Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 26 octobre 2023 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de séance du 05.09.2023

Soumis à délibération

• Emprunt assainissement (travaux étanchéité lagune)
• Equipement débitmètre STEP : demandes de subventions Agence de l’Eau et Département
• Modification du Règlement d’utilisation de la salle des Associations (ajout utilisation de la cuisine)
• Dispositif Participation citoyenne
• Plan d’épandage du BY-CALCEL
• Convention ALEOP pour cession abribus scolaire du Gué-Ory
• Convention gaz UGAP 2025 (Achat public groupé de gaz naturel)
• Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du presbytère – année 2023

Non soumis à délibération

• Point sur chantier lagune
• Restauration en cours des statues de l’Eglise
• Opération capture de chats errants
• Stationnement bureau de Poste
• Cérémonie du 11 novembre
• Cérémonie de fleurissement
• Distribution sacs poubelles
• Informations diverses
• Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT