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Prochain Conseil municipal

30 novembre 2017 → 20 h 30 min - 23 h 30 min

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie, salle du Conseil municipal Robert Tournelle, le jeudi 30 novembre 2017 à 20h30, en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 12.10.2017

Soumis à délibération :
•Indemnité de conseil et de budget au Receveur municipal
•Acceptation et recouvrement de don de la Paroisse (affecté au remplacement de 9 fenêtres du presbytère)
•Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère année 2017
•Décision modificative budgétaire n°3 – budget principal
•Acceptation devis et convention relatifs à l’effacement des réseaux de communications électroniques rues des Forges, des Tisserands et de la Martinière
•Recouvrement frais d’entretien parcelle ZE173 lotissement du Pressoir
•Recouvrement frais de balayage parking Carrefour Contact suite intervention paysagiste

Non soumis à délibération :
•Compte rendu d’intervention de la Sté DOPARCHIV et d’inspection des Archives Départementales
•Informations diverses
•Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Détails

Date :
30 novembre 2017
Heure :
20 h 30 min - 23 h 30 min