Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 7 mars 2024 à 20h30 à la Mairie – salle du Conseil municipal « Robert Tournelle ».

Ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de séance du 22.02.2024

Soumis à délibération

• Compte Financier Unique 2023 (regroupant Compte administratif et Compte de gestion) :
  Budget principal (M57) et Budgets annexes : Lotissement La Plaine des Boulaies (M57) et Service assainissement (M49)
  – Approbation
  – Affectation des résultats

• Vote du Budget primitif 2024 :
  Budget principal (M57) et Budgets annexes : Lotissement la Plaine des Boulaies (M57) et Service assainissement (M49)

• Délégation au Maire dans le cadre de la Fongibilité des crédits
• Délégation au Maire  pour l’admission en non-valeur des créances irrécouvrables  inférieures ou égales à 100 €
• Révision tarif chauffage location salle polyvalente
• Avenant convention SDIS : compensation financière 2024 au titre de la disponibilité d’un agent territorial pour l’année 2022

Non soumis à délibération

• Informations diverses
• Questions diverses

 Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du CGCT