Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira  à la Mairie – Salle du Conseil municipal « Robert Tournelle », en séance publique, le jeudi 12 décembre 2019 à 20h30.

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de séance du 10.2019

Soumis à délibération :

• Mise à jour de la base adresse du Service National des Adresses : création du lieu-dit La Perrière du Haut (dans le cadre de la construction en cours du réseau de fibre optique)
• Décision modificative budgétaire n°2 du budget principal 2019
• Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du presbytère – Année 2019
• Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (PayFIP Titre et ORMC)
• Convention de prestation de déneigement

Non soumis à délibération :

• Installations classées pour la protection de l’environnement : arrêté préfectoral d’autorisation d’exploitation Société Hutchinson
• Plantation de haie bocagère sur le périmètre d’extension future du cimetière (Programme PNRNM)
• Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT