Nov 28

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Délibérations du Conseil municipal du 27.10.2022

By Mairie de Sougé le Ganelon Délibérations, Publications Pas de commentaire

DELIBERATIONS-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-27.10.2022 Télécharger

Nov 22

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A2022114-081-Règlementation de la circulation dans les diverses rues de la commune à l’occasion du montage et démontage des décors d’illumination de fin d’année (Comité des fêtes)

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20221114-081 Télécharger

Oct 28

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Procès verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022

By Mairie de Sougé le Ganelon Publications, PV de séance du Conseil Municipal Pas de commentaire

PV-N°-6-CM-22092022 Télécharger

ANNEXE-PV-22092022-RELEVE-DECISIONS-N°17 Télécharger

Oct 24

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A20221021-076-Arrêté prescrivant l’enquête publique préalable à l’aliénation de parties du chemin rural n°15 lieu-dit la Haute Robinière.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AR-A20221021-076-1 Télécharger

Oct 14

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A20221013-075-Restriction de la circulation dans le cadre d’une opération de grutage pour installation d’une tourelle d’extraction sur toit Hutchinson Rue de la Gaudinière.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20221013-075 Télécharger

Oct 06

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A20221004-072-Règlementation de la circulation et le stationnement au droit des chantiers de l’entreprise AXIONE du 01.11.2022 au 31.10.2023

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20221004-072-CIRCULATION-STATIONNEMENT-AXIONE-01112022-AU-31102023 Télécharger

Sep 26

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A20220920-068-Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et la dépose des décors d’illumination (NAIXIA)

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20220920-068 Télécharger

Sep 26

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Délibérations Conseil municipal du 22.09.2022

By Mairie de Sougé le Ganelon Délibérations, Publications Pas de commentaire

DELIBERATIONS-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-22.09.2022 Télécharger

Sep 15

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A20220913-067-Restriction de la circulation avec déviation sur la VC118 (route du Bois Ory) à l’occasion de travaux de curage de fossés

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

Sep 05

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Arrêté n°A20220902-066-Interdiction de stationnement sur RD 15 en agglomération à l’occasion de travaux de rabotage et d’enrobé.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

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Délibérations du Conseil municipal du 27.10.2022

A2022114-081-Règlementation de la circulation dans les diverses rues de la commune à l’occasion du montage et démontage des décors d’illumination de fin d’année (Comité des fêtes)

Procès verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022

A20221021-076-Arrêté prescrivant l’enquête publique préalable à l’aliénation de parties du chemin rural n°15 lieu-dit la Haute Robinière.

A20221013-075-Restriction de la circulation dans le cadre d’une opération de grutage pour installation d’une tourelle d’extraction sur toit Hutchinson Rue de la Gaudinière.

A20221004-072-Règlementation de la circulation et le stationnement au droit des chantiers de l’entreprise AXIONE du 01.11.2022 au 31.10.2023

A20220920-068-Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et la dépose des décors d’illumination (NAIXIA)

Délibérations Conseil municipal du 22.09.2022

A20220913-067-Restriction de la circulation avec déviation sur la VC118 (route du Bois Ory) à l’occasion de travaux de curage de fossés

Arrêté n°A20220902-066-Interdiction de stationnement sur RD 15 en agglomération à l’occasion de travaux de rabotage et d’enrobé.

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