Prochain conseil municipal le 15.12.2015

By 8 décembre 2015 Actualités

Le Conseil municipal se réunira le mardi 15 décembre 2015 à 20h30 à la Mairie, en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 26.11.2015
Soumis à délibération :
•Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
•Prise de la compétence Voirie par la CCAM :
-adoption du rapport de la CLECT
-modification des statuts
•Modification du Règlement intérieur de la Bibliothèque
•Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère
Non soumis à délibération :
•Présentation d’un projet de travaux Sécurité Bourg
•Présentation du diagnostic Accessibilité pour les ERP et IOP
•Suppression de l’obligation de disposer d’un CCAS dans les communes de moins de 1500 habitants
•Informations diverses
•Questions diverses

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