier 2010) peuvent assurer une mission dite d’ « Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire » (ATESAT) ;
-Considérant que la commune répond aux critères définis par la loi du 11 décembre 2001 et le décret du 27 septembre 2002 pour bénéficier de l’ATESAT ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
Approuve le calcul de la rémunération de la mission, conduisant à un montant forfaitaire annuel de 392,39 € pour l’année 2013 ;
Autorise Le Maire à signer la convention ATESAT s’y rapportant pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2013 ;
Autorise le Maire à prendre toute décision concernant l’exécution ou le règlement de la convention ATESAT.

RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC LA SAUR POUR LE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT :


DELIBERATION N°D20130530-041 (Présents : 10 – Votants : 13 – Pour : 13)

Suite à l’échéance au 31.12.2012 du contrat de délégation par affermage du service d’eau potable entre la SAUR et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Sillé le Guillaume, la convention avec la Commune de Sougé pour le recouvrement de la redevance d’assainissement est également arrivée à son terme.
Un nouveau contrat d’affermage signé avec le SIAEP de Sillé le Guillaume permet à la Sté SAUR de poursuivre sa prestation de mise en recouvrement et de perception de la redevance d’assainissement auprès des abonnés pour le compte de la commune.
Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de renouveler cette prestation et décide de passer une nouvelle convention avec la SAUR applicable à compter du 1er janvier 2013, moyennant une rémunération de 2.20 € ht par facture émise, tarif de base qui sera actualisé chaque année.
Le Maire est autorisé à signer cette convention et tous documents s’y rapportant.

DEMANDE DE CONTRAT D’APPRENTISSAGE EN CAP PETITE ENFANCE :

Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande de contrat d’apprentissage formulée par Melle PARIS Manon demeurant sur la commune “9 rue des Frênes”, dans le cadre d’une formation CAP Petite Enfance. Compte tenu des positions adoptées pour les demandes antérieures, et pour les mêmes motifs (pas de besoin en personnel et coût financier), le Conseil municipal, ne donne pas suite à cette demande.

DOSSIER LOTISSEMENT LA PLAINE DES BOULAIES :

Le bornage périmétrique en présence de tous les riverains et du Maire a été réalisé par le Cabinet Pellé, géomètre du groupement Axial, en date du 14.05.2013.
Les riverains rue de la Martinière ont été informé de la possibilité qui leur sera offerte d’avoir un accès piéton (à leur frais) sur l’arrière de leur propriété afin de faciliter le stationnement sur les parkings du lotissement (impossible au droit de la route départementale).
Côté rue aux Gélines, M. Touchard demande un accès voiture afin de désenclaver sa propriété par l’arrière. Avis favorable. Par ailleurs, la possibilité de réaliser un passage piétonnier entre le début de la rue aux Gélines et le futur lotissement est envisageable ; les propriétaires fonciers intéressés n’y étant pas opposés sous certaines conditions.
Le linéaire pour un « passage à pied » est fait mais le débouché sur le lotissement nécessite la destruction partielle d’un bâtiment de jardin en bout de la parcelle 532 appartenant à M. Beslin qui pour se rendre à son jardin bénéficie d’un droit de passage sur la parcelle 533 appartenant à M. Tournelle. M. Beslin serait favorable pour céder une bande de terrain à la commune à la condition que lui soit négocié un passage de son habitation vers la parcelle 532 en rachetant un passage sur la parcelle 533 appartenant à M. Tournelle. Rencontrés le 28.05.2013 en Mairie, la famille Tournelle a fait part de son accord de principe pour céder à la commune, d’une part, le passage grevé d’une servitude au droit de la parcelle de M. Beslin sous condition que la commune reconstruise un mur de 1.50 m de hauteur sur la longueur de l’allée avec portillon d’accès au jardin, et d’autre part, une bande terrain contigüe à la propriété Beslin (terrain qui pourrait ensuite être rétrocédée  à M. Beslin dans le cadre de la transaction pour l’acquisition d’une partie de la parcelle 532).
A charge pour la commune de supporter tous les frais relatifs à ces transactions (bornage, notaire…)
Lors de la réunion qui s’est tenue en Mairie le 16.05.2013, il a été demandé au BE Axial de revoir le schéma d’aménagement en tenant compte de ces aménagements.
Le Conseil municipal approuve l’idée de réalisation d’une allée piétonne permettant un accès raccourci et sécurisant vers le centre Bourg, et autorise le Maire à poursuivre les démarches relatives à ces transactions, sur le principe d’une indemnisation forfaitaire compte tenu des petites surfaces à acquérir.
Les prochaines réunions avec le BE Axial sont fixées au mardi 11 juin à 14h00 et mardi 25 juin à 9h30 (en présence de l’instructeur des permis d’aménager à la DDT du Mans pour cette dernière). Le dépôt du Permis d’Aménager étant prévu pour début juillet 2013.

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

•Fleurissement d’été : plantations quasiment terminées, reste le Gué-Ory.
•Jardinières devant l’église peintes à l’ocre avec mise en place de nouvelles jardinières de sol confectionnées par les employés communaux.
•Ruche de la lagune : devrait rapporter du miel, mise en place d’une deuxième ruche proposée.
•Parterre entrée Gué-Ory terminé, restera à réaliser le revêtement sur le budget 2014.
•Tampons assainissement : quatre tampons bruyants ont été refaits par la Saur rue des Forges dans le cadre de la garantie, ainsi qu’un autre rue des Beaux Chênes à charge de la commune.
•Vérification des jeux et équipements sportifs par la Socotec : prévoir des travaux d’entretien (peinture, boulonnerie) et envisager le remplacement des buts de hand à la salle polyvalente.
•Echafaudage livré.
•Problème d’entretien des talus en fonds de parcelle des logements locatifs Sarthe Habitat : les locataires ne pouvant accéder au talus clôturé, un avenant à la convention d’entretien des espaces verts par la commune sera proposé à Sarthe Habitat (temps de travail annuel à évaluer).

Commission « Bâtiments communaux – cimetière » – M. DUVAL :

•Dégradations vestiaires du stade constatées le 28.04.2013 : lames de bardage cassées, effraction de portes aux anciens vestiaires, interrupteur et appliques de lampes extérieures arrachés, extincteur vidé, abri de touche arbitre endommagé. Une plainte a été déposée à la gendarmerie et le sinistre a été déclaré auprès des Assurances Groupama. Devis de réparation en cours (bardage : 2 451 €, menuiserie : 1 719 € …).
•Stores classe maternelle commandés. Pose d’ici fin juin.

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET :

•Problème écoulement eaux pluviales sur la RD 112 face à l’habitation M. Trocherie  La Croix Fouard : la solution serait de capter les eaux qui arrivent dans le champ pour les renvoyer dans le fossé, en réalisant un drainage. Le coût des travaux à réaliser selon devis de l’entreprise Château s’établit de 1 851 € à 2 834 € selon 3 solutions proposées. Cependant contact doit être pris avec l’ATD de Beaumont sur Sarthe afin de déterminer les compétences pour ces travaux en rapport avec la voirie départementale.
•Chemin de la Frette : devis Château pour travaux de curage débernage et empierrage (3 481 € ttc).
•Débernage route de la Bichetière : réalisation des travaux prévue vers le 15 juin.
•Panneau lieu-dit Val Ore
: à la demande de Mme Trocherie Monique, l’indication du lieu-dit Val Ore sera ajoutée sur le panneau de lieux dits en place au carrefour de la RD15 / route de la Trouesse et la pose d’un panneau supplémentaire pour indiquer l’accès aux 3 lieux dits de cette route du côté de la RD112 bis (route de Mont Saint Jean) sera étudiée. A voir avec la Sté Traçage Service.
•Panneaux « Attention enfants » au lieu-dit  La Robinière : à poser selon décision antérieure.
•Comptage rue de la Gaudinière : relancer le Conseil Général pour les résultats.
•« Interdiction de stationnement » au bout de la rue de la Gaudinière : signalisation à mettre en place (point abordé lors du Conseil précédent).
•Fauchage des bermes La Renardière/Prémou : demande de Mme Lamarque afin d’aller jusqu’à leur propriété.
•ZA du Gué-Ory : en accord avec l’ATD une signalétique permettant d’identifier le cheminement va être mise en place depuis l’entrée de la déviation de Fresnay sur Sarthe

Commission « Sécurité incendie et électrique ERP » – M. MONNIER :

Une réunion s’est tenue ce jour à l’école en présence de  Mme Lécuyer, directrice, et de l’équipe enseignante, dans le cadre de l’élaboration du Plan Particulier de Mise en Sûreté (P.P.M.S.).  Il s’agit de prévoir l’attitude à adopter pour faire face à un accident majeur (confinement, évacuation). Ce document devra être validé par le Conseil d’école avant transmission à l’Inspection Académique en juin.

Démarche d’Evaluation des Risques Professionnels (EvRP) M. MONNIER :

Les prochaines journées de mise en pratique sur site en présence de l’interlocuteur du Centre de Gestion, sont fixées au mardi 04 juin et mardi 25 juin (matinée).

INFORMATIONS DIVERSES :

•Société Sportive Sougéenne :
-demande de mise à disposition éventuelle des vestiaires neufs du stade pour le chantier des fouilles archéologiques sur le site des Chauvières en juillet : accord de la Société Sportive, prévoir signature d’un contrat moyennant indemnisation
-demande de prise en charge par la commune de la peinture des traçages de terrains – coût    1 400 € en 2012 : sur proposition du Maire, le Conseil accepte de prendre en charge 50 % des dépenses annuelles qui devront être facturées directement par le fournisseur. Il conviendra néanmoins que la SSS consulte la Mairie au préalable sur les dépenses à engager en achat de peinture. Dans le cadre du groupement à venir, il est suggéré de voir les possibilités de mutualisation des achats pour obtenir des prix.
-demande de prise en charge du décompactage du grand terrain sur le crédit triennale du terrain des jeunes : il semble que la dépense réalisée en 2012 pour le terrain des jeunes ne concernait qu’une année. A vérifier. Dans ce cas, il ne pourrait être donné suite à cette demande.
-A noter la création d’un groupement de football au 16.06.2013 entre Sougé, Fresnay, Gesnes, St Georges et Moulins.
•Rythmes scolaires 2014 : M. Yves Gérard, adjoint aux affaires scolaires à la mairie d’Assé le Boisne, est venu présenter, en réunion d’adjoints, l’organisation envisagée pour l’école d’Assé (augmentation du temps de pause du midi de ¼ d’heure justifié par le dédoublement du service de cantine, ce qui ne permet pas de mettre en place des activités sur la ½ heure restante en fin d’après-midi). Une réunion sera programmée avec les Directrices d’école courant juin afin de présenter les solutions envisagées et, dans la mesure du possible, une cohérence d’organisation pour les 2 écoles du Sivos d’Assé/Sougé.
•PAV La Chapelle : à la demande de M. Moreau, la mise en place de containers de tri sélectif a été étudiée en concertation avec la Ccam. Le positionnement de ces containers posant des difficultés, cette demande reste à l’étude.
•Aire de Loisirs du Gué-Ory : un accord a été donné par la Ccam à Préférence Plein Air pour utiliser la cale à bateau située sur le parking pour le débarquement des kayakistes. Cette décision ayant été prise en accord avec les pêcheurs.
•Assainissement secteur de la Basse Cour : les propriétaires de l’ancien chemin rural à restaurer pour le passage de la canalisation rejoignant la rd112 sont en cours de consultation.
•Création de l’Association « Les Lutins Sougéens » : Président : M. Bert Xavier. Cette association se propose de créer notamment des activités de théâtre de marionnettes pour les enfants malades.
•Un problème d’ardoises sur la toiture de l’ancienne auberge du Gué-Ory ayant été signalé, contact a été pris avec le propriétaire lui demandant de faire le nécessaire afin de sécuriser les lieux.
•Fondation du Patrimoine : après la signature de la convention officiellement en Mairie le mercredi 29 mai 2013, des bulletins de souscriptions ont été remis aux Membres du Conseil municipal. Un stock sera mis à disposition du public à l’église et dans certains commerces sougéens.
•Calendrier :
– Assemblée Générale de la Société Sportive Sougéenne : vendredi 7 juin à 20 h 30
– Prochaine réunion du Conseil municipal : jeudi 27 juin 2013
•Demandeurs d’emploi : – Au 15.05.2013 : 64 dont 34 hommes et 30 femmes (effectif total stable).

QUESTIONS DIVERSES : Néant

La séance est levée à  23h30.

Numéros d’ordre des délibérations prises :

D20130530-040
D20130530-041

Jurys d’Assises 2014

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Le tirage au sort des jurés, dans le cadre de l’établissement de la liste préparatoire à la liste annuelle des jurés qui seront appelés à siéger au cours des assises de l’année 2014, aura lieu publiquement le mardi 11 juin 2013 à 8h30 en mairie de Sougé le Ganelon (regroupement avec la commune de Montreuil le Chétif).