Publications

Sep 07

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Délibérations Conseil municipal du 05.09.2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Délibérations Pas de commentaire

DELIBERATIONS-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-05.09.2024 Télécharger

Sep 07

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Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 27 juin 2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Publications, PV de séance du Conseil Municipal Pas de commentaire

PV-N°5-CM-27062024 Télécharger

ANNEXE-PV-CM-27062024-RELEVE-DECISIONS-N°5-2024 Télécharger

Sep 07

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A20240906-065-Restriction de circulation lors de travaux d’enduit superficiel d’usure sur VC 1 et VC 126 à compter du 10/09/2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20240906-065 Télécharger

Août 22

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A20240819-060-Restriction de la circulation Rue du Lt Charles L. Kee à l’occasion de travaux de branchement Enedis sous chaussée

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20240819-060 Télécharger

Juil 18

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A20240716-059-Restriction de circulation lors de travaux de purge de chaussée sur VC 135 (La Fouardière) à compter du 22.07.2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20240716-059 Télécharger

Juil 09

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A20240708-058-Interdiction de circulation et de stationnement Rue de la Plaine des Ormeaux à l’occasion d’un tir d’artifice de divertissement le samedi 24 août 2024.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20240708-058-REGLEMENTATION-CIRCULATION-FEU-ARTIFICE-24082024 Télécharger

Juil 09

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A20240708-057-Règlementation de la circulation et du stationnement dans l’agglomération du Bourg à l’occasion du Comice agricole le 24 août 2024.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20240708-057-REGLEMENTATION-CIRCULATION-COMICE-24082024 Télécharger

Juil 01

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Délibérations Conseil municipal du 27.06.2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Délibérations, Publications Pas de commentaire

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Juin 28

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Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 11 avril 2024

By Mairie de Sougé le Ganelon Publications, PV de séance du Conseil Municipal Pas de commentaire

PV-N°4-CM-11042024 Télécharger

ANNEXE-PV-CM-11042024-RFELEVE-DECISIONS-N°4-2024 Télécharger

Juin 24

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A20240620-046-Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et identification, dans l’agglomération du Gué-Ory du 15/07/2024 au 05/08/2024.

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Délibérations Conseil municipal du 05.09.2024

Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 27 juin 2024

A20240906-065-Restriction de circulation lors de travaux d’enduit superficiel d’usure sur VC 1 et VC 126 à compter du 10/09/2024

A20240819-060-Restriction de la circulation Rue du Lt Charles L. Kee à l’occasion de travaux de branchement Enedis sous chaussée

A20240716-059-Restriction de circulation lors de travaux de purge de chaussée sur VC 135 (La Fouardière) à compter du 22.07.2024

A20240708-058-Interdiction de circulation et de stationnement Rue de la Plaine des Ormeaux à l’occasion d’un tir d’artifice de divertissement le samedi 24 août 2024.

A20240708-057-Règlementation de la circulation et du stationnement dans l’agglomération du Bourg à l’occasion du Comice agricole le 24 août 2024.

Délibérations Conseil municipal du 27.06.2024

Procès-verbal de séance du Conseil municipal du 11 avril 2024

A20240620-046-Arrêté relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et identification, dans l’agglomération du Gué-Ory du 15/07/2024 au 05/08/2024.

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