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mars 2019

Remise des livrets de citoyenneté (en photos)

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(jeunes électeurs, parents, conseillers municipaux dans le jardin de la Mairie)




Depuis plusieurs années, le Maire et le Conseil municipal reçoivent (dans la salle « Robert Tournelle », salle du Conseil) les jeunes électeurs inscrits sur la liste électorale communale pour une remise officielle de la carte d’électeur et du livret de citoyenneté, ainsi qu’une attestation d’inscription sur la liste électorale.

Cette cérémonie se déroule par délégation de l’Etat, ce qui explique que le Maire porte dans cette circonstance l’écharpe tricolore puisque représentant M. le Préfet.

Il rappelle l’histoire du droit de vote en France depuis la Révolution française de 1789 et l’action des différents gouvernements de l’Empire et de la République sur le sujet (voir article par ailleurs sur ce site).

Les parents sont également invités à cet évènement : un moment également pour connaître les projets de nos jeunes électeurs en terme d’études ou de travail.

Un café / jus d’orange clôturait cette sympathique manifestation !

 

Cérémonie 2019 des Anciens combattants d’Afrique du Nord

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(déjeuner au Gîte de Vandoeuvre)

Après la messe à 10 h en l’église de saint Léonard des Bois dite par M. l’Abbé Chevalier, curé de Sougé, le dépôt de gerbes a été effectué au Monument aux Morts de Sougé le Ganelon, avec la présence des Porte drapeaux, des anciens combattants, de la Musique municipale et des sapeurs pompiers volontaires de Sougé. Des Membres du Conseil municipal, des présidents d’Associations communales et la population étaient également présents.

A la suite, un vin d’honneur, offert par la commune, était servi par l’Hôtel du Pont, à la salle des Associations.

A 13 h, un déjeuner rassemblait – au gîte de Vandoeuvre de saint Léonard- les anciens combattants d’Afn, leurs épouses, des Membres du Conseil et le Maire de Sougé, Philippe Rallu.

(dépôt de gerbes)
(la Musique municipale)
(les Porte-drapeaux dotés des insignes remis par le Maire lors de la cérémonie du 11 novembre 2018, avec le chef de Centre des spv)

Remise du livret du citoyen ( mot du Maire)

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Remise du livret du citoyen
23 mars 2019 – salle du Conseil « Robert Tournelle« 

En présence de membres du Conseil, je suis tout particulièrement heureux de vous accueillir pour procéder à un acte civique et particulièrement symbolique : vous remettre votre livret de citoyenneté. La carte d’électeur sera livrée par la préfecture dans les jours qui viennent.

Vous le savez, en atteignant la majorité, vous devenez électeur. Cette cérémonie est destinée à faire de votre inscription sur les listes électorales un véritable engagement citoyen. En effet, un jeune ayant atteint l’âge de 18 ans entre le 1er mars de l’année précédente et le dernier jour du mois de février de l’année en cours, et figurant sur la liste électorale est invité en tant que :

• jeune inscrit d’office suite à son recensement,
• jeune ayant effectué une inscription volontaire.

Sur la carte d’électeur, vous pourrez lire notre devise nationale : Liberté, Égalité, Fraternité. La Liberté, valeur essentielle sans laquelle – justement – nous ne pourrions nous exprimer et choisir notre avenir. L’Égalité, car chaque citoyen dispose des mêmes droits et devoirs devant la Nation, et chaque voix compte. La Fraternité, qui nous rappelle que nous sommes tous des êtres humains devant se respecter et s’écouter.
Le droit de vote est accordé dans notre pays à toute personne majeure de nationalité française, sans distinction de sexe, d’origine ou de religion, inscrite sur les listes électorales, et disposant de ses droits civiques et politiques.

Ce droit, inscrit dans la Constitution, est également un devoir, nécessaire au bon fonctionnement démocratique de notre pays, puisque c’est grâce aux différents scrutins auxquels vous serez convoqués que vous choisirez vos représentants, donc les orientations politiques qui présideront à leur action. Des orientations qui sont déterminantes dans la vie quotidienne de chacune et chacun d’entre nous.

Mais pour arriver à cet acquis considérable qui n’est encore qu’un lointain rêve dans certaines parties du Monde, il a fallu que des hommes et des femmes se lèvent et obtiennent parfois dans le sang le droit de faire entendre leur voix.

Historiquement, l’origine du vote remonte à l’Antiquité, mais ce droit ne concernait alors que les hommes les plus influents et les plus aisés.
Dans notre pays, c’est d’abord le suffrage dit « censitaire » qui a été appliqué après la Révolution, en 1791 : n’était alors détentrice de ce droit qu’une minorité appelée « citoyens actifs ». Nous étions encore très loin de ce qui deviendra un droit universel.
En 1848, la Deuxième République proclama à sa naissance un droit de vote pour tous les hommes majeurs à l’exception des militaires.
Et ce n’est qu’en 1944, au sortir de la seconde Guerre mondiale, et grâce à l’action du Général de Gaulle que les femmes obtiendront le droit de vote, un droit dont les femmes néo-zélandaises, par exemple, purent bénéficier dès 1893…

Ainsi, c’est vous tous… et toutes qui serez appelés à vous exprimer désormais. Pour les citoyens qui partagent un même espace de vie, la vocation d’un scrutin est de désigner leurs représentants dans les différentes instances de décisions. Ces échelons, tous importants, sont nombreux et complémentaires.
Des élections les plus larges (parlement européen) aux élections les plus locales – et ce lieu en est le symbole -, la commune, vous serez appelés à participer à de nombreux rendez-vous démocratiques dans les mois et années à venir.

Les premiers auxquels vous participerez sont d’importance :

Les élections européennes du dimanche 26 mai prochain.

Aussi, je vous invite à participer et à faire participer autour de vous afin de faire vivre notre démocratie. C’est ainsi que vous allez devenir citoyens.

Voter, c’est interdire à quiconque de s’exprimer à votre place. Ne pas voter fera de vous des citoyens passifs avec une expression inaudible. Voter, c’est à la fois un droit et un devoir. Nous devons mesurer la chance que nous avons de vivre dans le pays des libertés fondamentales : liberté de pensée, liberté d’expression, liberté de croyances, liberté d’aimer …
La république donne beaucoup mais ne permet pas tout. La liberté individuelle s’arrête là où commence celle des autres.

Je vous remercie.

Philippe RALLU
Maire

Championnats de France de cross de sport adapté

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Cette Année, c’est dans le département de l’Ardèche, à Annonay, que se sont déroulés le 16 mars 2019 les championnats de France de cross de sport adapté.

Comme chaque année une partie des résidents des foyers de vie de Beaumont sur Sarthe et de Sougé le Ganelon et de l’ESAT de Coulaines, licenciés au LMA72, ont pu participer à cet évènement et relever ce défi sportif. Ils avaient tous validé auparavant leur ticket lors du championnat régional qui s’était tenu à Ancenis (44) le 26 janvier dernier.

C’est sous une température digne d’un mois de mai que chacun a pris part à sa course, en fonction de son âge, de son niveau et de ses capacités. Une journée couronnée par de nombreuses places d’honneur et par un titre de champion de France décroché par Bryan Dupendant dans la catégorie sénior homme 2 000 m, ainsi qu’un titre de vice-champion de France pour Jean-Yves Gache dans la catégorie vétéran homme 2000 m. Des médailles pour certains, mais pour tous, la joie et la fierté d’être allé au bout d’eux même.

Un évènement attendu chaque année avec beaucoup d’impatience et qui s’est achevé sur une note festive avec la traditionnelle soirée de clôture où les concurrents du jour sont vites devenus les amis d’un soir. Rendez-vous est pris pour l’année prochaine, au mois de février à Nantes.

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 14.03.2019

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CR n°2 CM 14032019 presse internet (.pdf)

SÉANCE DU 14 MARS 2019 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 04 mars 2019. L’an deux mil dix-neuf le quatorze mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 04 mars 2019

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – BOULAY Gérard – GAUTHIER Mickaël – Mme TROCHERIE Arlette –

ETAIENT ABSENTS EXCUSES : Mme BERT Florence – M. CHEMIN Loïc – Mme PITOU Peggy – M. DUGUÉ Stéphane –

ETAIT ABSENT : M. COMMIN Cédric –

Mme BERT Florence a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. CHEMIN Loïc a donné pouvoir à M. GESLIN Daniel.
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à Mme BEUCHER Sylvie.
M. DUGUÉ Stéphane a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.

Adoption de l’Ordre du jour :
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 31.01.2019

Ajout délibération : Convention concernant la mise à disposition de conteneurs aériens et/ou enterrés dédiés à la collecte des déchets recyclables

Soumis à délibération :
•Comptes administratifs 2018 (documents joints à rapporter le jour de la réunion)
-Présentation du compte administratif
-Approbation du compte de gestion
-Vote du compte administratif
-Affectation des résultats
Budget général
Budget annexe assainissement
Budget annexe lotissement « La Plaine des Boulaies »
•Subventions aux associations et organismes extérieurs
•Subventions voyages scolaires
•Indemnisation pour broyage des parcelles du lotissement
•Participation à la protection sociale complémentaire Prévoyance des agents

Non soumis à délibération :
•Dossier lagune
•Informations diverses
•Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Désignation du secrétaire de séance : M. MONNIER Pascal est désigné secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu de séance du 31 janvier 2019 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 :

BUDGET PRINCIPAL

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le Compte Administratif Communal de l’exercice 2018, conforme au compte de gestion dressé par le Receveur.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

DELIBERATION N°D20190314005 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil municipal,
Après s’être fait présenter le budget primitif Communal de l’exercice 2018 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Après avoir entendu le compte administratif Communal de l’exercice 2018,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2017, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2° Statuant sur l’exécution du budget Communal de l’exercice 2018 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
– déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2018, par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

DELIBERATION N°D20190314-006 (Présents : 10 – Votants : 12 – Pour : 12)

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, Doyen d’âge, le Conseil municipal examine le Compte Administratif Communal 2018, qui s’établit ainsi :

Section de fonctionnement :
Dépenses : 499 514,15
Recettes : 630 030,43
Excédent : 130 516,28

Section d’investissement :
Dépenses : 275 583,18
Recettes : 132 671,07
Déficit : – 142 912,11
Restes à réaliser / dépenses : 2 484,00
Restes à réaliser / recettes : 65 553,63
Besoin de financement : 79 842,48

Hors de la présence de M. RALLU Philippe, Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget Communal 2018.

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

DELIBERATION N°D20190314-007 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif Communal de l’exercice 2018,
Considérant toutes les opérations effectuées,
Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018,
Constatant que le compte administratif présente un excédent de fonctionnement de 130 516,28 €,
Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

Résultat à affecter : 130 516,28
Solde d’exécution d’investissement : – 142 912,11
Solde des restes à réaliser d’investissement : 63 069,63
Besoin de financement : 79 842,48
DÉCISION D’AFFECTATION :
1- AFFECTATION EN RÉSERVES R 1068 en investissement : 79 842,48
2- REPORT DE FONCTIONNEMENT R 002 : 50 673,80

BUDGET ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le Compte Administratif annexe Service Assainissement de l’exercice 2018 conforme au compte de gestion dressé par le Receveur.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

DELIBERATION N°D20190314-008 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil municipal,
Après s’être fait présenter le budget primitif annexe Service Assainissement de l’exercice 2018 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer,
Après avoir entendu le compte administratif annexe Service Assainissement de l’exercice 2018,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2017, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2° Statuant sur l’exécution du budget annexe Service Assainissement de l’exercice 2018 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
– déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

DELIBERATION N°D20190314-009 (Présents : 10 – Votants : 12 – Pour : 12)

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, Doyen d’âge, le Conseil municipal examine le Compte Administratif annexe Service Assainissement de l’exercice 2018, qui s’établit ainsi :

Section de fonctionnement :
Dépenses : 63 784,29
Recettes : 72 461,13
Excédent : 8 676,84

Section d’investissement :
Dépenses : 29 596,49
Recettes : 60 266,22
Excédent : 30 669,73
Restes à réaliser / dépenses : 4 057,43
Restes à réaliser / recettes : 0,00
Besoin de financement : 0,00

Hors de la présence de M. RALLU Philippe, Maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le Compte Administratif annexe Service Assainissement 2018.

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

DELIBERATION N°D20190314-010 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif annexe Service Assainissement 2018,
Considérant toutes les opérations effectuées,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,
Constatant que le Compte Administratif présente un excédent de fonctionnement de 8 676,84 €,
Décide d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :

Résultat à affecter : 8 676,84
Solde d’exécution d’investissement : 30 669,73
Solde des restes à réaliser d’investissement : – 4057,43
Besoin de financement : 0,00
DÉCISION D’AFFECTATION :
1- AFFECTATION EN RÉSERVES R 1068 en investissement : 0,00
2- REPORT DE FONCTIONNEMENT R 002 : 8 676,84

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DE LA PLAINE DES BOULAIES

Monsieur le Maire présente au Conseil municipal le Compte Administratif annexe Lotissement de la Plaine des Boulaies, conforme au compte de gestion dressé par le Receveur.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

DELIBERATION N°D20190314-011 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil municipal,
Après s’être fait présenter le budget primitif annexe Lotissement de la Plaine des Boulaies de l’exercice 2017 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Après avoir entendu le compte administratif annexe Lotissement de la Plaine des Boulaies de l’exercice 2018,
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2017, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
1° Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018, y compris celles relatives à la journée complémentaire,
2° Statuant sur l’exécution du budget annexe lotissement de la Plaine des Boulaies de l’exercice 2017 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
– déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2018 par le Receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

DELIBERATION N°D20190314-012 (Présents : 10 – Votants : 12 – Pour : 12)

Sous la présidence de M. Daniel GESLIN, Doyen d’âge, le Conseil Municipal examine le compte administratif annexe Lotissement de la Plaine des Boulaies, de l’exercice 2018, qui s’établit ainsi :

Section de fonctionnement :
Dépenses : 293 055.30
Recettes : 293 055.30
Déficit : 0,00

Section d’investissement :
Dépenses : 293 055,30
Recettes : 293 055,30
Excédent : 0,00
Restes à réaliser / dépenses : 0,00
Restes à réaliser / recettes : 0,00
Besoin de financement : 0,00

Hors de la présence de M. RALLU Philippe, Maire, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le Compte Administratif annexe Lotissement de la Plaine des Boulaies, de l’exercice 2018.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS :

DELIBERATION N°D20190314-013 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Conseil municipal, sur proposition de la commission « Finances », décide à l’unanimité, d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2019 (montants inchangés par rapport à 2018) :

Associations locales :
Union Sportive des Alpes Mancelles : 1 420 €
Comité des Fêtes : 950 € (+ 500 €*)
Musique Municipale : 400 €
Amicale des Sapeurs Pompiers : 900 €
Société Communale de chasse : 400 €
Coopérative Scolaire : 560 €
A.F.N.: 130 €
La Truite des Alpes Mancelles : 185 €
Mémoire et Patrimoine de Sougé le Ganelon : 400 €
Les Fous du Volant 72 : 280 €
Association Parents d’Elèves du SIVOS : 200 €
GDCEC (Groupement de Défense Nuisibles) : 35 €

Associations et organismes extérieurs :
A.D.M.R Fresnay sur Sarthe : 225 €
Comité de Jumelages Alpes Mancelles dans l’Europe : 45 €
Petits Pas Cadencés : 27 €
MFR de Fyé ** : 27 €
CFA Alençon (3ifa)** : 27 €
CFA BATIMENT Alençon** : 27 €
Association Cantonale Comice Agricole : 1,10 € par habitant soit 1015,30 €

*La subvention attribuée au Comité des Fêtes est majorée de 500 € afin de compenser le coût de location d’une nacelle pour les illuminations de fin d’année, auparavant financé par le budget Communal. Cette location ne pouvant plus être gérée par la Commune pour des questions de responsabilités juridiques.
**sur la base de 13,50 €/élève de la commune

Les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2019 – article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations ».
Le versement des subventions reste conditionné à la production d’un bilan financier comprenant communication du montant de la trésorerie.
Les demandes reçues après le vote du budget primitif 2019 (fin mars) ne seront pas étudiées.

SUBVENTION A GENERATIONS MOUVEMENT – AINES RURAUX DE SOUGÉ :

DELIBERATION N°D20190314-014 (Présents : 10 – Votants : 12 – Pour : 12)

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir voter le montant de la subvention à attribuer à l’Association « Générations Mouvement – Aînés Ruraux » de Sougé le Ganelon pour l’année 2019.
Monsieur Daniel GESLIN, Conseiller municipal, directement concerné en tant que Président de cette Association, ne prend pas part au vote.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, fixe le montant de cette subvention à 400 € pour l’année 2019.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2019 – article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations ».

SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE GESTION DE LA CANTINE SCOLAIRE :

DELIBERATION N°D20190314-015 (Présents : 10 – Votants : 12 – Pour : 12)

Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir voter le montant de la subvention à attribuer à l’Association de Gestion de la Cantine Scolaire de Sougé le Ganelon, pour l’année 2019.
Monsieur le Maire directement concerné en tant que Président de l’Association, ne prend pas part au vote.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, fixe le montant de cette subvention à 12 000 € pour l’année 2019. Cette somme cumulée aux dépenses imputées sur le budget communal participe à la prise en charge notamment de la somme de 2 € par repas et par enfant.
Les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2019 – article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations ».

SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20190314-016 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Maire fait part au Conseil municipal des demandes de subventions suivantes :

-Demande formulée par le Collège Sainte Thérèse – Saint Joseph de Beaumont sur Sarthe dans le cadre de la participation des jeunes suivants à un séjour à Londres du 30 avril au 5 mai 2019 :
•LECOURT Nolan « Le Carrefour »
•LEMONNIER Cloé « Les Portes Ouvertes »

-Demande formulée dans le cadre de la participation de l’enfant BUZANCE Camille « 8 rue des Forgerons – Le Gué Ory », scolarisée en classe de 3ème Segpa, à un séjour en Angleterre en mai 2019 ;

-Demande formulée dans le cadre de la participation des jeunes suivants, scolarisés en classe de 1ère ES au lycée Paul Scarron de Sillé le Guillaume, à un voyage scolaire à Amsterdam (Pays-Bas) du 1er au 5 avril 2019 :
•GALPIN Emilie « n°5 Les Bussonnières »
•VAILLANT Elodie « 5 rue aux Gélines »
•GRASSET Florian « 18 rue des Cytises »

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 35 € par enfant, à verser directement aux familles concernées conformément au règlement en la matière.

Le Maire est chargé de faire procéder au mandatement de ces sommes.

DELIBERATION N°D20190314-017 (Présents : 10 – Votants : 13 – Pour : 13)

Le Maire fait part au Conseil municipal de la demande de subvention suivante :

-Demande formulée par le Collège Sainte Thérèse – Saint Joseph de Beaumont sur Sarthe dans le cadre de la participation du jeune suivant à un séjour à Londres du 30 avril au 5 mai 2019 :
•DUGUÉ Enzo « 9 rue des Cytises »

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention de 35 €, à verser directement à la famille concernée conformément au règlement en la matière.

Le Maire est chargé de faire procéder au mandatement de cette somme.

Le pouvoir de M. Stéphane DUGUÉ, père de l’enfant concerné, n’est pas valable pour ce vote.

INDEMNISATION POUR BROYAGE DES PARCELLES DU LOTISSEMENT :

DELIBERATION N°D20190314-018 (Présents : 10 – Votants : 13 – Pour : 13)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’attribuer une indemnité de 100 € à M. Loïc CHEMIN, correspondant à 2 heures de travail plus fourniture carburant, pour le broyage des parcelles du lotissement de la Plaine Boulaies et du terrain communal situé en contrebas du cimetière.
Directement concerné par cette question, le pouvoir de M. Chemin n’est pas valable pour ce vote.
Le Maire est autorisé à faire procéder au versement de cette somme et remercie M. Chemin.

PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES AGENTS :

DELIBERATION N°D20190314-019 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Maire rappelle à l’Assemblée :
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires et notamment son article 22 bis,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 88-2,
Vu le décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,
Vu l’avis favorable du Comité technique paritaire en date du 13.11.2012,
Considérant la possibilité pour les communes et les établissements publics locaux, en application des dispositions législatives et règlementaires susvisées, de participer financièrement à la protection sociale complémentaire Prévoyance et santé de leurs agents, selon les dispositifs de convention de participation ou de labellisation ;
Vu la délibération n°D20121220-065 du 20 décembre 2012, instaurant le principe d’une participation de la commune employeur, à la couverure de prévoyance souscrite de manière individuelle et facultative par ses agents, dans le cadre de la procédure dite de labellisation, et fixant cette participation mensuelle à 4 € pour un temps de travail à temps complet,
Sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide :
-de porter le montant de la participation mensuelle pour un temps de travail à temps complet, à un montant brut de 6 € (six euros), à compter du 1er avril 2019, pour tout agent pouvant justifier d’un certificat d’adhésion à une garantie prévoyance labellisée.

CONVENTION CONCERNANT LA MISE A DISPOSITION DE CONTENEURS AERIENS ET/OU ENTERRES DEDIES A LA COLLECTE DES DECHETS RECYCLABLES :

DELIBERATION N°D20190314-020 (Présents : 10 – Votants : 14 – Pour : 14)

Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de convention avec la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles, concernant la mise à disposition de conteneurs aériens et/ou enterrés dédiés à la collecte des déchets recyclables.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
-approuve les termes de la convention tels que proposés ;
-autorise le Maire à signer ladite convention et tous documents s’y rapportant.

M. le Maire précise qu’une demande d’un conteneur monoflux supplémentaire à la salle polyvalente a été déposée à la Cchsam, ainsi qu’une étude pour installation de conteneurs enterrés.

DOSSIER LAGUNE :

Les investigations d’expertise (relevé topographique + étude géotechnique) programmées du 11 au 15 février ont été réalisées. Un suivi piézométrique sera effectué par la Société Fonduouest pendant 3 mois. Le rapport final de l’expert sera déposé au Tribunal en novembre 2019. Il est rappelé que la commune a inscrit une somme de 38 000 € pour payer cette expertise judiciaire.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Orientations budgétaires 2019 : la commission finances s’est réunie le 21/02/2019. Compte tenu du contexte économique et social national, les taux d’imposition communaux ne seront pas majorés pour 2019. L’augmentation des bases, qui relève de la compétence de l’Etat, sera de 2,2 %.
  • Conseil d’école : le Conseil s’est réuni le 11/03/2019. Effectif de 147 élèves. Malgré un départ de 19 CM2 en septembre 2019, le DASEN ne prévoit pas de modification de carte scolaire pour le Sivos. Le Conseil a par ailleurs émis un avis favorable à la fusion envisagée des écoles Assé / Sougé.
    Cantine de Sougé : suite au départ annoncé de la cantinière au 01/01/2020, une réflexion est en cours en concertation avec le Sivos, afin d’étudier une possibilité de mutualisation avec la cantine d’Assé qui assurerait la préparation des repas pour les deux cantines puis livraison à Sougé, dans le respect des normes sanitaires. Les services de la DDPP contactés, ont confirmé la possibilité d’octroi d’une dérogation à la commune d’Assé, siège de la cantine qui préparerait et livrerait les repas, dans la mesure où le nombre de repas sous-traités par semaine serait inférieur à 400.
  • Déploiement haut débit : Une réunion de présentation du projet de déploiement de Fibre Optique sur les communes d’Assé, Sougé et Gesnes, s’est tenue à Gesnes le 07/03/2019. La commune était représentée par M. Pascal Monnier, 1er adjoint. L’étude débutera en mai 2019. Démarrage des travaux prévu fin septembre / début octobre. Commercialisation début 2020.
    Afin de permettre le raccordement des clients, les Opérateurs demandent à ce que toutes les habitations disposent d’une adresse unique ; une numérotation devra être mise en place, notamment dans les hameaux.
    Il est rappelé que le Gué Ory bénéficie du déploiement de la fibre depuis début 2019.
  • Podium salle polyvalente : livraison et installation le vendredi 15 septembre. Cet équipement, dont l’installation sera plus simple et plus rapide, ne nécessitera plus la présence de 2 employés communaux notamment le lundi matin.
  • Vitrine : acquisition à titre gracieux d’une vitrine auprès du Département de l’Orne ; installée salle du Conseil municipal.
  • Randonnée cycliste Paris-Brest-Paris : pour assurer le passage des randonneurs dans les meilleures conditions possibles, l’éclairage public restera allumé toute la nuit du 18 au 22 août 2019.
  • Circuit cycliste de la Sarthe : la course sera de passage sur la commune le vendredi 12 avril entre 11h et 12h, en provenance de Douillet le Joly et se dirigeant vers Assé le Boisne. Par arrêté municipal, le stationnement dans l’agglomération du Bourg, sera en conséquence interdit, sur les voies suivantes de 10h à 13h : rue du Puits Forget, rue des Tisserands, rue de la Martinière. Les détenteurs d’animaux domestiques sont invités à la plus grande vigilance. Il est demandé à l’organisateur de la course d’assurer la sécurité du passage des coureurs en agglomération de Sougé le Ganelon.
  • Travaux accessibilité salle des Associations : Conformément à la règlementation en vigueur depuis le 01/10/2018, une procédure de consultation dématérialisée, sur le site Sarthe Marchés Publics, s’est déroulée du 05/02/2019 au 05/03/2019. L’analyse des offres est en cours en lien avec l’atelier d’architecture Delaroux, maître d’œuvre. La décision d’attribution aux entreprises retenues sera à l’ordre du jour du prochain Conseil.
    Comme prévu, les travaux démarrent début mai pour une livraison fin juin 2019.
  • Prochaines réunions :
    Cérémonie de citoyenneté : samedi 23 mars à 9h30
    Cérémonie AFN : dimanche 24 mars : messe à 10h00 à Saint Léonard des Bois puis dépôt de gerbes au Monument aux Morts du cimetière de Sougé à 11h15.
    Réunion SIVOS : mardi 26 mars à 20h00
    Commission Communale des Impôts Directs : jeudi 28 mars à 9h00
    Conseil municipal : jeudi 28 mars à 20h30 (vote du Budget primitif)
  • Demandeurs d’emploi :
    Au 15/12/2018 : 40 dont 17 hommes – 23 femmes – 34 indemnisables
    Au 15/01/2019 : 43 dont 17 hommes – 26 femmes – 34 indemnisables
    Au 15/02/2019 : 46 dont 20 hommes – 26 femmes – 39 indemnisables

QUESTIONS DIVERSES :

  • Sylvie Beucher propose de fixer une date pour la rencontre badminton entre les membres de l’Association Les Fous du Volant et le Conseil municipal. 2 dates sont laissées au choix de l’Association : vendredi 3 mai ou 10 mai.
  • Frelon asiatique : Ayant participé à une réunion publique organisée par Le Rucher du Moulin à La Hutte – St Germain, le jeudi 7 mars, Daniel Boblet communique quelques informations concernant le frelon asiatique. Chacun peut acheter au musée de l’Abeille (La Hutte) des pièges à un prix modique.
  • Carrefour contact : Afin de répondre aux interrogations, M. Rallu confirme le départ des gérants du magasin Carrefour Contact fin février dans le cadre d’une mutation au sein du groupe. Une solution de reprise du fonds de commerce est en cours avec un projet de mise aux normes de la station essence. Les bâtiments restant la propriété du Groupe Carrefour.
  • Anaïs : Une exposition de mandalas réalisée par les résidents du foyer Anaïs se tiendra au domaine du Gasseau à Saint Léonard des Bois, du 07/04 au 02/06/2019.
    Par ailleurs, à l’initiative d’une étudiante, une rencontre entre les résidents d’Anaïs et les élèves de l’école (classe de CM2) a été organisée ce jeudi 14 mars à la salle polyvalente. Cet échange s’est produit autour de jeux en bois anciens réalisés par Anaïs, puis d’un gouter de clôture. Daniel Boblet représentait la Commune.

La séance est levée à 23h30.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20190314-005
D20190314-006
D20190314-007
D20190314-008
D20190314-009
D20190314-010
D20190314-011
D20190314-012
D20190314-013
D20190314-014
D20190314-015
D20190314-016
D20190314-017
D20190314-018
D20190314-019
D20190314-020

 

Nouveau podium à la salle polyvalente

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Afin d’alléger la gestion de la salle polyvalente « Gilbert Chauveau« , un podium « adaptable » a été fabriqué (pliable, sur roulettes, avec rambarde de sécurité …). Il sera mis à disposition lors des locations de la salle, si demandé.

Plus léger, plus maniable, il permets de gagner du temps aux employés communaux lors de son installation et son rangement.

L’envol des mandalas – Foyer Anaïs de Sougé le Ganelon

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A partir du 7 avril*, vous pourrez découvrir une belle exposition de mandalas au domaine intercommunal du Gasseau (Saint Léonard des Bois). Crées par les résidents du Foyer Anaïs de Sougé le Ganelon, vous entrerez dans un monde imaginaire et coloré.

Mandala signifie « centre et cercle ». Ce sont des diagrammes de formes variées (ronds, mais aussi carrés, octogonaux, etc.) organisés autour d’un centre.
Dans les traditions indienne et tibétaine, ces diagrammes représentent symboliquement le rapport de l’être humain dans le cosmos et l’Univers tout entier. Mais on peut également les retrouver dans la tradition chrétienne, puisqu’ils s’apparentent à la forme des rosaces, dans les églises, dont l’objectif est de capter la lumière pour élever vers le divin.

*jusqu’au 22 juin. Pigeonnier du domaine. Gratuit.