Divers

CR n°10- CM 20122018 presse internet

SÉANCE DU 20 DECEMBRE 2018 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 13 décembre. L’an deux mil dix-huit le vingt décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 13 décembre 2018.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – MM. BOULAY Gérard – GAUTHIER Mickaël – CHEMIN Loïc – Mmes PITOU Peggy -TROCHERIE Arlette – M. DUGUE Stéphane –

 ETAIT ABSENTE EXCUSEE : Mme BERT Florence –

 ETAIT ABSENT : M. COMMIN Cédric –

 Mme BERT Florence a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.

Adoption de l’Ordre du jour:

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de séance du 29.11.2018

Non soumis à délibération :

• Fibre optique (Le Gué-Ory)
• Internet école
• Informations diverses
• Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Désignation du secrétaire de séance : Mme PITOU Peggy est désignée secrétaire de séance.

Adoption du compte rendu de séance du 29 novembre : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

19h15 : Visite de la Société Cochet – Rendez-vous sur place –

20h30 : Remerciements aux employés des services techniques communaux pour le fleurissement (maintien du classement 3 fleurs confirmé lors de la cérémonie de labellisation à Mouilleron le Captif  en Vendée le 12.11.2018)

VISITE DE LA SOCIETE COCHET :

Le Conseil municipal, invité à venir visiter la Société Cochet sous la conduite de son dirigeant, M. Ludovic Cochet, a pu découvrir les nouveaux locaux d’une surface de 3000 m² (portant la surface totale des bâtiments à 12000 m²) et la nouvelle ligne de peinture automatisée mise en service dernièrement. Coût de l’investissement : 4 M €.

CONCOURS REGIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS :

Avant la séance, le Conseil municipal s’est réuni avec les employés techniques communaux, autour d’un pot amical, afin de les remercier pour leur implication dans le fleurissement. Suite au concours régional des Villes et Villages fleuris, la commune est confirmée 3 fleurs, et maintient ce classement depuis 1997.

Ces trois dernières années, les efforts et démarches ont été les suivantes : l’embellissement de l’entrée de bourg, l’enfouissement des lignes électriques et du réseau téléphonique en traversée de bourg, la création de voies piétonnes, la sécurité et l’accessibilité, la valorisation du patrimoine de la commune avec création du jardin du polysport, la reconstruction à neuf du lavoir à 3 pans de Mortefontaine dit de l’Escole Corbin, le respect de l’environnement avec une gestion différenciée, la gestion de ressources naturelles et une consommation raisonnée (eau, choix des plantations, harmonisation des couleurs, éclairage led …), le soutien aux associations communales, la création de lien social, participation de l’école, land art dans le bassin d’orage du lotissement confectionné par les habitants …

MM. Alain Bonnot et Hervé Vaillant, ainsi que les adjoints et leur commission respective, ont été remerciés par le Maire.

La population qui fait des efforts de fleurissement en domaine privé est également remerciée pour son implication.

FIBRE OPTIQUE (LE GUÉ-ORY) :

Les travaux de déploiement de la fibre optique au Gué-Ory, raccordable sur la plaque de Saint Paul le Gaultier, sont terminés et réceptionnés. Une réunion publique d’ouverture commerciale du réseau est programmée le 16 janvier 2019 à partir de 18h30 à la salle associative de Saint Paul le Gaultier.

Tous les habitants raccordables recevront un courrier d’invitation. 7 opérateurs présents sur le réseau de Sarthe Numérique présenteront les services disponibles et modalités d’abonnement à cette prestation, qui permettra à chacun de bénéficier du réseau internet Très Haut Débit.

INTERNET ECOLE :

Des CPL ont été installés pour la réception internet en Wifi dans toutes les classes.

Une demande remplacement de la box a également été effectuée auprès de l’opérateur afin de solutionner les problèmes de déconnexions intempestives. Le nouveau matériel a été reçu et installé ce jour par M. Mouetaux. Le bon fonctionnement de l’installation sera surveillé pendant les congés de Noël.

INFORMATIONS DIVERSES :

• Voirie :
  L’attribution d’une subvention de 2491 € par le Département au titre de l’ADVC pour les travaux de réfection rue des Merisiers, a été confirmée.
  Une commission voirie de la CCHSAM s’est tenue le 18 décembre à 18h30 à Vernie. Un point a été fait sur les travaux réalisés en 2018. Les problèmes de délai d’intervention de l’entreprise Poirier pour les travaux de débroussaillage ont été soulevés.
  Le programme communal de travaux de voirie 2019 doit être communiqué dès début janvier à la CCHSAM. Le Conseil décide proposer en priorité 1, l’enduit d’usure bicouche route de la Bichetière (VC128), dont les travaux de reprofilage ont été réalisés sur le programme 2018, et en priorité 2 la réfection de la route des Rochers (VC4) : reprofilage + enduit d’usure bicouche.
• Dératisation :
  Suite aux signalements effectués en mairie, un rendez-vous a eu lieu avec le commercial de la Sté Effiterr. La convention sera modifiée afin pouvoir bénéficier de 4 passages par an au lieu de 2 jusqu’à présent. Le technicien sera impérativement accompagné d’un employé communal.
• Ordures ménagères :
  Les sacs noirs ne sont plus ramassés. Ils seront systématiquement ouverts pour recherche d’identité. Les personnes qui n’ont pas encore retiré leurs sacs transparents sont invitées à se rendre dès que possible à la Communauté de Communes à Fresnay sur Sarthe, afin de ne pas se voir appliquer de pénalité sur la redevance.
  Par ailleurs, le problème de dangerosité du point de collecte au lieu-dit « La Barre », nécessitant la traversée de la RD15 pour les riverains, va être signalé.
• Illuminations :
  Le Maire remercie le Comité des Fêtes pour le montage des illuminations de Noël.
• Bulletin municipal :
  Présentation du Bon à tirer par Mme Beucher. La distribution sera faite dans les boîtes aux lettres le samedi 5 janvier.
• Un cahier de doléances et de propositions est à disposition à l’accueil de la Mairie aux horaires d’ouverture. La population est invitée à consigner par écrit ses avis et demandes auprès du Gouvernement. Le moment venu, ce cahier sera transmis au Préfet et aux parlementaires.
• Ligne sncf Caen Tours, section Alençon-Le Mans : par communiqué de la présidente de Région, des travaux préfinancés par la Région vont être diligentés en 2020 afin de sauver cette portion de ligne. La mobilisation des usagers et des élus a permis de convaincre l’Etat de l’intérêt majeur de ce mode de transport pour notre territoire. Merci aux sougéens qui ont signé la pétition déposée en Mairie.
• Demandeurs d’emploi :
  Au 15/11/2018 : 43 dont 17 hommes – 26 femmes – 35 indemnisables
  Au 15/12/2018 : non communiqué à ce jour
• Calendrier :
  -Passage du Père Noël : lundi 24 décembre à 16h30 place de l’église
  -Cérémonie des Vœux du Maire et du Conseil municipal : vendredi 4 janvier 2019 à 20h30 à la salle polyvalente « Gilbert Chauveau ». Remise de 2 médailles du Mérite communal de Sougé le Ganelon.
  -Repas annuel personnel communal et bénévoles bibliothèque : vendredi 18 janvier 2019.
  -Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 31 janvier 2019 à 20h30.

QUESTIONS DIVERSES :

• Réseau assainissement : des plaques d’égout sont descellées rue des Forges. Un devis de remise en état va être demandé à la SAUR.
• Ragondins : un ragondin a été capturé dans le sous-sol d’un particulier. Les opérations de piégeages par M. François Robert continuent. A noter le don d’un congélateur par Mme Geslin Mauricette.
• TNT : M. Mouetaux informe que les chaînes de télévision changeront de canaux le 29/01/2019.

 La séance est levée à  22h45.

Numéros d’ordre des délibérations prises : pas de délibération.

ANNEXE AU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 20 DECEMBRE 2018 – COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article L2122-23 du CGCT, le Maire doit rendre compte à l’Assemblée des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation que lui a accordée le Conseil municipal par délibération du 28 mars 2014, conformément à l’article L2122-22 du CGCT.

Il donne ainsi lecture des décisions prises depuis le 29/11/2018 :

• Décision n°20181207-039 du 07/12/2018 : Contrat gaz naturel école primaire et vestiaires du stade. Sté Engie – 1 place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie.
  Ecole primaire : Durée : 36 mois à compter du 01.01.2019 ; Abonnement €/mois HT : 74,48 ; Energie en €/MWh HT : 42,99
  Vestiaires du stade : Durée : 35 mois à compter du 01.02.2019 ; Abonnement €/mois HT : 29,52 ; Energie en €/MWh HT : 42,99

• Décision n°20181214-040 du 14/12/2018 : Extension columbarium du cimetière (3 cases). PF Marbrerie Bouillon – 2 rue de Labillardière 61000 Alençon. Montant : 1830 € ht.

CR n°9- CM 29112018 presse internet( .pdf)

SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2018 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 20 novembre 2018. L’an deux mil dix-huit le vingt-neuf novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 20 novembre 2018.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard – CHEMIN Loïc – Mme TROCHERIE Arlette –

 ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. COMIN Cédric – GAUTHIER Mickaël – Mme PITOU Peggy – M. DUGUÉ Stéphane –

 M. COMMIN Cédric a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à  M. DORNEAU Jean-Marc.
M. DUGUÉ Stéphane a donné pouvoir à Mme BEUCHER Sylvie.

Adoption de l’Ordre du jour:

• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte-rendu de séance du 25.10.2018

Soumis à délibération :

• Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère – année 2018
• Décisions modificatives budgétaires Budget principal et Budgets annexes

 Non soumis à délibération :

• Compte rendu Conseil d’école
• Informations diverses
• Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Désignation du secrétaire de séance : BOULAY Gérard est désigné secrétaire de séance.

Adoption du compte rendu de séance du 25 octobre 2018 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

En raison de l’absence imprévue de M. Cochet, la visite de la Société Cochet qui avait été programmée ce jour est reportée au prochain Conseil municipal.

PARTICIPATION DE LA PAROISSE AUX DEPENSES DE CHAUFFAGE DU PRESBYTERE – ANNEE 2018 :

DELIBERATION N°D20181129-041 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Le Maire rappelle que, par délibération du 20 décembre 1988, le Conseil municipal, conformément à la règle de répartition établie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense de chauffage facturée à l’occupant du 1er étage du Presbytère, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
Il indique que les dépenses de combustible du Presbytère s’élèvent pour l’année 2018 à la somme de 4 555,98 €.
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’émettre un titre de recettes de 2277,99 € auprès de l’Association Diocésaine de la Paroisse.

Pour mémoire, la participation demandée en 2016 s’élevait à 2 163,57 €.

DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES :

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LA PLAINE DES BOULAIES :

Aucune opération n’ayant été réalisée sur l’exercice 2018 (pas de vente de terrain et pas de travaux), le stock final sera équivalent au stock initial. Les crédits inscrits au budget doivent par conséquent être annulés.

 DELIBERATION N°D20181129-042 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°1 suivante du budget annexe lotissement La Plaine des Boulaies de l’année 2018 (DM1) :

 SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’investissement

Chapitre 040
3555 – Terrains aménagés : + 1011,35

Chapitre 16
168748  – Emprunts et dettes assimilées / Autres communes : – 1 011,35

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses de fonctionnement

Chapitre 011
605 – Achat de matériel, équipements, travaux : – 10 000 

Recettes de fonctionnement

Chapitre 042
71355 – Variation de stocks de terrains aménagés : + 1 011,35

Chapitre 70
7015 – Vente de terrains aménagés : – 10 969,35
7588  –  Produits divers de gestion courante : – 42

 BUDGET PRINCIPAL :

DELIBERATION N°D20181129-043 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°2 suivante du budget principal de l’année 2018 (DM2) :

 SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’investissement

Chapitre 020
020 – Dépenses imprévues : – 1890

Chapitre 21
2128 – Autres agencements et aménagements de terrain : + 2500
(extension columbarium)
2158 – Autres installations, matériel et outillage technique : + 800
(remplacement  du ballon d’eau chaude de la salle polyvalente par l’Entreprise Blossier-Rabinand  pour un montant de 767,16 € ttc)

Chapitre 23
2315 (77) – Immobilisations en cours : – 8610

Recettes d’investissement

Chapitre 021
021 – Virement de la section de fonctionnement : – 5666

Chapitre 10
10222 – FCTVA : -1534
10226 – Taxe d’aménagement : + 1 011

Chapitre 27
27638 – Autres établissements publics (lotisssement) : – 1 011

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses de fonctionnement

Chapitre 011
60611 – Eau et assainissement : -2000
60621 – Combustibles : +400
60622- Carburant : – 1500
6068 – Autres matières et fournitures : +3738
61521- Terrains : – 3000
615221 – Entretien bâtiments publics : + 2500
615228 – Entretien autres bâtiments : – 1200
615231 – Entretien et réparations de voirie : + 2000
615232 – Entretien et réparations réseaux : +2000
6168 – Autres primes d’assurances : + 13800
6232 – Fêtes et cérémonies : – 1200
63512 – Taxes foncières : – 345

Chapitre 022
022 – Dépenses imprévues : – 4000

Chapitre 023
023 – Virement à la section d’investissement : – 5666

Chapitre 65
6574 – Subventions de fonctionnement aux associations : + 2150

Chapitre 67
673 – Titres annulés (sur exercices antérieurs) : + 338

Recettes de fonctionnement

Chapitre 70
70876 – Par le GFP de rattachement : – 338

Chapitre 74
74121 – Dotation de solidarité rurale : – 16516
744 – FCTVA : + 1534
7473 – ADVC : + 2490
7482 – Compensation pour perte de taxe additionnelle : + 3717

Chapitre 75
7521 – Locations des immeubles : + 1000
7522 – Locations salle polyvalente : +1000

Chapitre 77
7788 – Produits exceptionnels divers : + 15 128

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE DU 05.11.2018 :

Le Maire fait part au Conseil municipal du compte rendu du premier conseil d’école au cours duquel les points suivants ont été abordés :

• élections des représentants de parents d’élèves
• adoption du règlement intérieur de l’école
• bilan des effectifs à la rentrée de septembre (144 enfants dont 69 (+1 en janvier) à Assé et 74 à Sougé)
• élèves à besoins particuliers (PPS, PAI, PPRE)
• sécurité : 2 exercices « alerte –incendie » et « alerte-intrusion » réalisés
• projet d’école 2016-2019 (actions et sorties 2018/2019)
• compte rendu financiers des coopératives scolaires.

Une intervention de l’entreprise Mouetaux sera prochainement planifiée en concertation avec les enseignants, afin de solutionner les problèmes Internet, et notamment l’installation de connections Wifi dans toutes les classes.

INFORMATIONS DIVERSES :

• Lagune : suite à l’action de la commune devant le Tribunal administratif en avril 2018, le Maire communique au Conseil municipal le compte rendu n° 2 de la réunion d’expertise du 19.10.2018 reçu ce jour en Mairie. Des investigations complémentaires nécessaires au diagnostic de la lagune sont proposées par l’expert après consultation de prestataires : relevé topographique ; étude géotechnique de type G5 ; paiement des honoraires. Le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour la réalisation et le financement de ces investigations en vue de déterminer les responsabilités ainsi que le coût associé lié aux honoraires de l’expert. Montant : 38 758,80 €ttc.

• Podium salle polyvalente : une proposition de confection d’un podium en aluminium pliable sur roulettes est présentée. Les dimensions sont de 4 m x 3 m avec escalier et garde-corps. Coût :   3 800 € ht. Le Conseil donne son accord de principe pour inscrire cet investissement au budget 2019.
  Cette estrade sera utilisée notamment pour les lotos et soirées avec animation DJ, et pourra être installée facilement et rangée par les utilisateurs, afin de libérer du temps pour les employés techniques communaux.

• Espace cinéraire du cimetière: une extension du columbarium s’impose, aucune case n’étant plus disponible. Contact va être pris avec les PF Marbrerie Bouillon qui avaient installé les deux premiers modules.

• Subvention Leader éclairage public suite enfouissement de réseaux centre bourg: le Comité de programmation Leader du Pays de la Haute Sarthe réuni en date du 15.11.2018 a attribué une subvention de 9384 € pour un montant sollicité de 12512 €. Pour mémoire le coût des travaux s’est élevé à 15 165 € ht. Un ajustement de la recette sera effectué au budget 2019.

• Point sur travaux de voirie hors agglomération (compétence communautaire): pas d’observations sur les travaux réalisés route de la Bichetière. En revanche, les travaux de fauchage débroussaillage tardifs ne donnent pas satisfaction puisqu’ils étaient habituellement effectués en septembre. Ce point sera abordé lors de la prochaine commission voirie de la Cchsam qui se tiendra en décembre.

• Travaux de broyage parcelles lotissement et terrain communal jouxtant le cimetière: l’entreprise Gourdeau tardant à intervenir, cette prestation a été confié à M. Loïc Chemin. Reste à voir le broyage de l’aire de loisirs du Gué-Ory.

• Ordures ménagères: rappel des permanences des élus pour la prochaine distribution des sacs transparents en mairie les samedis 1^er, 8 et 15 décembre. La mise en place d’une redevance modulée et incitative sera à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire du 4.12.2018.

• Fleurissement : suite à la visite du Jury, la commune reste labellisée 3 fleurs***. La prochaine visite aura lieu en 2021. A réception du diplôme, un pot de remerciement sera organisé à l’intention des employés communaux.

• Tableau de l’église « Dormition de la Vierge» : la restauration de ce tableau (classé M.H.) fera l’objet d’une conférence à Tours, au CESR (Conseil Economique Social Régional) le 5.12.2018, par Mme Terral Dréano, restauratrice.

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A l’issue du Conseil municipal, l’ordre du jour étant épuisé, le Maire a rappelé la Mémoire de Nicole Roy pour ses années de bénévolat au service du point bibliothèque communal ainsi que son engagement constant dans nombre d’associations et projets sur notre territoire.

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• Demandeurs d’emploi:
  Au 15/10/2018 : 47 dont 21 hommes  – 26 femmes – 40 indemnisables
  Au 15/11/2018 : 43 dont 17 hommes –  26 femmes – 35 indemnisables

• Calendrier:

-Sainte Barbe : samedi 1^er décembre avec messe à 18h00 suivie d’un vin d’honneur à la salle polyvalente (avec exposition du nouveau camion citerne). Remise d’insignes aux anciens sapeurs pompiers.

 -Marché de Noël associatif : le samedi 8 décembre à partir de 15h00 place de l’église organisé par l’Association « Mémoire et Patrimoine ». Animation par la Musique municipale. Si mauvais temps, repli à la salle polyvalente.

–Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 20 décembre à 20h30. La réunion sera précédée d’une visite de la Société Cochet, à 19 h 15.

-Cérémonie des Vœux du Maire et du Conseil municipal : vendredi 4 janvier 2019 à 20h30 à la salle polyvalente « Gilbert Chauveau ». Remise de 2 médailles du Mérite communal de Sougé le Ganelon.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h00.

Numéros d’ordre des délibérations prises :

D20181129-041
D20181129-042
D20181129-043