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décembre 2015

Fermeture Mairie

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La mairie sera fermée les samedi 26 décembre 2015 et samedi 2 janvier 2016.

Ouverture aux horaires habituels le jeudi 31 décembre 2015 (9h à 12h – 14h à 17h) afin de recevoir les dernières demandes d’inscription sur les listes électorales.

Joyeuses fêtes de fin d’année

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N’oublions pas les évènements tragiques de 2015

nous pensons à ceux et celles qui luttent encore à l’hôpital

le Conseil municipal souhaite néanmoins à tous et toutes d’excellentes fêtes de fin d’année

le Père NOEL nous visitera le 24 décembre à 16 h oo place de l’église

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marché de Noël 2015

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 15.12.2015

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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 15.12.2015

SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2015 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 08 décembre 2015. L’an deux mil quinze le quinze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en salle Robert Tournelle, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
Date d’affichage de la convocation : 08 décembre 2015.
ETAIENT PRÉSENTS
: MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – BOULAY Gérard – CHEMIN Loïc – Mme TROCHERIE Arlette – M. DUGUÉ Stéphane –
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS
: M. COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – M. GAUTHIER Mickaël – Mme PITOU Peggy –
Mme BERT Florence a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
•Adoption de l’Ordre du jour
:
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de séance du 26.11.2015
Modification de l’OJ
:
Retrait délibération
: Prise de la compétence Voirie par la CCAM
– adoption du rapport de la CLECT
– modification des statuts
Ajout délibération : Convention avec le Département pour mise à disposition de terrain pour implantation d’un transformateur électrique sur le domaine public communal (CR 30)
Soumis à délibération :
•Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
•Modification du Règlement intérieur de la Bibliothèque
•Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère
Non soumis à délibération :
•Présentation d’un projet de travaux Sécurité Bourg
•Présentation du diagnostic Accessibilité pour les ERP et IOP
•Suppression de l’obligation de disposer d’un CCAS dans les communes de moins de 1500 habitants
•Informations diverses
•Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
•Désignation du secrétaire de séance : M. GESLIN Daniel est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu de séance du 26 novembre 2015 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

PRISE DE LA COMPETENCE VOIRIE PAR LA CCAM :

La prise de compétence « Voirie » par la Ccam a été adoptée par le Conseil communautaire le 14.12.2015. La voirie communale en agglomération restera à la charge de la commune, ainsi que les parkings et places publiques à l’intérieur de l’agglomération.
Des précisions sont nécessaires sur les montants financiers des attributions de compensation, d’où la nécessité de reporter cette délibération au Conseil municipal de Janvier 2016.

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE :

DELIBERATION N°D20151215-057 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 13 – Contre : 1)
La mise en œuvre de la Loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant organisation territoriale de la République dite Loi Notre conduit à une actualisation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) en vue de rationaliser les intercommunalités et de renforcer l’intégration communautaire.
La mise à jour du schéma départemental de coopération intercommunale a été réalisée par le Représentant de l’Etat dans le département après concertation des élus locaux.
Le projet de schéma a été présenté le 19 octobre 2015 à la Commission départementale de coopération intercommunale.
Il prévoit, pour notre territoire, un regroupement entre la Cdc des Alpes Mancelles, la Cdc des Portes du Maine Normand et la Cdc du Pays Belmontais.
Une interrogation est posée concernant la Commune de Saint-Marceau, membre de la CC du pays Belmontais, qui a exprimé le souhait de rejoindre un autre EPCI.
Le Conseil municipal apporte les observations suivantes :
Concernant la commune de Saint Marceau, le Conseil municipal ne juge pas nécessaire de prendre position laissant à l’appréciation de la commune ses choix intercommunaux.
-que le seuil imposé par la loi Notre (15 000 habitants) pondéré est de 13 588 habitants pour la Sarthe. Le regroupement proposé porte à 22 843 habitants,
-s’interroge sur la différence de fiscalité entre les Cdc des Alpes Mancelles, des Portes du Maine Normand (FPU) et la Cdc du Pays Belmontais (FA) et ses conséquences en termes d’harmonisation,
-demande d’un délai pour la mise en œuvre de la fusion à 3 en 2020. A défaut, une demande de prolongation de un an supplémentaire, soit au 1.01.2018 afin de mener à bien l’ensemble des études indispensables à l’harmonisation (cf. proposition de loi n° 88 / Sénat et n° 3189 / Assemblée nationale),
-pointe l’affaiblissement de la représentativité des petites communes au sein des instances décisionnelles du futur EPCI (bureau, Conseil),
-souhaite que le positionnement du siège de la future entité soit à Fresnay sur Sarthe : une motion a été proposée par la CCPMN pour fixer le siège de la future intercommunalité à Fresnay-sur-Sarthe compte tenu de la centralité géographique de cette commune, des services présents et des locaux meublés disponibles tant pour les services que pour les élus (motion adoptée par la CCPMN le 25 juin 2015 et la CCAM le 06 juillet 2015),
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité des voix (14 votants : 13 Pour – 1 Contre) :
•Donne un avis favorable au projet de schéma départemental de coopération intercommunale pondéré par les observations citées ci-dessus ;
•Autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.
M. Rallu, Président de la CCAM, indique que le Conseil communautaire, dans sa séance du 14.12.2015, a donné un avis favorable à ce projet à la majorité des voix (15 Pour – 10 Contre).

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE :

DELIBERATION N°D20151215-058 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire fait part au Conseil municipal du souhait de Mme Rouziès Françoise, responsable bénévole de la Bibliothèque, de pouvoir prêter le dernier numéro des périodiques pour une durée d’une semaine, dans la mesure où ces revues traitent le plus souvent des sujets à thèmes du moment. Il propose de modifier en conséquence le Règlement intérieur de la Bibliothèque en son article 13.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
•Accepte la modification proposée,
•Valide la nouvelle rédaction de l’article 13 – Restriction à l’emprunt du Règlement intérieur comme suit : « le dernier numéro des périodiques ne peut être emprunté que pour une durée d’une semaine »,
•Autorise le Maire à signer le Règlement modifié.

PARTICIPATION DE LA PAROISSE AUX DEPENSES DE CHAUFFAGE DU PRESBYTERE :

DELIBERATION N°D20151215-059 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Maire rappelle que, par délibération du 20 décembre 1988, le Conseil municipal, conformément à la règle de répartition établie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense de chauffage facturée à l’occupant du 1er étage du Presbytère, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
Il indique que les dépenses de combustible du Presbytère s’élèvent pour l’année 2015 à la somme de 3617,82 €.
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’émettre un titre de recettes de 1 808,91 € auprès de l’Association Diocésaine de la Paroisse.
Pour mémoire, la participation demandée en 2014 s’élevait à 2 798,51 €.

CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR IMPLANTATION D’UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (CR 30) :

DELIBERATION N°D20151215-060 (Présents : 11 – Votants : 14 – Pour : 14)
Le Maire informe le Conseil municipal de la construction d’un poste de transformation électrique sur domaine public communal au droit du chemin rural n°30 au lieu-dit « La Barre ».
Afin d’assurer la pérennité des installations et la possibilité d’accès pour les besoins de la maintenance du réseau, le Département de la Sarthe se doit de passer une convention avec la commune pour une emprise de 9 m² sur le chemin rural n°30.
Cette mise à disposition,  relevant d’un projet général, est consentie à titre gracieux.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
•Accepte la mise à disposition du chemin rural n°30 pour une emprise de 9 m² pour l’implantation d’un transformateur électrique,
•Autorise le Maire à signer la convention correspondante et tous documents s’y rapportant.

PRESENTATION D’UN PROJET DE TRAVAUX SECURITE DU BOURG :

Une étude réalisée par M. Level, technicien CCAM, a été remise en mairie et présentée au Maire et Adjoints le 30.11.2015.  Après avoir pris connaissance des aménagements envisageables, le Conseil municipal, après échanges, valide l’idée générale du schéma proposé. Un phasage des travaux et des financements sera établi sur 2 ou 3 ans. Un dossier de demande de subvention au titre de la DETR sera déposé au titre de l’année 2016. Des premiers travaux seront budgétés en 2016. Une demande de DETR sera diligentée.

PRESENTATION DU DIAGNOSTIC ACCESSIBILITE POUR LES ERP ET IOP :

Le diagnostic Accessibilité des ERP / IOP établi par M. Level, technicien Ccam, a été présenté et remis en Mairie le 30.11.2015. Il concerne l’église, l’école et la cantine scolaire, le bureau de Poste, la salle des Associations, le cimetière et les toilettes publiques.
Les principaux points à traiter sont communiqués au Conseil. Le coût estimatif des travaux est estimé à 58 450 €.
L’examen du dossier sera approfondi par la commission Accessibilité qui se réunira en janvier afin de définir le calendrier des travaux. L’Ad’ap (Agenda d’accessibilité programmée) sera soumis à l’approbation du Conseil municipal de janvier 2016, puis transmis aux services de l’Etat.

SUPPRESSION DE L’OBLIGATION DE DISPOSER D’UN CCAS DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 1500 HABITANTS :

Le Maire informe le Conseil municipal que la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRé) supprime, dans son article 79, l’obligation pour les communes de moins de 1500 habitants de disposer d’un Ccas.
Une commune ayant dissous son Ccas étant désormais autorisée à exercer directement les
compétences.
M. Rallu indique qu’il n’est pas favorable à la suppression du Ccas dans l’immédiat.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Courrier de la Poste : par courrier en date du 01.12.2015, la Poste informe d’une réorganisation des services de la distribution sur le Centre Courrier de Fresnay sur Sarthe. Elle souhaite à ce titre connaître l’évolution de la construction sur la commune. Le plan du nouveau lotissement avec numérotation et dénomination des noms de rues lui sera communiqué.
  • Chemin menant au lieu-dit « Collins » sur la commune de St Léonard des Bois : la circulation sur ce chemin est règlementée par l’arrêté municipal n° A20130404-011 en date du 04.04.2013 : il est demandé un assouplissement de cette mesure. Une médiation va être engagée par le Maire.
  • Polysports : travaux terminés et réceptionnés.
  • Peinture du chœur de l’église : en cours. Constat de fuites sur les vitraux.
  • Médaille du Mérite communal (remise lors des vœux du 8.01.2016) : Mme Nicole Lebossé, responsable bénévole de la bibliothèque pendant de nombreuses années.
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/11 : 54 dont 30 hommes et 24 femmes – 34 indemnisables
    Au 15/12 : 52 (-2) dont 29 hommes et 23 femmes – 35 indemnisables
  • Calendrier :
    – Vœux du Maire : vendredi 8 janvier 2016 à 20h30 à la salle polyvalente
    – Repas du nouvel An avec le personnel communal et les bénévoles de la bibliothèque : vendredi 15 janvier 2016 à l’Hôtel du Pont.
  • Aménagements du jardin près du polysports : M. Daniel Geslin présente au Conseil le projet d’aménagement par les services techniques communaux. Les plantations seront réalisées dès cet hiver, période de plantation favorable.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h00.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20151215-057
D20151215-058
D20151215-059
D20151215-060

ANNEXE AU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 15 DECEMBRE 2015 – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article L2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte à l’Assemblée des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation que lui a accordée le Conseil municipal par délibération du 28 mars 2014, conformément à l’article L2122-22 du CGCT.
Il donne ainsi lecture des décisions prises depuis le 29 octobre 2015 :

  1. Décision n°20151118-031 du 18/11/2015 : Renouvellement contrat de maintenance logiciel de gestion Bibliothèque avec la Sté décalog, pour une durée de 3 ans du 01.01.2016 au 31.12.2018, pour un montant de 421,64 € ht (tarif 2015) révisable annuellement.
  2. Décision n°20151124-032 du 24/11/2015 : Commandes de panneaux de signalisation routière auprès de la Sté Nadia Signalisation. Montant : 522,28 € ht et 823,86 € ht.

Le marché de Noël en photos …

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Le marché de Noël s’est déroulé, pour la 3ème année consécutive, sur la place de l’église de Sougé ce 12 décembre 2015. Organisé par l’association « Mémoire et Patrimoine », ce marché est associatif avec la présence des Lutins sougéens, de l’association des Parents d’Elèves, d’Anaïs.

Une lecture de contes a eu lieu à la bibliothèque. La Musique municipale s’est produite en milieu d’après midi.

Marrons grillés, tartines grillées, gâteaux et vin chaud étaient à disposition des visiteurs, fort nombreux.

L’église, illuminée par un chemin de bougies, permettait de découvrir la crèche de NOEL.

De nombreux articles de décorations ont trouvé preneur !

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les Lutins sougéens

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les vendeurs de marrons

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les vendeuses de gâteaux … et de vin chaud !

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les parentsd d’élèves

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l’association Mémoire et Patrimoine

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Marché de Noel et lecture de contes pour enfants (bibliothèque) le samedi 12 décembre 2015

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Pour la 3ème année, le Marché de Noël associatif de Sougé le Ganelon se tiendra sur la place de l’église le samedi 12 décembre à partir de 15 h 00.

L’association « Mémoire et Patrimoine« , l’association des Parents d’Elèves Assé-Sougé (APE), l’Association des Lutins Sougéens, Anaïs … vous proposeront à la vente de nombreux articles de Noël.

Vin chaud, marrons et tartines/rillettes grillés seront à consommer sur place !

De 15 h 30 à 16 h 30, à la bibliothèque, se tiendra des lectures de contes de Noël pour enfants.

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Fusion de sociétés de musique

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Le 8 décembre 2015, en salle du Conseil municipal de saint Paul le Gaultier, les Membres de la Musique de saint Paul et de Sougé le Ganelon étaient réunis pour acter la fusion de l’Etoile musicale de st Paul (crée en 1947) vers la Musique municipale de Sougé (crée en 1886). Cette décision a été prise suite au décès du chef de musique, M. Lechat et au fait qu’il ne reste plus que 3 musiciens dans cette société.

Les 3 musiciens, côtoyant déjà la musique de Sougé depuis de nombreuses années, deviennent donc membre actifs : l’association de saint Paul étant dissoute.

Au cours de cette réunion, l’historique des sociétés de musique a été rappelé ainsi que des remerciements qui ont été formulé à Mme Lechat : les Maires de saint Paul et de Sougé, le Président Jean Paul Rabinand ont remercié Marie Coupard, Maire, pour avoir préparé cette réunion au mieux et forment le vœu que la Société perdure encore longtemps.

La Musique municipale de Sougé participant à tous les évènements requérant sa présence (comice, fêtes patriotiques, sainte Cécile, animations locales comme les assemblées communales, le marché de Noël …). Comme par le passé, elle se produira à saint Paul autant que nécessaire.

Prochain conseil municipal le 15.12.2015

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Le Conseil municipal se réunira le mardi 15 décembre 2015 à 20h30 à la Mairie, en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 26.11.2015
Soumis à délibération :
•Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
•Prise de la compétence Voirie par la CCAM :
-adoption du rapport de la CLECT
-modification des statuts
•Modification du Règlement intérieur de la Bibliothèque
•Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère
Non soumis à délibération :
•Présentation d’un projet de travaux Sécurité Bourg
•Présentation du diagnostic Accessibilité pour les ERP et IOP
•Suppression de l’obligation de disposer d’un CCAS dans les communes de moins de 1500 habitants
•Informations diverses
•Questions diverses

Sainte Barbe 2015

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présentation du nouveau camion

Samedi 5 décembre 2015, la traditionnelle sainte Barbe a été fêtée à Sougé en présence des sapeurs du Centre de secours (dirigé par le lieutenant Olivier Crison), du lieutenant Guy représentant la direction départementale, de conseillers municipaux, du Maire, et de Fabienne Labrette Ménager, vice président du Conseil départemental de la Sarthe et des Maires de saint Léonard des Bois et d’Assé le Boisne.

Le nouveau camion affecté au centre de Sougé était exposé sur la place de l’église et fut présenté à l’issue de la messe.

Un vin d’honneur, offert par la Municipalité, a permis de remettre les galons de promotions pour Sébastien Rey (sergent) et Stéphanie Bellanger (adjudant chef).

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le vin d’honneur

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le discours du chef de centre

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remise de galons de sergent à Sébastien Rey

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remise de galons d’Adjudant chef à Stéphanie Bellanger

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caporal chef Christian Lechat, sapeur pompier retraité

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le groupe des spv

Mot du chef de centre

Madame la Conseillère Départementale,

Lieutenant GUY, représentant du SDIS,

Messieurs les Maires,

Mesdames et Messieurs les Elus,
Mesdames, Messieurs les officiers, sous-officiers, hommes du rangs et chers collègues,

Mesdames et Messieurs,

Nous sommes très heureux de vous accueillir pour notre rendez-vous annuel incontournable : « LA » Sainte Barbe.

Avant de rentrer dans le vif du sujet, cette année a été particulièrement meurtrière avec les attentats de Paris (Charlie Hebdo en janvier et le Bataclan en novembre). Pour tous les citoyens décédés pendant ces tragédies, je vous demande une minute de silence.

MERCI.

Face à ces menaces, la solidarité et la force humaine doivent être renforcées.

Unis par le même engagement, les pompiers (volontaires ou professionnels) ont la même devise : servir au mieux son semblable avec courage et dévouement. Avant tout par passion, ils sont les principaux acteurs du secours de proximité mais aussi de catastrophes. Nous pensons à tous les pompiers blessés ou décédés en interventions.

Avec cette devise (courage et dévouement), les pompiers se doivent d’avoir un état d’esprits c’est à dire: le sens du partage, la générosité, mais aussi les sacrifices. Laissez sa famille ou ses occupations pour porter secours à autrui dans les minutes qui suivent. Voilà ce que notre centre s’efforce d’améliorer au quotidien pour pouvoir VOUS porter secours.

D’ailleurs, le nombre d’interventions au sein du centre augmente tous les ans, 2015 n’est pas une exception. Elles sont au nombre de 123.

Les 69 secours à personnes représentent l’essentiel de notre mission.

Une inversion se fait ressentir cette année puisque les feux (fermes, habitations, broussailles, etc) ont augmenté (20 contre 9 l’an passé) alors que les destructions de nids ont baissé (14 contre 24).

Les accidents sur voie publiques n’échappent pas à cette diminution (16 contre 21).

Enfin les interventions diverses telles que fuites de gaz, inondations …restent constantes.

Malgré des candidatures à l’étude en 2015, aucune n’a été retenue pour raisons diverses (médicale, déménagement…).

Le Caporal-Chef LECHAT Christian, quant à lui, nous quitte pour prendre son envol vers une retraite bien méritée. Il obtient la médaille de Vermeil pour ses 25 ans passés au sein du centre.

Le Sapeur Enguerrant BECHET est muté dans le centre de Fresnay sur Sarthe. Nous lui souhaitons bonne continuation.

Nous rencontrons toujours des difficultés pour assurer les départs en journée et ce malgré les accords employeurs mis en place. Nous en profitons pour remercier nos partenaires pour leur soutien et leur implication dans cette action.

C’est pour cela que le recrutement de pompiers est notre cheval de bataille pour assurer au mieux le service qui nous est confié.

Vous pouvez contacter l’un d’entre nous pour tous renseignements.

Il faut savoir qu’un jeune sapeur suit un cursus de formations défini par le SDIS puis tout au long de son parcours des mises à niveau ont lieu.

En ce qui concerne notre centre, cette année nous effectuons les formations et recyclages suivants :

  • RECYCLAGE CORRESPONDANT PHARMACIE : BELLANGER Stéphanie
  • RECYCLAGE SECOURISME: pour l’ensemble du personnel.

Félicitations à toutes et à tous!!!!

Par ailleurs, ces formations ont fait l’objet d’une promotion et d’une distinction.

Est promu au grade :

  • De Sergent: REY Sébastien

A obtenu la distinction :

  • D’Adjudant Chef: BELLANGER Stéphanie

En Novembre dernier, notre centre a bénéficié d’un changement de véhicule incendie (FPT) plus récent que le précédent. Nous avons toujours le VTUTP (véhicule tous usage), la VLTT (véhicule 4X4) et le bateau.

Il n’est pas s’en rappeler que notre disponibilité est possible grâce à nos conjoints, nos familles, nos amis, tous ceux qui nous entourent et qui prennent le relais pour garder nos enfants quand le BIP sonne.

Tous les pompiers du centre se joignent à moi pour vous souhaiter une bonne année 2016.

Un grand merci également à tous les habitants de Sougé et d’Assé pour leur accueil et leur don lors de notre passage annuel pour les calendriers.

Nous vous souhaitons une excellente soirée.

Lieutenant Olivier Crison

Chef de centre