Actes réglementaires et décisions

Avr 13

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A20240413-033-Restriction de circulation lors de travaux de remplacement d’un poteau incendie – intersection rues des Forges et de la Fontaine.

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Avr 08

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A20240405-030-Autorisation d’organisation d’un défilé de carnaval et règlementation temporaire de la circulation des véhicules le samedi 13 avril 2024.

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Avr 05

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A20240405-031-Interdiction de circulation et de stationnement Rue du Pressoir au droit du cimetière, à l’occasion de la cérémonie commémorative du 28 avril 2024.

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Avr 04

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A20240329-028-Interdiction de circulation et de stationnement place de l’Eglise à l’occasion d’un marché aux fleurs le 27.04.2024

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Mar 28

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A20240326-024-Arrêté portant interdiction de la circulation des chiens dans l’enceinte du stade d’honneur Clément Bellanger, du terrain d’entraînement de football Jeunes et du polysport.

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Mar 15

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A20231123-074-Règlementation du stationnement rue des Acacias au droit du bureau de Poste

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Mar 12

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Délibérations Conseil municipal du 07.03.2024

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DELIBERATIONS-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-07.03.2024-1 Télécharger

Mar 11

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Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons du 01.03.2024 au 28.02.2025

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99_AI-A20240307-020 Télécharger

Fév 19

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A20240216-012-Restriction de circulation lors des travaux ORANGE GC – GC cassé à deux endroits – RD 15 – 3 lieu-dit Mortefontaine – à compter du 04/03/2024.

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Fév 09

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A20240208-009-Arrêté permanent règlementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers routiers CITEOS pour la période du 01/04/2024 au 31/03/2025

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A20240405-030-Autorisation d’organisation d’un défilé de carnaval et règlementation temporaire de la circulation des véhicules le samedi 13 avril 2024.

A20240405-031-Interdiction de circulation et de stationnement Rue du Pressoir au droit du cimetière, à l’occasion de la cérémonie commémorative du 28 avril 2024.

A20240329-028-Interdiction de circulation et de stationnement place de l’Eglise à l’occasion d’un marché aux fleurs le 27.04.2024

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A20231123-074-Règlementation du stationnement rue des Acacias au droit du bureau de Poste

Délibérations Conseil municipal du 07.03.2024

Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons du 01.03.2024 au 28.02.2025

A20240216-012-Restriction de circulation lors des travaux ORANGE GC – GC cassé à deux endroits – RD 15 – 3 lieu-dit Mortefontaine – à compter du 04/03/2024.

A20240208-009-Arrêté permanent règlementant la circulation et le stationnement au droit des chantiers routiers CITEOS pour la période du 01/04/2024 au 31/03/2025

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