Prochain Conseil municipal le 06.12.2016.

By 29 novembre 2016 Actualités

Le Conseil municipal se réunira le mardi 6 décembre 2016 à 20h30 à la Mairie en salle du conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique.

Ordre du jour :

•    Désignation du secrétaire de séance
•    Approbation du compte-rendu de séance du 27.10.2016

Soumis à délibération :
•    Décisions modificatives budgétaires sur le budget général et le budget annexe lotissement
•    Enfouissement de réseaux rue des Forges et rue des Tisserands
•    Restauration de vitraux : choix du restaurateur et demande de subvention au Département
•    Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du presbytère pour l’année 2016
•    Renouvellement du bail du presbytère
•    Approbation gestion Atesart année 2015
•    Mise en recouvrement des frais d’entretien de la parcelle ZE173 – lotisssement Pressoir -appartenant à M. Mme Esnault
•    Subvention voyage scolaire
Non soumis à délibération :
•    Point sur les travaux d’aménagement de sécurité Bourg et Gué-Ory
•    Point sur le dossier de la lagune de la Paffetière
•    Souscription publique restauration tableau de la Dormition et vitraux église Saint Martin
•    Informations diverses
•    Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

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