Monthly Archives

juillet 2020

Compte rendu Conseil municipal du 10.07.2020 (élection des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs)

By Actualités, Délibérations No Comments

PV 5 – CM10072020 internet (.pdf)

SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 03 juillet 2020. L’an deux mil vingt le dix juillet  à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 03 juillet 2020.

ETAIENT PRÉSENTSM. RALLU Philippe – M. MONNIER Pascal M. MOUETAUX Patrick – M. DORNEAU Jean-Marc – Mme MABILLE Anne-Claire – M. BOULAY Gérard – Mme TROCHERIE Arlette –

ETAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Mme BEUCHER Sylvie – Mme BOUCHER Brigitte – M. M. CHEVÉ Gilles – M. CHEMIN Loïc – Mme JULIENNE Martine – Mme LENORMAND Valérie – Mme PITOU Peggy – M. COMMIN Cédric –

Mme BEUCHER Sylvie a donné pouvoir à M. DORNEAU Jean-Marc
Mme BOUCHER Brigitte a donné pouvoir à M. BOULAY Gérard
M. CHEVÉ Gilles a donné pouvoir à M. RALLU Philippe
M. CHEMIN Loïc a donné pouvoir à M. MOUETAUX Patrick
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal

  • Adoption de l’ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance
Election des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs : élection séparée de trois délégués titulaires et de trois délégués suppléants au scrutin secret majoritaire à deux tours
Informations diverses
Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

  • Désignation du secrétaire de séance :

M.MONNIER Pascal est désigné en qualité de secrétaire.

ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS : ELECTION SEPAREE DE TROIS DELEGUES TITULAIRES ET DE TROIS DELEGUES SUPPLEANTS AU SCRUTIN MAJORITAIRE A DEUX TOURS :

PROCES VERBAL DE L’ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DES L’ELECTION DES SENATEURS QUI AURA LIEU LE 27 SEPTEMBRE 2020

M. RALLU Philippe, Maire, a ouvert la séance en précisant que cette réunion est organisée sur demande expresse, non dérogatoire, de M. le Préfet de la Sarthe, conformément au décret n°2020-812 du 29 juin 2020.

Elle est organisée pour élire les 3 Grands Electeurs (3 voix) de la commune pour participer au vote des élections sénatoriales de la Sarthe le dimanche 27 septembre 2020, au Mans. Il est précisé également que la présence des Grands Electeurs titulaires élus est obligatoire. A défaut, le ou les suppléants y pourvoient.

M. MONNIER Pascal a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil municipal.

Le Maire a procédé à l’appel nominal des Membres du Conseil, a dénombré 12 Conseillers présents ou représentés et a constaté que la condition de quorum posée à l’article 10  de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 modifiée était remplie.

Le Maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R.133 du code électoral, le Bureau électoral est présidé par le Maire et comprend les deux Conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM. BOULAY Gérard, DORNEAU Jean-Marc, M. MOUETAUX Patrick, Mme MABILLE Anne-Claire.

Le Maire a ensuite invité le Conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en application des articles L.288 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue. S’il reste des mandats à attribuer à l’issue du premier tour, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Le Maire a indiqué que, conformément à l’article L.284 du code électoral, le Conseil municipal devait élire trois délégués titulaires et trois suppléants.

ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES

Premier tour  de scrutin

Chaque Conseiller municipal a déposé son bulletin de vote écrit sur papier blanc dans l’urne.

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de votants : 12

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 07

Suffrages obtenus  (dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de de suffrages, de l’âge des candidats) :

MONNIER Pascal : 12

RALLU Philippe : 12

MOUETAUX Patrick : 12

M. MONNIER Pascal né le 18/08/1964 à Alençon (Orne) domicilié « 4 rue de la Fontaine» 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. RALLU Philippe né le 30/06/1966 à La Ferté Macé (Orne) domicilié « 6 rue de la Fontaine» 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. MOUETAUX Patrick né le 25/04/1967 à Alençon (Orne) domicilié « 20 rue des Tilleuls » 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

ELECTION DES SUPPLEANTS

Premier tour  de scrutin

 Chaque Conseiller municipal a déposé son bulletin de vote écrit sur papier blanc dans l’urne.

Le dépouillement a donné les résultats ci-après :

Nombre de votants : 12

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau  : 0

Nombre de suffrages exprimés : 12

Majorité absolue : 07

Suffrages obtenus  (dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à égalité de de suffrages, de l’âge des candidats) :

M. BOULAY Gérard : 12

M. DORNEAU Jean-Marc : 12

Mme TROCHERIE Arlette : 12

M. BOULAY Gérard né le 16/11/1949 à Sougé le Ganelon (Sarthe) domicilié « Le Petit Champ de la Pierre» 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. DORNEAU Jean-Marc née le 04/02/1950 à Paris 14ème domicilié « 8 rue des Cytises » 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
Mme TROCHERIE Arlette née le 22/11/1966 à Mayenne (Mayenne) domicilié « La Paffetière » 72130 Sougé le Ganelon, a été proclamé élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.

Le présent Procès-Verbal, dressé et clos, le 10 juillet 2020 à 21h30, a été, après lecture, signé par le maire, les autres membres du bureau et le secrétaire.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Travaux école :
    – Devis de Sas MPO Alençon accepté, pour changement de la porte d’entrée principale de la classe maternelle, dans le cadre de la mise aux normes d’accessibilité des bâtiments publics ; Montant : 4066,72 € ht.
    – Demande de stores occultants pour les classes : devis en cours.
  • Voirie :
    – Travaux de voirie communautaire (hors agglomération) : travaux inscrits au programme 2020 et PATA effectués.
    – Travaux de voirie en agglomération (compétence communale) : devis de l’entreprise Lochard-Beaucé acceptés pour la réfection de l’entrée du parking de l’aire de loisirs du Gué-Ory en enrobé : 4116,90 € ht, et de l’entrée de l’impasse du Gué en bicouche : 1341 € ht.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant.

 La séance est levée à 22h00.

Installation du Conseil communautaire Haute Sarthe Alpes Mancelles (élections)

By Actualités No Comments

Suite aux élections municipales de mars 2020 (1er tour) et juin 2020 (2ème tour pour 4 communes du territoire), ce mercredi 15 juillet 2020, en la salle « Loisirs et Culture » de Beaumont sur Sarthe, les 56 conseillers communautaires représentant les 38 communes membres, étaient réunis aux fins d’élire le nouvel exécutif : président et vice présidents notamment.

Ont obtenus par poste et ont été immédiatement installés :

Président : Philippe Martin, Maire de Bourg le Roi (42 voix / 56), président sortant.

1er vice Président : Philippe Rallu, Maire de Sougé le Ganelon (48 voix / 56)

en charge du développement économique et tourisme

2ème vice Présidente : Léa Duval, Maire de Beaumont sur Sarthe (48 voix / 56)

en charge de la gestion des déchets

3ème vice Président : Fabrice Goyer Thierry, 1er adjoint au Maire de Fresnay sur Sarthe (48 voix / 56)

en charge de l’école de musique, com, soutien aux associations sportives et culturelles, gestion des piscines et structures

4ème vice Président : Yves Gérard, 1er adjoint au Maire d’Assé le Boisne (50 voix / 56)

en charge de la santé et des centres sociaux

5ème vice Président : Jean Louis Clément, Maire de saint Ouen de Mimbré (50 voix / 56)

en charge des bâtiments, des équipements et de la fibre optique

6ème vice Président : Jean Pierre Frimont, Maire de Fyé (39 voix / 56)

en charge des finances

7ème vice Président : Marcel Levesque, Maire de Vivoin (35 voix / 56)

en charge de la voirie communautaire

8ème vice Présidente : Stéphanie Bouquet, Maire de Moulins le Carbonnel (40 voix / 56)

en charge de France service et de l’habitat social

Conseiller délégué 1 : Francis Lépinette, Maire de Ségrie (39 voix / 56 – élu) ; Joël Aubert, adjoint au Maire de Fresnay sur Sarthe (12 voix / 56)

en charge du spanc et de l’assainissement

Conseiller délégué 2 : Denis Assier, Maire d’Ancinnes (50 voix / 56)

en charge de la sécurité des bâtiments et de l’accessibilité

Conseiller délégué 3 : Pascal Delpierre, Maire de saint Léonard des Bois (41 voix / 56)

en charge de la gemapi

Conseiller délégué 4 : Mme Dubois Schmitt, Maire de saint Marceau (38 voix / 56)

en charge de l’environnement, du scot et du pcaet

Membre du Bureau : Fabienne Labrette-Ménager, Maire de la commune nouvelle de Fresnay sur Sarthe (33 voix / 56)

(@photo Alain Coutelle)

Des conseillers municipaux en visite

By Actualités No Comments

Suite aux élections municipales, il était proposé aux nouveaux conseillers municipaux disponibles de suivre une visite du patrimoine communal.

Atelier municipal, école et cantine, église, vestiaires du foot et terrain rénové, chapelle sainte Marguerite, aire de loisirs du Gué Ory étaient notamment au programme. Un point sur des travaux à faire était détaillé à chaque fois que nécessaire selon les lieux. A noter que le bureau de poste, le presbytère, la maison de l’école, la chapelle Moulard (cimetière), les lavoirs, les croix et puits couvert sont également partie intégrante du patrimoine de la commune.