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Compte rendu et Délibérations Conseil municipal du 29.11.2018

By Divers, PV de séance du Conseil Municipal Pas de commentaire

CR n°9- CM 29112018 presse internet( .pdf)

SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2018 – Convocation adressée individuellement à chaque Conseiller le 20 novembre 2018. L’an deux mil dix-huit le vingt-neuf novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 20 novembre 2018.

ETAIENT PRÉSENTS : MM. RALLU Philippe –– MONNIER Pascal – GESLIN Daniel – BOBLET Daniel – Mme BEUCHER Sylvie – MM. MOUETAUX Patrick – DORNEAU Jean-Marc – Mme BERT Florence – MM. BOULAY Gérard – CHEMIN Loïc – Mme TROCHERIE Arlette –

 ETAIENT ABSENTS EXCUSES : MM. COMIN Cédric – GAUTHIER Mickaël – Mme PITOU Peggy – M. DUGUÉ Stéphane –

 M. COMMIN Cédric a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.
M. GAUTHIER Mickaël a donné pouvoir à M. MONNIER Pascal.
Mme PITOU Peggy a donné pouvoir à  M. DORNEAU Jean-Marc.
M.
DUGUÉ Stéphane a donné pouvoir à Mme BEUCHER Sylvie.

Adoption de l’Ordre du jour:

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de séance du 25.10.2018

Soumis à délibération :

  • Participation de la Paroisse aux dépenses de chauffage du Presbytère – année 2018
  • Décisions modificatives budgétaires Budget principal et Budgets annexes

 Non soumis à délibération :

  • Compte rendu Conseil d’école
  • Informations diverses
  • Questions diverses

L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.

Désignation du secrétaire de séance : BOULAY Gérard est désigné secrétaire de séance.

Adoption du compte rendu de séance du 25 octobre 2018 : le compte rendu est adopté à l’unanimité.

En raison de l’absence imprévue de M. Cochet, la visite de la Société Cochet qui avait été programmée ce jour est reportée au prochain Conseil municipal.

PARTICIPATION DE LA PAROISSE AUX DEPENSES DE CHAUFFAGE DU PRESBYTERE – ANNEE 2018 :

DELIBERATION N°D20181129-041 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Le Maire rappelle que, par délibération du 20 décembre 1988, le Conseil municipal, conformément à la règle de répartition établie en fonction des calories, avait fixé à 50 % le montant de la dépense de chauffage facturée à l’occupant du 1er étage du Presbytère, l’Association Diocésaine de la Paroisse reversant chaque année à la commune une participation calculée sur cette base.
Il indique que les dépenses de combustible du Presbytère s’élèvent pour l’année 2018 à la somme de 4 555,98 €.
En conséquence, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, charge le Maire d’émettre un titre de recettes de 2277,99 € auprès de l’Association Diocésaine de la Paroisse.

Pour mémoire, la participation demandée en 2016 s’élevait à 2 163,57 €.

DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES :

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LA PLAINE DES BOULAIES :

Aucune opération n’ayant été réalisée sur l’exercice 2018 (pas de vente de terrain et pas de travaux), le stock final sera équivalent au stock initial. Les crédits inscrits au budget doivent par conséquent être annulés.

 DELIBERATION N°D20181129-042 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°1 suivante du budget annexe lotissement La Plaine des Boulaies de l’année 2018 (DM1) :

 SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’investissement

Chapitre 040
3555 – Terrains aménagés : + 1011,35

Chapitre 16
168748  – Emprunts et dettes assimilées / Autres communes : – 1 011,35

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses de fonctionnement

Chapitre 011
605 – Achat de matériel, équipements, travaux : – 10 000 

Recettes de fonctionnement

Chapitre 042
71355 – Variation de stocks de terrains aménagés : + 1 011,35

Chapitre 70
7015 – Vente de terrains aménagés : – 10 969,35
7588  –  Produits divers de gestion courante : – 42

 BUDGET PRINCIPAL :

DELIBERATION N°D20181129-043 (Présents : 11 – Votants : 15 – Pour : 15)

Sur proposition du Maire, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, adopte la décision modificative budgétaire n°2 suivante du budget principal de l’année 2018 (DM2) :

 SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’investissement

Chapitre 020
020 – Dépenses imprévues : – 1890

Chapitre 21
2128 – Autres agencements et aménagements de terrain : + 2500
(extension columbarium)
2158 – Autres installations, matériel et outillage technique : + 800
(remplacement  du ballon d’eau chaude de la salle polyvalente par l’Entreprise Blossier-Rabinand  pour un montant de 767,16 € ttc)

Chapitre 23
2315 (77) – Immobilisations en cours : – 8610

Recettes d’investissement

Chapitre 021
021 – Virement de la section de fonctionnement : – 5666

Chapitre 10
10222 – FCTVA : -1534
10226 – Taxe d’aménagement : + 1 011

Chapitre 27
27638 – Autres établissements publics (lotisssement) : – 1 011

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses de fonctionnement

Chapitre 011
60611 – Eau et assainissement : -2000
60621 – Combustibles : +400
60622- Carburant : – 1500
6068 – Autres matières et fournitures : +3738
61521- Terrains : – 3000
615221 – Entretien bâtiments publics : + 2500
615228 – Entretien autres bâtiments : – 1200
615231 – Entretien et réparations de voirie : + 2000
615232 – Entretien et réparations réseaux : +2000
6168 – Autres primes d’assurances : + 13800
6232 – Fêtes et cérémonies : – 1200
63512 – Taxes foncières : – 345

Chapitre 022
022 – Dépenses imprévues : – 4000

Chapitre 023
023 – Virement à la section d’investissement : – 5666

Chapitre 65
6574 – Subventions de fonctionnement aux associations : + 2150

Chapitre 67
673 – Titres annulés (sur exercices antérieurs) : + 338

Recettes de fonctionnement

Chapitre 70
70876Par le GFP de rattachement : – 338

Chapitre 74
74121 – Dotation de solidarité rurale : – 16516
744 – FCTVA : + 1534
7473 – ADVC : + 2490
7482 – Compensation pour perte de taxe additionnelle : + 3717

Chapitre 75
7521 – Locations des immeubles : + 1000
7522 – Locations salle polyvalente : +1000

Chapitre 77
7788 – Produits exceptionnels divers : + 15 128

COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE DU 05.11.2018 :

Le Maire fait part au Conseil municipal du compte rendu du premier conseil d’école au cours duquel les points suivants ont été abordés :

  • élections des représentants de parents d’élèves
  • adoption du règlement intérieur de l’école
  • bilan des effectifs à la rentrée de septembre (144 enfants dont 69 (+1 en janvier) à Assé et 74 à Sougé)
  • élèves à besoins particuliers (PPS, PAI, PPRE)
  • sécurité : 2 exercices « alerte –incendie » et « alerte-intrusion » réalisés
  • projet d’école 2016-2019 (actions et sorties 2018/2019)
  • compte rendu financiers des coopératives scolaires.

Une intervention de l’entreprise Mouetaux sera prochainement planifiée en concertation avec les enseignants, afin de solutionner les problèmes Internet, et notamment l’installation de connections Wifi dans toutes les classes.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Lagune : suite à l’action de la commune devant le Tribunal administratif en avril 2018, le Maire communique au Conseil municipal le compte rendu n° 2 de la réunion d’expertise du 19.10.2018 reçu ce jour en Mairie. Des investigations complémentaires nécessaires au diagnostic de la lagune sont proposées par l’expert après consultation de prestataires : relevé topographique ; étude géotechnique de type G5 ; paiement des honoraires. Le Conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord pour la réalisation et le financement de ces investigations en vue de déterminer les responsabilités ainsi que le coût associé lié aux honoraires de l’expert. Montant : 38 758,80 €ttc.

 

  • Podium salle polyvalente : une proposition de confection d’un podium en aluminium pliable sur roulettes est présentée. Les dimensions sont de 4 m x 3 m avec escalier et garde-corps. Coût :   3 800 € ht. Le Conseil donne son accord de principe pour inscrire cet investissement au budget 2019.
    Cette estrade sera utilisée notamment pour les lotos et soirées avec animation DJ, et pourra être installée facilement et rangée par les utilisateurs, afin de libérer du temps pour les employés techniques communaux.

 

  • Espace cinéraire du cimetière: une extension du columbarium s’impose, aucune case n’étant plus disponible. Contact va être pris avec les PF Marbrerie Bouillon qui avaient installé les deux premiers modules.

 

  • Subvention Leader éclairage public suite enfouissement de réseaux centre bourg: le Comité de programmation Leader du Pays de la Haute Sarthe réuni en date du 15.11.2018 a attribué une subvention de 9384 € pour un montant sollicité de 12512 €. Pour mémoire le coût des travaux s’est élevé à 15 165 € ht. Un ajustement de la recette sera effectué au budget 2019.

 

  • Point sur travaux de voirie hors agglomération (compétence communautaire): pas d’observations sur les travaux réalisés route de la Bichetière. En revanche, les travaux de fauchage débroussaillage tardifs ne donnent pas satisfaction puisqu’ils étaient habituellement effectués en septembre. Ce point sera abordé lors de la prochaine commission voirie de la Cchsam qui se tiendra en décembre.

 

  • Travaux de broyage parcelles lotissement et terrain communal jouxtant le cimetière: l’entreprise Gourdeau tardant à intervenir, cette prestation a été confié à M. Loïc Chemin. Reste à voir le broyage de l’aire de loisirs du Gué-Ory.

 

  • Ordures ménagères: rappel des permanences des élus pour la prochaine distribution des sacs transparents en mairie les samedis 1er, 8 et 15 décembre. La mise en place d’une redevance modulée et incitative sera à l’ordre du jour du prochain Conseil Communautaire du 4.12.2018.

 

  • Fleurissement : suite à la visite du Jury, la commune reste labellisée 3 fleurs***. La prochaine visite aura lieu en 2021. A réception du diplôme, un pot de remerciement sera organisé à l’intention des employés communaux.

 

  • Tableau de l’église « Dormition de la Vierge» : la restauration de ce tableau (classé M.H.) fera l’objet d’une conférence à Tours, au CESR (Conseil Economique Social Régional) le 5.12.2018, par Mme Terral Dréano, restauratrice.

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A l’issue du Conseil municipal, l’ordre du jour étant épuisé, le Maire a rappelé la Mémoire de Nicole Roy pour ses années de bénévolat au service du point bibliothèque communal ainsi que son engagement constant dans nombre d’associations et projets sur notre territoire.

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  • Demandeurs d’emploi:
    Au 15/10/2018 : 47 dont 21 hommes  – 26 femmes – 40 indemnisables
    Au 15/11/2018 : 43 dont 17 hommes –  26 femmes – 35 indemnisables

 

  • Calendrier:

-Sainte Barbe : samedi 1er décembre avec messe à 18h00 suivie d’un vin d’honneur à la salle polyvalente (avec exposition du nouveau camion citerne). Remise d’insignes aux anciens sapeurs pompiers.

 -Marché de Noël associatif : le samedi 8 décembre à partir de 15h00 place de l’église organisé par l’Association « Mémoire et Patrimoine ». Animation par la Musique municipale. Si mauvais temps, repli à la salle polyvalente.

Prochaine réunion de Conseil municipal : jeudi 20 décembre à 20h30. La réunion sera précédée d’une visite de la Société Cochet, à 19 h 15.

-Cérémonie des Vœux du Maire et du Conseil municipal : vendredi 4 janvier 2019 à 20h30 à la salle polyvalente « Gilbert Chauveau ». Remise de 2 médailles du Mérite communal de Sougé le Ganelon.

QUESTIONS DIVERSES :

Néant

La séance est levée à  23h00.

Numéros d’ordre des délibérations prises :

D20181129-041
D20181129-042
D20181129-043

 

 

sainte Barbe 2018

By Divers Pas de commentaire

(sapeurs pompiers actifs et retraités avec les élus)

(sapeurs pompiers retraités après la remise d’insigne par le chef de centre)

salle polyvalente « Gilbert Chauveau »

Mot du Maire

samedi 1er décembre 2018 – 19 h 00

Madame la vice-Présidente du Conseil départemental,

M. le Commandant de la compagnie Nord, Lt Lodin,

Messieurs les Maires,

Mesdames MM. les élus,

Monsieur le Chef de Centre, Lieutenant Crison

Chers pompiers du centre de secours de Sougé & saint Georges,

Mesdames et Messieurs,

Notre soirée de sainte Barbe est un moment important de la fin de l’année : elle permet de relater le bilan de l’année qui se termine.

Parmi les évènements qui nous auront marqué cette année 2018, il en est un resté dans toutes nos mémoires : celui du décès de l’un des vôtres, Philippe Geslin, employé communal, ancien sapeur-pompier volontaire qui, parmi tous ses engagements au bénéfice de la commune de Sougé, fut également sapeurs pompier volontaire.

Nous avons une pensée pour lui ce soir et pour sa famille.

La sainte Barbe est le moment privilégié pour témoigner de notre reconnaissance à l’ensemble de nos sapeurs-pompiers volontaires actifs ou retraités. Ces derniers qui recevront tout à l’heure un insigne d’ancien sapeur pour leur engagement passé au service de la population ! D’ores et déjà, collectivement, nous les félicitons pour cette distinction.

Cette année, nous avons reçu au centre de secours le président du Sdis, président du Conseil départemental, M. Dominique Le Méner, qui à mon invitation et à celle d’Olivier Crison, est venu remettre la clé du nouveau camion qui vous avez pu voir exposé à l’entrée de la salle polyvalente.

Il s’agit d’un véhicule de moins de 7,5 tonnes ayant une capacité d’embarquement de 4 sapeurs, 2000 l d’eau missionné pour des incendies en secteur rural et urbain, des feux de surface et de forêt, les inondations, les chutes d’arbres, doté d’un balisage pour accident. Il s’agit donc d’un véhicule neuf polyvalent mis à disposition auprès de notre Centre par le département.

Nous sommes heureux de constater qu’une nouvelle recrue intègre nos effectifs, qui vient renforcer l’effectif. A notre mesure, nous participons donc à la féminisation de l’effectif. Rappelons qu’en Sarthe, les femmes constituent 18 % des 2 335 pompiers. Elles sont 420 dont 398 volontaires.

Je rappelle également que la commune de Sougé verse au Sdis la somme annuelle de 15 000 € et met à disposition un employé communal pour les sorties opérationnelles, avec maintien de salaire. C’est notre façon de soutenir le volontariat. D’autres le font également, notamment Hutchinson que je remercie.

Je remercie le lieutenant Olivier Crison et l’ensemble de son équipe pour les services qu’ils nous rendent. Lors des voeux du Maire 2019, j’aurai le plaisir de lui remettre, suite à la décision du Conseil municipal, la Médaille du Mérite communal.

Permettez-moi de vous souhaiter à toutes et tous, une excellente Sainte-Barbe et de bonnes fêtes de fin d’année.

Philippe Rallu

Maire de Sougé-le-Ganelon

Vice-Président délégué – CCHSAM

 

Marché de Noël 2018

By Divers Pas de commentaire

(installation du sapin, place de l’église)

Le traditionnel marché de Noël se tiendra place de l’église saint Martin, à Sougé le Ganelon le samedi 8 décembre 2018, à partir de 15 h 00.

Marché de Noël associatif, il est proposé par l’Association Mémoire et Patrimoine de la commune.

A cette occasion, de nombreux objets de décoration de Noël – confectionnés au cours des ateliers créatifs organisés chaque jeudi après midi – sont proposés à la vente. Vin chaud et autres gourmandises seront à votre disposition !

Avec la participation d’autres associations communales ( association des parents d’élèves, comité des fêtes, foyer d’hébergement Anaïs, …) et animation par la Musique municipale de Sougé.

Fête de Sainte Cécile – Musique de Sougé

By Divers Pas de commentaire

Dimanche 18 novembre, en l’église de Sougé le Ganelon, après la messe, un concert réunissait les Musique Assé, St Paul, Sougé et de Mont St Jean. Ce concert était l’occasion de fêter la Sainte Cécile, patronne des musiciens.

Une tradition qui met à l’honneur les musiciens de nos communes.

Un vin d’honneur était offert aux concertistes et aux personnes présentes par la Municipalité de Sougé à la salle des Associations.

Un banquet clôturait cette amicale manifestation, en présence Daniel Lefèvre Maire de Mont St jean et de Pascal Monnier 1er adjoint représentant la commune de Sougé.

Soirée Comité des Fêtes – Remise des prix du concours de rillettes

By Divers Pas de commentaire

Le Comité des Fêtes de Sougé, présidé par Jean-Claude Denis organisait le samedi 17 novembre à la salle polyvalente de Sougé, la soirée de remise des prix du concours interdépartemental de rillettes section Alpes Mancelles.

Ce concours qui fêtait ses  trente années d’existence a mis à l’honneur  bouchers, charcutiers, salaisonniers.

Près de 150  personnes sont venues participer à cette soirée dansante animée par l’orchestre ESSENTIEL

Catégorie  BOUCHERS

  • Grand prix d’Excellence : M. GOBE – Bagnoles de l’Orne
  • Prix d’Excellence : M. VALLEE – Le Mans
  • 1er Prix d’Honneur : M. RUEL – Assé le Boisne
  • 2ème Prix d’Honneur : M. CADIEU –  Spay
  • 3ème Prix d’Honneur : M. TRAHAIS – Sillé le Guillaume

Catégorie CHARCUTIERS

  • Grand prix d’Excellence : TRADI FRAIS – Mamers
  • Prix d’excellence : M. COLLET –  Evron
  • 1er Prix d’Honneur : M. AUVE –  Ecommoy
  • me Prix d’Honneur : M.LOUVEL –  Fresnay sur Sarthe
  • 3ème Prix d’Honneur : M. CHAUVEAU – Bais

Catégorie SALAISONNIERS

  • Grand prix d’Excellence : SNG – Connérré
  • Prix d’Excellence : PRUNIER – Connérré
  • 1er Prix d’Honneur : BAHIER – Sceaux sur Huisne

Journée du 11 novembre 2018 à Sougé le Ganelon

By Divers Pas de commentaire

Ce 11 novembre 2018 avait un caractère particulier sur notre commune : après la messe à 10 h 30 à Douillet le Joly, la population s’est retrouvée au Monument aux Morts de Sougé pour l’Hommage aux combattants de la guerre de 1914 – 1918, à 11 H 45.

Le Maire a procédé à la lecture du message du Président de la République et à l’annonce de tous les soldats sougéens morts en 1914, 1915, 1916, 1917, 1918. En présence des Anciens combattants, de la Musique municipale, de Conseillers municipaux et des sapeurs pompiers, ainsi que de nombreux sougéens …

3 gerbes ont été déposées : celle du député Pichereau, celle des sapeurs pompiers et celle de la Municipalité, sous une météo maussade.

A la suite, le rendez vous été fixé à la salle des Associations pour une manifestation officielle de remise d’insigne avec diplôme d’Honneur aux 5 Porte drapeaux actifs ou retraités de la commune. Le Maire a procédé à la présentation des 2 drapeaux : 1939 1945 et Afn Algérie Maroc Tunisie. Un rappel du protocole entourant la mission de Porte drapeau a également été fait.

Les Porte drapeaux sont honorés pour leurs années de fidélité à la fonction : MM. Dubois Bernard (8 ans) ; Gaudemer André (8 ans) ; Danglos Maurice (5 ans) ; Gaignard Michel (5 ans) ; Drou Daniel (3 ans).

A 15 H 30, 200 personnes étaient rassemblées à l’église saint Martin pour le concert de la Paix, organisé par l’Association « Mémoire et patrimoine » de Sougé et la Municipalité. L’école de Musique Danse Théâtre des Alpes Mancelles, avec 4 chorales, a donné une magnifique représentation, pour le plus grand bonheur des participants. Chants, piano et guitare accompagnaient les choristes, dirigés par M. Garcia.

Merci à Laurent Rameau Beunache, directeur et à Fabrice Goyer Thierry, président du Conseil d’Établissement de l’école de Musique intercommunale pour leur présence et leur action dans la tenue de ce concert de la Paix.