Conseil Municipal du 27 octobre 2009

By 3 novembre 2009 Actualités

SÉANCE DU 27 OCTOBRE 2009 : Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 20 octobre 2009. L’an deux mil neuf le vingt sept octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr LEBOSSÉ Jean-Claude, Maire de Sougé-le-Ganelon.
ETAIENT PRÉSENTS
: MM. LEBOSSÉ – GESLIN – DUVAL – BOBLET – MOUETAUX – Mme LEGO – M. MONNIER – Mmes GAUTUN – DESSARTHE –
ETAIENT ABSENTS EXCUSES
: M. RALLU-RICHARD (Pouvoir de vote à M. LEBOSSE) – Mme BEUCHER (Pouvoir de vote à M. GESLIN) – M. LE CARDINAL (Pouvoir de vote à M. MOUETAUX) – M. POTIER – Mme LE MOINE –
ETAIT ABSENT
: M. BELLANGER –
Désignation du secrétaire de séance :
M. MOUETAUX Patrick est désigné secrétaire de séance.
Adoption du compte rendu du conseil municipal du 19 octobre 2009 :
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour :

– Révision des tarifs et indemnités

– Subvention à la Société Sportive (entraînements jeunes)

– Marché vestiaires du stade
. Avenant n°2 – Lot 2 Maçonnerie Béton armé

. Avenant n°1 – Lot 7 Menuiseries intérieures
. Avenant n°1 – Lot 8 Plafonds suspendus

. Avenant n°1 – Lot 10 Plomberie VMC

– Rapports des vice-Présidents de commission

– Questions diverses
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

FIXATION DES TARIFS ET INDEMNITES 2010

L’indemnité d’affichage allouée à M. GESLIN Philippe est reconduite pour la somme de 45 €.
La prime pour destruction de nuisibles reste fixée à 5 € par renard.
Le tarif de location de la salle des associations et de la cantine (à défaut de disponibilité de la salle des associations) reste fixé à 46 €.

TARIFS DE LOCATION SALLE POLYVALENTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2011 :

Compte tenu de l’augmentation de 3% à compter du 01/01/2010, le conseil décide de ne pas majorer les tarifs pour 2011.

SUBVENTION A LA SOCIETE SPORTIVE POUR L’ENTRAINEMENT DES JEUNES :

Le conseil décide de reconduire la subvention attribuée annuellement à la Société Sportive pour l’entraînement des jeunes le mercredi après-midi, à hauteur de 50 % de la dépense. Le montant de cette dépense s’élevant à 540 € pour la saison 2009/2010, une subvention de 270 € est en conséquence accordée.

AVENANTS AU MARCHE VESTIAIRES DU STADE :

La moins value de l’entreprise EBM suite à la modification des cloisons en parpaing étant portée à 1000 € HT, le conseil municipal accepte le devis proposé par l’entreprise LESSINGER (Lot 7 Menuiseries intérieures) pour la finition des têtes de cloison, d’un montant de 2464 € HT.De même, sont acceptés le devis de l’entreprise LESSINGER (Lot 8 Plafonds suspendus) d’un montant de 283,50 € HT pour la réalisation d’un faux plafond dans les sanitaires des vestiaires joueurs, et le devis de l’entreprise MONTREUIL (Lot 10 Plomberie VMC) d’un montant de 581,19 € HT pour les travaux supplémentaires de plomberie dans le cadre de la construction du lave-chaussures. Le maire est autorisé à signer les avenants correspondants.
L’avenant en moins-value de l’entreprise EBM n’étant pas finalisé, la délibération correspondante sera prise ultérieurement.

Par ailleurs, un devis est attendu de l’entreprise Triffault (Lot 1 VRD) pour la réalisation de travaux supplémentaires relatifs aux divers branchements. Le conseil donne néanmoins son accord de principe pour la réalisation de ces travaux dans la limite d’un coût maximum de 3500 € HT.

A titre indicatif, le coût du branchement électrique s’élève à 1331,94 € et celui du branchement téléphonique à 486,34 €.
La participation pour raccordement à l’égout d’un montant de 1000 € s’ajoutera à ces dépenses.

ACHATS ET TRAVAUX NON PREVUS AU BUDGET :

Eclairage public :

Suite à la visite générale d’entretien du réseau d’éclairage publique, un devis a été établi par la CEGELEC pour le remplacement du lampadaire vétuste situé sur le parking de la Pharmacie. Il est proposé de remplacer le lampadaire de type BOULE par un lampadaire de type TYLUX (modèle installé en centre Bourg). Coût  : 1172,15 € HT – Option 2 lampes : + 540,15 € – Option 3 lampes : + 1010,30 € HT –
Le conseil municipal, après en voir délibéré, considérant les crédits disponibles au chapitre 23 du budget primitif, décide de remplacer ce lampadaire en retenant l’option 3 lampes, pour un montant de 2182,45 € HT (2610 € TTC). Le Maire est autorisé à passer commande.

Travaux sur antenne de télévision :

Des administrés ayant signalé des problèmes de réception (canal + et HD notamment), une station à filtres programmables a dû être installée en urgence, afin de rétablir le bon fonctionnement du réseau. Coût : 900,97 €. A noter que ce nouvel équipement aurait été indispensable en 2010 dans le cadre du passage à la télévision numérique.

Abribus stade :

Suite à la décision d’installer un abribus près du nouveau de sport, pour les jeunes, le conseil autorise le maire à passer commande de ce mobilier. Coût : environ 2500 €. Les crédits nécessaires seront prélevés sur les dépenses imprévues.

RAPPORTS DES VICE-PRESIDENTS DE COMMISSION :

Commission « voirie-sécurité-assainisement » :

Acodrain rue des Frênes : relancer l’entreprise Colas pour la reprise de chaussée non effectuée.

Commission « bâtiments communaux  – cimetière » :

– Logement de l’ancienne Poste : le service des Domaines demande de lui fournir les plans intérieurs des locaux et métrages des différentes parties. M. DUVAL effectuera ces relevés avec un agent communal.

– Vestiaires stade : M. Lebossé rappelle que les réunions de chantier ont lieu tous les lundis à 14h15. Les conseillers municipaux sont vivement invités à y participer dans la mesure de leur disponibilité.

– Cimetière : l’aménagement du site cinéraire ne sera pas terminé pour la Toussaint.

Commission « environnement – cadre de vie » :

Une réunion est programmée le 10/11/2009 à 20h30 afin notamment de définir les priorités pour les plantations de la lagune. Seront également abordés les points suivants : plantations site cinéraire au cimetière, remplacement arbre place de l’église, comice agricole et réflexion sur le lavoir de la Fontaine.

Commission « communication – culture » :

Le bulletin est en cours de rédaction. Les textes des associations sont attendus pour le 10 novembre.
Les plans communaux ont été livrés.

Commission « Accessibilité » :

Une réunion est programmée le 14/11/2009 à 11h00 afin de d’étudier l’aménagement d’un accès pour personne à mobilité réduite, au nouveau terrain de sport, et de déterminer le positionnement définitif des emplacements pour stationnement réservé aux handicapés.

Commission « Plan Communal de Sauvegarde » :

Une réunion est programmée le 06/11/2009 à 15h00 afin de reprendre les démarches de DICRIM et PCS.

INFORMATIONS DIVERSES :

Nuisances abribus :

Une proposition d’arrêté a été transmise à la sous-préfecture le 08/10/2009. Pas de retour à ce jour.

SAGE :

Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux est en cours d’élaboration sur le bassin de la Sarthe Amont, sous l’égide de la Commission Locale de l’Eau (CLE). Des plaquettes d’information sur la stratégie collective adoptée par la CLE et des cartons d’invitation aux forums locaux sur l’eau, sont remises aux membres du conseil.

Dates à retenir :

06/11/2009 (18h30) salle des associations : récompense du Crédit Agricole au club de Foot pour sa prestation en coupe de France.
08/11/2009 : repas des anciens
11/11/2009 : cérémonie commémorative de l’Armistice – cérémonie au Monument aux Morts à 11h30.
20/11/2009 (20h30) salle des associations : élaboration du calendrier cantonal. Un verre de l’amitié sera offert par la commune.
23/11/2009 (17h45) : forum local sur l’eau à Vivoin.

Demandeurs d’emploi

au 15/10/2009 : 41 dont 21 hommes et 20 femmes.

QUESTIONS DIVERSES :

Le conseil municipal décide de retarder l’allumage de l’éclairage public à 6h30 le matin.

La séance est levée à 22h45.

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