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novembre 2013

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 24.10.2013.

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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 24.10.2013

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SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2013 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 17 octobre 2013. L’an deux mil treize le vingt-quatre octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – MONNIER Pascal – LEBOSSÉ Jean-Claude – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick –  POTIER Nicolas – Mmes LEGO Christèle – GAUTUN Lysiane –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. DUVAL Bernard – BELLANGER Serge –  LE CARDINAL Loïc –  Mme DESSARTHE Valérie –
ETAIT ABSENTE : Mme LE MOINE Nelly –
M. DUVAL a donné pouvoir à M. BOBLET Daniel.
M. BELLANGER Serge a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. LE CARDINAL a donné pouvoir à M. MOUETAUX Patrick.
Mme DESSARTHE Valérie a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
•Désignation du secrétaire de séance : M. POTIER Nicolas est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2013 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour
:
Ajout : Contrat de maintenance autolaveuse CA410 de la salle polyvalente.
Soumis à délibération :
•Prise de capital social de la SPL « Agence des Territoires de la Sarthe » (en remplacement de l’Atesat qui prend fin au 31.12.2013)
•Modification Règlement intérieur cantine scolaire
•Subvention voyage scolaire
Non soumis à délibération :
•Point sur le dossier Lotissement de la Plaine des Boulaies
•Cantine scolaire :
-Inspection sanitaire du 01.10.2013
-Equilibre alimentaire des menus
•Sécurité routière :
-Ralentissement de la circulation en centre bourg : piste d’aménagement pour 2014
-Résultats et interprétation des comptages de flux des véhicules rue de la Gaudinière (rapport D.D.T.)
•Rapports des Adjoints
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

CONTRAT DE MAINTENANCE AUTOLAVEUSE CA410 SALLE POLYVALENTE :

DELIBERATION N°D20131024-055 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de contrat de maintenance de la Société Nilfisk pour l’entretien de l’autolaveuse CA410 de la salle polyvalente.
La prestation proposée incluant deux visites préventives par an (main d’œuvre, déplacement, intervention), moyennant un coût annuel de 215 € ht la première année, puis révisable chaque année.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte cette proposition et autorise le Maire à signer le contrat correspondant.

PRISE DE CAPITAL SOCIAL DE LA SPL AGENCE DES TERRITOIRES DE LA SARTHE (EN REMPLACEMENT DE L’ATESAT QUI PREND FIN AU 31.12.2013) :

Le Maire rappelle au Conseil municipal la décision de principe prise par délibération du 31.05.2012, pour l’adhésion de la commune à l’Agence départementale mise en place par le Conseil général, en prévision de la suppression du dispositif Atesat. Il propose en conséquence d’adhérer officiellement à cette nouvelle structure dans la mesure où l’Atesat prendra fin le 31.12.2013, en adoptant la délibération suivante :
DELIBERATION N°D20131024-056 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Conseil municipal,
Vu le rapport de Monsieur le Maire,
Vu les statuts de la SPL Agence des Territoires de la Sarthe et le Règlement Intérieur de la société approuvés et signés par les actionnaires fondateurs de la société,
Vu les dispositions des articles L 1531.1, L 1522.1, L 1524.5 du Code général des collectivités territoriales,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE :
-de prendre acte des statuts de la SPL Agence des Territoires de la Sarthe et du Règlement Intérieur de la société,
-d’approuver la prise de participation de la commune de Sougé le Ganelon au capital de la SPL Agence des Territoires de la Sarthe,
-d’approuver en conséquence l’acquisition de deux actions d’une valeur nominale de 50 €, soit au total 100 €, auprès de la collectivité territoriale du Département de la Sarthe, actionnaire majoritaire de la SPL,
-d’inscrire à cet effet au budget de la commune  chapitre 26 article 261 la somme de 100 €, montant de cette participation,
-de désigner Monsieur Philippe RALLU, Maire, afin de représenter la commune  au sein de l’Assemblée générale de la SPL,
-de désigner Monsieur Daniel BOBLET afin de représenter la commune au sein de l’Assemblée spéciale des collectivités actionnaires non directement représentées au Conseil d’administration de la SPL,
-d’autoriser son représentant au sein de l’Assemblée spéciale à accepter les fonctions qui pourraient lui être proposées par le Conseil d’administration dans le cadre de l’exercice de sa représentation,
-d’autoriser son représentant à exercer au sein du Conseil d’administration de la SPL les fonctions de représentant de l’Assemblée spéciale des collectivités actionnaires non directement représentées au Conseil d’administration ou en tant que censeur,
-de donner tous pouvoirs au Maire pour mettre en œuvre cette acquisition d’actions et accomplir en tant que de besoin toutes formalités ou tous actes requis en vue de cette acquisition.

La délibération proposée est adoptée à l’unanimité.

MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE :

DELIBERATION N°D20131024-057 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)
Les factures de la Cantine scolaire étant désormais établies en fin de mois afin de faciliter le traitement des absences et des cas particuliers, il y a nécessité de modifier l’article III – tarifs et règlement du Règlement intérieur de la Cantine approuvé par délibération du Conseil municipal en date du 27.09.2012.
Le Conseil municipal, sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, approuve la rédaction suivante de cet article III : « La publication du tarif des repas fera l’objet d’une annexe annuelle au présent règlement de la cantine scolaire de Sougé le Ganelon. Le service étant payant, les parents s’engagent à régler le montant de la facture mensuelle payable à terme échu au plus tard le 10 de chaque mois, à l’ordre de l’Association de la Cantine Scolaire. Le règlement est à déposer à l’école ou à la mairie. Tout paiement en espèces sera impérativement remis en mairie contre reçu. »
Les autres articles du Règlement restant inchangés.

De plus, il est signalé, conformément à l’information donnée en AG de la cantine scolaire en date du 01.10.2013, que tout repas non annulé le matin même, en cas d’absence, sera facturé en fin de mois. Une information va être diffusée dans les cahiers des élèves, pour information aux parents.

DEMANDES DE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE :

DELIBERATION N°D20131024-058 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accorder dans le cadre de la participation de la commune aux voyages scolaires, une subvention de 41 € aux enfants suivants :
•Hugo AFONSO DA SILVA scolarisé au Lycée Paul Scarron de Sillé le Guillaume, dans le cadre d’un séjour linguistique en Espagne du 09/10/2013 au 16/10/2013,
•Alicya FOUCHET scolarisée au Collège Paul Scarron de Sillé le Guillaume, dans le cadre d’un séjour pédagogique à Strasbourg du 30.11.2013 au 03.12.2013.
Le Maire est chargé de faire procéder au mandatement de ces sommes qui seront versées directement aux familles concernées.

POINT SUR LE DOSSIER LOTISSEMENT :

Une réunion de travail s’est tenue en mairie le jeudi 17 octobre à 14h30 en présence de la Maîtrise d’œuvre, de l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage, des représentants du Syndicat d’Eau de Sillé (Saur, Safège) et des Membres de la commission communale du lotissement.
La question de la sécurité incendie a été longuement évoquée au regard de l’insuffisance de débit des bornes incendie du bourg. Il a été décidé d’interroger le Sdis sur l’utilisation possible de la réserve incendie située Rue des Cytises dans le cadre du futur lotissement, le Syndicat d’Eau ne prévoyant pas d’investissement, dans l’immédiat, pour solutionner ces problèmes de débit, à court ou moyen terme.
Une demande de pièces complémentaires de la D.D.T., dans le cadre de l’instruction du Permis d’Aménager, a ensuite été traitée point par point. La question de la gestion des ordures ménagères a également été discutée en lien préalable avec la Ccam.
Depuis cette réunion, une demande de complément au Dossier Loi sur l’Eau a été reçue en Mairie. Les travaux de viabilisation et de voirie provisoire commenceront en mars/avril 2014 pour une livraison de la tranche 1 courant second semestre 2014 avec la commercialisation, par la commune, de parcelles constructibles destinées aux particuliers.
La prochaine réunion de travail a été fixée au jeudi 14 novembre 2013 à 14h30.

CANTINE SCOLAIRE :

  • Inspection sanitaire du 01.10.2013 : le rapport conclut à un fonctionnement satisfaisant malgré encore quelques non conformités. En priorité, il y a lieu de poursuivre la formalisation d’un plan de maîtrise sanitaire et de prévoir une vérification régulière (procédure de réception, maîtrise des températures, plan de formation du personnel).Le Conseil municipal prend acte de ces observations.
  • Equilibre alimentaire des menus : lors de l’Assemblée Générale de la cantine du 01.10.2013, les parents présents ont fait part de leur souhait que la législation en vigueur sur l’équilibre alimentaire des menus (Arrêté ministériel du 30.09.2011 relatif à la qualité de repas servis dans le cadre de la restauration scolaire) soit mise en application. Dans un premier temps, des efforts seront effectués et des mesures correctives seront apportées dans l’élaboration des menus, sachant que cette mise en œuvre nécessite des connaissances techniques particulières. Des formations du personnel de cantine sont à prévoir en la matière, en 2014.

SECURITE ROUTIERE :

  • Ralentissement de la circulation en centre bourg : piste d’aménagement pour 2014 : un dispositif de coussins berlinois pourrait être mis en place en entrée d’agglomération sur la rd15 et la rd112 (nécessite toutefois zone 30 avec double panneaux de part et d’autre). Une demande d’étude sera effectuée auprès de M. Level (D.D.T.) afin de trouver des solutions pour pallier les problèmes d’insécurité dans la traversée du bourg notamment. Cette mesure devra être soumise à l’appréciation du Conseil général pour avis. Elle sera également conditionnée aux possibilités financières de la commune, en 2014.
  • Résultats et interprétation des comptages de flux des véhicules rue de la Gaudinière (rapport D.D.T.) : les conclusions du rapport, présentées à Hutchinson, sont satisfaisantes ; les résultats sont dans la moyenne à quelques exceptions près.
    Il conviendra d’étudier néanmoins lors de la prochaine programmation budgétaire 2014 :
    -la pose de bandes rugueuses avant les passages piétons
    -le renforcement de l’éclairage de certains passages piétons rue de la Gaudinière.

RAPPORT DES ADJOINTS :

Commission « environnement – cadre de vie » – M. GESLIN :

•Devis M. Pichon pour étalage de la terre au terrain de la Chapelle Ste Marguerite : 358,80 €.
•Confirmation du classement annuel 3 fleurs *** par la Région (M. Rallu souligne à l’occasion la réussite du fleurissement du parterre place du Placître pour cet automne).
•Lagune de la Paffetière : les bilans annuels d’exploitation et résultats d’analyses sont conformes. A solutionner le problème de fuite qui a pu être identifiée entre la bâche et les vannes. Avant intervention, ce problème sera soumis à l’appréciation de la Sté Safège, Maître d’œuvre de la construction de la lagune, une garantie décennale pouvant le cas échéant être mise en œuvre.
Le devis de remplacement d’un 2ème vérin, en panne, est en attente (1 055 € ht). Il convient en effet  de solutionner avant tout la cause de ces pannes répétées probablement liées à un problème d’humidité dans le regard (isolation, ventilation du regard à étudier).
•Réunion de la commission fixée au lundi 25.11.2013 à 14h00 : aménagements « environnement cadre de vie » pour 2013/2014.

Autres informations :
-intervention de l’entreprise Breton pour le remplacement du tubage de cheminée de la chaudière fioul de l’école, qui s’est effondré quelques heures après la mise en service du chauffage le 14.10.2013 ; travaux de raccordement par l’entreprise Rabinand prévus à la suite.
-travaux de remplacement de la chaudière gaz école-garderie + nettoyage du circuit, prévu par l’entreprise Payen le 22.10.2013, suite à incidents répétés et après négociation financière.

Commission « voirie – sécurité – assainissement » – M. BOBLET :

•Chemin de la Frette : travaux terminés.
•Fossés au lieu-dit « La Renardière » (Prémou)
débouchés suite à un signalement des riverains.
•Bandes de rives rue du Puits Forget : prendre contact avec l’ATD de Beaumont pour savoir où en est le balayage de la rd afin de pouvoir effectuer les traçages dans les meilleurs délais. A défaut le balayage sera effectué par la commune.
•Traçage parking salle polyvalente : devis attendu.

M. MONNIER :

Commission « Communication Culture » :

•Bulletin municipal : prochaine réunion de la commission le 14.11.2013 à 20h00.

Démarche Evaluation des Risques Professionnels  :

Rédaction poursuivie au rythme d’une réunion par semaine avec l’Assistant de prévention.

Autre information :
L’installation des T.B.I. (Tableau Blanc Interactif) à l’école est en cours, pris en charge par le SIVOS. Travaux électriques et informatiques quasiment terminés par l’entreprise Mouetaux (coût 1 525,38 € ht), pris en charge par la commune.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Rythmes scolaires : à la demande des enseignants, une nouvelle proposition d’organisation (établie en concertation avec M. Gérard, Adjoint aux Affaires scolaires à Assé le Boisne), est présentée au Conseil, modifiant celle préalablement présentée en juin 2013. Les modifications portent essentiellement sur le positionnement des APC (Activités Pédagogiques Complémentaires) que les enseignants de Sougé souhaitent porter à une durée de 45 minutes sur 24 semaines (contre 30 minutes sur 36 semaines dans le projet initial du mois de juin 2013). Afin de respecter le temps de pause du midi fixé au minimum légal à 1h30,  les enseignants ont finalement accepté de fixer la durée des APC à 40 minutes sur 27 semaines.
    Les horaires de classe seront en conséquence les suivants : matin (y compris le mercredi)  de 9h 12h et après-midi de 13h30 à 15h45.
    Le Conseil municipal valide le principe de cette organisation qui sera présentée au Conseil d’école le 7.11.2013.
  • Restauration toile de l’église : la DRAC fait part d’une proposition de subvention de l’Etat au taux de 25 % sur la base du devis retenu, soit une subvention de 632,93 €. Ce montant correspond au montant inscrit dans le plan de financement prévisionnel de l’opération.  Une subvention du Conseil Général est attendue en complément au taux de 20 %.
  • Dossier subvention parking salle polyvalente: la demande de financement du Conseil général au titre de la dotation du produit des amendes de police a été refusée (pour mémoire somme inscrite au budget : 2 448 €).
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l’Ecole « Notre Dame Saint Joseph » de Fresnay sur Sarthe : le Conseil maintient sa position antérieure et ne donne pas suite à la demande de contribution financière dans le cadre de la scolarisation de 3 enfants de la commune à l’école Notre Dame Saint Joseph.
  • Tri sélectif : l’augmentation du nombre de colonnes de tri sélectif sur le territoire de la Ccam, étant à l’étude, le Conseil après réflexion, suggère d’installer un P.A.V. (Point Apport Volontaire) supplémentaire dans le secteur de la salle polyvalente.
  • Courrier de la Société Sportive Sougéenne concernant l’entretien d’équipements du stade : par courrier en date du 05.10.2013, les représentants de la S.S.S. font part de dysfonctionnements constatés au stade municipal.  Problèmes en cours de résolution.
  • Entretien accotement rue de la Grouas : suite à une demande de M. Néry, par mail en date du 07.10.2013, l’entreprise Pichon a été mandatée pour faucher le talus au droit de cette propriété. En revanche le Conseil ne donne pas suite à la demande de bitumage devant le portail afin de ne pas créer de précédent en la matière.
  • 25ème concours de rillettes organisé par le Comité des Fêtes : une coupe sera offerte par la commune lors de la remise des coupes et diplômes qui aura lieu lors d’un repas dansant le samedi 16.11.2013.
    M. Rallu propose de remettre, à l’occasion de ce concours anniversaire, lors de la soirée du 16 novembre 2013, la Médaille communale à quelques Membres du Jury présents depuis de très nombreuses années. Le Comité des fêtes est chargé de faire des propositions au Maire. Le Conseil donne son accord de principe.
  • Banque alimentaire de Fresnay : recherche de volontaires pour assurer la collecte des vendredi 29 et samedi 30.11.2013 dans les magasins de Fresnay et Sougé.
  • Prochain Conseil d’école : jeudi 7 novembre à 18h30 à la cantine scolaire d’Assé le Boisne.
  • Calendrier :
    -Repas des Anciens le dimanche 10 novembre
    -Cérémonie du 11 novembre : se déroulera à Sougé le lundi 11.11.2013 – messe à 10 h en présence des Maires et élus des communes concernées, suivie de la cérémonie au Monument aux Morts.
  • Prochaine réunion du Conseil municipal : jeudi 28 novembre 2013.
  • Demandeurs d’emploi : – Au 15.10.2013 : 58 (-4) dont 32 hommes et 26 femmes – 41 indemnisables.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant.

La séance est levée à  23h30.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20131024-055 ; D20131024-056 ; D20131024-057 ; D20131024-058

L’équipement de l’école se modernise

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Dans le cadre d’un projet porté et financé par le Sivos (et couvert financièrement à 50 % par chacune des communes le constituant – Assé le Boisne et Sougé le Ganelon), les 2 écoles ont été dotées de Tableau Blanc Interactif (T.B.I.). Cet équipement, alliant grand tableau et équipements informatiques avec connexion internet intégrée, ouvre à une nouvelle forme d’enseignement des contenus pédagogiques.

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Après les vacances de Toussaint, enseignants et élèves vont expérimenter ce nouvel outil dont 50 % de la dépense est assurée par le Conseil général de la Sarthe.

Lors de la prochaine séance du Conseil municipal de novembre, les élus seront invités à repartir sur les bancs de l’école … pour une démonstration de ces outils qui équipent les 4 classes.