Monthly Archives

décembre 2017

Janvier 2018 : dates à retenir

By | Actualités | No Comments

Les principales dates à retenir pour Janvier 2018 sont les suivantes :

vendredi 5 janvier (20 h 30) : vœux du Maire et du Conseil municipal à la salle polyvalente

samedi 6 janvier : distribution du bulletin communal de janvier 2018

samedi 13 janvier (11 h 00) : mariage en Mairie

samedi 13 janvier (14 h 00) : ag des AFN à la salle des Associations

vendredi 19 janvier (19 h 30 – Hôtel du Pont) : repas des employés communaux et des bénévoles de la bibliothèques (sur invitation)

samedi 20 janvier (14 h 00) : ag de la Truite des Alpes Mancelles à la salle des Associations

samedi 20 janvier (17 h 00) : ag du Comité des Fêtes à la salle des Associations

vendredi 26 janvier (20 h 30) : ag de Mémoire et Patrimoine à la salle des Associations

 

Passage du Père Noël à Sougé

By | Actualités | No Comments

Le 24 décembre, en après midi, le Père Noël a fait une halte à Sougé, à bord d’un très bel équipage mobilisé pour l’occasion. Une manière pour les enfants de rencontrer celui qu’ils attendent la nuit suivante … La Musique municipale a participé à cet évènement en jouant quelques airs de musique. Grâce au concours de l’Amicale des sapeurs pompiers.

Compte rendu Conseil municipal du 14.12.2017

By | Actualités, Délibérations | No Comments

CR n°11 – CM14122017 presse internet (.pdf)

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2017

SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2017 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 07 décembre 2017. L’an deux mil dix-sept le quatorze décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 07 décembre 2017.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – BOULAY Gérard – CHEMIN Loïc –  Mmes PITOU Peggy – TROCHERIE Arlette –

ETAIENT ABSENTS EXCUSES : M. COMMIN Cédric – Mme BERT Florence. M. GAUTHIER Mickaël – DUGUÉ Stéphane –

 Adoption de l’Ordre du jour:

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de séance du 30.11.2017

Non soumis à délibération

  • Définition des projets 2018
  • Actions du Parc Naturel Régional Normandie Maine
  • Compte rendu du Conseil d’école
  • Informations diverses
  • Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

  • Désignation du secrétaire de séance : MOUETAUX Patrick est désigné secrétaire de séance.
  • Adoption du compte rendu de séance du 30 novembre 2017 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

DEFINITION DES PROJETS 2018 :

Il est indiqué que compte tenu de la forte politique d’investissement opérée depuis 2014 afin de bénéficier notamment d’aides publiques (dont certaines limitées dans le temps), il convient d’observer une pause dans les projets.

En effet, depuis 2014, au titre de sa participation à la résorption du déficit de l’Etat, le budget communal a été ponctionné par le Ministère des Finances de 80 072 € via la baisse des dotations.

Le Conseil municipal est invité à réfléchir sur les projets à inscrire au budget primitif 2018.

La fin du programme de travaux de sécurité bourg et enfouissement de réseaux sera inscrit en reste à réaliser, les dépenses ayant été engagées sur l’année 2017.

Les travaux suivants listés en ordre de priorité seront inscrits selon les disponibilités budgétaires :

1 – Accessibilité cimetière : réalisation d’une allée en enrobé reliant le portillon à l’allée centrale, et d’une allée en sable stabilisé de la croix centrale à la Chapelle Moulard et allées latérales

2 – Rénovation de la salle des Associations et mise en accessibilité des toilettes : cette opération nécessitant l’intervention de plusieurs corps de métier, il est proposé de faire appel à un maître d’œuvre pour la préparation du marché et la coordination des travaux.

Il est rappelé qu’une subvention de 10 000 € a été attribuée au titre de la Réserve Sénatoriale pour les travaux de mise en accessibilité des bâtiments et espaces publics, pour un montant de travaux global de 50 000 € ht concernant l’ensemble des bâtiments ou espaces publics concernés.

3 – Cantine/école : remise en état du mur intérieur de la cuisine de la cantine et peintures extérieures école (menuiseries et sous-toits).

4 – Eglise : éclairage des tableaux restaurés et des statues du chœur, des vitraux côté place, et du vitrail du clocher. Installation d’un système de fermeture/ouverture automatique des portes.

5 – Aménagement de limitation de vitesse rue des Rochers après le parking de la salle polyvalente.

6 – Voirie en agglo : réfection de la voirie en montée de la rue des Merisiers au départ de la route de Saint Léonard.

Budget annexe assainissement :

1 – Assainissement rue du Puits Forget

Un chiffrage des ces travaux doit être établi dans le cadre de la préparation du budget primitif 2018. Ce qui ne pourra être fait en 2018 sera reporté en 2019.

Problèmes signalés :

mauvais fonctionnement des robinets des lavabos à la cantine

mauvais état du miroir situé près de l’abribus place de l’église (remplacement à prévoir)

vétusté de l’éclairage du stade

La question de l’éclairage public du lotissement de la Plaine des Boulaies est posée : il est rappelé que cet équipement fait partie des travaux de finitions différés. Une étude va être demandée à l’entreprise Télélec, titulaire du marché, pour l’installation éventuelle d’un éclairage provisoire selon faisabilité technique.

ACTIONS DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE :

M. Dorneau, représentant communal du Parc Naturel Régional Normandie Maine présente le compte rendu des visites découverte du Parc auxquelles il a participé les 16 et 28 novembre 2017.

Points abordés et sites visités :

  • contrat nature (plantations de haies dont 1 sur la commune d’Assé le Boisne) ;
  • restauration de la lande du Mont Souprat (les Avaloirs) : labellisation réserve naturelle régionale en cours ;
  • restauration des cours d’eau du Pays d’Andaine (Orne) sur les rivières Gourbe et Vie ;
  • 27 parcours Monts et Marche.

COMPTE RENDU DU CONSEIL d’ECOLE :

M.Monnier a représenté M. Rallu, indisponible, à la réunion du 07.11.2017. Il fait part des points abordés :

  • élection des parents d’élèves (A.P.E.)
  • bilan des effectifs à la rentrée de septembre 2017
  • résultat des exercices alerte-incendie et alerte-sécurité
  • demande d’un parking à vélo à l’école de Sougé
  • projet d’école 2016-2019 dans le but d’améliorer la réussite des élèves
  • compte rendu financier de la coopérative scolaire
  • projet de fusion des sivos Assé/Sougé avec Saint Georges/Saint Paul.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Attributions de compensation Cchsam: M. Rallu présente le tableau récapitulatif des attributions 2017 et 2018 avec incidence du non transfert de la voirie en agglomération et de l’éclairage public pour les communes de l’ancienne CC des Portes du Maine Normand.
  • Internet école : suite à des coupures récurrentes sur la ligne téléphonique et internet de l’école, après diagnostic par MM. Monnier et Mouetaux, des travaux sont à prévoir afin de tenter de solutionner les dysfonctionnements rencontrés. M. Mouetaux est chargé de revoir le câblage des installations début janvier 2018.
  • Prochaines réunions de Conseil municipal :
    jeudi 1er février 2018
    jeudi 1er mars 2018 – vote du compte administratif
    jeudi 29 mars 2018 – vote du budget
  • Calendrier:
    Dimanche 24 décembre : arrivée du Père Noël (16 h 30, place de l’église)
    Vendredi 5 janvier 2018 : Vœux du Maire & du Conseil municipal à 20 h 30 à la salle polyvalente «  Chauveau»
    Vendredi 19 janvier 2018 : Repas du nouvel An (offert au personnel communal et aux bénévoles de la bibliothèque).

Le comité des fêtes est remercié pour la pose de guirlandes de Noël.

QUESTIONS DIVERSES :

Suite à une réunion à laquelle il a participé à Montreuil le Chétif, et à une diffusion sur le sujet au journal télévisé, M. Boblet fait part de son inquiétude sur l’installation des nouveaux compteurs électriques Linky. Il souhaite que le Conseil municipal prenne position sur ce sujet.

La séance est levée à  23h30.

Marché de Noël 2017, à l’anglaise & en photos

By | Actualités | No Comments

Organisé par l’Association « Mémoire et patrimoine« , avec la participation de la Musique municipale, de l’association des Parents d’élèves, de l’établissement Anaïs, du « cercle britannique de Lady Margaret » …, le marché de Noël 2017, avec ses stands aux frontons de bois et de gui, a connu un beau succès !

Tartine et marrons grillés, gâteaux, vin chaud « made in Jeannette » (sans équivalent dans le canton !), thé spécialement venus d’Angleterre … stands remplis d’objets de décoration de Noël, promenade en vrai taxi londonien dans la campagne sougéenne (sous la conduite et les commentaires avisés de Dominique Tournelle), tout cela a permis à chacun de passer un excellent moment. Sous une météo clémente.

L’église saint Martin se laissait découvrir à la lumière des bougies, avec ses compositions de sapins  et sa crèche.

Merci à tous les bénévoles pour leur aide.

 

Correspondant défense

By | Actualités | No Comments

A l’invitation du délégué militaire départemental de la Sarthe (dmd), les élus étaient réunis pour une réunion d’information, tenue à Fyé.

Pour notre commune, le correspondant défense est Jean Marc Dorneau, conseiller municipal.

Parcours et filières professionnelles proposés par les différents corps d’armée, devoir de mémoire, recensement des jeunes, journée de préparation à la défense et à la citoyenneté … autant de sujets présentés par le lieutenant colonel Patrick de Boüet du Portal, dmd adjoint.

contact : centre de recrutement, 1 bis rue de Bône, 72 000 Le Mans (tél : 02 43 52 16 40).

cirfa-terre-le-mans.accueilfct@intradef.gouv.fr

 

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 30.11.2017

By | Délibérations | No Comments

CR n°10 – CM30112017-v2 PRESSE INTERNET(.pdf)

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2017

Avant l’ouverture de la séance, une petite manifestation de sympathie s’est déroulée autour de Nelly Le Moine, infirmière libérale installée à la Maison médicale de Sougé le Ganelon, qui a choisi, après de nombreuses années d’exercice, une autre orientation professionnelle.

Conseillère municipale élue de 2008 à 2014, Nelly a également fait partie du corps des sapeurs pompiers volontaires de Sougé. Elle a également travaillé à la création de la Maison médicale de Sougé, construite rue des Acacias en 2012, qui compte – outre le cabinet infirmier – deux médecins salariés à temps partiel, un cabinet de pédicure et un cabinet de psychologue.

Le Conseil municipal l’a remercié du service rendu à la population tout au long de ces années de présence. Le « Bulletin communal » année 2009 lui a été offert, en souvenir (faisant suite aux élections de 2008) !

———————————————————

SÉANCE DU 30 NOVEMBRE 2017 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 20 novembre 2017. L’an deux mil dix-sept le trente novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 20 novembre 2017.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard –   CHEMIN Loïc –  Mme TROCHERIE Arlette – M. DUGUÉ Stéphane –
ETAIT ABSENT EXCUSE : M. GAUTHIER Mickaël –
ETAIENT ABSENTS : M. COMMIN Cédric- Mme PITOU Peggy –

 M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. RALLU Philippe. 

  • Adoption de l’Ordre du jour :
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de séance du 12.10.2017

Ajout délibérations :

  • Demande de subvention exceptionnelle musique de St Germain sur Sarthe
  • Renouvellement de l’adhésion à la plateforme Sarthe marchés public
  • Décision modificative n°1 budget annexe lotissement La Plaine des Boulaies
  • Convention de financement de la Fondation du Patrimoine pour la restauration du tableau de la Dormition et des vitraux de l’église.

Soumis à délibérations

  • Indemnité de conseil et de budget au Receveur municipal
  • Acceptation et recouvrement de don de la Paroisse (affecté au remplacement de 9 fenêtres du presbytère)
  • Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère année 2017
  • Décision modificative budgétaire n°3 – budget principal
  • Acceptation devis et convention relatifs à l’effacement des réseaux de communications électroniques rues des Forges, des Tisserands et de la Martinière
  • Recouvrement frais d’entretien parcelle ZE173 lotissement du Pressoir
  • Recouvrement frais de balayage parking Carrefour Contact suite intervention paysagiste

Non soumis à délibération

  • Compte rendu d’intervention de la Sté DOPARCHIV et d’inspection des Archives Départementales
  • Informations diverses
  • Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

  • Désignation du secrétaire de séance : MONNIER Pascal est désigné secrétaire de séance.
  • Adoption du compte rendu de séance du 12 octobre 2017 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

Indemnité de conseil et de budget au Receveur municipal :

DELIBERATION N°D20171130-051 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Conseil municipal,
Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

Décide à l’unanimité :

  • de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseils et  d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983,
  • d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an,
  • que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à HELIAS Benoît, Receveur municipal,
  • de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour un montant de 45,73 €.

Le montant de l’indemnité de conseil, calculée sur la moyenne des dépenses des trois derniers exercices comptables,  s’élève à 421,99 € pour 2017.

Acceptation et recouvrement de don de la Paroisse (affecté au remplacement de 9 fenêtres du presbytère) :

DELIBERATION N°D20171130-052 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire  rappelle au Conseil municipal que suite à une proposition d’attribution d’un don de 5000 € de la Paroisse, décision avait été prise de remplacer les 9 fenêtres de la façade avant du presbytère (dépense et recette inscrites au budget primitif 2017).
Le coût des travaux correspondants réalisés en septembre 2017 s’établit à la somme de 10 604,86 € ttc (non éligible au FCTVA).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • accepte le don de l’Association Diocésaine de la Paroisse de Sougé le Ganelon, d’un montant de 5000 €couvrant partiellement les frais de remplacement des 9 fenêtres de la façade avant du Presbytère,
  • autorise le Maire à émettre le titre de recette correspondant.

M. Rallu fait part au Conseil de la lettre de remerciements de M. l’Abbé Chevalier pour ces travaux.

Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère année 2017 :

DELIBERATION N°D20171130-053 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire rappelle que, par délibération du 20 décembre 1988, le Conseil municipal, conformément à la règle de répartition établie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense de chauffage facturée à l’occupant du 1er étage du Presbytère, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
Il indique que les dépenses de combustible du Presbytère s’élèvent pour l’année 2017 à la somme de 4 327,13 €.
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’émettre un titre de recettes de 2 163,57 € auprès de l’Association Diocésaine de la Paroisse.

Pour mémoire, la participation demandée en 2016 s’élevait à 1 340,10 €.

Décision modificative budgétaire n°3 – budget principal :

Les écritures relatives au remplacement des fenêtres du presbytère et à l’encaissement du don de la Paroisse, budgétisées en section de fonctionnement, doivent être passées sur la section d’investissement.
D’autre part, un virement  de crédits du chapitre 23 (immobilisations en cours) vers le chapitre 21 (immobilisations corporelles) est nécessaire pour le paiement de la facture de l’entreprise Chapron, concernant l’aménagement de la place de stationnement automobile PMR au cimetière.

DELIBERATION N°D20171130-054 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°3 suivante du budget principal de l’année 2017 (DM3) :

SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses d’investissement
Chapitre 21
2128 – Autres agencements et aménagements de terrain : + 1300
21318 – Autres bâtiments publics : + 10605
Chapitre 23
2313 – Constructions : – 1300
Recettes d’investissement
Chapitre 10
10251-Don et legs en capital : + 5000
Chapitre 021
Article 021 – Virement de la section de fonctionnement : + 5605

SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Dépenses de fonctionnement
Chapitre 011
615228- Entretien et réparations autres bâtiments : – 10605
Chapitre 023
023-Virement à la section d’investissement : + 5605
Recettes de fonctionnement
Chapitre 77
7718-Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion : -5000

Décision modificative budgétaire n°1 – budget annexe Lotissement La Plaine des Boulaies :

DELIBERATION N°D20171130-055 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

 Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°1 suivante du budget annexe lotissement La Plaine des Boulaies de l’année 2017 (DM1) :

SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses d’investissement
Chapitre 040
3555 – Terrains aménagés : -9396,63
Chapitre 16
168748  – Emprunts et dettes assimilées / Autres communes : + 9396,63

SECTION DE FONCTIONNEMENT :
Dépenses de fonctionnement
Chapitre 011
605 – Achat de matériel, équipements, travaux : – 9568,20
Chapitre 65
6522 – Reversement d’excédent des budgets à caractère administratif au budget général : + 615,72
Recettes de fonctionnement
Chapitre 042
71355 – Variation de stocks de terrains aménagés : -9396,63
Chapitre 70
7015 – Vente de terrains aménagés :  + 444,15

Acceptation devis et convention relatifs à l’effacement des réseaux de communications électroniques rues des Forges, des Tisserands et de la Martinière :

DELIBERATION N°D20171130-056 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire fait part au Conseil municipal des documents reçus de SA Orange, relatifs aux travaux d’enfouissement des réseaux aériens, rue des Forges, des Tisserands et de la Martinière :

  • convention définissant les modalités administratives et financières,
  • devis contractuel des travaux de câblage d’un montant de 7582 € ht,
  • devis contractuel des coûts de prestation de conseil en ingénierie, visite de chantier, réception, d’un montant de 2165,93 € ttc,
  • un plan correspondant au périmètre de l’opération.

Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de ces documents, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • accepte et valide les devis proposés,
  • autorise le Maire à signer la convention cadre, fixant les conditions techniques et financières de réalisation des travaux d’amélioration esthétique et de dissimulation des réseaux existants, et tous documents s’y rapportant.

Avancement des travaux : les mâts d’éclairage public seront changés après le 15 janvier 2018 afin de pouvoir laisser les illuminations de Noël sur les mâts existants.

Recouvrement frais d’entretien parcelle ZE173 lotissement du Pressoir  :

DELIBERATION N°D20171130-057 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire rappelle au Conseil municipal de la situation de la parcelle privée cadastrée ZE n°173 située dans le lotissement du Pressoir, acquise par M. Mme Esnault Florent, en 2002 et non construite à ce jour.
Cette parcelle est anormalement entretenue par la Commune afin qu’aucune gêne ne soit engendrée pour les riverains et leur jardin ; à défaut, une friche se serait créée avec l’ensemble des désagréments associés.
Sur proposition du Maire, le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de facturer une somme forfaitaire de 150  € pour 3 heures de prestations avec matériel pour l’année 2017.
Le Maire est chargé de faire procéder au recouvrement de cette somme, via le Trésor public.

Recouvrement frais de balayage parking Carrefour Contact suite intervention paysagiste :

DELIBERATION N°D20171130-058 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire indique que le personnel des services techniques communaux a procédé au balayage du parking du magasin Carrefour Contact, à la demande de M. Boivin Cyril, paysagiste à Assé le Boisne qui a procédé aux travaux de taille, et ne disposant pas de balayeuse pour finir son chantier.
Il propose de facturer à M. Boivin, une heure de prestation au prix de 40 € (comprenant salaire & matériel).
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, valide cette proposition et autorise le Maire à émettre le titre de recette correspondant.

Demande de subvention exceptionnelle musique de St Germain sur Sarthe :

DELIBERATION N°D20171130-059 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

La Société de musique de St Germain sur Sarthe sollicite une subvention exceptionnelle dans le cadre de la participation des musiciens de Fyé, Ancinnes, Gesnes le Gandelin, Beaumont sur Sarthe, Fresnay sur Sarthe, Sougé le Ganelon, Assé le Boisne, Saint Paul le Gaultier et Mont Saint Jean, au ravivage de la flamme sous l’Arc de Triomphe à Paris le vendredi 30 mars 2018. Cette subvention serait destinée à aider au financement des frais de voyage.
Trois musiciens de la Musique de Sougé participeront à cet évènement.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, compte tenu du caractère exceptionnel de cette manifestation, décide, à l’unanimité, d’attribuer une subvention forfaitaire de 60 €.
Le Maire est chargé de faire procéder au versement de cette somme.

Renouvellement de l’adhésion à la plateforme Sarthe marchés publics :

DELIBERATION N°D20171130-060 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire indique au Conseil municipal que depuis le 1er janvier 2011, la commune utilise la plateforme de dématérialisation des marchés publics et accords-cadres intitulée « Sarthe marchés publics », mise à disposition gratuitement par le Département de la Sarthe.
La convention en cours arrivant à échéance le 31.12.2017, la mise à disposition gratuite de cette plateforme sera reconduite par le Département pour la période 2018-2021.
Le Maire propose de reconduire l’utilisation de ce téléservice.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

  • autorise le Maire à utiliser la plateforme Sarthe marchés publics, à compter du 1er janvier 2018,
  • approuve le règlement d’utilisation de la plateforme Sarthe marchés publics (volet 2),
  • charge le Maire de retourner le bulletin d’adhésion au Département de la Sarthe, et plus généralement, autorise le Maire à signer tout document se rapportant à l’utilisation de ce téléservice.

Convention de financement de la Fondation du Patrimoine pour la restauration du tableau de la Dormition et des vitraux de l’église :

DELIBERATION N°D20171130-061 (Présents : 12 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire informe le Conseil municipal que la Fondation du Patrimoine de la Sarthe a décidé d’abonder le projet de restauration du tableau de la Dormition et de 3 vitraux de l’église, d’une subvention de 1500 €, soit 10,6% d’une dépense de 14 195 € ht.
Il fait part de la proposition de convention de financement établie en conséquence.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise le Maire à signer cette convention, afin de pouvoir procéder à l’encaissement de cette recette.

Plan de financement définitif de l’opération :

Dépenses Recettes
montant ht taux montant
Restauration du tableau

« La Dormition de la Vierge »

                  8905,00 Subvention DRAC (Dormition) 40% 3562,00
Restauration de 3 vitraux           5290,00 Subvention Département de la Sarthe 20% 2839,00
Subvention Fondation du Patrimoine 10,6% 1500,00
Excédent dons toile « St Jean Baptiste à l’enfant Jésus » 1568,00*
Frais de gestion

Fondation du Patrimoine

             211,50 Dons souscription publique communale 3525,00*
Participation Association Mémoire et Patrimoine (dons privés inclus) 1412,50
Total des dépenses    14 406,50  Total des recettes   14 406,50

* soit un cumul de  5 093 € de dons privés (particuliers ou entreprises)

Compte rendu d’intervention de la Sté DOPARCHIV et d’inspection des Archives Départementales :

Le compte rendu d’intervention de la Société Doparchiv mandatée pour procéder au classement des archives communales est présenté au Conseil.
L’opération s’est déroulée pendant deux semaines sur site du lundi 16 octobre au jeudi 26 octobre avec la présence de deux archivistes. Les Archives départementales ont été prévenues de cette intervention.
Le métrage global des archives est passé de 79 ml avant traitement (répartis dans 2 locaux séparés) à 37 ml après traitement, et les archives conservées ont été regroupées dans un seul local situé au 1er étage de la Mairie.
Les archives de plus de 50 ans ont été mises de côté en containers pour être déposées aux Archives Départementales de la Sarthe.
Les documents soumis à l’élimination et au visa du Maire et de la Directrice des Archives Départementales de la Sarthe ont été séparés physiquement du reste des archives à conserver afin d’éviter toute confusion, et ont été identifiés individuellement pour permettre facilement leur repérage en cas d’observation.
Cette intervention s’inscrit dans une démarche de protection et de sauvegarde de l’histoire de la commune au travers de ses archives.
Une inspection des Archives départementales a eu lieu le vendredi 10 novembre en présence des Archivistes.
Le Conseil municipal est allé visiter le local archives en fin de séance.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Fibre Optique : en 2018, l’agglomération du Gué-Ory sera concernée par le déploiement de la Fibre Optique en même temps que la desserte des communes de Saint Léonard des Bois et Saint Paul le Gaultier. Il est rappelé que ces travaux sont en partie financés par la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles (projet engagé par l’ancienne CCAM) et le Département.
  • Bulletin communal : Mme Beucher indique que les textes ont été remis à l’imprimerie. La mise en forme est en cours. Prochaine réunion de la commission le 06/12/2017 à 20 h 30.
  • Cambriolage à l’école : 10 vélos de l’école maternelle (soit la totalité) ont été volés au cours du week-end du 4/5 novembre. Une plainte a été déposée à la Gendarmerie et une déclaration de sinistre effectuée auprès des Assurances. Ce matériel est la propriété du Sivos.
  • Congrès des Maires de France : Rallu a participé au 100ème Congrès à Paris les 21 et 22 novembre 2017.
    Les sujets suivants ont été abordés :
    – non reconduction de la baisse des dotations de l’Etat en 2018 ;
    – suppression partielle de la taxe d’habitation (compensation des pertes par l’Etat) ;
    – transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités (2018 & 2020).
  • Jeux école et aire de loisirs du Gué-Ory : le devis de fournitures pour les réparations s’élève à 2888,33 € ttc. La commande sera passée sur l’année 2018.
  • Demandeurs d’emploi:
    Au 15/09/2017 : 53 dont 26 hommes et 27 femmes – 13 indemnisables
    Au 15/10/2017 :  54 dont 27 hommes et 27 femmes – 41 indemnisables
    Au 15/11/2017 : 54 dont 26 hommes et 28 femmes – 18 indemnisables
  • Calendrier:
    Samedi 2 décembre: Saint Barbe avec messe à 18h00 suivie d’un vin d’Honneur à la salle polyvalente «  Chauveau»
    Samedi 9 décembre: Marché de Noël à l’anglaise à partir de 15 h 00
    Dimanche 24 décembre : arrivée du Père Noël (16 h 30, place de l’église)
    Vendredi 5 janvier 2018 : Vœux du Maire & du Conseil municipal à 20 h 30 à la salle polyvalente «  Chauveau»
    Vendredi 19 janvier 2018 : Repas du nouvel An (offert au personnel communal et aux bénévoles de la bibliothèque).

QUESTIONS DIVERSES : Néant.

La séance est levée à  22h10.

Numéros d’ordre des délibérations prises :

D20171130-051
D20171130-052
D20171130-053
D20171130-054
D20171130-055
D20171130-056
D20171130-057
D20171130-058
D20171130-059
D20171130-060
D20171130-061

ANNEXE AU COMPTE RENDU DE SÉANCE DU 30/11/2017

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

 Conformément à l’article L2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte à l’Assemblée des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation que lui a accordée le Conseil municipal par délibération du 28 mars 2014, conformément à l’article L2122-22 du CGCT.

Il donne ainsi lecture des décisions prises depuis le 07/09/2017 :

  • Décision n°20170921-046 du 21/09/2017 : Acquisition clôture électrique bassin lagunaire. Sté Districo, Point Vert – Agrial, Chemin de la Gare Rte de Beaumont sur Sarthe 72130 Fresnay sur Sarthe. Montant : 165,40 € ht.
  • Décision n°20171010-047 du 10/10/2017 : Rempladement de l’antenne collective de télévision. Sté Mouetaux Patrick, 20 rue des Tilleuls 72130 Sougé le Ganelon. Montant : 386,84 € ht.
  • Décision n°20171021-048 du 21/10/2017 : Contrat de service radars pédagogiques. Sté ElanCité. Montant : 199 € ht par an par radar. Durée 36 mois à compter du 16/10/2018.
  • Décision n°20171026-049 du 26/10/2017: Fourniture d’un vérin électrique pour la lagune de la Paffetière. Sas Opure, Les Charmilles 37360 Beaumont Louestault. Montant : 476 € ht.

Concession au cimetière communal :

Concession case de columbarium n° 546 : concédée à Mme PARIS Marie-Annick le 02/11/2017 – Concession nouvelle ; 15 ans ; 260 € ; case n°4.

 

 

  

sainte Barbe 2017 & 80 ans du Centre de secours de Sougé (photos)

By | Actualités | No Comments

Remise de médaille de Bronze (10 ans de volontariat) par le Maire Philippe Rallu à Sébastien Rey y Coral.

Bilan opérationnel 2017 par le lieutenant Olivier Crison, chef de Centre

Les médaillés 2017 : SPV Grudé, Vaillant, Rey y Coral, Dugué. Bellanger Serge (absent).

L’effectif des sapeurs pompiers de Sougé

Intervention du Lieutenant Guy. Bilan opérationnel départemental.

Gâteau d’anniversaire des 80 ans du Centre de secours, lors du banquet qui a suivi la sainte Barbe 2017

sainte Barbe : mot du Maire, remise du Prix à Hutchinson « employeur partenaire des sp »

By | Actualités | No Comments

Les sapeurs pompiers de Sougé avec les Lieutenants O. Crison, chef de Centre et Guy, Compagnie de Mamers, avec les Maires de Sougé, Philippe Rallu, d’Assé, Jean Louis Breton, saint Léonard des Bois, Pascal Delpierre et Fresnay sur Sarthe, Fabienne Labrette Ménager. En présence de M. Brillant, dg Hutchinson Sougé recevant le Prix d’entreprise partenaire des SP.

M. Brillant, directeur général de l’usine Hutchinson de Sougé (550 emplois) et Philippe Rallu, Maire de Sougé lors de la remise du Prix départemental « employeur partenaire des sapeurs pompiers »

 

Résumé opérationnel 2017 (Olivier Crison, chef de Centre)

au plan local

210 interventions, soit 40 % de plus qu’en 2016

principales missions : secours à personne, incendies, destruction de nids

accidents de la route : 23 (contre 10 en 2016)

remise de Médaille : Bronze (10 ans de service) : Adj. Chef Dugué David ; Grudé Julien ; Rey y Coral Sébastien. Vermeil (25 ans de service) : Vaillant Hervé.

nouvelles recrues : Collet Kévin ; Besnier Corentin.

au plan départemental : 24 673 interventions (au 31.10.17) ; soit en moyenne 81 interventions/jour (augmentation de 4.3 %) ; secours aux personnes : 19 109 interventions (augmentation de 7 %). Le Sdis en chiffres : 2 394 agents dont 294 sp pro et 2097 sp volontaires, 6 volontaires civiques, 78 personnels adminsitratifs et techniques. 76 centres de secours. Budget 2017 : 44 648 520 € financé par le Conseil départemental, le Mans Métropole, les communes et communautés de communes de la Sarthe (si transfert de compétence).

Discours Sainte-Barbe 2017

Salle polyvalente « Gilbert Chauveau »

Samedi 2.12.2017 – Mot du Maire

Madame la vice-Présidente du Conseil départemental,

M. le Représentant du Sdis, Lieutenant Guy

Messieurs les Maires,

Mesdames MM. les élus

Monsieur le Chef de centre, Lieutenant Crison

Chers pompiers du centre de secours de Sougé,

Mesdames et Messieurs,

En mon nom, et en celui des élus présents, je tiens à vous exprimer tout notre plaisir à être parmi vous pour célébrer votre sainte patronne aujourd’hui.

La Sainte Barbe 2017 est une date particulière : il est d’autant plus important de nous retrouver toutes et tous ensemble. Rappelons-nous : cela fait un an que notre pays a été durement touché par le drame des attentats qui ont donné lieu, il y a quelques semaines, à de sobres cérémonies de commémoration présidées par le Président de la République.

 Nous n’oublions pas le rôle éminent des acteurs de la sécurité et des secours dans ces moments tragiques où nous fûmes confrontés au pire.

Pour autant, ces drames ont également révélé le meilleur de nos concitoyens : l’entraide, la solidarité, la mobilisation citoyenne.

Autant de mots qui raisonnent particulièrement pour vous, sapeurs-pompiers, qui les faites vivre au quotidien !

Ce fut également le cas dans l’incendie qui a en partie ravagé, dans la nuit du 6 au 7 janvier 2017, la maison d’habitation de la famille Alain Drou, ici, sur notre commune.

Entraide de voisins, solidarité de la population et de la commune, mobilisation des pompiers …

Nos pensées chaleureuses accompagnent également toutes celles et ceux, sapeurs-pompiers et plus largement acteurs du secours et de la sécurité qui, au plan national, ont été blessés dans l’exercice de leurs fonctions. Ayons une pensée également pour ceux qui ont payé de leur vie leur engagement, ainsi qu’à leur famille.

Votre chef de centre nous a dressé le bilan opérationnel de l’année : nous constatons que l’engagement des sapeurs- pompiers revêt un caractère essentiel dans nos territoires ruraux puisque le nombre des interventions ne cesse d’augmenter dans un contexte d’effectifs restreint.

Pour cela, je salue l’engagement des nouvelles recrues et la féminisation des effectifs qui viennent rejoindre notre Centre de secours.

Au plan départemental, il y quelques semaines, le Président du Sdis, le sénateur Jean Pierre Vogel, a cédé sa place au Président du Conseil départemental, Dominique Le Méner.

La commune de Sougé verse au Sdis la somme annuelle de 15 000 € et met à disposition un employé communal pour les sorties opérationnelles, avec maintien de salaire. C’est un engagement important pour nous et qui marque l’importance primordiale que nous donnons au fonctionnement de notre centre.

Au nom du Conseil municipal, je remercie l’entreprise Hutchinson pour son implication dans la sécurité civile, avec 11 salariés sp, renforçant de façon primordiale notre couverture de protection. La remise du Prix départemental « employeur partenaire des sapeurs pompiers »  témoigne de l’engagement sur la durée et de l’implication de l’entreprise.

Je remercie le lieutenant Olivier Crison pour son action et les excellentes relations que nous entretenons, dans un dialogue constant.

Permettez-moi de vous souhaiter à toutes et tous, une excellente Sainte-Barbe et de bonnes fêtes de fin d’année.

Philippe Rallu

Maire de Sougé le Ganelon

Vice-Président délégué – CCHSAM

Pot de départ, avant le Conseil municipal

By | Actualités | No Comments

Nelly Le Moine, Philippe Rallu & les Membres du Conseil municipal de Sougé.

Ce jeudi 30.11.2017, en salle du Conseil municipal « Robert Tournelle« , une petite manifestation de sympathie s’est déroulée autour de Nelly Le Moine, infirmière libérale installée à la Maison médicale de Sougé le Ganelon, qui a choisi, après de nombreuses années d’exercice, une autre orientation professionnelle.

Ce avant la tenue de la séance du Conseil de novembre.

Conseillère municipale élue de 2008 à 2014, Nelly a également fait partie du corps des sapeurs pompiers volontaires de Sougé. Elle a également travaillé à la création de la Maison médicale de Sougé, construite rue des Acacias en 2012, qui compte – outre le cabinet infirmier – deux médecins salariés à temps partiel, un cabinet de pédicure et une cabinet de psychologue.

Le Conseil municipal l’a remercié du service rendu à la population tout au long de ces années de présence. Le « Bulletin communal » année 2009 lui a été offert, en souvenir (faisant suite aux élections de 2008) !