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décembre 2014

Inscriptions sur les listes électorales

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Nous rappelons que le délai d’inscription sur les listes électorales est fixé par la loi au mercredi 31 décembre 2014.

La mairie étant habituellement fermée le mercredi, une permanence sera exceptionnellement tenue le mercredi 31 décembre 2014 de 10h à 12h afin de recevoir les inscriptions de dernières minutes.

Illuminations de Noël

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Ce samedi, le Comité des fêtes a procédé à l’installation des illuminations de Noël, dont certaines sont de nouvelles acquisitions pour renouveler le stock des guirlandes devenues usagées : commune et comité des fêtes ont procédé ainsi à de nouvelles acquisitions

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Cérémonie de sainte Barbe 2014

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intervention du Chef de centre, lieutenant Olivier Crison

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intervention du vice Président du Conseil général, Fabienne Labrette Ménager

La traditionnelle fête de sainte Barbe, patronne des pompiers, s’est tenu à Sougé le Ganelon le samedi 6 décembre 2014. Messe en l’église saint Martin par l’Abbé Chevalier, vin d’honneur à la salle polyvalente « Gilbert Chauveau » en présence des sapeurs pompiers actifs ou retraités, des élus et de la population ont ponctué cet événement annuel.

Sainte Barbe 2014

Salle polyvalente « Gilbert Chauveau »

6 décembre 2014

Mot du Maire

Madame le vice Président du Conseil général,

MM. les Maires,

M. le Chef de Centre,

M. le Président de l’Amicale,

Chers amis sapeurs pompiers volontaires actifs ou retraités,

Mesdames, Messieurs,

Je suis très heureux de vous retrouver ici, aujourd’hui, pour fêter la Sainte Barbe.

Cette fête marque notre attachement profond à cette traditionnelle cérémonie du début du mois de décembre, qui réunit, comme partout en France, les sapeurs pompiers qui la reconnaissent comme « Patronne » de leur action.

C’est pour moi l’occasion de redire, au nom du Conseil municipal et de la population, combien il est important, pour nous – élus – de rendre hommage aux femmes et aux hommes qui risquent leur vie et de vous rendre ainsi hommage.

Je suis certain que vous vous reconnaissez dans les discours et les paroles que nous vous adressons. Ils relatent la réalité telle qu’elle est et donc l’admiration et la reconnaissance que nous avons pour vous. Ce message doit passer en toute occasion et nous ne répèterons jamais assez combien l’ensemble de la société est redevable de votre action.

Cela fait quelques années maintenant que les Services d’Incendie et de Secours sont de la compétence départementale. Cette « réforme » a permis de mieux structurer et de « professionnaliser » votre fonction, mais nous ne pouvons que nous louer de ce que le bénévolat reste partie intégrante de la culture du corps des sapeurs pompiers.

Je pense que vous serez d’accord avec moi pour reconnaître que la mutualisation des moyens et la prise en charge financière de cette compétence par les Conseils Généraux, avec l’accompagnement des communes ou des intercommunalités, a permis d’améliorer vos capacités d’intervention. Pour notre commune, notre contribution financière 2015 sera d’environ 19 000 €, en baisse de 15 % à la suite de nouveaux modes de calcul de la part du Sdis.

De nouvelles conditions, des moyens plus adéquats, davantage de compétences, tout cela participe du perfectionnement de vos missions dans l’unique et noble objectif d’être au service exclusif de nos concitoyens.

Quel que soit le statut sous lequel les sapeurs pompiers exercent leur mission, c’est sur eux que repose notre modèle de sécurité civile, un modèle que beaucoup nous envient quand ils ne le copient pas tout bonnement.

Aussi, il est normal que vous puissiez disposer de tous les moyens nécessaires à votre protection maximale car on sait que pour vous, le risque zéro n’existe pas.

Rappelons que 245 000 pompiers français dépendent de 98 services d’incendie et de secours financés par les collectivités : ils sont placés sous la double autorité de Préfet pour la gestion opérationnelle et du Président de leur Conseil d’Administration pour la gestion administrative et financière.

Au moment où se préparent des réformes institutionnelles  d’importance, ne perdons pas de vue que l’organisation départementale du SDIS reste une valeur sûre et qu’il n’y en aura pas de meilleure ! Attention à ne pas toucher à l’organisation territoriale de la sécurité civile qui a fait ses preuves …

Je voudrais tout particulièrement saluer et remercier vos conjointes et conjoints, vos familles, vos enfants et vos parents parce que je mesure le temps de vos absences hors de vos foyers pour des sorties opérationnelles, pour suivre vos formations ou assurer les manœuvres mensuelles.

Je tiens également à vous remercier pour votre fidélité à honorer de votre présence toutes nos cérémonies patriotiques en leur ajoutant plus de solennité.

Le recrutement est un point crucial pour l’avenir de nos Centres : j’encourage donc tous ceux qui seraient volontaires à s’engager dans la famille des sapeurs pompiers à l’image d’Enguerrant Bechet que nous félicitons pour avoir réussi ses tests.

Une école de jeunes sapeurs pompiers se met en place à Fresnay sur Sarthe, c’est un gage pour l’avenir et nous lui souhaitons plein succès.

Hier soir, je me suis rendu au Sdis à Coulaines représenter la commune pour la remise, à la société Hutchinson, du Label « employeur partenaire National » » sapeur-pompier. Nous remercions Hutchinson pour son implication pour le conventionnement de salariés.

Je félicite le lieutenant Olivier Crison qui a reçu la médaille d’Argent pour 20 années de service puisqu’il a été incorporé en mars 1994 au Centre de Gesnes, exerçant chez nous – depuis 2012 – en intérim durable.

Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne soirée.

Philippe Rallu – Maire – Pdt de la Communauté de communes.

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nos sapeurs pompiers volontaires, Centre de secours de Sougé le Ganelon en présence des Maires des communes desservies (Assé le Boisne, Saint Léonard des Bois, Sougé le Ganelon)

Remise d’un prix national à Hutchinson (sapeurs pompiers) : photos

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(sénateur Jean Pierre Vogel, président du CA du Sdis et colonel Ribot, commandant le Sdis)

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(sénateur Jean Pierre Vogel et MM. Giroux, directeur Hutch ; M. Lenormand ; Mme Guillo et le Maire de Sougé le Ganelon)

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(le Maire, Lieutenant Olivier Crison, chef du Centre de secours de Sougé et les représentants d’Hutchinson-Sougé)

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(sénateur Jean Pierre Vogel ; Préfète Orzechowski ; colonel Ribot)

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(photo Maine Libre / 6.12.14 – de g à d : M. Giroux, directeur hutchinson Sougé ; M. Lenormand, responsable sécurité ; Sandrine Guillo, drh ; Philippe Rallu, Maire de Sougé et Pdt de la Ccam ; Mme Orzechowski, préfète de la Sarthe)

Ce vendredi, à l’occasion de la cérémonie départementale de la sainte Barbe au Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.I.S.), à Coulaines, la société Hutchinson a reçu, des mains de Mme la Préfète de la Sarthe, le label « employeur partenaire national » des sapeurs pompiers (seule entreprise à avoir reçu ce label durant cette soirée).

En présence des parlementaires du département, des élus locaux, de l’Etat major, des sapeurs pompiers et des entreprises représentées : une trentaine ayant reçu un label départemental.

La société Hutchinson mettant à disposition des sapeurs pompiers 14 salariés conventionnés habilités aux sorties opérationnelles pour secours aux biens et aux personnes.

Le Maire de Sougé le Ganelon représentait la commune à cette cérémonie.

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Marché de Noël, le Samedi 13 décembre

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Le samedi 13 décembre 2014, à partir de 15 h 00 (jusqu’à 21 h 00) , se tiendra, sur la place de l’église, le Marché de Noël associatif de Sougé le Ganelon, organisé par l’Association “Mémoire et Patrimoine”. De nombreux articles confectionnés par les bénévoles vous seront proposés. D’autres associations communales participantes seront également présentes (parents d’élèves, Lutins sougéens, foyer Anaïs).

Marrons grillés, gâteaux et vin chaud vous y attendent, et à partir de 16h00, animation par la musique de Sougé avec le Conseil municipal en « concert » chantant …

L’église sera ouverte et éclairée de dizaines de lumignons menant à la crèche en exposition et au tableau restauré « saint Jean Baptiste à l’Enfant Jésus« .

Venez nombreux !!!!

Restauration de la croix dite du Douet terminée

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(croix sur entablement en roussard et granit, dite du Douet

située route du Rocher, après Mont)

Ces travaux, commandés par la Municipalité au titre de la préservation et de la conservation de son petit patrimoine, ont été confiés à Etudes & Chantiers, chantier d’insertion basé à Fresnay sur Sarthe. Ils ont consisté à démonter entièrement la structure en roussard qui été désaxée, repositionner la croix de granit et remonter l’ensemble de l’entablement de pierre. Traiter également le muret de part et d’autre et nettoyer totalement le périmètre autour envahi par les ronces avec élagage des arbres.  Un enduit à la chaux aux jointures des pierres a ensuite été posé.

Un budget de 2 000 € a été mobilisé pour cela, totalement autofinancé sur budget communal.

La croix du Douet fait partie des nombreuses croix présentes sur la commune, toutes répertoriées et entretenues avec vigilance.

Vente illégale de calendrier

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Votre attention est appelée sur la vente illégale de calendriers qui peuvent vous être proposé.

A titre d’information, la SNN (ordures ménagères) n’a pas autorisé la vente de calendriers sous son nom.

merci de procéder à tous signalements en Mairie.

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 27.11.2014

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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 27.11.2014 (pdf)

SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2014 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 14 novembre 2014. L’an deux mil quatorze le vingt-sept novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 20 novembre 2014

ETAIENT PRÉSENTS
: MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard –– GAUHIER Mickaël – CHEMIN Loïc – Mmes PITOU Peggy – TROCHERIE Arlette – M. DUGUÉ Stéphane –

•    Adoption de l’Ordre du jour :

Retrait délibération :
•    Contrat d’assurances des risques statutaires (compétence du Maire suivant délibération D20140328-046 donnant délégations du Conseil municipal au Maire)

Ajout délibérations :
•    Attribution de subventions voyages scolaires
•    Convention dérogations scolaires ville d’Alencon
•    Avenant marché de travaux lotissement – Lot 1 : Terrassement, voirie, assainissement.

Soumis à délibération :
•    Adhésion de la commune de Douillet le Joly au SIAEP de Sillé
•    Indemnités élections européennes et municipales
•    Indemnité du Receveur municipal
•    Décisions modificatives budgétaires
•    Demande de subvention de l’Ecole des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Fresnay sur Sarthe
•    Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage  du presbytère
•    Convention avec le SDIS relative à la compensation financière à percevoir pour mise à disposition de personnel communal
•    Recensement de la population : création d’emplois d’agents recenseurs
•    Bail à ferme relatif à la location de la parcelle ZI n°4 au lieu-dit « La Frette »

Non soumis à délibération
:
•    Demande de permission de voirie pour création d’accès à la parcelle ZP n°94
•    Dossier Sécurité Bourg
•    Cession de terrain pour extension de la Pharmacie
•    Informations diverses
•    Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

•    Désignation du secrétaire de séance : Mme BERT Florence est désignée secrétaire de séance.
•   Adoption du compte rendu de séance du 16 octobre 2014 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

ADHESION DE LA COMMUNE DE DOUILLET LE JOLY AU SIAEP DE SILLE :

DELIBERATION N°D20141127-078 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal du souhait de la commune de Douillet le Joly d’adhérer au SIAEP de Sillé le Guillaume.
Il s’agit donc de se prononcer sur :
• l’adhésion de la commune de Douillet le Joly pour la partie Nord-Ouest de son territoire, à compter du 1er janvier 2015 (lieux dits concernés : l’Anerie, La Guimardière, la Souvelle, le Bois Besnard, le Boulay, la Bussonnière, le Fléchin, Beaucoudray, Bèche, Courtimont, le Plessis Breton),
• le projet des nouveaux statuts du syndicat de Sillé le Guillaume modifiés au 1er janvier 2015 (incluant la commune de Douillet le Joly).

Cette décision modifiant le périmètre du syndicat de Sillé le Guillaume, il est demandé à chaque commune adhérente au syndicat de Sillé le Guillaume, de se prononcer sur l’admission de cette nouvelle commune conformément à l’article L5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales et sur la modification des statuts.

Cette adhésion et la modification des statuts seront validées dans les conditions de majorité requises dans l’article L5211-5-II du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
•  ACCEPTE les modifications du périmètre du syndicat de Sillé le Guillaume par l’adhésion de la commune de Douillet le Joly à compter du 1er janvier 2015,
•  ACCEPTE le projet des nouveaux statuts du SIAEP de Sillé le Guillaume modifiés au 1er janvier 2015.

INDEMNITES ELECTIONS MUNICIPALES ET EUROPEENNES 2014 :

DELIBERATION N°D20141127-079 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de reverser à Madame Pimenta Catherine, secrétaire de mairie, les sommes suivantes perçues de l’Etat dans le cadre de l’organisation des élections municipales (scrutin du 23 mars 2014) et des élections européennes (scrutin du 25 mai 2014) :
•   Elections municipales : 110,93 €
•   Elections européennes : 110,93 €

Le Maire est chargé de faire procéder au versement de ces sommes.

INDEMNITE DU RECEVEUR MUNICIPAL :

CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL – ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE

DELIBERATION N°D20141127-080 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)

Le Conseil municipal
Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,
Décide à l’unanimité :
•  de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseils et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983,
•  d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an,
•  que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à LERAY Bertrand, Receveur municipal,
•  de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 45,73 €.

Pour information :
L’indemnité de conseil calculée par application d’un barème sur la moyenne des dépenses des 3 dernières années, s’élève pour  l’année 2014 à la somme de 406,73 €.

DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES :

La commission Finances s’est réunie le 04.11.2014 afin d’examiner la situation budgétaire arrêtée au 30.10.2014. Il en résulte la nécessité d’ajuster les lignes de crédits suivantes :

Investissement Dépenses :
Chapitre 21
2128    – Autres agencements et aménagements de terrain :
restaurations croix du Douet et Chapelle Ste Marguerite : 2 880 €

2138 – Autres constructions :
complément de crédits pour acquisition abribus Planches de Monnay : 600 €

2152 – Installations de voirie :
bandes rugueuses rue de la Gaudinière : 1 224 €

21578 – Autre matériel et outillage de voirie :
Acquisitions de guirlandes Led : 1 694 €

2188 – Autres immobilisations corporelles :
Friteuse et réfrigérateur-congélateur : 4 009 €
Equipements divers (mairie, salle polyvalente, école…) : manque 500 €

Chapitre 23
2313-75 – Mise en accessibilité salle polyvalente :
l’enveloppe budgétaire de 72 000 € doit être portée à 89 113 € (soit + 17 113 €)

Investissement Recettes :
– Subvention CDL du CG 72 pour équipements de cuisine (friteuse, réfrigérateur) : 1 672 €

– Réserve parlementaire du Sénat pour travaux accessibilité salle polyvalente : supplément de 1 547€- Ajustement du montant des dons de souscription pour équilibre de l’opération relative à la restauration du tableau de l’église : – 414 €

Fonctionnement dépenses
:
-Frais bancaires sur emprunt non budgétisés : 668 €

Prélèvement des crédits nécessaires sur les dépenses imprévues des deux sections (14 000 €), sur la ligne 61522 – Entretien de bâtiments en section de fonctionnement (6 900 €) et sur la ligne 2315 – Installations matériel et outillage technique (4 300 €).

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL (DM1-2014)

DELIBERATION N°D20141127-081 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative n°1 suivante du budget primitif principal de l’année 2014 :
Investissement dépenses :
Chapitre 020 – Dépenses imprévues
020        Dépenses imprévues                                                      –  9 000
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles
2128        Autres agencements et aménagements de terrains     +   2 500
2138        Autres constructions                                                  +      600
2152        Installations de voirie                                                 +   1 200
21578        Autre matériel et outillage de voirie                         +   1 700
2188        Autres immobilisations corporelles                            +   4 500
Chapitre 23 – Immobilisations en cours
2313-75     Mise en accessibilité salle polyvalente                     + 17 113
2315        Installations, matériel et outillage techniques             –   4 300

Investissement recettes :
Chapitre 021
021        Virement de la section de fonctionnement     + 11 508
Chapitre 13 – Subventions d’investissement
1323        Départements                                              +   1 672
1328-75  Autres subventions d’équipement                +   1 547
1388        Autres subventions d’investissement           –       414

Fonctionnement dépenses :
Chapitre 011 – Charges à caractère général
61522    Entretien de bâtiments                            –   6 923
Chapitre 022 – Dépenses imprévues
022    Dépenses imprévues                                   –   5 000
Chapitre 023 – Virement à la section d’investissement
023    Virement à la section d’investissement        +11 508
Chapitre 66 – Charges financières
668     Autres charges financières                         +     415

DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ECOLE DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DE FRESNAY SUR SARTHE :

DELIBERATION N°D20141127-082 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande de subvention formulée par l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Fresnay sur Sarthe dans le cadre de la création d’une Ecole de Jeunes Sapeurs-Pompiers, dans laquelle une jeune fille de Sougé s’est engagée.
Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 50 € à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Fresnay sur Sarthe.

PARTICIPATION DE LA PAROISSE AUX DEPENSES DE CHAUFFAGE DU PRESBYTERE :

DELIBERATION N°D20141127-083 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire rappelle que, par délibération du 20 décembre 1988, le Conseil municipal, conformément à la règle de répartition établie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense de chauffage facturée à l’occupant du 1er étage du Presbytère, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
Il indique que les dépenses de combustible du Presbytère s’élèvent pour l’année 2014 à la somme de 5 597,02 €.
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’émettre un titre de recettes de 2 798,51 € auprès de l’Association Diocésaine de la Paroisse.
Pour mémoire, la participation demandée en 2013 s’élevait à 3 313,06 €.

CONVENTION AVEC LE SDIS RELATIVE A LA COMPENSATION FINANCIERE A PERCEVOIR POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL :

Préambule :
Le Maire informe le Conseil municipal que la contribution communale au Service Départemental d’Incendie et de Secours (S.D.I.S.) de la Sarthe s’élèvera en 2015 à 19 184 € soit une baisse de 3 380 € par rapport à l’année 2014 (-14,98%).
Il indique par ailleurs, que conformément à une délibération du 01.09.2011, M. Vaillant Hervé, agent communal, est mis à disposition du SDIS pendant son temps de travail, avec maintien de son salaire, la commune bénéficiant à ce titre, chaque année, d’un dégrèvement sur sa contribution. Le montant de la compensation financière 2015, au titre des disponibilités offertes en 2013, s’élève à
1 527,92 €.

DELIBERATION N°D20141127-084 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la convention bipartite proposée par le SDIS de la Sarthe, relative au versement d’une compensation financière accordée au titre de la disponibilité d’agents territoriaux parallèlement sapeurs-pompiers volontaires.
Le montant du dégrèvement accordé en 2015 au titre des disponibilités offertes en 2013 s’élève à la somme de 1 527,92 €.
Cette somme sera déduite de la contribution au Service d’Incendie et de Secours d’un montant de 19 184 € pour l’année 2015.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention et tous documents s’y rapportant.

RECENSEMENT DE LA POPULATION :

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015 – DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL – DETERMINATION DU NOMBRE D’AGENTS RECENSEURS, MODALITES DE RECRUTEMENT ET DE RMUNERATION

DELIBERATION N°D20141127-085 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Monsieur le Maire rappelle que la commune doit organiser au titre de l’année 2015 les opérations de recensement conformément à la loi 2002-276 du 27 février 2002.
A ce titre, il convient de désigner un coordonnateur communal, de déterminer le nombre d’agents recenseurs et de fixer les modalités de leur recrutement et rémunération.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité  :
– de désigner Mme PIMENTA Catherine, Secrétaire de mairie, en qualité de coordonnateur communal de l’enquête de recensement pour l’année 2015. L’intéressée bénéficiera le cas échéant du remboursement des frais qui lui seront occasionnés dans le cadre de cette mission, et des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S) pour les heures de travail supplémentaires effectuées,
– de créer deux emplois d’agent recenseur, non titulaires, à temps non complet, sur la période du 05/01/2015 au 25/02/2015, pour assurer le recensement de la population (collecte du 15/01/2015 au 14/02/2015),
– de fixer la rémunération des agents recenseurs à la somme forfaitaire de 1 024 € brute de charges
sociales, par agent.
Les agents recenseurs devront en outre assister aux sessions de formations obligatoires qui se dérouleront les lundi 5 et 12 janvier 2015 après-midi à Sougé le Ganelon.
Monsieur le Maire est chargé de prendre les arrêtés de nomination correspondants.

Pour information :
Seront désignés Agents Recenseurs : M. DESALAY Olivier et Mme ROUZIES-BLOSSIER Françoise.
Un encart sera inséré dans le bulletin municipal afin d’informer la population.

BAIL A FERME RELATIF A LA LOCATION DE LA PARCELLE ZI N°4 AU LIEU-DIT « LA FRETTE » :

DELIBERATION N°D20141127-086 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire invite le Conseil municipal à prendre une délibération afin de régulariser la situation administrative concernant l’exploitation de la parcelle ZI n°4 par M. TROCHERIE Gérald.
Il fait part de la proposition de bail à ferme établi en conséquence, pour la location de la parcelle ZI n° 4 d’une superficie de  50a 40ca, située au lieu-dit « La Frette », à M. Trocherie Gérald demeurant « La Croix Fouard » à Sougé le Ganelon, pour une durée de 9 années à compter du 1er novembre 2014.
Le fermage annuel de référence s’établit à 39,63 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer ce bail et tous documents s’y rapportant.

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20141127-087 (Présents : 15 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire fait part de la demande de subvention formulée dans le cadre de la participation de Florian MONNIER, scolarisé à Amilly (45), à un voyage d’études en Finlande du 5 au 12 octobre 2014.
M. MONNIER Pascal, directement concerné en tant que parent de ce jeune, ne prend pas part au vote.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer une participation financière de 41 € et charge le Maire de faire procéder au versement de cette somme.

DELIBERATION N°D20141127-088 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part de la demande de subvention formulée dans le cadre de la participation de Alice PIMENTA, scolarisée au lycée Funay-Hélène Boucher à Le Mans, à un voyage scolaire pédagogique à l’Ile Jersey du 7 au 9 novembre 2014.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, l’unanimité,  d’attribuer une participation financière de 41 € et charge le Maire de faire procéder au versement de cette somme.

CONVENTION DEROGATION SCOLAIRE VILLE D’ALENCON :

DELIBERATION N°D20141127-089 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de convention relative aux dérogations scolaires accordées pour la ville d’Alençon.
Un enfant de la commune, scolarisé en classe de CM1 à l’école Jules Ferry, est concerné. Le montant de la participation financière demandée par la ville d’Alençon s’élève à la somme de 151 € pour l’année scolaire 2014-2015.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention.

AVENANT MARCHE DE TRAVAUX LOTISSEMENT – LOT 1 : TERRASSEMENT, VOIRIE, ASSAINISSEMENT :

DELIBERATION N°D20141127-090 (Présents : 15 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire propose au Conseil municipal de procéder à la réalisation de la voirie définitive en entrée de lotissement, sur le tronçon d’accès à la RD 15, rappelant que des travaux de voirie provisoire étaient initialement prévus sur l’ensemble du lotissement.
Le devis de l’entreprise Chapron, titulaire du marché, pour l’installation de chantier complémentaire dans le cadre de la réalisation de ces travaux initialement prévus en 2ème phase, s’élève à 1 200 € ht.
Le Conseil municipal, considérant la nécessité de terminer la voirie d’accès du lotissement dès la 1ère phase pour des questions d’esthétique et de confort des usagers, accepte le devis proposé et autorise le Maire à signer l’avenant correspondant.

CONTRAT D’ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES :

Le Maire indique au Conseil municipal que le contrat d’assurance statutaire en cours auprès de la SMACL arrivera à échéance au 31.12.2014. Il fait part, pour avis, des propositions reçues de la SMACL, de GROUPAMA et du Contrat Groupe du Centre de Gestion auprès de AXA, pour le renouvellement de ce contrat obligatoire pour ce qui concerne la couverture Traitement Brut Indiciaire.
Un tableau comparatif des différentes propositions étant présenté au Conseil, l’offre de GROUPAMA semble la plus favorable.
Un examen approfondi de ces propositions sera effectué avant conclusion du contrat.

DEMANDES DE PERMISSION DE VOIRIE :

Parcelle ZP n°94 :
Route des Marchais – (cf compte rendu du 16.10.2014), Mme DELANGLE Blandine, par courrier en date du 29.10.2014, réexplique sa demande. Après examen de la situation, le Conseil municipal, sur proposition du Maire d’accéder à cette demande,  accepte la création de cet accès. M. Le Maire est chargé d’établir l’arrêté correspondant portant permission de voirie.

Parcelle ZH n°26 :Le Maire fait part de la demande de création d’un accès, de la part de M. Goideau, au droit de la parcelle ZH 26 sur la VC 126 – dite route de la Gaisnière – afin de remplacer l’accès situé face au lieu-dit « La Maisonneuve ».Avis favorable du Conseil municipal.

Il est rappelé que pour ce type de travaux, les travaux de terrassement sont réalisés aux frais de la commune (travaux réalisés par l’entreprise Château), les buses étant fournies par les demandeurs.

DOSSIER SECURITE BOURG :

La commission Voirie s’est réunie le 08.11.2014 à 9h45 afin d’examiner les propositions d’aménagements remises par l’Atesarth (Agence des Territoires de la Sarthe).
Ce dossier compliqué nécessitant avis et autorisations du Conseil général pour la traversée du Bourg (RD15), une étude approfondie sera réalisée en 2015 pour programme de travaux à partir de 2016 sur la durée du mandat.
M. Rallu rappelle les réflexions menées au sein de la Ccam pour développer la mutualisation dans le domaine de la voirie, notamment en matière de Maîtrise d’œuvre compte tenu du désengagement de l’Etat, rappelant que  l’Atesat est terminée depuis le 31.12.2013. Des groupements de commandes seront lancés dès 2015.

CESSION DE TERRAIN POUR EXTENSION DE LA PHARMACIE :

Dans le cadre d’une  opération d’extension, les propriétaires de la Pharmacie souhaitent acquérir une bande terrain contigüe à la parcelle ZE n°122 pour une superficie d’environ 12 m2 (à préciser après bornage).
Se basant sur le prix d’acquisition des terrains du lotissement situés à proximité, sur proposition du Maire, le Conseil municipal fixe le prix de vente à 6,30 € / m².
Une délibération sera prise lorsque la surface définitive à céder sera connue.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Branchement gaz naturel salle polyvalente : un incident technique lors du branchement (erreur sur le dimensionnement du détendeur) ayant occasionné un surcoût lors de la mise en service par la Sté Benard, une réclamation avait été adressée à Grdf qui a procédé à une indemnisation à hauteur de la dépense supplémentaire engagée, soit 664,30 €.
  • Sinistre privé borne incendie RD 15 en date du 16.10.2014 : outre le remboursement de la borne (3 113 €), une indemnité de 1 134 € a été accordée pour la réfection du muret en moellons.
  • Football – Groupement de Jeunes des Alpes Mancelles : afin de proposer aux jeunes une école de football durable et de qualité, les sections football des clubs de Fresnay sur Sarthe, Sougé le Ganelon, Moulins le Carbonnel, Saint Georges le Gaultier et Gesnes le Gandelin, ont décidé de rapprocher leur moyens respectifs en formant un Groupement. Compte tenu du manque de bénévoles pour les entraînements du mercredi après-midi, un encadrant diplômé sera rémunéré par la Société Sportive Sougéenne.
  • M. Rallu indique que, dans le cadre de sa nouvelle compétence « soutien aux associations sportives »  , la Ccam participera, à partir de 2015, à la prise en charge des frais d’encadrement de la SSS et plus généralement apportera une aide financière ou logistique à 11 associations du territoire qui œuvrent dans ce domaine.
  • City Stade : le Conseil général est susceptible d’octroyer une subvention de 20 % pour ce type de projet mais avec un montant minimum de dépenses de 150 000 € ; il conviendra d’envisager une mutualisation et un achat groupé avec les communes intéressées. M. Rallu rappelle que la commune pourrait utiliser pour cet investissement, son droit à tirage de 24 000 € sur 3 ans sur les fonds de concours de la Ccam. Le Conseil est intéressé par la démarche sous réserve d’une étude financière, avec programmation budgétaire pour 2016. Ceci rentrant dans le programme de mandat avec création associée d’un jardin à l’arrière des vestiaires du foot.
  • Chemin des Meules : afin de remédier aux problèmes de dégradations engendrées par les quads et les motos empruntant ce chemin, une signalétique d’interdiction de circulation sera installée en 2015 avec prise d’un arrêté.
  • Remerciements de M. Mme Depaifve pour l’installation de l’abribus aux Planches de Monnay.
  • L’exposition Sougé raconte la guerre 1914-1918 a remporté un grand succès avec 538 visiteurs. M. Rallu félicite les Membres de l’Association « Mémoire et Patrimoine » pour leur travail remarquable et la grande qualité de l’exposition inaugurée le 11.11.2014 en présence d’une très nombreuse assistance.
  • 70ème anniversaire de la fin de la 2ème guerre mondiale : le projet de cérémonie commémorative en hommage à M. Robert Tournelle, ancien Maire, résistant, mort en déportation en 1945,  qui sera organisée le 8 mai 2015, sera communiqué au cabinet du Secrétaire d’Etat aux Anciens Combattants et à la Mémoire dans le cadre du recensement des initiatives locales concernant cet évènement (message adressé à M. Dorneau, correspondant défense).
  • Marché de Noël : se déroulera le samedi 13 décembre à partir de 15h place de l’Eglise.
    Deux répétitions des chants de Noël avec la Musique municipale auront lieu les mardi 2 et 9 décembre à 20h30 à la salle des Associations. Le Conseil municipal chantera.
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/11/2014 : 53 dont 33 hommes et 20 femmes – 35 indemnisables
  • Calendrier : prochaine réunion de conseil municipal : jeudi 18 décembre 2014

QUESTIONS DIVERSES :

La séance est levée à  23h45.

Après avoir assisté à l’ensemble de la séance du Conseil, Béryl Pitou (avec sa maman), s’est vu remettre des cadeaux de la part des Membres du Conseil, pour sa naissance le 22 octobre 2014.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20141127-078
D20141127-079
D20141127-080
D20141127-081
D20141127-082
D20141127-083
D20141127-084
D20141127-085
D20141127-086
D20141127-087
D20141127-088
D20141127-089
D20141127-090