Monthly Archives

mai 2016

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 26.05.2016

By | Actualités | No Comments

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 26.05.2016 (pdf)

SÉANCE DU 26 MAI 2016 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 17 mai 2016. L’an deux mil seize le vingt-six mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en salle Robert Tournelle, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
Date d’affichage de la convocation : 17 mai 2016.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – M. BOULAY Gérard –-  Mme TROCHERIE Arlette –
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS : MM. GAUTHIER Mickaël – CHEMIN Loïc – Mme PITOU Peggy – M. DUGUÉ Stéphane –
M.GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
M.CHEMIN Loïc a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
M.DUGUÉ Stéphane a donné pouvoir à M. DORNEAU Jean-Marc.
•Adoption de l’Ordre du jour :
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 28.04.2016
Retrait délibération :
•Approbation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – SDCI –  (arrêté préfectoral du 22.04.2016)
Soumis à délibérations :
•Mise à disposition de la voirie communale à la CCAM dans le cadre du transfert de compétence
•Mission de Maîtrise d’Œuvre (MOE) concernant les  travaux d’aménagement de sécurité Bourg et Gué-Ory
•Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) concernant les problèmes de fuites sur la lagune
•Mise en place d’un abonnement au service d’Assainissement Collectif à compter du 1er janvier 2017
•Habilitation pour l’accueil des TIG
Non soumis à délibération :
•Maison médicale de Sougé le Ganelon : ouverture d’une troisième demi-journée de consultation
•Point sur les problèmes de fuites à la lagune
•Dossier travaux d’aménagement de sécurité Bourg et Gué-Ory (information et consultation de la population)
•Lavoir de l’Escole Corbin : travaux
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

•Désignation du secrétaire de séance : Mme BERT Florence est désignée secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu de séance du 28 avril 2016 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

MISE A DISPOSITION DE LA VOIRIE COMMUNALE A LA CCAM DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPETENCE :

DELIBERATION N°D20160526-044 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Vu la délibération de la Communauté de Communes des Alpes Mancelles, n°D20151214-146 en date du 14.12.2015, relative au transfert de la compétence voirie,
Vu la délibération du Conseil municipal, n°D20160204-008 en date du 04.02.2016, acceptant le transfert de la compétence voirie à la Communauté de Communes des Alpes Mancelles,
le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•décide de mettre la voirie de la commune objet du transfert de compétence (voirie hors agglomération)  à disposition de la Communauté de Communes des Alpes Mancelles, pour la somme de 1 (un) euro.

MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE (MOE) CONCERNANT LES  TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE SECURITE BOURG ET GUE-ORY :

DELIBERATION N°D20160526-045 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de mission de Maîtrise d’œuvre (MOE) de la Communauté de Communes des Alpes Mancelles, concernant les travaux d’aménagement de sécurité des traversées d’agglomérations du Bourg et du Gué-Ory.
La rémunération de cette mission s’élève à la somme de 1 575 € ht.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•accepte la mission proposée et son contenu,
•autorise M. Monnier Pascal, 1er adjoint, à signer le contrat correspondant et tous documents s’y rapportant.

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO) CONCERNANT LES PROBLEMES DE FUITES SUR LA LAGUNE :

DELIBERATION N°D20160526-046 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) de la Communauté de Communes des Alpes Mancelles, dans le cadre de la recherche de solutions au problème de fuites de la lagune de La Paffetière.
La rémunération de cette mission s’élève à la somme de 630 € ht.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•accepte la mission proposée et son contenu,
•autorise M. Monnier Pascal, 1er adjoint, à signer le contrat correspondant et tous documents s’y rapportant.

MISE EN PLACE D’UN ABONNEMENT AU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017 :

DELIBERATION N°D20160526-047 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire rappelle au Conseil municipal la décision de principe en date du 31.03.2016, d’instaurer un abonnement au service d’assainissement collectif en sus de la redevance d’assainissement, afin d’alimenter la section de fonctionnement du budget annexe Assainissement, déficitaire.
Il rappelle en outre que la prestation de service facturée par la SAUR à la commune, pour le recouvrement de la redevance, s’élève à 4,50 € ttc par branchement (248 branchements facturés au 31.12.2015).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•décide d’instaurer un abonnement à l’assainissement collectif à compter du 1er janvier 2017,
•fixe le montant de l’abonnement annuel à la somme de 30 € par branchement (soit 15 € par semestre) à compter du 1er janvier 2017,
•charge la Saur de procéder au recouvrement des recettes correspondantes dans le cadre du contrat de prestation de services en cours qui sera amendé en conséquence,
•autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à la présente décision.

HABILITATION POUR L’ACCUEIL DES TIG :

DELIBERATION N°D20160526-048 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part de la demande du Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation (SPIP) de la Sarthe qui recherche des collectivités acceptant d’accueillir des Travaux d’Intérêts Généraux (TIG).
Le travail d’intérêt général est une peine prononcée soit par le tribunal pour enfants (mineurs), soit par le tribunal de police en répression d’une contravention, soit par le tribunal correctionnel en répression d’un délit.
Le TIG consiste en un travail non rémunéré, au sein d’une association, d’une collectivité territoriale ou d’un établissement public.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, sur proposition du Maire,
•accepte que la commune soit habilitée comme lieu d’accueil des Travaux d’Intérêts Généraux,
•autorise le Maire à signer la convention correspondante et tout document se rapportant à l’accueil de personnes condamnées à une peine de TIG.

MAISON MEDICALE DE SOUGE LE GANELON : OUVERTURE D’UNE TROISIEME DEMI-JOURNEE DE CONSULTATION :

Une demi-journée  supplémentaire de consultations est ouverte tous les mercredis après-midi à compter du 25.05.2016, sur le site de Sougé, venant s’ajouter aux lundis et jeudis après-midi actuellement déjà ouverts ; ces consultations étant assurées par le Docteur Gautier.
Sur le site de Fresnay, le Docteur Crisinel a été recruté en renfort des Docteurs Gautier et Volleli déjà en poste, pour ouverture de consultations tous les vendredis.

POINT SUR LES PROBLEMES DE FUITES A LA LAGUNE :

Des analyses d’eau réalisées par la Saur permettent de conclure que les fuites proviennent du bassin lagunaire. Une recherche de solution technique et financière est en cours en concertation avec l’entreprise Voisin, la Sté Safege, le Satese, la Police de l’Eau. Une réunion avec toutes les parties prenantes sera organisée afin d’examiner et de procéder au chiffrage des travaux à faire selon les options en attente de proposition.
Le projet de tests à la fluorescéine a  en conséquence été abandonné. Provisoirement, un drain a été posé en pied de digue par l’entreprise Voisin, gratuitement, afin d’évacuer les eaux vers les filtres.

DOSSIER TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE SECURITE BOURG ET GUE-ORY (INFORMATION ET CONSULTATION DE LA POPULATION) :

Le projet sera affiché en Mairie pour consultation par le public du jeudi 2 juin au samedi 18 juin inclus aux heures d’ouverture du secrétariat de mairie. Un cahier sera mis à disposition pour recueillir les remarques éventuelles.
Une réunion publique aura lieu à la suite le lundi 20 juin à 20h30 à la salle des Associations afin de présenter le projet et de répondre aux questions.
Les riverains de la RD 15 (Bourg et Gué Ory) seront individuellement informés de la publication de ce projet.
Le projet sera transmis aux entreprises de la zone industrielle du Gué-Ory pour information (Hutchinson, Cochet, AITCM, Garage Vérissimo).
Sous réserve de réponse à la demande de subvention DETR, la consultation pourrait être lancée fin juin pour attribution du marché début septembre et commencement de travaux début octobre.

LAVOIR DE L’ESCOLE CORBIN : TRAVAUX :

Travaux de piquetage du mur terminés. Les joints vont être faits et les trous du mur bas d’entourage bouchés au ciment. Reprise du sol prévu à la suite. Des pierres seront données par Mme Vaillant Renée. Merci aux bénévoles engagés dans cette restauration pour leur dévouement.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Raccordement Eaux Usées Manoir de l’Escole Corbin : à la demande de M. Mme Rameau-Beunache, la propriété sera raccordée à l’assainissement collectif. Coût des travaux sur la partie domaine public : 1 565,75 € ht. Cette dépense sera partiellement couverte par la PAC versée par le bénéficiaire du raccordement (1 150 €).
  • Extension Pharmacie : le Conseil municipal est invité à l’inauguration des nouveaux locaux le jeudi 2 juin à partir de 12h45.
  • Inauguration circuit de randonnée « le Passeur de Montaigu » : le foyer Anaïs de Sougé organise avec l’association des Randonnées Avoisiennes, la Communauté des Communes des Alpes Mancelles, la Communauté de Communes du Mont des Avaloirs, une randonnée pédestre de découverte du nouveau circuit (autour du bac à chaîne) entièrement balisé par les résidents (7 kms), le samedi 4 juin. Départ parking du Gasseau à 9h30. A l’issue de la randonnée, les résidents ouvriront leur jardin au 2 rue de la Castine, pour une pause déjeuner pique-nique apporté par chacun.
  • Inauguration polysport le vendredi 10 juin à 18h30 : cette manifestation sera organisée en lien avec l’Union Sportive des Alpes Mancelles football et l’école de Sougé avec des animations sportives dès 17h30. Avec la participation des Fous du Volant et de la Pétanque (à confirmer). Cérémonie suivie de la retransmission du match France / Roumanie à la salle polyvalente Gilbert Chauveau.
  • Accueil étape de voitures anciennes de collection le dimanche 3 juillet à 11h30 : apéritif offert par la commune avec interlude musical par les élèves de l’école de musique des Alpes Mancelles. Sur une idée de Sylvie Beucher, les personnes qui seront au service porteront un tablier noir (confectionnés pour l’occasion par l’Association Mémoire et Patrimoine) et un canotier.
  • Remise des subventions aux associations communales le jeudi 16 juin à 18h30.
  • Réseau de télécommunications électroniques à Très Haut débit : les travaux de d’installation d’un Shelter, de chambres de tirage et de fourreaux sur la commune commenceront le 30/05/2016 pour une durée prévisionnelle de 2 mois.
  • Accessibilité de l’église : l’architecte des Bâtiments de France doit se déplacer pour donner un avis sur le projet établi en lien avec l’entreprise Goupil.
  • Demandeurs d’emploi :
  • Au 15/04 : 59 (+1) dont 28 hommes et 30 femmes – 45 indemnisables
    Au 15/05 : 54 (-5) dont 25 hommes et 29 femmes – 40 indemnisables
  • Calendrier :
    Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 23 juin à 20h30

QUESTIONS DIVERSES :

M. Patrick Mouetaux fait part du souhait de raccordement au tout à l’égout du foyer Les Jours Heureux dans le cadre d’un projet d’extension de locaux. M. Rallu rappelle que l’extension du réseau eaux usées dans ce secteur initialement prévue en 2016, est suspendue en raison des problèmes de la lagune à résoudre en priorité. Le coût des travaux de réparation étant en cours de chiffrage. Il propose que le responsable du foyer vienne en discuter en Mairie.

Fusion communautés de communes :

M. Rallu reprend les principaux points abordés lors de la réunion de présentation des enjeux liés au rapprochement des trois Communautés de Communes, par le cabinet d’étude KPMG,  à l’ensemble des élus des 3 communautés de communes le 24.05.2016 à Beaumont sur Sarthe.
La délibération approuvant le projet de périmètre arrêté par Madame la Préfète de la Sarthe sera soumise à l’approbation du Conseil municipal lors de sa prochaine séance de fin juin.

La séance est levée à  23h15.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20160526-044
D20160526-045
D20160526-046
D20160526-047
D20160526-048

Primé par la Chambre des Métiers, le salon de coiffure de Sougé …

By | Actualités | No Comments

« Artisana ‘ tour »

Des artisans locaux sont mis à l’honneur par la Chambre des Métiers de la Sarthe avec la remise d’un panier gourmand composé de produits locaux. Au total, 30 artisans sarthois seront sélectionnés par la CMA et les partenaires selon certains critères :

  • Management des ressources humaines : savoir faire de l’entreprise, formation, transmission du savoir et gestion motivante des salariés
  • Dynamique commerciale : résultats économiques obtenus et pertinence des choix dans la gestion

Notre commune bénéficie d’un commerce retenu dans ce classement : le salon de coiffure de Sougé le Ganelon (Aurélia Courant).

bravo !

Foyer de Vie Anaïs : pique nique au jardin le samedi 4 juin 2016

By | Actualités | No Comments

Après l’inauguration du chemin de randonnée au Gasseau (7 km, balisage effectué par les Résidents du Foyer avec l’association de la Randonnée Avoisienne), avec la Communauté de Communes des Alpes Mancelles (C.C.A.M.), un pique nique se tiendra dans le jardin du Foyer de Vie, à Sougé le Ganelon.

Les sougéens sont invités à s’y joindre.

Animations diverses.

A partir de 12 h 30. Stationnement place de l’église.

mairie-sougeleganelonwanadoofr_20160519_101850_001

Prochain Conseil municipal le 26 mai 2016

By | Actualités | No Comments

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 26 mai 2016 à 20h30 à la Mairie en salle du conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 28.04.2016

Soumis à délibérations :
•Approbation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – SDCI –  (arrêté préfectoral du 22.04.2016)
•Mise à disposition de la voirie communale à la CCAM dans le cadre du transfert de compétence
•Mission de Maîtrise d’Œuvre (MOE) concernant les  travaux d’aménagement de sécurité Bourg et Gué-Ory
•Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) concernant les problèmes de fuites sur la lagune
•Mise en place d’un abonnement au service d’Assainissement Collectif à compter du 1er janvier 2017
•Habilitation pour l’accueil des TIG

Non soumis à délibération :
•Maison médicale de Sougé le Ganelon : ouverture d’une troisième demi-journée de consultation
•Point sur les problèmes de fuites à la lagune
•Dossier travaux d’aménagement de sécurité Bourg et Gué-Ory (information et consultation de la population)
•Lavoir de l’Escole Corbin : travaux
•Informations diverses
•Questions diverses

Maison médicale de Sougé (centre de santé annexe des Alpes Mancelles) : ouverture supplémentaire

By | Actualités | No Comments

Centre de santé des Alpes Mancelles

– sites de Fresnay sur Sarthe & Sougé le Ganelon –

(communauté de communes des Alpes Mancelles)

communication

site de Sougé le Ganelon – Maison médicale

A partir du mercredi 25 mai 2016, ouverture de consultations tous les mercredis après midi (qui s’ajoutent aux lundis et jeudis après midi actuellement déjà ouverts – consultations dr André Gautier).

De 15 h 3O à 18 h 30.

Des travaux d’aménagement du secrétariat médical sont en cours.

site de Fresnay sur Sarthe – Maison de santé pluridisciplinaire

Rrecrutement de M. le dr Crisinel pour ouverture de consultations tous les vendredis. Le dr Crisinel venant en renfort des docteurs André Gautier et Françoise Volleli déjà en poste.

secrétariat : Jennifer Savarino

prise de rendez au no de téléphone du centre de santé des Alpes Mancelles au 02 43 34 54 04

Cérémonie du 8 mai 1945

By | Actualités | No Comments

dscf7489

lecture du message du secrétaire d’Etat

dscf7491

pompiers, anciens combattants et enfants de l’école, encadrés par les porte Drapeaux

dscf7490

la cérémonie

dscf7497

au retour, place de l’église, avec le Conseil municipal et les enfants

La cérémonie commémorative du 8 mai s’est tenu ce dimanche en présence des anciens combattants, des enfants de l’école, des sapeurs pompiers, de la Musique municipale, des Membres du Conseil municipal & de la population.

Après la messe à saint Léonard des Bois dite par M. l’Abbé Chevalier, curé de Sougé, chacun s’est rassemblé place de l’église de Sougé pour partir, en défilé, vers le monument aux Morts, situé dans le cimetière communal.

A l’issue, un vin d’honneur a été servi à la salle communale des Associations.

Passage du Tour de la Sarthe cyclotouriste le samedi 14 mai

By | Actualités | No Comments

Le Cyclo Club de la Vègre de Tennie organise son 36 ème Tour de la Sarthe cyclotouriste les 14-15 et 16 mai 2016. Les cyclos randonneurs précédés et suivis de véhicules d’organisation traverseront la localité (D15-D106) le samedi 14 mai vers 9h00 en provenance de Mont Saint Jean vers Assé le Boisne.

La population est invitée à surveiller toute divagation d’animaux domestiques.

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 28 avril 2016

By | Actualités | No Comments

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 28.04.2016

SÉANCE DU 28 AVRIL 2016 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 19 avril 2016. L’an deux mil seize le dix-neuf avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en salle Robert Tournelle, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
Date d’affichage de la convocation : 19 avril 2016.
20 h 00 : visite de la lagune afin de faire le point sur les dysfonctionnements rencontrés.
20 h 30 : signature de la convention pour la restauration d’une partie du mur d’enceinte de l’Escole Corbin impactée par le lavoir intercommunal.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – BOULAY Gérard – CHEMIN Loïc – Mmes PITOU Peggy –  TROCHERIE Arlette –
ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS : M. COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – MM. GAUTHIER Mickaël – DUGUÉ Stéphane –
M. COMMIN Cédric a donné pouvoir à M. BOBLET Daniel.
Mme BERT Florence a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
M.DUGUÉ Stéphane a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
Adoption de l’Ordre du jour :
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 31.03.2016
Ajout délibérations :
•Convention de partenariat relative à la restauration du lavoir de l’Escole Corbin
•Convention de partenariat avec le foyer de Vie Anaïs pour le fleurissement communal
•Convention FDGDON de la Sarthe dans le cadre de la lutte collective contre les rongeurs aquatiques
Soumis à délibération
•Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe
•Cession d’un délaissé de voirie communale au lieu-dit « La Chapelle »
•Subventions voyages scolaires
Non soumis à délibération
•Problèmes lagune (fuites lagunaires  et débordement de la saulaie)
•Demande d’acquisition d’une portion de la rue du Prieuré
•Organisation de l’école en septembre 2016 (locaux)
•Emplacement d’une œuvre (don famille Deret)
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

•Désignation du secrétaire de séance : M. BOULAY Gérard est désigné secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu de séance du 31 mars 2016
: le compte rendu est adopté à l’unanimité.

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA RESTAURATION DU LAVOIR DE L’ESCOLE CORBIN :

DELIBERATION N°D20160428-038 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de convention de partenariat relative à la restauration du lavoir de l’Escole Corbin, concernant les parties suivantes : CCAM, Commune, Association « Mémoire et Patrimoine », et M. Mme Rameau-Beunache, nouveaux propriétaires du manoir de l’Escole Corbin.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide la convention présentée et autorise M. Monnier Pascal, 1er Adjoint, à signer cette convention, et tous documents s’y rapportant.
Signatures par l’ensemble des parties effectuées ce jour en Mairie.

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FOYER DE VIE ANAÏS POUR LE FLEURISSEMENT COMMUNAL :

DELIBERATION N°D20160428-039 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal du projet de convention de partenariat entre la Commune et le Foyer de Vie Anaïs, dans le cadre de la participation – à titre gracieux – des résidants aux opérations de fleurissement en lien avec les services techniques communaux.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide le projet de convention présenté et autorise le Maire à signer cette convention, et tous documents s’y rapportant.

CONVENTION FDGDON DE LA SARTHE DANS LE CADRE DE LA LUTTE COLLECTIVE CONTRE LES RONGEURS AQUATIQUES :

DELIBERATION N°D20160428-040 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de mission de la FDGDON 72 pour organiser, coordonner et contrôler, tout au long de l’année, la lutte contre les organismes aquatiques nuisibles classés en catégorie 1 (ragondins et rats musqués).
La rémunération de cette prestation est calculée annuellement selon les critères suivants :
-0.15 € par habitant (894 habitants au 01.01.2015)
-0.06 € par hectare (1756 hectares)
-0.0002 € par mètre linéaire de rive (20287 ml)
Il précise que le Groupement Communal de Défense Contre les Organismes Nuisibles est également partenaire de la démarche en mettant ses piégeurs à la disposition de la commune.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•décide d’adhérer à la démarche  proposée par le FDGDON 72 pour la lutte contre les rongeurs aquatiques,
•accepte les conditions de la mission proposée,
•autorise le Maire à signer la convention correspondante, et tous documents s’y rapportant.

Le montant de la rémunération du FDGDON 72 pour l’année 2016 s’élève à 280.03 € calculée selon les critères sus indiqués.

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE :

DELIBERATION N°D20160428-041 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la possibilité d’avancement de grade d’un agent communal.
Il fait part de l’avis favorable de la Commission Administrative Paritaire en date du 23.03.2016.
Il rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant.
Il propose en conséquence de procéder à la création du poste suivant :
– Adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la création du poste sus-indiqué.
Ce poste sera pourvu par voie d’avancement de grade et se substituera au poste d’Adjoint technique de 1ère classe existant, à compter de la date de nomination, par arrêté du Maire, de l’agent concerné.
Le tableau des emplois sera modifié en conséquence.

Agent concerné : M. Philippe Geslin.

CESSION D’UN DELAISSE DE VOIRIE COMMUNALE AU LIEU-DIT « LA CHAPELLE » :

DELIBERATION N°D20160428-042 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande formulée par M. et Mme Moreau Eric demeurant « La Chapelle » à Sougé le Ganelon, pour l’acquisition d’un délaissé de voirie communale jouxtant leur propriété cadastrée section ZM n°45, 46, 47, 48.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
considérant que le terrain jouxtant la propriété de M. Mme Moreau Eric constitue un délaissé de voirie communale qui n’est pas affecté à l’usage direct du public,
DECIDE
•de déclasser une partie du délaissé de voirie communale d’une surface d’environ 80 m² contigüe aux parcelles ZM n°47 et 48,
•de céder ce terrain M. et Mme Moreau Eric, moyennant un prix de vente fixé à  2,47 € / m² net vendeur*,
•que tous les frais (bornage, acte …) seront à la charge de l’acquéreur,
•de recourir à un acte authentique en la forme administrative, et de demander une prestation à l’Atesart pour la rédaction de cet acte,
•d’autoriser le Maire à signer l’acte administratif correspondant et tous documents s’y rapportant.
*Le prix de vente faisant référence au prix d’achat du terrain de la Chapelle Ste Marguerite par la Commune (1000 € pour 405 m²).

SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20160428-043 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal des demandes de subvention formulées dans le cadre de l’organisation de différents voyages scolaires :
•Voyage scolaire dans le Vercors du 09 au 13.05.2016 concernant Clément Quesne « 18 rue des Tilleuls » scolarisé au lycée Narcé de Trélazé,
•Voyage scolaire en Espagne du 24 au 29.04.2016 concernant Anthony Grasset « 18 rue des Cytises » scolarisé au collège St Cœur de Marie à Sillé le Guillaume,
•Classe de découverte à Saint Léonard des Bois les 19-20 mai 2016 concernant les enfants suivants scolarisés à l’école maternelle Notre Dame-Saint Joseph de Fresnay sur Sarthe :
-Aguilay Léo « Le Bois Ory »
-Lecourt Marcus « Le Carrefour »
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 35 €  par enfant et charge le Maire de faire procéder au versement de cette somme.

PROBLEMES LAGUNE (FUITES LAGUNAIRES  ET DEBORDEMENT DE LA SAULAIE) :

La Police de l’Eau et le Satese, accompagnés de M. Level, technicien Ccam, se sont déplacés à deux reprises sur le site de la lagune.  La Société Safège, maître d’œuvre de la construction de la lagune, et l’entreprise Voisin ont été intégrés dans le dispositif.
La commande des tests à la fluorescéine (4 522 € ttc) a été mise en attente de réalisation d’autres tests permettant d’éliminer les différentes hypothèses. L’entreprise Voisin s’étant rendue sur place le 20.04.2016, propose de réaliser un fossé drainant pour canaliser provisoirement les eaux stagnantes en pied de digue, ces eaux devant être analysées par la Saur pour déterminer leur provenance ou non de la lagune. Les tests par ailleurs effectués à la bâché indiquent qu’il n’y a pas de fuite sur cet ouvrage spécifique.
Concernant le débordement de la saulaie, la Police de l’Eau propose de supprimer le merlon de terre existant, et de déplacer la sortie de la saulaie sur la rive opposée côté route, avec création d’un réseau sous terrain de by-pass pour dériver l’eau en hiver (servitude de passage de tuyau sous la parcelle du riverain).

DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE PORTION DE LA RUE DU PRIEURE :

Le Maire fait part au Conseil municipal d’une demande d’un tiers sur la possibilité d’acquérir la portion de la rue du Prieuré passant entre les bâtiments de la propriété Vétillard-Coupard située « 3 rue du Prieuré », dans le cadre d’un projet d’acquisition de cette propriété.
Les Membres du Conseil donnent leur accord de principe pour céder cette portion de voie si la transaction se concrétisait, pour un montant de 1000 € net vendeur* (tous frais à charge de l’éventuel acquéreur). Une procédure de déclassement avec enquête publique serait nécessaire avant de pouvoir procéder à la vente.
*en référence au prix de vente des terrains nus de la Plaine des Boulaies.

ORGANISATION DE L’ECOLE EN SEPTEMBRE 2016 (LOCAUX) :

Suite à la décision de fermeture d’une classe sur le site de Sougé, une réflexion doit être menée sur la réorganisation des locaux scolaires.
Il est suggéré que les 2 classes primaires restantes soient organisées dans la nouvelle école (actuellement affectée à la classe de CE2 et à la Garderie) permettant ainsi de réunir sur la même cour les 3 classes.
La garderie serait transférée dans l’ancienne classe primaire qui bénéficie d’un accès direct aux sanitaires. La classe du fond serait affectée à l’Association Mémoire et Patrimoine pour les ateliers de loisirs créatifs et à l’Association Les Lutins Sougéens pour les répétitions de théâtre. Cette solution aurait l’avantage de libérer la salle des Associations dont l’occupation est parfois très chargée.
Un TBI devra être déplacé aux frais de la Commune.
Parallèlement une réflexion est en cours sur la réorganisation des personnels.

Une rencontre avec le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN) est fixée au vendredi 29 avril, afin de faire le point sur le sujet de la Direction, en présence de M. Rallu, Maire, M. Breton, Président du Sivos, Maire d’Assé et M. Gérard, adjoint en charges des affaires scolaires sur la commune d’Assé le Boisne.

EMPLACEMENT D’UNE ŒUVRE (DON FAMILLE DERET) :

Par délibération du 29.08.2013, le Conseil municipal avait accepté le don d’une œuvre de M. Deret suite à son décès, avec promesse faite à la sa famille d’installer cette œuvre sur un lieu d’exposition approprié. Sur proposition du Maire, il est décidé d’installer ce bas-relief sur une voie douce du lotissement, avec intégration paysagère.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Travaux de sécurité Bourg et Gué-Ory : l’attribution de subvention de l’Etat au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement Public Local, est confirmée au taux de 60 %. Dès la réponse sur la demande de DETR attendue au taux de 20% supplémentaire, une consultation publique sur le projet sera lancée avec réunion publique à la suite. S’agissant d’une route départementale, les services du Conseil Départemental devront être consultés pour avis sur le projet. La consultation pourrait être lancée fin juin-début juillet et le démarrage des travaux programmé pour septembre.
    Une réunion de la commission Voirie concernant ce dossier aura lieu lundi 2 mai à 16h30, en présence de M. Level, technicien Ccam.
    Pour rappel, 120 000 € de travaux sont prévus.
  • Dossier Accessibilité : l’Ad’Ap transmis aux services de l’Etat en date du 18.02.2016 a reçu un avis favorable de la Sous-Commssion Départementale d’Accessibilité.
    Les demandes d’autorisation d’urbanisme et de travaux devront être déposées au fur et à mesure des travaux à réaliser. Il sera procédé en priorité aux travaux d’accessibilité de l’église.
    La subvention exceptionnelle de l’Etat demandée auprès du Sénateur de Nicolay,  au titre de la réserve parlementaire du Sénat a été accordée pour un montant de 10 000 € (soit 17.80 % du montant estimatif des travaux) par le Ministère de l’Intérieur, afin d’aider au financement des travaux de mise en accessibilité des ERP.
  • Voirie (compétence communautaire) : la totalité du programme proposé a été retenue (route du Pin 2ème partie, route de Broussecourée, route des Chauvières sur partie mitoyenne avec Assé le Boisne) pour un montant cumulé de 56 595,60 € ttc.
  • Chemin d’exploitation n°22 / Les Vallées : intervention de l’entreprise Château à programmer pour consolider le talus.
  • Obsèques M. Michel Pierre-Tournelle : des fleurs ont été offertes par la Commune.
  • Amicale des Sapeurs-Pompiers : M. Hervé Vaillant ayant souhaité passer la main après 7 ans de mandat, il est remplacé par M. Valentin Beslin aux fonctions de Président (Assemblée Générale du 24.04.2016).
  • Réception des résidants du Foyer de Vie Anaïs : reçus en mairie le 25.04.2016, les participants et médaillés aux Championnats de France de sport adapté (athlétisme) ont été félicités par le Maire, en présence de M. Grégoire MAYET, Directeur du Foyer, et de Conseillers municipaux.
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/03 : 58 (+3) dont 30 hommes et 28 femmes – 40 indemnisables
    Au 15/04 : 59 (+1) dont 28 hommes et 30 femmes – 45 indemnisables
  • Calendrier :

-Marche du 1er mai / Comité des fêtes (hommage à M. Michel Pierre-Tournelle)
-Cérémonie du 8 mai : messe à Saint Léonard à 10h00 et cérémonie au Monument aux Morts au cimetière de Sougé à 11h30. Participation d’enfants de l’école.
-Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 26 mai à 20h30

  • Intervention de Sylvie Beucher / point sur les évènements à venir :

Projet accueil théâtre vendredi 5 août : Mme Beucher fait part de la demande de l’école de théâtre des Alpes Mancelles qui propose d’intégrer la commune de Sougé à sa programmation itinérante dans le cadre de l’organisation des Tréteaux d’été du 27 juillet au 7 août 2016. Après discussion et échanges, les Membres du Conseil municipal, considérant que l’accueil et la logistique de cet évènement seront difficiles à gérer en raison d’un nombre insuffisant de personnes disponibles à cette période de l’année, décident de ne pas donner suite à cette demande.
-Samedi 4 juin : pique-nique avec animations organisé dans le parc du foyer Anaïs à 12 h 30, ouvert à tous. (après la cérémonie d’inauguration du balisage du chemin pédestre de Saint Léonard, organisée par la Ccam, sur invitation).
-Vendredi 10 juin fin d’après-midi (horaire à préciser) : inauguration du polysports suivie de la retransmission du match d’ouverture Euro 2016 sur grand écran dans la salle polyvalente Gilbert Chauveau. Organisé en lien avec la Société de Foot et l’école.
-Dimanche 3 juillet à 11h00 : accueil étape de la balade touristique rétro des Alpes Mancelles organisée par l’Association Les Amis de Saint Léonard (rencontre de collectionneurs de voitures anciennes). Apéritif offert par la commune avec interlude musical par les élèves de l’école de musique intercommunale des Alpes Mancelles, dans le jardin du polysports.

QUESTIONS DIVERSES :

M. Loïc Chemin fait part d’un problème de dépôt de déchets inappropriés dans les conteneurs situés au Hayaume.

La séance est levée à  23h45.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20160428-038
D20160428-039
D20160428-040
D20160428-041
D20160428-042
D20160428-043

Marche du 1er mai

By | Actualités | No Comments

img_0491

Organisée par le Comité des fêtes, présidé par Jean Claude Denis, la traditionnelle Marche du 1er mai a rassemblé plus de 50 participants, sous un soleil magnifique.

Avant de débuter le parcours, une minute de silence a été observée en mémoire de Michel Pierre-Tournelle, trésorier du Comité des fêtes pendant 25 ans, décédé le 2 avril 2016.

Le parcours fut le suivant : départ place de l’église, Mont, les Avaloirs, Paffetière, Gué Ory (pause), Val Oré, Hayaume, Corbuzin, salle des Associations pour le casse croûte réparateur après 10 km.

img_0500-1

img_0498-1