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mars 2015

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 26.03.2015

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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 26.03.2015

SÉANCE DU 26 MARS 2015 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 17 mars 2015. L’an deux mil quinze le vingt-six mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
Date d’affichage de la convocation : 17 mars 2015
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. DORNEAU Jean-Marc – COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard –– GAUHIER Mickaël – Mmes PITOU Peggy – TROCHERIE Arlette –M. DUGUÉ Stéphane –
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS : MM. MOUETAUX Patrick – CHEMIN Loïc –
M.MOUETAUX Patrick a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
M.CHEMIN Loïc a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
•Désignation du secrétaire de séance : M. MONNIER Pascal est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu de séance du 26 février 2015 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’Ordre du jour :
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 26.02.2015
Ajout délibérations :
•Subvention voyage scolaire
•Subvention au Groupement de Défense Contre les Ennemis des Cultures
•Transfert du siège social du SIAEP de Sillé le Guillaume
Soumis à délibération
•Vote des taux d’imposition 2015
•Vote du budget primitif 2015 (Commune, Assainissement, Lotissement)
•Subventions aux associations et organismes extérieurs (complément délibération du 26.02.2015)
Non soumis à délibération
•Informations diverses
•Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

M. Rallu remercie M. Leray, receveur municipal, de sa présence à cette séance à l’occasion du vote du budget primitif.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2015 :

Conformément à la décision de principe du Conseil municipal en date du 26.02.2015, les taux d’imposition sont majorés de 1%.
DELIBERATION N°D20150326-022 (Présents : 13 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, vote les taux d’imposition suivants pour l’année 2015 :
•Taxe d’habitation : 4,30 %
•Taxe foncière sur bâti : 8,94 %
•Taxe foncière sur non bâti : 16,41 %

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 :

LOTISSEMENT DE LA PLAINE DES BOULAIES :

M. Leray explique le mécanisme comptable particulier de ce budget annexe, concernant la  gestion des stocks d’une part, et l’avance du budget général nécessaire pour équilibrer le budget d’autre part, qui pèse sur la section de fonctionnement.

DELIBERATION N°D20150326-023 (Présents : 13 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le Budget Primitif annexe du Lotissement de la Plaine des Boulaies présenté par M. le Maire.
Ce budget est voté au niveau du chapitre, et avec reprise des résultats de l’exercice antérieur, pour chacune des deux sections.
Il s’équilibre comme suit :
– Section de fonctionnement : 793 540 €
– Section d’investissement : 637 128 €

Les dépenses réelles correspondant au solde des travaux à régler en 2015 s’élèvent à 153 269 € (cette somme n’incluant pas les travaux de finition différés).

SERVICE ASSAINISSEMENT :

DELIBERATION N°D20150326-024 (Présents : 13 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le Budget Primitif annexe du Service « Assainissement » présenté par M. le Maire.
Ce budget est voté au niveau du chapitre, et avec reprise des résultats de l’exercice antérieur, pour chacune des deux sections.
Il s’équilibre comme suit :
– Section de fonctionnement : 59 008 €
– Section d’investissement : 84 896 €

M. Leray souligne que l’équilibre de la section de fonctionnement de ce budget nécessite une subvention qui pèse sur la section de fonctionnement du budget général.

COMMUNE :

DELIBERATION N°D20150326-025 (Présents : 13 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte le Budget Primitif de la Commune présenté par M. le Maire.
Ce budget est voté au niveau du chapitre sans les chapitres « opérations d’équipement », et avec reprise des résultats de l’exercice antérieur, pour chacune des deux sections.
Il s’équilibre comme suit :
– Section de fonctionnement : 820 532 €
– Section d’investissement    : 297 433 €

M. Leray fait part et commente l’analyse financière réalisée sur les cinq dernières années.
La réalisation du programme de voirie (réfection routes du Pin et des Marchais) sera fonction du taux de l’Aide Départementale à la Voirie Communale (A.D.V.C.).

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS (COMPLEMENT A LA DELIBERATION DU 26.02.2015) :

DELIBERATION N°D20150326-026 (Présents : 13 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire propose au Conseil municipal d’étudier les dernières demandes de subvention reçues avant le vote du budget.
Le Conseil municipal, après en délibéré, sur proposition du Maire, décide d’attribuer les subventions suivantes :
• Ecole de peinture des Alpes Mancelles pour les jeunes : 30 € (1 enfant de Sougé inscrit)
• BTP CFA de l’Orne (1 apprenti) : 15 €
• 3ifa Alençon (5 apprentis) : 15 € par apprenti soit 75 €

DEMANDE DE SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE :

DELIBERATION N°D20150326-027 (Présents : 14 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande de subvention formulée dans le cadre de la participation de l’enfant BELLANGER Hugo « 10 bis rue des Forges », à un séjour linguistique en Angleterre  du 06 au 10 avril 2015.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 35 €.
Le Maire est chargé de faire procéder au mandatement de cette somme.

SUBVENTION AU GROUPEMENT DE DEFENSE CONTRE LES ENNEMIS DES CULTURES :

DELIBERATION N°D20150326-028 (Présents : 14 – Votants : 15 – Pour : 15)
Suite à la campagne de piégeages de ragondins de l’été 2014, à laquelle  dix piégeurs ont bien voulu participer, le Maire indique que la Fédération départementale tarde à verser les indemnités de piégeage au Groupement communal de défense contre les ennemis des cultures. Il propose, afin de pouvoir indemniser les piégeurs, d’attribuer une subvention de 446 € au Groupement communal, à titre d’avance.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte cette proposition et décide d’attribuer  une subvention de 446 € (soit 2 € par ragondins capturés) au Groupement communal. Cette somme sera versée dans les meilleurs délais.

TRANSFERT DU SIEGE DU SIAEP DE SILLE LE GUILLAUME :

DELIBERATION N°D20150326-029 (Présents : 14 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire rappelle que le siège du Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable (SIAEP) de Sillé le Guillaume est à la mairie de Rouessé-Vassé. Pour une meilleure gestion du syndicat et libérer de la place pour la commune de Rouessé-Vassé, il est envisagé de déménager le siège du SIAEP au Télécentre, bâtiment communautaire, situé à Sillé le Guillaume.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le transfert du siège social du SIAEP dans les locaux du Télécentre situé 15-17 place Saint Etienne 72140 Sillé le Guillaume, et ses nouveaux statuts.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Noms de rues lotissement : le conseil est invité à réfléchir sur la dénomination des noms de rues du lotissement pour prise de délibération lors d’un prochain Conseil. L’adresse des lots devant pouvoir être communiquée aux acquéreurs dès la concrétisation de leur achat.
  • City stade : après consultation du Conseil municipal, il a été décidé de se positionner pour une dimension supérieure, soit 30*15, la configuration du terrain pouvant accepter cette taille. La consultation par appel d’offres lancée par la Ccam est en cours. Livraison prévue fin octobre.
  • Accotements rue du Gué : des travaux de rabotage avec apport de tout venant sont à prévoir afin d’assainir le pied de mur, suite à la demande de Mme Foubert.
  • Impasse du Gué : après vérification au cadastre, le passage desservant les habitations situées 3 et 5 impasse du Gué, est sous statut de propriété privée.
  • Lagune :
    Une fuite sur le grand bassin qui se déverse en contre bas occasionne des eaux stagnantes sur la prairie riveraine, par ailleurs impactée par des infiltrations d’eau provenant de la saulaie qui se désagrège en raison de son implantation trop basse par rapport à la rivière et à laquelle s’ajoute l’action des ragondins.
    Des analyses d’eaux permettent de conclure que ces eaux sont impropres à la consommation humaine et animale, les normes en la matière étant identiques.
    Une réunion sera prochainement organisée sur place avec la Sté Voisin et la Saur afin de trouver une solution. Et des cages seront achetées pour le piégeage permanent des ragondins.
  • Travaux de débroussaillage et broyage des bermes : le devis actualisé de M. Pichon s’élève à la somme forfaitaire de 9840 € ttc soit une augmentation de l’ordre de 3000 €. Un sondage sera réalisé auprès des autres communes afin de savoir comment elles procèdent en la matière, et avec quelles entreprises. D’autres devis doivent être recherchés.
  • Bureau de Poste : suite à son déplacement à la Direction du Mans en date du 02.03.2015, M. Rallu confirme les nouveaux horaires d’ouverture du bureau à compter du 1er juin 2015 : du mardi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h – le samedi de 9h à 12h soit 23 heures par semaine (contre 21 heures initialement proposées). Cette nouvelle organisation de la Poste est prise pour 24 mois.
  • Hommage à M. Robert Tournelle : sur devis des P.F. Collet, le Conseil décide l’acquisition d’une plaque en roussard brut avec gravure dorée (sous réserve de voir le rendu sur production d’un échantillon). Coût 900 € ttc. Il est rappelé que cette plaque sera apposée à la Mairie avec le buste de M. Tournelle donné par la famille, puis inaugurée lors de la cérémonie commémorative du 70ème anniversaire de la fin de la seconde guerre mondiale le vendredi 8 mai 2015, avec hommage à M. Robert Tournelle, ancien Maire, résistant, mort en déportation. Une conférence sera également donnée par M. Jacques Chesnier et Mme Dupont Thiersault le jeudi 7 mai à 20h30 à la salle polyvalente (organisée par Mémoire et Patrimoine, ouverte à tous – gratuit).
    Par ailleurs, sur proposition de M. Chesnier, le Conseil donne son accord pour la participation financière de la commune à l’achat d’une gerbe – avec bandeau mentionnant le nom de la commune – qui sera déposée au camp de concentration de Ravensbrück, à l’occasion d’un voyage organisé à l’intention d’anciens déportés en avril prochain.
  • Vestiaire du stade : à l’occasion des 70 ans de la Société Sportive Sougéenne qui seront fêtés le 6 juin 2015, le club de football a décidé de dénommer les vestiaires du stade : « Vestiaire Jean-Claude Lebossé ». Le Maire propose de financer la plaque qui sera ainsi apposée sur le bâtiment : le Conseil donne son accord. Coût : 180 €.
    Les travaux de nettoyage et mise en peinture de la main-courante du terrain d’honneur seront programmés prochainement.
  • Lotissement : travaux de désamiantage du bâtiment réalisé par l’Atelier du Bois. Le démontage de la charpente sera effectué avec la participation de M. Loic Chemin. Concernant la restauration du mur d’entrée de Bourg, une étude est en cours avec la ville de Fresnay pour mise à disposition de personnel qualifié en  maçonnerie, pour comparaison de coût avec les devis du chantier d’insertion de Oisseau le Petit.
  • Chemin du Vivier : la réalisation de la clôture est en phase finale. Une petite inauguration aura lieu à l’occasion de remise des subventions aux associations, fin mai.
  • Commission Communication  – Mme Sylvie Beucher :
    En partenariat avec l’Association Mémoire et Patrimoine, une exposition sur les jardins de curé, ainsi qu’une exposition d’épouvantails seront organisées à l’occasion du Marché aux fleurs qui se tiendra le samedi 25 avril sur la place de l’Eglise.
    La plaquette à réaliser dans le cadre du passage du jury du fleurissement est en cours d’élaboration.
    L’encart publicitaire sur le lotissement, dans le cadre du livret du comice agricole cantonal, a été relooké et validé.
    Un concours photos sera lancé pour la couverture du prochain bulletin municipal de fin d’année.
  • Accessibilité : M. Monnier et Mme Pimenta ont assisté à une réunion d’information à Sillé le guillaume le 05.03.2015 sur les agendas d’accessibilité programmé (Ad’ap). Une programmation de travaux de mise en conformité sur 3 ans doit être déposée à la préfecture avant le 27.09.2015. Cette règlementation concerne les ERP et toutes les installations ouvertes au public (IOP) : toilettes publiques, cimetière…
  • Permanence des soins : Suite au départ en retraite du Docteur Fournier, le Docteur Gérard Benhaïm, de Fresnay sur Sarthe, a proposé d’effectuer trois demi-journées de consultations à la maison médicale de Sougé les lundi, mercredi et vendredi matin.
    Le Maire indique avoir été saluer et remercier le Dr Fournier avant son départ en retraite le 31 mars 2015, accompagné de M. Yves Gérard, vice Président de la CCAM
    Le Conseil municipal exprime par ailleurs sa désapprobation sur l’article de M. Rossard, conseiller général sortant de Beaumont, député suppléant, paru dans la presse locale à l’occasion des élections départementales 2015 : ce dernier estimant « inutile la création de la maison médicale de Sougé… ». Rappelant que M. Rossard avait assisté, le 6 septembre 2012, à l’inauguration de cet équipement financé par la Ccam, il est précisé que cette prise de position concernant une commune de sa circonscription apparaît inopportune tant cette maison médicale est un acteur économique  local, notamment par la présence d’une pharmacie à proximité et plusieurs commerces et services, avec des emplois associés.
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/03/2015 : 49 (-1) dont 29 hommes et 20 femmes – 32 indemnisables
  • Calendrier :
    – CCAS : mardi 7 avril à 18h30
    – Marché aux fleurs : samedi 25 avril à partir de 9h30
    – Marche du Comité des fêtes : vendredi 1er mai
    – Cérémonie commémorative du 8 mai avec hommage à M. Robert Tournelle : vendredi 8 mai (avec messe à Sougé à 10 h) – jeudi 7 mai à 20 h 30 à la salle polyvalente : conférence de M. Chesnier (ouverte à tous, gratuit).
    – Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 30 avril 2015 (sous réserve d’ordre du jour suffisant).

QUESTIONS DIVERSES :

Néant.

La séance est levée à  00h35.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20150326-022
D20150326-023
D20150326-024
D20150326-025
D20150326-026
D20150326-027
D20150326-028
D20150326-029

Résultat : scrutin départemental du 29.03.2015 – 2ème tour

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Le Bureau de vote sera ouvert de 8 h à 18 h 00 en Mairie

(2ème tour des élections départementales 2015)

résultats :

binome Galpin Labrette Ménager (ump divers droite) : 217 voix, soit 66,16 % (64,51 % sur le canton)

binome Bernard Guilloteau (fn) : 111 voix, soit 33,84 % (35,49 % sur le canton)

inscrits : 670 ; votants : 359 ; blancs : 26 ; exprimes : 328

Cérémonie des Afn : hommage au 19 mars 1962 « cessez le feu » de la guerre d’Algerie

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Porte drapeau – avec en arrière plan – la plaque pavoisée (posée en 2014 par la Municipalité) en mémoire du 19 mars 1962 & du « cessez le feu » de la guerre d’Algérie.

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Ce dimanche 22 mars a eu lieu, sous un temps glacial, la cérémonie d’Hommage, présidée par Maxime Trocherie, président des Afn, à la mémoire des 4 soldats morts en Algérie : messe en l’église de saint Léonard des Bois puis défilé vers le monument aux morts (cimetière) de Sougé le Ganelon (en présence du Conseil municipal et de la population).

Dépôts de gerbes, discours (message du 19 mars de la fnaca). Vin d’honneur à la salle des Associations.

Un déjeuner, sur invitation, réunissait ensuite les Anciens combattants au gîte de Vandoeuvre, en présence de M. l’Abbé Chevalier, curé de Sougé.

Cérémonie au Monument aux Morts :

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Retour sur la place de l’église, aubade de la Société de Musique :

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Vin d’honneur à la salle des associations :

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Déjeuner au gîte de Vandoeuvre :

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Élection départementale : résultats

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Le 1er tour des élections départementales a donné le résultats suivants (nouveau canton de Sillé le Guillaume) :

Commune de Sougé le Ganelon :

inscrits : 671

votants : 355

blancs : 15

exprimes : 338

ont obtenu :

binôme Galpin Labrette Ménager (Ump divers droite) : 175 voix soit 51,78 %

(46,17 % sur le canton)

binôme Bernard Guilloteau (FN) : 95 voix soit 28,11 %

(30,53 % sur le canton)

binôme Affagard Rouland (PS) : 68 voix soit 20,12 %

(23,30 % sur le canton)

Un deuxième tour est organisé le dimanche 29 mars 2015 (mairie de 8 h a 18 h).

Circuit découverte autour des croix sur les zones de parachutage de 1944

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Une sortie annuelle de découverte des croix est proposée le mardi 7 avril 2015, au départ de la croix des carreaux, à 9 h 00 à 12 h 30 (route Fresnay – Sougé, embranchement vers Assé le Boisne). Cette excursion a pour but de cheminer sur les zones où ont été largués des parachutages pour la Résistance, récupérés par les hommes et femmes du réseau « Bureau des Opérations Aériennes – BOA -). Ainsi, 11 croix seront découvertes à cette occasion (communes d’Assé le Boisne, Sougé le Ganelon, Mont saint Jean, Montreuil le Chétif).

Rappelons l’arrestation de ces résistants (en avril 1944) et leur déportation, dont un certain nombre ne revinrent jamais.

Cette matinée sera conduite par M. le Chanoine Davoust, grand spécialiste des croix du Haut Maine, qui animera ce circuit des croix témoins de ruraux héroïques (1943 1945).

Pour toute information et inscription à la sortie : M. Jacques Drouin – Sougé le Ganelon.

Association pour la sauvegarde des croix du Haut Maine – 19 place des Comtes du Maine – 72 000 LE MANS

http://croixdesarthe.blogspot.fr

Elections départementales et journée des AFN

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Elections départementales des 22 & 29 mars 2015 :

Ce dimanche 22 mars, se tiendra le 1er tour des élections départementales. Ouverture du Bureau de vote (mairie) de 8 h 00 à 18 h 00.

Journée des AFN dimanche 22 mars 2015 :

Programme : 9 h 45 : rassemblement place de l’église à saint Léonard des Bois ; 10 h : office religieux en l’église de saint Léonard des Bois ; 11 h 20 : rassemblement place de l’église de Sougé ; 11 h 30 : cérémonie au cimetière – Monument aux Morts.

A l’issue, vin d’honneur offert par la Municipalité à la salle des Associations.

Prochain Conseil municipal

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Le Conseil municipal se réunira en séance publique le jeudi 26 mars 2015 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal.
Ordre du jour :
Soumis à délibération
•Vote des taux d’imposition 2015
•Vote du budget primitif 2015 (Commune, Assainissement, Lotissement)
•Subventions aux associations et organismes extérieurs (complément délibération du 26.02.2015)
Non soumis à délibération
•Informations diverses
•Questions diverses