Publications

Oct 27

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Procès-verbal du Conseil municipal du 5 septembre 2023.

By Mairie de Sougé le Ganelon Publications, PV de séance du Conseil Municipal Pas de commentaire

PV-N°-5-CM-05092023 Télécharger

ANNEXE-PV-CM-05092023-RELEVE-DECISIONS-N°24 Télécharger

Oct 24

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A20231023-067-Règlementation de la circulation à l’occasion de travaux de création d’un poste et reprise des réseaux pour Enedis.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20231023-067 Télécharger

Oct 12

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A20231012-064-Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers routiers de l’Entreprise AXIONE.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20231012-064 Télécharger

Oct 03

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A20231002-059-Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons en agglomération.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

99_AR-A20231002-059 Télécharger

Sep 21

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A20230919-057-Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et dépose des décors d’illumination (NAIXIA).

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20230919-057 Télécharger

Sep 21

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A20230919-056-Interdiction de circulation et de stationnement Rue de Paris et Rue de l’Escole Corbin à l’occasion de la cérémonie d’inauguration de la cuisine de la salle des Associations.

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20230919-056 Télécharger

Sep 16

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A20230914-055-Restriction de circulation sur VC 130 L’Aubier (travaux poteaux téléphoniques et fibre optique).

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

A20230914-055 Télécharger

Sep 15

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Règlement du cimetière

By Mairie de Sougé le Ganelon Actes réglementaires et décisions, Publications Pas de commentaire

REGLEMENT-DU-CIMETIERE-SEPTEMBRE-2023 Télécharger

Sep 11

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A20230908-054-Restriction et Déviation de la circulation-Réfection de chaussée suite création branchement GAZ-6bis rue de Paris.

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A20230908-054 Télécharger

Sep 08

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Délibérations Conseil municipal du 05.09.2023

By Mairie de Sougé le Ganelon Délibérations, Publications Pas de commentaire

DELIBERATIONS-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-05.09.2023-1 Télécharger

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Procès-verbal du Conseil municipal du 5 septembre 2023.

A20231023-067-Règlementation de la circulation à l’occasion de travaux de création d’un poste et reprise des réseaux pour Enedis.

A20231012-064-Règlementation de la circulation et du stationnement au droit des chantiers routiers de l’Entreprise AXIONE.

A20231002-059-Arrêté portant autorisation de capture et de destruction à tir de pigeons en agglomération.

A20230919-057-Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation des diverses rues de la commune à l’occasion de la pose et dépose des décors d’illumination (NAIXIA).

A20230919-056-Interdiction de circulation et de stationnement Rue de Paris et Rue de l’Escole Corbin à l’occasion de la cérémonie d’inauguration de la cuisine de la salle des Associations.

A20230914-055-Restriction de circulation sur VC 130 L’Aubier (travaux poteaux téléphoniques et fibre optique).

Règlement du cimetière

A20230908-054-Restriction et Déviation de la circulation-Réfection de chaussée suite création branchement GAZ-6bis rue de Paris.

Délibérations Conseil municipal du 05.09.2023

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