Prochaine séance du Conseil municipal

By 20 novembre 2014Actualités

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 27 novembre 2014 à 20h30 à la Mairie -salle du Conseil municipal.
Ordre du jour :
•Accueil et remise de cadeau de naissance de Béryl Pitou
•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 16.10.2014
Soumis à délibération :
•Adhésion de la commune de Douillet le Joly au SIAEP de Sillé
•Indemnités élections européennes et municipales
•Indemnité du Receveur municipal
•Décisions modificatives budgétaires
•Demande de subvention de l’Ecole des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Fresnay sur Sarthe
•Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage  du presbytère
•Convention avec le SDIS relative à la compensation financière à percevoir pour mise à disposition de personnel communal
•Recensement de la population : création d’emplois d’agents recenseurs
•Bail à ferme relatif à la location de la parcelle ZI n°4 au lieu-dit « La Frette »
•Contrat d’assurances des risques statutaires (sous réserve de réception de la proposition de la Smacl)
Non soumis à délibération :
•Demande de permission de voirie pour création d’accès à la parcelle ZP n°94
•Dossier Sécurité Bourg
•Cession de terrain pour extension de la Pharmacie
•Informations diverses
•Questions diverses

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