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DélibérationsPublications

Délibérations du Conseil municipal du 27.10.2022

28 novembre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A2022114-081-Règlementation de la circulation dans les diverses rues de la commune à l’occasion du montage et démontage des décors d’illumination de fin d’année (Comité des fêtes)

22 novembre 2022
PublicationsPV de séance du Conseil Municipal

Procès verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022

28 octobre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20221021-076-Arrêté prescrivant l’enquête publique préalable à l’aliénation de parties du chemin rural n°15 lieu-dit la Haute Robinière.

24 octobre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20221013-075-Restriction de la circulation dans le cadre d’une opération de grutage pour installation d’une tourelle d’extraction sur toit Hutchinson Rue de la Gaudinière.

14 octobre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20221004-072-Règlementation de la circulation et le stationnement au droit des chantiers de l’entreprise AXIONE du 01.11.2022 au 31.10.2023

6 octobre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20220920-068-Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et la dépose des décors d’illumination (NAIXIA)

26 septembre 2022
DélibérationsPublications

Délibérations Conseil municipal du 22.09.2022

26 septembre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20220913-067-Restriction de la circulation avec déviation sur la VC118 (route du Bois Ory) à l’occasion de travaux de curage de fossés

15 septembre 2022
Actes réglementaires et décisionsPublications

Arrêté n°A20220902-066-Interdiction de stationnement sur RD 15 en agglomération à l’occasion de travaux de rabotage et d’enrobé.

5 septembre 2022
Actes réglementaires et décisions

Arrêté n°A20220704-061 du 04/07/2022 – Règlementation de la circulation à l’occasion d’une épreuve de trial

4 juillet 2022
DélibérationsDiversPV de séance du Conseil Municipal

Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 28.06.2022

4 juillet 2022