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Conseil municipal

6 février → 20 h 30 min - 22 h 30 min

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 6 février 2025 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de séance du 10/12/2024

Soumis à délibération

  • Rénovation énergétique Maison de l’école : approbation du projet et des modalités de financement
  • Subvention MOE Rénovation énergétique Maison de l’école : programme ACTEE CHENE 5
  • CCHSAM : Approbation du rapport de la CLECT du 02/12/2024 (Actualisation des attributions de compensation suite au contrôle des linéaires de voirie)
  • Acompte participation SIVOS année 2025
  • Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif principal 2025
  • Association Le Rep’Air :
    – Convention de mise à disposition régulière de la salle des associations
    – Mise à disposition ponctuelle de la salle polyvalente à titre gracieux (hors chauffage)
    – Autorisation de balisage de chemins

Non soumis à délibération

  • Etat annuel des indemnités d’élus 2024
  • Orientations budgétaires 2025
  • Informations diverses
  • Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Détails

Date :
6 février
Heure :
20 h 30 min - 22 h 30 min