Prochain Conseil municipal le 04.02.2016

By 26 janvier 2016 Actualités

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 04 février 2016 à 20h30 à la Mairie, en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 15.12.2015

Soumis à délibération :
•Dossier Accessibilité : autorisation de dépôt du dossier de demande de validation de l’Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) à la DDT
•Dossier Sécurité Bourg : demande de subvention de l’Etat au titre de la DETR pour mise en sécurité de la traversée d’agglomération
•Prise de la compétence voirie par la Ccam : adoption du rapport de la CLECT et modification des statuts
•Convention avec le SDIS relative à la compensation financière à percevoir pour mise à disposition d’un agent communal sapeur-pompier volontaire
•Pétition portant sur les changements d’horaires des TER Omnibus Le Mans – Alençon à partir de 07/2017
•Subventions voyages scolaires
•Autorisation de mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif
•Bibliothèque : autorisation de désaffectation et d’élimination des ouvrages obsolètes
•Convention avec le Département de la Sarthe pour l’assistance technique du SATESE en assainissement collectif

Non soumis à délibération :
•Point sur le dossier lagune de la Paffetière
•Point sur le dossier cimetière (communication des devis de bornage et division foncière)
•Informations diverses
•Questions diverses

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