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Conseil Municipal

30 janvier → 20 h 30 min - 23 h 00 min

Le Conseil Municipal se réunira  à la Mairie – Salle du Conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique, le jeudi 30 janvier 2020 à 20h30.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 12.12.2019

Soumis à délibération :
•CCHSAM : approbation du rapport de la CLECT du 05.12.2019 relatif à la révision des attributions de compensation
•Avenant convention SDIS relative à la compensation financière 2020 au titre de la disponibilité d’un agent territorial pour l’année 2018
•Suppression du CCAS
•Tarifs redevance télécoms pour occupation du domaine public
•Extinction de créance : admission en non-valeur de titre
•Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif

Non soumis à délibération :
•Programme voirie 2020
•Dossier lagune
•Informations diverses
•Questions diverses

Détails

Date :
30 janvier
Heure :
20 h 30 min - 23 h 00 min