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Délibérations

Délibérations Conseil municipal du 05.09.2024

7 septembre 2024
PublicationsPV de séance du Conseil Municipal

Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 27 juin 2024

7 septembre 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240906-065-Restriction de circulation lors de travaux d’enduit superficiel d’usure sur VC 1 et VC 126 à compter du 10/09/2024

7 septembre 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240819-060-Restriction de la circulation Rue du Lt Charles L. Kee à l’occasion de travaux de branchement Enedis sous chaussée

22 août 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240716-059-Restriction de circulation lors de travaux de purge de chaussée sur VC 135 (La Fouardière) à compter du 22.07.2024

18 juillet 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240708-058-Interdiction de circulation et de stationnement Rue de la Plaine des Ormeaux à l’occasion d’un tir d’artifice de divertissement le samedi 24 août 2024.

9 juillet 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240708-057-Règlementation de la circulation et du stationnement dans l’agglomération du Bourg à l’occasion du Comice agricole le 24 août 2024.

9 juillet 2024
DélibérationsPublications

Délibérations Conseil municipal du 27.06.2024

1 juillet 2024
PublicationsPV de séance du Conseil Municipal

Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 11 avril 2024

28 juin 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240620-046-Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et identification, dans l’agglomération du Gué-Ory du 15/07/2024 au 05/08/2024.

24 juin 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240620-050-Interdiction de circulation et de stationnement rue de la Plaine des Ormeaux à l’occasion d’un tournoi de football le 29 juin 2024.

21 juin 2024
Actes réglementaires et décisionsPublications

A20240620-048-Interdiction de circulation et de stationnement parking salle polyvalente et portion rue des Rochers à l’occasion de la fête de l’Assemblée Annuelle du 14 juillet 2024.

21 juin 2024