Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 4 décembre 2023 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de séance du 26.10.2023

Soumis à délibération

• Décisions modificatives budgétaires : budget principal et budget annexe Lotissement
• Imputation des dépenses de travaux et achats de biens et/ou petits équipements en lien avec la maison dite Marcel Fiaudrin, en section d’investissement
• Mise à disposition du terrain cadastré section ZD n°16 lieu-dit Le Lottereau (acquisition Fiaudrin)
• Bail rural parcelle ZI n°4 – M. Trocherie Jérémy
• Adhésion groupement de commandes du Département pour maintenance et supervision borne IRVE
• Projet de Plan de Mobilité Simplifié Cchsam
• Convention projet loT Déploiement du réseau LoRa en Sarthe
• Projet extension réseau assainissement collectif secteur Puits Forget : acquisition de terrain pour poste de refoulement

Non soumis à délibération

• Point sur chantier lagune
• Point sur marchés en cours travaux de finitions lotissement Plaine des Boulaies
• Informations diverses
• Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT