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Conseil Municipal du 29 mars 2011

By 4 avril 2011Actualités

SÉANCE DU 29 MARS 2011 – Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 22 mars 2011. L’an deux mil onze le vingt neuf mars  à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS : MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL – BOBLET – RALLU RICHARD – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX –  LE CARDINAL  – Mmes LE MOINE – LEGO – M. MONNIER – Mme GAUTUN –
ETAIENT ABSENTS : MM. BELLANGER – POTIER  – Mme DESSARTHE –
•Désignation du secrétaire de séance : Mme LE MOINE Nelly est désignée secrétaire de séance.
•Adoption du compte rendu du conseil municipal du 22 février 2011 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
•Adoption de l’ordre du jour :
– Ajout à l’ordre du jour :
Achat de terrain
– Ordre du jour :
Convention avec le Conseil Général pour la dématérialisation des marchés publics
Convention avec le CAUE pour l’accueil de l’exposition « 30 manières d’habiter en Sarthe »
Subventions voyages scolaires
Encart livret publicitaire Comice Agricole d’Assé le Boisne
Nomination au poste d’Agent d’entretien polyvalent
Inauguration des vestiaires du stade
Rapport des vice-Présidents de commission
Informations diverses
Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

CONVENTION AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR LA DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS :

DELIBERATION N°20110329-022 (Présents : 12 – Votants : 12 – Pour : 12)
Afin de répondre aux nouvelles obligations en matière de dématérialisation des marchés publics, les collectivités doivent s’inscrire sur une plateforme de dématérialisation.
Le Conseil Général de la Sarthe propose de mettre gratuitement à la disposition des collectivités intéressées la plateforme Sarthe Marchés Publics.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le maire à signer la convention de mise à disposition de « téléservices » du Conseil Général de la Sarthe.

CONVENTION AVEC LE CAUE POUR L’ACCUEIL DE L’EXPOSITION « 30 MANIERES D’HABITER EN SARTHE » :

DELIBERATION N°D20110329-023 (Présents : 12 – Votants : 12 – Pour : 12)
Le maire propose au conseil d’accueillir l’exposition de photographies itinérante du CAUE intitulée « 30 manières d’habiter en Sarthe » dans laquelle figure le café – quincaillerie Blossier-Rabinand, du 01/09/2011 au 04/10/2011. Cette exposition serait visible à la mairie aux horaires d’ouverture au public, du 05/09/2011 au 01/10/2011. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte cette proposition et autorise le maire à signer la convention de location à titre gratuit, établie en conséquence.  Le transport sera à la charge de la commune.

SUBVENTIONS VOYAGES SCOLAIRES :

DELIBERATION N°D20110329-024 (Présents : 12 – Votants : 11 – Pour : 11)
Une subvention de 41 € par enfant est attribuée dans le cadre de la participation de l’élève MOUETAUX Anaëlle à un  séjour en Espagne organisé par le lycée Colbert de Torcy de Sablé sur Sarthe, du 10 au 16 avril 2011, et de la participation de l’élève MOUETAUX Elisa à un stage plein air à Saint Léonard des Bois organisé par le collège Léo Délibes de Fresnay sur Sarthe, du 18 au 22 avril 2011.
M. MOUETAUX directement concerné en tant que parent de ces élèves, n’a pas participé au vote.

DELIBERATION N°D20110329-025 (Présents : 12 – Votants : 12 – Pour : 12)
Une subvention de 41 € par enfant est attribuée aux familles des élèves suivants, scolarisés au Collège Léo Délibes de Fresnay, dans le cadre de leur participation à un stage plein air à Saint Léonard des Bois du 18 au 22 avril 2011 :
-PROHL Swen
-MARCHAND Clara
-TROCHERIE Jérémy
-BELLANGER Hugo
-COENRAERT Simon
-CORBIN Marion
-FOULARD Dylan
-LE MARIE Adrien
-PIMENTA Alice

DELIBERATION N°D20110329-026 (Présents : 12 – Votants : 11 – Pour : 11)
Une subvention de 41 € est attribuée dans le cadre de la participation de l’élève LE CARDINAL Théo à un stage plein air à Saint Léonard des Bois, organisé par le  Collège Léo Délibes de Fresnay, du 18 au 22 avril 2011 :
M. LE CARDINAL directement concerné en tant que parent de cet élève, n’a pas participé au vote.

DELIBERATION N°D20110329-027 (Présents : 12 – Votants : 12 – Pour : 12)
Une subvention de 41 € est attribuée dans le cadre de la participation de l’élève LENORMAND Andréa à une classe de neige organisée par le lycée Claude Lehec de Saint Hilaire du Harcouet, du 13 au 19 mars 2011.

ENCART LIVRET PUBLICITAIRE COMICE AGRICOLE D’ASSE LE BOISNE :

DELIBERATION N°D20110329-028 (Présents : 12 – Votants : 12 – Pour : 12)
Le conseil municipal, après délibération, décide d’accorder une somme de 90 € pour l’insertion d’un encart publicitaire d’1/8ème de page, dans le livret publicitaire du comice agricole d’Assé le Boisne qui se déroulera du 27 au 28 août 2011.

NOMINATION POSTE D’AGENT D’ENTRETIEN POLYVALENT :

Suite aux entretiens du 26 février avec les cinq candidats retenus, en présence du maire et de MM. Geslin et Rallu, adjoints, il a été décidé de recruter M. VAILLANT Hervé, demeurant à Sougé. Ce dernier est en conséquence nommé au grade d’Adjoint technique de 2ème classe à compter du 01/04/2011. M. VAILLANT étant par ailleurs Sapeur Pompier volontaire, une convention sera passée avec le SDIS afin de lui permettre de s’absenter de son poste pour les interventions de pompiers.

ACHAT DE TERRAIN :

Le maire est chargé de poursuivre les négociations concernant l’achat de terrain pour la création d’un futur lotissement.

INAUGURATION DES VESTIAIRES DU STADE :

Le maire confirme que cette manifestation aura lieu le samedi 21 mai à 16h30. La liste des invités est communiquée au conseil.

RAPPORT DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION :

Commission « voirie-sécurité-assainisement » :

– Voirie : Les travaux de rechargement rue de Paris (bitume) et rue du Gué (tricouche) d’un montant estimatif de 22583 € ont été retenus pour l’attribution de l’Aide Départementale à la Voirie Communale au taux de 41,58 %, soit une subvention de 9390 €. Le Maire est autorisé à lancer la consultation des entreprises pour la réalisation de ces travaux.
– Assainissement : La préparation du Dossier de Consultation des Entreprises est en cours. M. Louis BRUNEAU a fait part de son accord pour céder une vingtaine de m² à la commune pour l’implantation du poste de relevage dans la partie basse de la rue de l’Escole Corbin.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière » :

– Presbytère : installation de la douche terminée – reste à poser une rampe en corde pour faciliter la montée de l’escalier accédant à l’étage (partie habitation).
– Espace tri sélectif Cimetière : plateforme béton en place – reste les murets à monter.
– Défibrillateur installé dans le hall d’entrée de la Salle Polyvalente
– Vestiaires du stade :
Une lettre a été adressée au cabinet Cailloux en date du 25 février, afin de lui signaler les problèmes rencontrés.
Le conseil municipal, après débat, décide de solutionner le problème de l’eau chaude et autorise le maire à passer commande à l’entreprise Montreuil pour la pose d’un ballon tampon d’une capacité de 500 litres. Coût 3522,42 € TTC.

Commission « environnement – cadre de vie » :

– Mise en place du plan de désherbage en cours.
– M. Cochet a relancé la mairie pour l’achat d’une balayeuse CITY CLEAN. Coût 11625 € TTC. La décision sera prise ultérieurement en fonction des disponibilités budgétaires, les dotations de l’Etat et les recettes fiscales n’étant pas encore connues à ce jour.

Commission « communication-culture » :

-Un concert des élèves de l’Ecole de Musique des Alpes Mancelles aura lieu à l’Eglise de Sougé le vendredi 15 avril à partir de 20h00.
-Site Internet : un changement d’hébergeur a posé quelques problèmes, résolus à ce jour.
-La vente annuelle de fleurs aura lieu le samedi 30 avril à partir de 9h30 sur la place de l’Eglise. La distribution des tracts dans les boîtes aux lettres sera effectuée le samedi 23 avril.

Commission « Accessibilité » :

Une réunion doit être planifiée avec M. Level, correspondant de la DDT.

Commission « Plan Communal de Sauvegarde » :

La DDT ayant fait part de ses remarques, les documents seront modifiés en conséquence.

Informations diverses :

Départ en retraite de M. et Mme PERAGOUX, instituteurs :

Une manifestation de sympathie aura lieu le vendredi 1er juillet à partir de 18h00 sur le site du groupe scolaire.

Garderie périscolaire :

La moyenne journalière de fréquentation s’établit à 12,45 enfants le matin et à 11,86 enfants le soir, soit une légère baisse par rapport à l’année scolaire précédente, qui peut s’expliquer en partie par l’élargissement des horaires à Assé le Boisne le soir. Cet effectif reste cependant satisfaisant et permet d’améliorer la qualité du service.

Demande de prêt de chaises :

Une centaine de chaises de la salle des associations sera mise à disposition de la Musique Municipale de Beaumont pour l’organisation du concert de l’Orchestre d’Harmonie de la Police Nationale le 10 avril 2011.

Chantier environnement Syndicat d’Eau de Sillé :

Les tarifs du chantier environnement pour les tontes de pelouse sont fortement augmentés à compter de 2011 : 25 € / heure pour le gros tracteur tondeuse et 12 € / heure pour le chantier « classique », contre 5 € les années précédentes. Cette hausse s’explique par l’amortissement du nouveau matériel, la hausse des frais de fonctionnement et la baisse des aides accordées aux contrats aidés. Comte tenu de ces informations, il sera nécessaire de réduire le nombre d’heures. Le personnel des services techniques sera informé de cette situation afin d’organiser son planning en conséquence.

Remerciements Abbé Chevalier :

Par lettre du 21/03/2011, l’Abbé fait part de ses remerciements pour l’installation de la douche au Presbytère.

Demandeurs d’emploi au 15/03/2011 :

49 dont 22 hommes et 27 femmes.

Dates à retenir :

-Réunion des adjoints : samedi 9 avril
-Concert école de musique dans l’église : vendredi 15 avril à 20h00
-Conseil municipal : mardi 19 avril (vote du budget)
-Cérémonie du 8 mai : le dimanche 8 mai avec messe à Saint Georges le Gaultier
-Inauguration vestiaires du stade : samedi 21 mai à 16h30

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h10.

Numéros d’ordre des délibérations prises :
D20110329-022
D20110329-023
D20110329-024
D20110329-025
D20110329-026
D20110329-027
D20110329-028

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