Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 5 septembre 2023 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

Audition Sarthe Habitat / dossier immeuble du Gué-Ory

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de séance du 22.06.2023

Soumis à délibération

• Mandat pour perception de recettes au titre de l’exploitation d’une borne IRVE
• Modification montant pénalités sur marché borne IRVE
• Budget primitif 2023 – M57 : application de la Fongibilité des crédits
• Tarifs location salle des Associations avec / sans cuisine
• Adoption du RPQS 2022 (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement collectif)
• Tarif redevance assainissement 2024
• Modification Règlement du cimetière (Article 41bis : scellement d’urne sur monument)
• Avenant convention Polleniz VESP’Action Frelon asiatique

Non soumis à délibération

• Point cuisine salle des Associations
• Point lagune
• Point raccordement assainissement secteur du Puits Forget
• Point champ photovoltaïque Gué-Ory
• Projet Anaïs / maison de l’école
• Signature acquisition maison Fiaudrin
• Peinture mur intérieur Est église
• Opération « participation citoyenne »
• Rapport Correspondant défense
• Inaugurations du 30 septembre 2023
• Informations diverses
• Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT