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Conseil municipal

5 septembre 2024 → 20 h 30 min - 23 h 00 min

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 5 septembre 2024 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de séance du 27.06.2024

Soumis à délibération

  • Convention Altas de la Biodiversité Communale Haute Sarthe Alpes Mancelles avec le Parc Naturel Régional Normandie Maine
  • Bail de location maison de l’école à l’Association Anaïs
  • Décision modificative n°2 budget principal (étude de faisabilité rénovation énergétique maison de l’école)
  • Indemnité de gardiennage de l’église
  • Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif 2023
  • Tarif redevance assainissement 2025

Non soumis à délibération

  • Travaux lotissement Plaine des Boulaies
  • Contrat collectif risque prévoyance
  • Informations diverses
  • Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Détails

Date :
5 septembre 2024
Heure :
20 h 30 min - 23 h 00 min