Actes réglementaires et décisions

Avr 25

Love0

Arrêté n°A20250424-027-Reprise de tombes en terrain commun (sans concessions) au cimetière

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AR-A20250424-027 Télécharger

Avr 25

Love0

Arrêté n°A20250424-026-Interdiction de circulation et de stationnement rue de la Plaine des Ormeaux et sur une portion de la rue St Honoré à l’occasion d’un tir d’artifice de divertissement le samedi 12 juillet 2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20250424-0256 Télécharger

Avr 08

Love0

Arrêté n°A20250324-019-Interdiction de circulation et de stationnement place de l’Eglise à l’occasion d’un marché aux fleurs le 26.04.2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20250324-019 Télécharger

Mar 31

Love0

Arrêté n°A20250324-018 – Autorisation d’occupation du domaine public – Place de l’Eglise – Marché aux fleurs le 26.04.2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AI-A20250324-018 Télécharger

Mar 31

Love0

Arrêté n°A20250303-012 – Autorisation d’occupation du domaine public – parking salle polyvalente rue des Rochers – Balade moto et marche le 27.04.2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AI-A20250303-012 Télécharger

Mar 21

Love0

A20250320-015-Restriction de la circulation rue des Acacias à compter du 20/04/2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20250320-015 Télécharger

Mar 18

Love0

A20250317-014-Restriction de la circulation-Pose de panneaux place de l’Eglise et rue des Rochers.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20250317-014 Télécharger

Mar 17

Love0

Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons du 01.03.2025 au 28.02.2026

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AI-A20250314-013 Télécharger

Mar 13

Love0

Arrêté permanent n°A20241018-076-Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers routiers de l’entreprise AXIONE

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20241018-076 Télécharger

Fév 28

Love0

Arrêté n°A20250227-011 – Restriction et déviation de la circulation rue du Logis à compter du 17 mars 2025

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20250227-011 Télécharger

1 2 3 … 9 Next

Actes réglementaires et décisions

Arrêté n°A20250424-027-Reprise de tombes en terrain commun (sans concessions) au cimetière

Arrêté n°A20250424-026-Interdiction de circulation et de stationnement rue de la Plaine des Ormeaux et sur une portion de la rue St Honoré à l’occasion d’un tir d’artifice de divertissement le samedi 12 juillet 2025

Arrêté n°A20250324-019-Interdiction de circulation et de stationnement place de l’Eglise à l’occasion d’un marché aux fleurs le 26.04.2025

Arrêté n°A20250324-018 – Autorisation d’occupation du domaine public – Place de l’Eglise – Marché aux fleurs le 26.04.2025

Arrêté n°A20250303-012 – Autorisation d’occupation du domaine public – parking salle polyvalente rue des Rochers – Balade moto et marche le 27.04.2025

A20250320-015-Restriction de la circulation rue des Acacias à compter du 20/04/2025

A20250317-014-Restriction de la circulation-Pose de panneaux place de l’Eglise et rue des Rochers.

Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons du 01.03.2025 au 28.02.2026

Arrêté permanent n°A20241018-076-Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers routiers de l’entreprise AXIONE

Arrêté n°A20250227-011 – Restriction et déviation de la circulation rue du Logis à compter du 17 mars 2025

Dernière actualités

Mairie Sougé le Ganelon

Horaires d’ouverture