Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 22 février 2024 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de séance du 25.01.2024

Soumis à délibération

• Convention de partenariat Sarthe Habitat pour construction de logements individuels locatifs au Lotissement de la Plaine des boulaies (programme ferme et programme différé)
• Maison Marcel Fiaudrin:
• demande de fonds de concours à la Cchsam
• demande de subvention au Département de la Sarthe
• Réforme de la Protection Sociale Complémentaire : participation à la consultation de mise en œuvre de la convention de participation du CGD 72 portant sur le risque prévoyance
• Actualisation de la délibération relative aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (I.H.T.S)
• Vote des subventions aux associations et organismes extérieurs
• Subvention voyage scolaire
• Acompte participation SIVOS Assé-Sougé année 2024
• Remboursement acompte Association ESCALE sur réservation salle polyvalente (désistement)
• Don au Diocèse du Mans pour la mise à disposition des meubles du presbytère dans le cadre du logement de secours temporaire

Non soumis à délibération

• Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
• Mise en accessibilité arrêt de bus place du Placître
• Comice 2024 : feu d’artifice et encart publicitaire
• Livre de photographies sur les Alpes Mancelles : précommande
• Informations diverses
• Questions diverses

Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT