« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Conseil municipal (huis clos sanitaire)

10 décembre 2020 → 20 h 30 min - 23 h 30 min

Le Conseil Municipal se réunira le Jeudi 10 décembre 2020 à 20h30 à la Salle des Associations – 6 rue de Paris.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation des comptes rendus de séance des 29.10.2020

 Soumis à délibération

  • Décision modificative budgétaire n°3 budget principal 2020
  • Décision modificative budgétaire n°2 budget annexe lotissement de la Plaine des Boulaies 2020
  • Renouvellement de convention avec le Pays du Mans pour adhésion au service ADS (Application du Droit des Sols)
  • Participation de la paroisse aux dépenses de chauffage du presbytère – année 2020
  • Admission de titres de recette non soldés en non-valeur

Non soumis à délibération

  • Projet de délibération pour l’instauration d’un régime indemnitaire pour le personnel communal (RIFSEEP)
  • Informations diverses
  • Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT

Détails

Date :
10 décembre 2020
Heure :
20 h 30 min - 23 h 30 min