Prochain Conseil municipal le 27.10.2016

By 18 octobre 2016 Actualités

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 27 octobre 2016 à 20h30 à la Mairie en salle du conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique.

Ordre du jour :

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 29.09.2016

Soumis à délibération
:
•Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes des Alpes Mancelles
•Modification des statuts du SIVOS Assé-Sougé

Non soumis à délibération :
•Démarrage chantier travaux d’aménagements de sécurité Bourg et Gué-Ory
•Magasin Intermarché Contact
•Informations diverses
•Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

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