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juin 2016

Lavoir de l’Escole Corbin : les bénévoles au travail

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travail sur les entourages du bassin du lavoir

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une partie de l’équipe bénévole

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le coffrage de l’entourage effectué

Avant de remonter le lavoir lui même (fabriqué par l’Atelier du Bois), il était nécessaire de procéder aux travaux préparatoires (mur & enceinte du lavoir lui même à restaurer) : ceci a été rondement mené par une équipe de bénévoles de la commune (dont des membres de « Mémoire et patrimoine« ).

L’équipe était « dirigée » par Roger Roy, maçon retraité.

Ils ont effectué un remarquable travail : bravo et merci à eux !

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 23.06.2016

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SÉANCE DU 23 JUIN 2016 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 14 juin 2016. L’an deux mil seize le vingt-trois juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en salle Robert Tournelle, en séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.
Date d’affichage de la convocation : 16 juin 2016.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe – MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – COMMIN Cédric – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard –  CHEMIN Loïc –Mmes PITOU Peggy –  TROCHERIE Arlette – M. DUGUÉ Stéphane –
ETAIT ABSENT EXCUSÉ : M. GAUTHIER Mickaël –
M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
•Adoption de l’Ordre du jour :
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 26.05.2016
Ajout délibérations :
•Indemnisation de M. Chemin pour le broyage des parcelles du lotissement
•Projet accessibilité de l’église
Retrait délibération : Situation du magasin Intermarché Contact (Non soumis à délibération)
Soumis à délibération :
•Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – SDCI – : approbation du projet de périmètre de la fusion suivant arrêté préfectoral du 22.04.2016.
Non soumis à délibération :
•Dossier aménagement de sécurité bourg et Gué Ory
•Compte rendu Conseil d’Ecole
•Informations diverses
•Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

•Désignation du secrétaire de séance : Mme BEUCHER Sylvie est désignée secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu de séance du 26 mai 2016 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

SITUATION DU MAGASIN INTERMARCHE CONTACT :

Suite à l’annonce de fermeture du magasin Intermarché Contact courant octobre 2016, le  10/06/2016, M. Reminiac, propriétaire du fonds de commerce est intervenu en début de séance, sur invitation de M. Rallu, en présence des Maires des communes de Assé le Boisne, Saint Georges le Gaultier, Saint Paul le Gaultier, Saint Léonard des Bois, et du Conseil municipal (commune de Douillet excusée).
Deux points importants : l’Intermarché Contact est une propriété privée avec un exploitant et un propriétaire, tous deux différents.
Le fonds de commerce appartient à M. Reminiac par le biais de la société Kéréon.
Le bâtiment, le parking et les pompes à essence appartiennent à une société civile immobilière qui loue l’ensemble à M. Reminiac, moyennant un loyer annuel de 45 000 € (compris TF).

M. Rallu a repris en préambule l’historique du magasin :
•construction de l’ensemble commercial par la commune en 1994/1995,
•ouverture le 01/07/1995 sous l’exploitation de M. Mme Letort,
•reprise le 01/01/2000 de l’exploitation par M. Mme Raimbault,
vente le 15/11/2002, par la commune, de l’ensemble immobilier à M. Mme Raimbault (prix de vente : 236 296 € correspondant aux prix de revient de l’opération déduction faite des subventions obtenues) dans la mesure où ceux-ci voulaient une extension du magasin. Cette vente ayant soldé l’emprunt communal.
•extension de 288 m² de la surface de vente en 2003 portant la surface de vente totale à 691 m², financée par M. Mme Raimbault, devenus propriétaires,
•vente en juillet 2006 de l’ensemble immobilier par M. Mme Raimbault au groupement Intermarché et cessation d’exploitation de M. Mme Raimbault,
•gérance du magasin confiée à M. Mme Maréchal à compter du 01/08/2006,
•reprise du fonds de commerce par M. Réminiac en mars 2007.
•en juin 2011, travaux pour se mettre aux normes du concept des Intermarché Contact (remplaçant le concept Ecomarché), financé par M. Reminiac.

Le vendredi 10 juin 2016
, M. Reminiac a informé la commune de sa volonté de se désengager, ne souhaitant plus assumer le déficit d’exploitation annuel, ce qui entraîne une procédure de licenciement du personnel.
Cette décision a fait l’objet d’une convocation du Conseil municipal, à huis clos, le lundi 13 juin 2016.
Le concept « Intermarché Contact » (ayant fait l’objet d’une transformation du magasin en juin 2011) n’est plus un modèle de magasin soutenu par l’enseigne.
Cette nouvelle est particulièrement défavorable pour la commune dont le dynamisme reconnu repose sur une certaine complémentarité de services. Le magasin Intermarché est par ailleurs le fournisseur unique de la cantine scolaire.
La Municipalité va se mobiliser pour rechercher une solution : ce service de proximité rend en effet un grand service à la population communale et alentour.
Toutefois, ce dossier commercial est complexe mais des démarches sont d’ores et déjà engagées.
Contact est pris avec la Société Civile Immobilière qui est propriétaire des murs, et le Groupement Intermarché pour étudier une éventuelle cession à un repreneur.
La Chambre de Commerce de la Sarthe, Sarthe Développement et des Maires de communes ayant eu à gérer une problématique similaire, seront également contactés.
La question du dimensionnement du magasin se posant, il convient de noter le caractère divisible du bâtiment qui pourrait accueillir plusieurs activités.

SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (SDCI) –  APPROBATION DU PROJET DE PERIMETRE DE LA FUSION SUIVANT ARRETE PREFECTORAL DU 22.04.2016 :

Des ateliers thématiques ont été organisés les 14 et 15/16/2016 sous la direction du cabinet KPMG dans le cadre de sa mission d’étude et assistance à la fusion.

DELIBERATION N°D20160623-049 (Présents : 14 – Votants : 15 – Pour : 10 – Contre : 2 – Abstentions : 3)

La mise en œuvre de la Loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant organisation territoriale de la République dite Loi Notre conduit à une actualisation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) en vue de rationaliser les intercommunalités et de renforcer l’intégration communautaire.
La mise à jour du schéma départemental de coopération intercommunale a été réalisée par le Représentant de l’Etat dans le département après concertation des élus locaux.
Le projet de schéma a été présenté le 19 octobre 2015 à la Commission départementale de coopération intercommunale, puis arrêté par Madame la Préfète de la Sarthe en date du 30.03.2016.
Le projet de périmètre relatif à la fusion de la communauté de communes des Alpes Mancelles, de la communauté de communes du Pays Belmontais et de la communauté de commune des Portes du Maine Normand a fait l’objet de l’arrêté préfectoral n°DIRCOL 2016-0103 en date du 22.04.2016.
Cet arrêté doit être soumis pour avis aux conseils communautaires des EPCI concernés et pour accord aux conseils municipaux des communes membres de ces mêmes EPCI dans un délai de  60 jours à compter de sa date de réception en mairie soit le 28/04/2016.
Le Conseil municipal apporte les observations suivantes :
•rappelle que le seuil imposé par la loi Notre (15 000 habitants) pondéré est de 13 588 habitants pour la Sarthe. Le regroupement proposé porte à 22 843 habitants,
•s’interroge sur la différence de fiscalité entre les Cdc des Alpes Mancelles, des Portes du Maine Normand (FPU) et la Cdc du Pays Belmontais (FA) et ses conséquences en termes d’harmonisation, il demande en conséquence une neutralisation des taux pour éviter toute augmentation de fiscalité,
•pointe l’affaiblissement de la représentativité des petites communes au sein des instances décisionnelles du futur EPCI (bureau, Conseil),
•souhaite que le positionnement du siège de la future entité soit à Fresnay sur Sarthe à la maison de Pays qui dispose d’un environnement favorable : concentration des services administratifs, locaux suffisants et meublés, maison des services, école de musique de théâtre et de danse, centre de santé, poste, trésor public, … le tout sur le même périmètre.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité des voix (15 Votants – 10 Pour – 2 Contre – 3 Abstentions) :
•donne son accord sur projet de périmètre relatif à la fusion de la communauté de communes des Alpes Mancelles, de la communauté de communes du Pays Belmontais et de la communauté de commune des Portes du Maine Normand, pondéré par les observations citées ci-dessus ;
•autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.

INDEMNISATION DE M. CHEMIN POUR LE BROYAGE DES PARCELLES DU LOTISSEMENT :

DELIBERATION N°D20160623-050 (Présents : 14 – Votants : 14 dont 1 vote par procuration – Pour : 14)
Sur proposition du Maire, le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’attribuer une indemnité de  65,80  €, correspondant à 2 heures de travail,  à M. Loïc Chemin pour le broyage des parcelles du lotissement de la Plaine Boulaies.
Directement concerné par cette question, M. Chemin n’a pas participé au vote.
Le Maire est autorisé à faire procéder au versement de cette somme et remercie M. Chemin.

PROJET ACCESSIBILITE DE L’EGLISE :

DELIBERATION N°D20160623-051 (Présents : 14 – Votants : 15 – Pour : 15)
Le Maire fait part au Conseil municipal, du projet de travaux relatif à l’accessibilité de l’église, réalisé par l’entreprise Goupil de Gesnes le Gandelin, en concertation avec l’Architecte des Bâtiments de France.
Le devis correspondant s’élève à la somme de 7 800 € ttc.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
•valide le projet présenté,
•autorise le Maire à déposer les demandes d’autorisations administratives au titre de l’urbanisme (déclaration préalable) et de l’accessibilité (autorisation de travaux), et à signer tous documents s’y rapportant.

DOSSIER AMENAGEMENT DE SECURITE BOURG ET GUE ORY :

Après une période de consultation du projet ouverte au public du 2 au 18/06/2016 en Mairie, une réunion publique de présentation du projet s’est tenue le lundi 20 juin 2016 à 20h30 à la salle des Associations en présence de M. Level, Technicien Ccam.
M. Rallu indique avoir reçu – depuis – la visite de Mme Giraudineau, Chef de secteur ATD Nord Sarthe et M. Thoumelin, chargé de travaux sur réseaux électriques, au Département de la Sarthe.
Afin de prendre en compte les remarques  formulées par la population et le Département, le projet est en cours de modification avec rechiffrage. Notamment  l’équipement « plateau » prévu au carrefour de la Castine qui sera déplacé au carrefour de la Mairie avec suppression des coussins berlinois.
Une consultation publique pour les travaux sera lancée en septembre pour sélectionner une entreprise. D’un coût estimé de 120 000 €, la commune a obtenu 80 % de subvention de l’Etat.
Le Département souhaiterait par ailleurs à l’occasion de ces travaux, procéder à l’enfouissement des réseaux électriques, ce qui engendre l’enfouissement des réseaux téléphoniques et éclairage public restant à la charge financière de la Commune.
Aucune décision n’est prise sur ce point particulier au regard de son coût financier en attente d’estimatif précis.

COMPTE RENDU CONSEIL D’ECOLE :

Une réunion du Conseil d’école s’est tenu le 13/06/2016 à 18h30 à Assé le Boisne.
Une direction unique sera mise en place à la rentrée de septembre 2016 pour les 2 écoles du Sivos.
Toutefois, une fusion administrative des 2 écoles avec une direction pour 7 classes est à envisager pour la rentrée de septembre 2017, en conservant les 2 sites.
Effectifs rentrée 2016 : l’effectif prévisionnel est de 159 élèves répartis comme suit :
Sougé : 73 élèves répartis sur 3 classes (11 PS-14 MS, 23 CM1, 25 CM2)
Assé : 86 élèves répartis sur 4 classes (9 PS-14 GS, 22 CP, 22 CE1, 19 CE2)
A noter le départ de Mme Bernard, inspectrice, de la circonscription de Mamers.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Visite de Mme la Préfète sur la commune le mercredi 22 juin 2016 : en visite officielle dans les Alpes Mancelles, le Maire a invité la préfète Corinne Orzechowski à découvrir la construction des logements Sarthe habitat sur le lotissement de la Plaine des Boulaies. Etaient également présents la Sous préfète Laura Reynaud, les Maires de la CC des Alpes Mancelles et les Adjoints communaux.
  • Résultat consultation voirie – Ccam : le montant des travaux pour la commune de Sougé s’élève à 41 301 € ttc. Enveloppe totale communautaire : 429 394,88 €.
  • Travaux chemin rural Les Vallées : la proposition de travaux de busage par la Sarl Château est acceptée pour montant de 1 800 € ttc. La pose de piquets pour consolider le talus sera étudiée ultérieurement. Un rechargement partiel du chemin sera fait.
  • Lagune : le devis estimatif des travaux de modifications de la saulaie (déplacement du tuyau d’évacuation avec servitude sur le champ voisin, puis création d’un by-pass) s’élève à 5 856 € ttc. Devis Sarl Château accepté.
    Concernant le problème de fuites du bassin lagunaire, une réunion aura lieu le 01/07/2016 à 10h00 en Mairie en présence des différentes parties. L’entreprise Voisin et le maître d’œuvre Safège proposeront plusieurs possibilités d’interventions pour résoudre le problème des fuites. Les Adjoints sont conviés à cette réunion.
  • Approvisionnement denrées cantine scolaire : il convient d’ores et déjà de réfléchir à une nouvelle organisation pour les achats de denrées alimentaires dans la mesure où Intermarché Contact était jusqu’à présent l’unique fournisseur.
  • Contrat Nature Parc Normandie Maine : une réunion du Comité de suivi se tiendra sous la Présidence de M. Rallu le 28/06/2016 à 9h00 à Fresnay sur Sarthe. La commune sera représentée par M. Dorneau.
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/05/2016 : 54 (-5) dont 25 hommes et 29 femmes – 40 indemnisables
    Au 15/06/2016 : 50 (-4) dont 24 hommes et 26 femmes – 39 indemnisables
  • Calendrier :
    -Dimanche 3 juillet : 2ème balade des Alpes Mancelles en voitures anciennes avec apéritif en musique dans le jardin du polysport à 11h00.
    -Prochaine réunion de Conseil municipal : mardi 12 juillet 2016 (sous réserve de nécessité d’ordre du jour)

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h15.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20160623-049
D20160623-050
D20160523-051

ANNEXE AU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 23 JUIN 2016

COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article L2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte à l’Assemblée des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation que lui a accordée le Conseil municipal par délibération du 28 mars 2014, conformément à l’article L2122-22 du CGCT.
Il donne ainsi lecture des décisions prises depuis le 31 mars 2016 :
1)Décision n°20160414-008 du 14/04/2016 : Commande pour acquisition et installation de disques durs sur serveur et d’un système de sauvegarde Nas Synology, pour la mairie. Sté Conty 61000 Alençon. Montant : 789,00 € ht.
2)Décision n°20160414-009 du 14/04/2016 : Commande de travaux d’aménagement de trottoir pour accès au 8 rue du Pressoir. Entreprise lochard Beaucé 53150 Brée. Montant : 1157,00 € ht.
3)Décision n°20160418-010 du 18/04/2016 : Commande de tir d’un spectacle pyrotechnique (sonorisation incluse) le 16 juillet 2016. Société Plein Ciel Pyrotechnie 72170 Piacé. Montant : 1545 € ttc.
4)Décision n°20160418-011 du 18/04/2016 : Commande de mise en place d’un compteur d’eau pour la défense incendie du lotissement de la Plaine des Boulaies. Sas SAUR 49412 Saumur. Montant : 310,36 € ttc.
5)Décision n°20160422-012 du 22/04/2016 : Commande travaux de raccordement au réseau Eaux Usées de la propriété située « 8 rue de l’Escole Corbin ». Sté TP Leclech 72610 Arçonnay. Montant : 1 565,75 € ht.
6)Décision n°20160422-013 du 22/04/2016 : Commande fourniture et mise en œuvre de fluorescéine dans le cadre de la recherche de fuites à la lagune. Sas SAUR 49412 Saumur. Montant : 4 522,27 € ttc. COMMANDE ANNULEE.
7)Décision n°20160428-014 du 28/04/2016 : Commande pour acquisiton d’un module wifi pour le videoprojecteur de la mairie. Sté Thirel Bureau 72650 La Chapelle St Aubin. Montant : 129 € ht.
8)Décision n°20160530-015 du 30/05/2016 : Commande pour contrat de maintenance informatique du Micro ordinateur Aver VTM 2610 (Poste compta), pour une durée de 1 an du 28/02/2016 au 27/02/2017. Sarl Conty 61000 Alençon. Montant : 171,70 € ht.
9)Décision n°20160620-016 du 20/06/2016 : Commande de contrat d’assistance Hotline technique pour le matériel informatique de la mairie et de la bibliothèque, pour une durée de 1 an à compter du 01/06/2016. Sarl Conty 61000 Alençon. Montant : 233,68  € ht (280,42 € ttc).
10)Décision n°20160526-017 du 26/05/2016 : Commande pour acquisition d’un rayonnage pour l’agencement de la bibliothèque municipale. AEB Conseil 72650 La Milesse. Montant : 474,54 € ht.
11)Décision n°20160526-018 du 26/05/2016 : Commande pour acquisition d’un aspirateur poussière. Groupe PLG 72000 Le Mans. Montant : 106,18 € ht.
12)Décision n°20160531-019 du 31/05/2016 : Commande pour acquisition d’un ensemble de panneaux de signalisation routière. Société Signals 17187 PERIGNY. Montant : 1236,91 € ht.

Visite de Mme Orzechowski, préfète de la Sarthe, à Sougé

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22.06.2016 plaine des Boulaies – La préfète de la Sarthe entourée des Maires de la Ccam et des adjoints de Sougé

A l’invitation de la communauté de communes des Alpes Mancelles, Mme la Préfète de la Sarthe a été reçue à la Maison de Pays, à Fresnay sur Sarthe, accompagnée de Mme Reynaud, Sous préfète de l’arrondissement de Mamers.

Elle a pu découvrir notamment le centre de santé des Alpes Mancelles. A la suite, une halte était organisée à Sougé le Ganelon où la construction des logements Sarthe Habitat, par Fabienne Labrette et le Maire, présidente de cet organisme, a été effectuée.

Ensuite, direction saint Léonard des Bois, pour la signature d’une convention permettant d’employer, au domaine du Gasseau, des jeunes de l’Epide (Etablissement d’insertion d’Alençon). Cette convention a été signée entre la communauté de communes des Alpes Mancelles, représentée par Philippe Rallu ; l’Etat représentée par la Préfète Orzechowski ; l’Epide représentée par le Colonel directeur Argouarc’h.

Réunion publique présentation des travaux de limitation de vitesse (bourg & Gué Ory)

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A l’invitation du Conseil, une cinquantaine de personnes se sont déplacées pour la présentation du projet de limitation de vitesse dans les 2 agglomérations (bourg et gué ory). Cette présentation était effectuée par M. Jean Claude Level, technicien de la communauté de communes des Alpes Mancelles, et le Maire.

Cette réunion fait suite à l’exposition, tenue en Mairie, du schéma des travaux envisagés, depuis début juin où un cahier d’observations a été mis à disposition.

Le public présent a formulé un certain nombre de remarques dont beaucoup seront reprises par la commune : le projet sera donc modifié en ce sens.

Le montant estimé des travaux est chiffré à 120 000 €, subventionné exceptionnellement à 80 % (60 % du fonds de soutien à l’investissement public ; 20 % de dotation d’équipement des territoires ruraux / detr).

L’appel d’offres, pour sélectionner les entreprises, se déroulera en septembre 2016.

Ce projet est soumis à l’avis du Conseil départemental, propriétaire de la route départementale 15.

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Prochain Conseil municipal le 23.06.2016

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Le Conseil municipal se réunira le jeudi 23 juin 2016 à 20h30 à la Mairie en salle du conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 26.05.2016

Soumis à délibérations :
•Approbation du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale – SDCI –  (arrêté préfectoral du 22.04.2016)
•Situation du magasin Intermarché Contact
Non soumis à délibération :
•Dossier aménagement de sécurité bourg et Gué-Ory
•Compte rendu Conseil d’école
•Accessibilité de l’église
•Informations diverses
•Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Remise de subvention aux associations communales (photo)

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(devant la mascotte de Sougé le bonhomme en « pots de fleurs renversés », les présidents d’Association communale et les élus municipaux)

La remise des dotations aux Associations communales s’est déroulée ce jeudi 16 mars en Mairie : à cette occasion, chaque président ou son représentant a présenté ses projets.

un verre de l’amitié a été partagé à cette occasion.

Ont été dotés :

la chasse

le football

le badminton

Mémoire et Patrimoine

le comité des fêtes

la pêche

la pétanque

la musique

l’association de lutte contre les nuisibles

les parents d’élèves

les aînés ruraux

les afn

les lutins sougéens

autre :

la cantine scolaire

Le jardin avec polysports inauguré

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(inauguration en présence de la v-p conseillère départementale, de Maires de la CCam, de Conseillers communautaires & municipaux de Sougé)

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(entrée du nouveau jardin, sous l’une des 3 arches)

Vendredi 10 juin, malgré une météo menaçante, beaucoup de monde présent à l’inauguration du polysports de Sougé et de son jardin. Des démonstrations sportives ont été organisées par diverses associations communales : les sapeurs pompiers, les enfants de l’école, les parents d’élèves, les enseignant(e)s, les fous du volant-badminton, le société de foot … Beaucoup de jeunes présents, qui utilisent le polysports de façon optimale et qui démontrent ainsi que c’est un équipement utile et apprécié !

Il a été rappelé que cet investissement a été porté par la CCAM (Communauté de Communes des Alpes Mancelles) pour un montant de 57 500 €ht (société ELB pour la plateforme ; société Translap pour l’équipement sportif). La commune a financé pour sa part l’aménagement des espaces verts (cf. billet précédant pour le détail des travaux) en créant un jardin d’agrément sur une parcelle lui appartenant (ancien terrain d’entraînement des jeunes / foot).

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badminton

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parents d’élèves contre enseignant(e)s

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A la suite, après le verre de l’amitié offert par la commune et une pause casse croûte de la société de foot expédiée (à la cause de la pluie), retransmission du match France / Roumanie à la salle polyvalente alors que le déluge d’eau tombait à l’extérieur.

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ambiance euro 2016

Merci à la société de foot, aux entreprises Bruno Depaifve et Patrick Mouetaux pour leur aide technique.