Prochaine séance du Conseil municipal

By 11 décembre 2014 Actualités

Le Conseil municipal se réunira le jeudi 18 décembre 2014 à 20h30 à la Mairie -salle du Conseil municipal.

Ordre du jour
:

•Désignation du secrétaire de séance
•Approbation du compte-rendu de séance du 27.11.2014

Soumis à délibération :
•Fixation du prix de vente des terrains viabilisés du lotissement de la Plaine des Boulaies
•Cession de terrain viabilisé du lotissement de la Plaine des Boulaies à la CDC des Alpes Mancelles pour construction de logements sociaux adaptés
•Convention de servitudes ERDF relative à l’alimentation électrique du lotissement de la Plaine des Boulaies
•Cession de terrain à la SCI ZEMAC pour extension de la Pharmacie

Non soumis à délibération :
•Construction d’un city stade (équipement de loisirs)
•Médailles du Mérite communal (vœux du Maire)
•Informations diverses
•Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Leave a Reply